Le montant des dommages et intérêts que devra payer Samsung pour les infractions à la propriété intellectuelle d'Apple risque d'être triplé. La firme de Cupertino compte en effet demander au juge en charge du dossier d'augmenter la sanction en la faisant passer de un à trois milliards de dollars.

À l'issue du procès-fleuve qui a opposé Apple et Samsung aux États-Unis, la société sud-coréenne a été reconnue coupable d'infraction à la propriété intellectuelle. Les jurés américains ont considéré que la faute de l'entreprise était intentionnelle pour cinq brevets. Le verdict a alors été particulièrement sévère, puisque Samsung a été condamné à verser un milliard de dollars de dommages et intérêts à Apple.

Aux yeux de nombre d'observateurs, le jugement rendu par le jury est excessivement dur à l'égard de Samsung. Mais il pourrait en réalité déboucher sur une sanction encore plus importante en appel. C'est en tout cas ce que rapporte le Korea Times. Le journal sud-coréen indique que les avocats de la firme de Cupertino vont demander à la magistrate en charge du dossier de tripler la peine.

Si la juge Lucy Koh entend les arguments d'Apple, ce n'est donc plus un milliard mais trois milliards de dollars que va devoir débourser Samsung. Et pour y parvenir, Apple compte bien exploiter le verdict rendu par les jurés et mettre en avant la dimension intentionnelle de l'infraction à la propriété intellectuelle. De son côté, Samsung compte bien renverser le jugement en deuxième instance.

Samsung devrait vraisemblablement s'appuyer sur les travaux du jury californien qui l'a condamné en août dernier pour démontrer des erreurs et obtenir l'annulation du jugement. En effet, les jurés ne paraissent pas avoir rempli consciencieusement leur devoir avec la rigueur nécessaire, trop pressés d'en finir avec des semaines d'audience sur une matière – le droit des brevets – assez obscure.

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