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Regarder des sites pornos au boulot est une faute grave
Guillaume Champeau -
publié le Vendredi 30 Septembre 2011 à 10h11 -
posté dans Société 2.0
La cour de cassation a jugé que le fait de consulter fréquemment des sites pornographiques et de rencontres pendant les horaires de travail pouvait être un motif valide de licenciement pour faute grave.
"La cour d'appel a pu décider que de tels faits, qui constituaient à eux seuls des manquements graves du salarié à ses obligations découlant du contrat de travail, étaient constitutifs d'une faute grave", écrit la chambre sociale de la Cour de cassation. L'homme, qui était agent d'exploitation d'une entreprise de collecte de déchets du groupe Nicollin, se serait rendu à de nombreuses reprises, entre janvier et avril 2007, sur "des sites de ventes de véhicules (intégra. fr. « miseauto. com …), de jeux de « hasard (ptg. fr.), de rencontres (amoureux. com, …) et « pornographiques (plugin-x. com., alien-sexe. shop3x, club-mateur. com, sexfulove. com, sa-sex. com, club-sexyloo. com, sexy avenue. com …)", rapporte son employeur. Détaillée, la lettre de convocation préalable au licenciement précise que "vous avez téléchargé et envoyé sur une de vos adresses personnelles [...]@ hotmail. com, des vidéos pornographiques comme 18 ans veut se faire défoncer par un « homme expérimenté de 40 ans »". C'est alerté par un autre salarié que l'entreprise avait décidé de lancer une inspection du poste de travail. "Si l'ordinateur ne conserve pas les durées passées sur chaque site, il garde les jours et heures de chaque connexion. Donc nous disposons de fichiers encore gravés dans le disque dur de l'ordinateur, qui révèlent plus de 800 connexions pour lesquelles vous étiez seul au bureau", indique l'employeur. "Vous aviez téléchargé sur Internet un logiciel « drivecleaner » pour effacer les traces de vos connexions, au risque d'endommager le disque dur", reproche-t-il par ailleurs. Le témoignage d'une ex, le départ d'un conseiller dégoûté A la lecture de la lettre de licenciement, on comprend que l'homme n'a pas été licencié seulement pour son appétit dévorant pour les sites pornographiques, mais aussi pour les pressions et abus de pouvoir exercés sur des personnels qu'il devait encadrer. Y compris parfois du harcèlement sexuel. "L'attestation de Melle Natacha L...montre encore que M. X... a tenté d'obtenir des faveurs à caractère sexuel en échange d'une embauche en CDI de son compagnon d'alors, M. Yohann M..., intérimaire dans la SA", raconte le groupe Nicollin. Ce dernier a même été jusqu'à obtenir l'attestation d'une ex-compagne du licencié (sic), qui "montre la curiosité de ce dernier pour les films et vidéos à caractère pornographiques téléchargés sur Internet". L'homme, qui s'était fait assister par un conseiller de la Direction Départementale du Travail, ne l'a pas été bien longtemps. Lors de l'entretien, devant les preuves à conviction, celui-ci aurait considéré "qu'il ne pouvait pas défendre un menteur et un pervers", et serait parti furibard. Mais il est intéressant de remarquer que la Cour de cassation a jugé que la consultation régulière de sites pornographiques pendant les heures de travail et l'installation du logiciel d'effacement des traces sur le disque dur étaient "à eux seuls des manquements graves" justifiant le licenciement. Sans les actes de pression sur les salariés et de harcèlement, il aurait donc tout de même pu être licencié. à lire aussi
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Commentaires à propos de «Regarder des sites pornos au boulot est une faute grave»
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enzopitek
le 30/09/2011 à 10:13
même si tu travailles pour Dorcel ? Emma Leprince risque d'être virée dans quelques années ...
 enzopitek, le 30/09/2011 - 10:13 même si tu travailles pour Dorcel ? Emma Leprince Bite risque d'être virée dans quelques années ... Edit: les balises ne fonctionnent pas   "C'est alerté par un autre salarié que l'entreprise avait décidé de lancer une inspection du poste de travail." ahhhhhhhhh la grande tradition nationale de la délation
 c'est ca dont voulait parler besson sur l'identité francaise ?  Si ça se trouve, à 23 ans Emma Leprince signera avec Hustler Video, y'a qu'a voir les carrières de certaines "ex stars" de la télé reconverties dans le pain de fesse digital.
