La sélection hebdomadaire des dérives provoquées par la propriété intellectuelle est sortie, préparée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux, spécialistes de la question du copyright.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur Caterpillar qui revendique l’exclusivité du mot Cat, un influenceur dépose une marque avec la phrase Mom, I’m Fine et la Cour de justice de l’Union européenne qui ne reconnait pas les trois bandes d’Adidas comme une marque.

Copyright Madness

N’oubliez pas les paroles. La magie de la propriété intellectuelle peut conduire à des situations ubuesques comme le montre la dérive qui suit. Le moteur de recherche Google est accusé par l’entreprise Genius d’avoir réutilisé ses paroles de chansons et de les afficher quand un internaute effectue une recherche. Pour parvenir à prouver que Google plagie ses chansons, Genius a eu recours à un stratagème qui justifie le nom de l’entreprise. Elle a utilisé une sorte de watermark en intégrant des caractères spéciaux dans les paroles de certaines chansons. Ainsi, si Google affiche les paroles avec les caractères spéciaux, cela signifie que le moteur de recherche récupère les contenus chez Genius avant de les afficher. CQFD. Google s’est défendu en disant que ce n’était pas lui responsable mais un de ses partenaires sous-traitants qui auraient puisé dans la base de données de Genius. Il faudrait peut-être rappeler à Genius que derrière les paroles des chansons, il y a des artistes qui les ont écrites… Si on poussait le vice jusqu’au bout, on pourrait même se demander si la modification apportée Genius sur les paroles ne constitue pas une atteinte au droit moral ! ;-)

À lire sur Numerama : En conflit avec Genius, Google indique maintenant la source des paroles de chansons qu’il affiche

Fête de la musique. Le hasard du calendrier nous propose une dérive musicale qui mêle les fabricants de guitares Gibson et Dean Guitars. Le premier accuse le second d’avoir violé son copyright sur 7 modèles de guitares. Gibson accuse son concurrent d’avoir reproduit les mêmes formes d’instruments. Cela pourrait produire une confusion auprès des consommateurs qui pourraient croire qu’il s’agit d’une Gibson au lieu d’une Dean…En même temps, une guitare ressemble à une guitare. Gibson utilise un argument facile pour tenter d’écarter un concurrent. Ce n’est pas la première fois et Gibson a déjà été débouté dans une affaire similaire. La musique n’adoucit pas toujours les mœurs…

Une guitare Gibson. // Source : j_arlecchino

Trademark Madness

Voyage, voyage. Jonathan Kubbens est un influenceur qui s’est fait connaître sur les réseaux sociaux en partageant des photos de ses voyages. il se met en scène avec le message « Mom, I’m Fine » (Maman, je vais bien). Au départ, il s’agissait de véritables messages qu’il envoyait à sa mère pour la rassurer, puis c’est rapidement devenu viral. Face à l’audience qu’il générait, des marques ont investi dans son activité et l’ont transformé en voyageur professionnel. Autrement dit, il était rémunéré par des marques pour se faire prendre en photo dans des situations originales avec le fameux message. Constatant le succès de ses publications, il a décidé d’enregistrer le message en marque bien que dépourvu de caractère distinctif et relevant du langage courant. Toutefois, l’enregistrement de sa marque s’applique uniquement au niveau européen. Cette limite territoriale a permis à une entreprise de prêt-à-porter canadienne de commercialiser en édition limitée des vêtements sur lesquels sont inscrits les mots « Mom, I’m Fine ». L’entrepreneur considère qu’il s’agit d’une violation de marque et l’entreprise déclare avoir voulu entamer des négociations avec lui qui sont restées lettre morte. À trop jouer avec la propriété intellectuelle, on risque de ne plus aller très loin…

Trajet voyage trip travel
Maman, je vais bien ! // Source : Luke Pamer

Pipi de chat. La propriété intellectuelle est souvent le règne de la loi du plus fort. Le fabricant d’engins de chantier Caterpillar nous en donne la preuve avec une affaire qui implique son surnom, Cat. En effet, l’entreprise américaine a décidé de s’attaquer à un café qui s’appelle Cat & Cloud et met tout en œuvre pour faire annuler l’enregistrement de la marque de l’enseigne à cause du mot « cat », chat en anglais, comme s’il lui appartenait. Caterpillar est en mode bulldozer pour s’approprier un mot qui n’a aucun lien avec l’entreprise et qui sert à désigner un animal ! Si un chat retombe toujours sur ses pattes, on espère que Cat & Cloud s’en sortira indemne…

Ceci n’est pas un engin de chantier. // Source : Robert Couse-Baker

Copyright Wisdom

Géométrie. Toutes les dérives que nous compilons chaque semaine ont de quoi donner le tournis. Mais parfois, des juges font preuve de sagesse et sont un rempart à certaines dérives de la propriété intellectuelle. On a appris cette semaine que la Cour de justice de l’Union européenne a remis l’équipementier Adidas à sa place. Plus précisément, le tribunal a confirmé la nullité de la marque au niveau de l’Union qui se présente sous la forme de trois bandes parallèles dans n’importe quelle direction. L’entreprise pensait que son logo à trois bandes était suffisamment distinctif pour bénéficier d’une protection. Mais elle n’a pas réussi à acquérir un caractère distinctif par l’usage dans suffisamment de pays membres de l’UE. On peut dire qu’Adidas s’est fait battre à plate couture !

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à celles et ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

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