C'est un coup de marteau qui vient d'être frappé par la justice contre les entrepreneurs du Web 2.0 français. Dans une décision qui laisse abasourdie tous les créateurs de sites internet collaboratifs en France, le TGI de Paris a jugé jeudi que le site Fuzz.fr était responsable des informations diffusées automatiquement par ses membres.
On ne voulait pas y croire. L'affaire LesPipoles.com nous avait pourtant prévenu. La Justice en France sera intransigeante à l'égard des sites web dont le contenu éditorial est généré automatiquement grâce à l'action de leurs membres ou aux outils de décentralisation du web comme les flux RSS. En clair, à l'encontre du web 2.0. Jeudi, le TGI de Paris a jugé que Fuzz.fr, un site à la Digg qui est alimenté en informations par ses membres, a porté atteinte à la vie privée de l'acteur Olivier Martinez en publiant une information le concernant, qui lui prêtait une relation avec la chanteuse australienne Kylie Minogue.
Le tribunal a estimé que Fuzz.fr était un "éditeur de service de communication au public en ligne", et que "l'acte de publication doit être compris non pas comme un simple acte matériel, mais comme la volonté de mettre le public en contact avec des messages de son choix". L'éditeur du site, Eric Dupin, qui est davantage connu pour son blog Presse-citron, est considéré comme le responsable éditorial des informations communiquées sur Fuzz, et est donc en tant que tel responsable de la sincérité des informations véhiculées.
De plus le juge des référés Philippe Jean-Draeher a indiqué dans son ordonnance qu' "en renvoyant au site celebrites-stars.blogspot.com, fuzz.fr avait opéré un choix éditorial, de même qu'en agençant différentes rubriques telle que celle intitulé People et en titrant en gros caractères +Kylie Minogue et Olivier Martinez toujours amoureux ensemble à Paris+, décidant seule des modalités d'organisation et de présentation du site".
Le site a été condamné à 1000 euros de dommages et intérêts et 1.500 euros au titre des frais de justice.
Une probable fermeture de Matoumba
"Je n'aime pas employer des formules trop grandiloquentes, mais je crois quand même que ce jeudi 27 mars 2008 restera comme une journée noire pour le web français", écrit Eric Dupin sur son blog.
L'impact de cette décision sur le web 2.0 risque effectivement d'être terriblement destructeur pour les entrepreneurs français. Par nature, il est absolument impossible d'exiger d'un site dont le contenu n'est pas créé par lui-même qu'il surveille la sincérité des informations véhiculées par des algorithmes ou par ses utilisateurs. La décision fait peser un risque juridique beaucoup trop lourd à supporter pour les éditeurs de ces services, qui s'inscrivent pourtant dans l'évolution naturelle du web. Faudra-t-il s'exiler pour créer des sites web collaboratifs ou qui exploitent les flux RSS publiés par la quasi totalité des sites internet actuels ?
Il est absolument vital pour le dynamisme de l'internet français que le législateur se pose en urgence sur le problème pour mieux définir la responsabilité des hébergeurs de contenus, dont la responsabilité juridique est énorme s'ils sont considérés comme les éditeurs des contenus qu'ils hébergent.
La décision du TGI de Paris du 27 mars 2008 devrait en tout cas faire sa première victime. Malgré deux ans de travail intensif et malgré des sommes importantes dépensées en recherche et développement pour élaborer des algorithmes très fins qui permettent à chaque internaute de recevoir chaque jour les informations qui l'intéressent le plus parmi des centaines de milliers de flux RSS référencés, le site Matoumba que nous éditons devrait fermer ses portes très rapidement en attendant une clarification de la loi ou de la jurisprudence.