Quoiqu'il en soit, pas malin, le queutard. Ah si seulement il avait eu sa distro Odebian...  Faute de "rince-oeil", les salariés seront-ils à nouveau tentés de se faire la secrétaire dans le cagibi pour atténuer leur stress au travail ? Ou ça sera pause café-clope x4 ?
Remarque: engagez des machines ! ça travaille 24h/24, c'est pas syndicalisé, ça tombe pas malade ou enceinte, ça ne consulte pas les sites cochons !  Font chier, ces humains... danagaz, le 30/09/2011 - 10:28 Le réseau d'une entreprise n'a pas à être utilisée pour ça. ps: Donc nous disposons de fichiers encore gravés dans le disque dur de l'ordinateur
fichiers ... gravés ... disque dur de l'ordinateur
gravés ... disque dur
*facepalm* Et la fonction navigation privée de Firefox, elle est pour les glands ? Et pourquoi ne pas avoir choisi C'Cleaner ? (Bleachbit pour GNU/Linux, j'aime pas faire la pub de logiciels Windaube)  ce qui me dérange c'est le petit côté moral judéo chrétienne du truc : "...la consultation régulière de sites pornographiques pendant les heures de travail..." La consultation à la même fréquence de sites "politiques" ou "mangas" perturberait moins le travail d'un employé ? Pourquoi ne pas juste parler d'une consultation excessive de sites non-professionels et point barre ???? Est-ce donc juste l'aspect pornographique qui gène ces mal baisés ? Le cul c'est caca ? Pfffff !! Qu'ils le pratiquent un peu plus ça leur fera pas de mal !
Alors ne pas bosser sur son lieu de travail oui c mal. Mais que ce soit pour regarder des sites de fesse ou autres qu'est-ce que ça change ??? Est-ce plus grave si les sites sont homosexuels que s'ils sont hétérosexuels pendant qu'on y est ? Et je parle pas de tous les faux-culs qui condamnent mais font... ou rêvent de faire !!!  Lors de l'entretien, devant les preuves à conviction, celui-ci aurait considéré ...
"pièces à conviction" non ?  dalipas, le 30/09/2011 - 10:38 ce qui me dérange c'est le petit côté moral judéo chrétienne du truc : "...la consultation régulière de sites pornographiques pendant les heures de travail..." La consultation à la même fréquence de sites "politiques" ou "mangas" perturberait moins le travail d'un employé ? Pourquoi ne pas juste parler d'une consultation excessive de sites non-professionels et point barre ???? Est-ce donc juste l'aspect pornographique qui gène ces mal baisés ? Le cul c'est caca ? Pfffff !! Qu'ils le pratiquent un peu plus ça leur fera pas de mal ! Alors ne pas bosser sur son lieu de travail oui c mal. Mais que ce soit pour regarder des sites de fesse ou autres qu'est-ce que ça change ??? Est-ce plus grave si les sites sont homosexuels que s'ils sont hétérosexuels pendant qu'on y est ? Et je parle pas de tous les faux-culs qui condamnent mais font... ou rêvent de faire !!! dalipas, le 30/09/2011 - 10:38 ce qui me dérange c'est le petit côté moral judéo chrétienne du truc : "...la consultation régulière de sites pornographiques pendant les heures de travail..." La consultation à la même fréquence de sites "politiques" ou "mangas" perturberait moins le travail d'un employé ? Pourquoi ne pas juste parler d'une consultation excessive de sites non-professionels et point barre ???? Est-ce donc juste l'aspect pornographique qui gène ces mal baisés ? Le cul c'est caca ? Pfffff !! Qu'ils le pratiquent un peu plus ça leur fera pas de mal !Je suis d'accord sur le fond, à une nuance près, c'est que si on se met à licencier pour avoir consulté les mails sous yahoo et avoir checké le cours du CAC40, ça te choquera encore plus que cette sélectivité par rapport au porno. Se faire virerpour consultation excessive de numerama et pcinpact se searait moche. Pour consulter tous les jours des sites de boules ou boulot faut le faire aussi!!!
