Une entreprise française, Circus, a décidé d'attaquer Apple en justice pour l'utilisation de la marque Lion en France. Circus affirme avoir déposé une demande auprès de l'INPI un an avant l'arrivée de Mac OS X 10.7. Une audience est prévue à la rentrée auprès du TGI de Paris.

Sortie il y a un peu plus d’une semaine sur le Mac App Store, la huitième version majeure du système d’exploitation Mac OS X est déjà confrontée à sa première polémique. Une société française spécialisée dans la post-production, Circus, conteste le droit à Apple d’utiliser le nom de code « Lion » pour dénommer son produit. L’entreprise affirme en effet être en possession des droits de la marque Lion en France.

« Depuis plus de deux mois, Circus n’a cessé d’alerter Apple sur le fait que cette marque Lion lui appartenait et qu’elle seule avait le droit de l’utiliser sur le territoire français. Apple a totalement ignoré toutes ces mises en garde et, malgré l’engagement d’une procédure judiciaire, a continué son matraquage publicitaire » a déclaré la société dans un communiqué obtenu par l’AFP.

Circus affirme en effet avoir la primeur de l’utilisation de la marque Lion, dans la mesure où la société l’a déposée en avril 2010 auprès de l’Institut national de la propriété intellectuelle (INPI). Ce dépôt a été réalisé « bien avant qu’Apple ne revendique ce nom et ne communique son intention de l’utiliser pour désigner son dernier système d’exploitation OS X » note encore le communiqué.

Apple a depuis une dizaine d’années pris l’habitude de baptiser les dernières versions de son système d’exploitation, Mac OS X, avec des noms d’animaux, et en particulier de félins. La version 10.0 sortie au printemps 2001 s’intitulait ainsi Cheetah, puis la firme américaine a continué sur sa lancée : Puma, Jaguar, Panther, Tiger, Leopard, Snow Leopard et aujourd’hui Lion.

De son côté, Circus – qui a vu le jour en juin 2008 – indique avoir « toute une gamme de logiciels en cours de développement dont les noms sont basés sur des animaux en rapport avec l’univers du cirque« . Les premiers logiciels commercialisés par Circus doivent sortir à la rentrée 2011 et Lion « devait constituer la colonne vertébrale du système« .

Une plainte a donc été déposée devant la juridiction des référés de la 3e chambre du tribunal de grande instance de Paris et une première audience est prévue le 22 septembre prochain. En plus du dépôt effectué auprès de l’INPI, Circus rappelle qu’Apple n’a pas attendu le feu vert de l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OMHI) pour commercialiser son produit.

En matière de droit des marques, Apple est coutumier des tribunaux. En choisissant des noms finalement assez simples, communs et peu originaux (iPhone, iPad, iPod, App Store…), mais qui restent facilement identifiables par les consommateurs, l’entreprise américaine s’expose davantage à des actions en justice menées par des sociétés concurrentes qui ont déposé certaines de ces marques avant Apple.

Cela s’est vu lors du lancement de l’iPhone. Cisco avait déposé plainte contre Apple, affirmant qu’elle avait les droits sur la marque iPhone depuis 2006. Après d’intenses négociations, l’affaire s’était résolue à l’amiable entre les deux firmes et un accord d’exploitation partout dans le monde fut établi. Dans le cas de l’iPad, c’est la société nippone Fujitsu qui avait entamé les hostilités.

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