L’industrie culturelle aimerait bien importer en Belgique le concept de riposte graduée inauguré en France par Christine Albanel et Frédéric Mitterrand, sous la direction de Nicolas Sarkozy. Mais il ne le fera pas sans opposition des internautes belges, déjà échaudés par les mesures de filtrage imposées depuis plusieurs années par l’industrie musicale à leurs FAI.

Nous rapportions ainsi en début de semaine le dépôt par le sénateur Philippe Monfils d’une proposition de loi instaurant chez nos voisins belges une riposte graduée en quatre étapes. Le mécanisme proposé est très semblable à l’Hadopi française, sauf qu’elle ne crée pas d’autorité administrative chargée de lutter contre le piratage. Elle s’appuie sur les agents ministériels et la justice pour infliger les peines, qui vont du simple avertissement par e-mail à la suspension pleine et entière de l’accès à Internet.

En résistance, un collectif citoyen baptisé « Hadopi Mayonnaise » s’est créé. Avec une centaine de membres déclarés, il entend « utiliser l’argumentation et le débat démocratique » pour empêcher l’adoption de la loi Monfils. « Si son nom se veut résolument humoristique, son objectif n’en est pas moins d’ouvrir sérieusement le dialogue avec les intervenants concernés. Nos membres proviennent de sensibilités variées mais laissent leurs éventuelles divergences de côté pour promouvoir le dialogue démocratique sur un sujet qui touchera tous les citoyens« , expliquent les porte-parole du collectif, Antoine Nélisse et Raphaël Wenric.

Les lecteurs belges (entre autres) intéressés par les arguments pourront se rendre sur la page argumentaire d’Hadopi Mayonnaise. Ils reprennent l’essentiel des arguments déjà énoncés en France sur la fiabilité de l’adresse IP comme preuve, le coût des mesures de lutte contre le piratage, leur efficacité douteuse, l’absence d’offre légale compétitive digne de ce nom, l’inadéquation de la loi aux développements culturels et technologiques, …

Dans un premier temps, le collectif espère pouvoir rencontrer Philippe Monfils pour exposer ces arguments, avant d’alerter les médias puis de rencontrer les parlementaires appelés à débattre de la proposition de loi au Parlement.


Abonnez-vous gratuitement à Artificielles, notre newsletter sur l’IA, conçue par des IA, vérifiée par Numerama !