Devant l’accumulation de textes, notamment sur le numérique, Emmanuel Macron convoque le Parlement en session extraordinaire en juillet.

Les travaux juste avant les vacances d’été des parlementaires vont être denses. Devant l’accumulation des textes de loi en discussion à l’Assemblée nationale et au Sénat, le président de la République a publié un décret le 17 juin pour convoquer en session extraordinaire les deux chambres du Parlement. Les élus seront donc tenus de siéger à partir du 1er juillet 2019 pour boucler ou du moins avancer sur un certain nombre de dossiers.

Au programme : 13 projets de loi (textes d’origine gouvernementale), 13 propositions de loi (formulées par les parlementaires), 6 textes visant à approuver une série d’accords internationaux, une séance de questions par semaine, deux séances de questions orales au Sénat et un débat d’orientation des finances publiques. Ce rythme devrait durer tout août, mois au cours duquel les élus pourront aller en congés.

Et dès septembre, une nouvelle convocation exceptionnelle pourrait avoir lieu.

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Plusieurs textes sur le numérique seront discutés pendant l’été.

Plusieurs textes sur le numérique concernés

Dans le lot, on notera un certain nombre de textes qui ont un lien avec le numérique et les nouvelles technologies au sens large. Citons ainsi :

Source : Numerama

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