La riposte graduée nouvelle formule inventée par Denis Olivennes et ses missionnaires séduit le monde entier. Nous vous disions au début du mois que le Royaume-Uni planche lui aussi sur un système de répression à trois détentes, jusqu’à la suspension de l’abonnement à Internet des présumés pirates récidivistes. L’Australie pourrait suivre également le même chemin.
Le ministre australien des Communications Stephen Conroy a en effet indiqué son intention de regarder de près le projet de loi qui devrait être présenté par le législateur britannique cette semaine, et qui reprend les principes arrêtés en France dans l’accord Olivennes. Il s’agirait d’une riposte en trois temps, avec d’abord un message d’avertissement envoyé via le fournisseur d’accès à Internet, puis en cas de récidive la suspension de l’abonnement à Internet. En cas de nouvelle récidive, le contrat d’abonnement est rompu, et l’internaute pourrait figurer dans une blacklist partagée par l’ensemble des FAI pour éviter un réabonnement chez un concurrent.
Le Royaume-Uni et l’Australie ont-ils pour autant été inspirés uniquement par le travail du patron de la Fnac ? Et ce dernier a-t-il vraiment sorti cette solution de son chapeau, ou l’a-t-il plus simplement copié-collé d’un document de lobbying type de l’industrie musicale ? Il est troublant de lire que le MIPI, l’organe anti-piratage de l’industrie musicale en Australie, confesse faire pression depuis un an sur le gouvernement australien pour adopter exactement la même solution que celle préconisée par la mission Olivennes. On a connu meilleure preuve d’indépendance.
« Parce que le partage de fichiers par P2P implique que les fichiers musicaux soient sur les ordinateurs des particuliers, il y a peu de choses que le MIPI puisse faire pour supprimer ces fichiers ou pour empêcher qu’ils soient partagés », explique au Sydney Morning Herald Sabiene Heindl, directrice du MIPI. « C’est pourquoi nous avons proposé aux fournisseurs d’accès à Internet un système de bon sens de messages d’avertissements qui, s’ils restent lettre morte, pourraient en définitive provoquer la suspension ou la résiliation du compte de l’utilisateur ».
Pour le moment, et contrairement aux FAI français, les télécoms australiens s’opposent cependant à l’idée. « Les fournisseurs d’accès à Internet ne sont pas la police du droit d’auteur. Ce sont de simples conduits », proteste ainsi Peter Corones, directeur de l’Association Nationale de l’Industrie Internet.
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