 @Dalipas : Moi ce qui me choque c'est ta réaction.
Sous prétexte qu'il faut rester politiquement correct, et que le mec est certainement un cadre dirigeant de la boite (vu les infos qui sont donnés dans l'article), il faudrait couvrir le fait que le mec passe son temps a se branler au travail par un terme plus délicat ? Du genre consultation abusive de site personnels sans rapport avec son travail ? Faut assumer se actes au bout d'un moment. Le mec s'est fait virer parce qu'il visitait des sites de cul, donc on dit qu'il s'est fait virer pour cela point barre.  snowcrash, le 30/09/2011 - 10:32 "la grande tradition nationale de la délation désolé c'était trop tentant... Ha tient ? une porte...  Arkados, le 30/09/2011 - 10:35 Et la fonction navigation privée de Firefox, elle est pour les glands ? Et pourquoi ne pas avoir choisi C'Cleaner ? (Bleachbit pour GNU/Linux, j'aime pas faire la pub de logiciels Windaube)Les faits remontent au début de l'année 2007, une période où la navigation privée de Firefox n'existait tout simplement pas.  dalipas, le 30/09/2011 - 10:38
ce qui me dérange c'est le petit côté moral judéo chrétienne du truc : "...la consultation régulière de sites pornographiques pendant les heures de travail..." La consultation à la même fréquence de sites "politiques" ou "mangas" perturberait moins le travail d'un employé ? Pourquoi ne pas juste parler d'une consultation excessive de sites non-professionels et point barre ???? Est-ce donc juste l'aspect pornographique qui gène ces mal baisés ? Le cul c'est caca ? Pfffff !! Qu'ils le pratiquent un peu plus ça leur fera pas de mal ! Alors ne pas bosser sur son lieu de travail oui c mal. Mais que ce soit pour regarder des sites de fesse ou autres qu'est-ce que ça change ??? Est-ce plus grave si les sites sont homosexuels que s'ils sont hétérosexuels pendant qu'on y est ? Et je parle pas de tous les faux-culs qui condamnent mais font... ou rêvent de faire !!! Moi ce qui me choque, c'est que regarder des sites de cul est à priori plus grave que le harcèlement sexuel. Obliger quelqu'un a avoir des relations sexuelles en échange d'une embauche, ca devrait être licenciement direct. Et avec un coup de pied bien placé.  Que ce soit des sites de cul ou pas de cul, on s'en fout. Si ton employeur te paye c'est pour travailler, pas passer ton temps sur Facebook ou sur monculsurlacommode.com
On peut accepter quelques tolérances, mais il ne faut pas exagérer non plus. Dans une des toutes premières boîtes où j'ai bossé, il y avait un employé, chaque fois qu'on entrait dans son bureau, pile poil comme par hasard il était en train de rebooter sa machine. Au bout d'un moment, ça a commencé à intriguer la direction qui a commencé à surveiller son volume de travail par rapport à celui de ses collègues. Autant dire que ça lui a fait tout drôle quand il a été convoqué à un entretien. Quant aux autres motifs qui semblent être du harcèlement sexuel, comme ze_katt : aucune excuse. Viré aussi sec. , et que le mec est certainement un cadre dirigeant de la boite (vu les infos qui sont donnés dans l'article),
Agent d'exploitation. ce n'est pas cadre dirigeant. Nicollin c'est une boîte de camions poubelles. Le type c'est probablement un éboueur qui est devenu sous-chef de service. Il faut également tenir compte de la culture d'entreprise : Nicollin c'est pas Fauchon ou Cartier. Quand tu entends parler Loulou Nicollin, faut voir que c'est une boîte de "mecs", des vrais, des durs ("Mes joueurs, je les paie plus cher que mes maîtresses. Et mes maîtresses au moins, elles me régalent la chique") Cela n'excuse bien évidemment rien. Mais la consultation de sites de cul, les grosses vannes graveleuses, les posters de Playboy affichés au mur et les mains au cul des nanas, ça doit être plus ou moins l'ambiance de la maison. http://www.topito.co...our-les-intimes C'est à se demander si quelqu'un a pris la peine de LIRE l'arrêt de la Cour de cassation ET de la Cour d'Appel (repris par la CC) au lieu de s'en tenir au titre raccoleur de l'article.
La Cour de cassation s'arrête, comme il est coutume juridiquement, au premier motif suffisant (la perturbation totale du travail) invoqué par la Cour d'Appel pour justifier le licenciement, étant donné qu'il n'est plus besoin d'aller plus loin. Mais on découvre, entre autres, que non seulement le travail de la personne était mal effectué et totalement perturbé, ce qui perturbait également le travail d'autres personnes, mais aussi que l'individu en question : - a sanctionné volontairement et faussement et tenter de faire sanctionner des personnes qui le gênaient dans ses activités - a tenté d'obtenir des faveurs sexeuelles d'un femme en échange d'une aide à faire embaucher l'aimi de celle-ci - a menti et fait semble-t-il des faux -- accessoirement, cette personne n'est pas un "certainement un cadre dirigeant de la boite" (ce qui montre que le contributeur qui écrit cela n'a rien lu à part l'article, et encore), mais "agent d'exploitation encadrant des personnels de collecte des déchets au bureau". Sans commentaires... dalipas, le 30/09/2011 - 10:38
ce qui me dérange c'est le petit côté moral judéo chrétienne du truc : "...la consultation régulière de sites pornographiques pendant les heures de travail..." La consultation à la même fréquence de sites "politiques" ou "mangas" perturberait moins le travail d'un employé ? Pourquoi ne pas juste parler d'une consultation excessive de sites non-professionels et point barre ???? Est-ce donc juste l'aspect pornographique qui gène ces mal baisés ? Le cul c'est caca ? Pfffff !! Qu'ils le pratiquent un peu plus ça leur fera pas de mal ! Alors ne pas bosser sur son lieu de travail oui c mal. Mais que ce soit pour regarder des sites de fesse ou autres qu'est-ce que ça change ??? Est-ce plus grave si les sites sont homosexuels que s'ils sont hétérosexuels pendant qu'on y est ? Et je parle pas de tous les faux-culs qui condamnent mais font... ou rêvent de faire !!! Moi ce qui me choque, c'est que regarder des sites de cul est à priori plus grave que le harcèlement sexuel. Obliger quelqu'un a avoir des relations sexuelles en échange d'une embauche, ca devrait être licenciement direct. Et avec un coup de pied bien placé. Bonjour, Je suis représentant du personnel, il est plus facile de licencier un employé indélicat pour la consultation de sites internet "prohibés" par une charte informatique que de prouver le harcelement moral ou sexuel (qui risque de se retourner contre l'employeur à la fin et autres dommages collatéraux) L'employeur a été bien conseillé de procéder ainsi. C'est rapide et imparable. Par contre, le conseiller du salarié devrait être rayé des listes car c'est un manquement de sa part, il doit défendre le salarié même si les fautes sont flagrantes. L'employeur a le droit de licencier mais au final, il existe la présomption d'innoncence et si les accusations sont fausses, le salarié peut toujours se défendre en justice. Le conseiller a fait une faute déontologique. Dans son cas, il aurait dû se taire pendant l'entretien et partir tranquillement à la fin. Cordialement, Guillaume
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