La Sacem proche d'un accord avec YouTube ?

Après avoir signé un contrat avec Dailymotion en décembre 2008, la Sacem parviendra-t-elle à réitérer l'exploit en arrachant un accord avec YouTube ? C'est ce que laisse entendre une information du site L'Informaticien, qui cite une source proche du dossier. La Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique serait "proche" d'un accord avec la firme de Mountain View, propriétaire de la plate-forme vidéo.

Selon les propos rapportés par nos confrères, le représentant de la Sacem a affirmé qu'"il y a eu beaucoup de progrès de réalisés ces dernières semaines. Nous avons résolu une grande partie des problèmes, même si tout n'est pas terminé". Évoquant des négociations difficiles, la source a rappelé qu'avec "Google, nous sommes partis de zéro".

Les tentatives de négociation ne sont en effet pas nouvelles. Déjà en octobre 2009, le président de la Sacem expliquait que la société de gestion des droits d'auteur était déjà en pleine "négociation avec YouTube et Google pour faire valoir [leurs] droits", dans la mesure où il y a "un enrichissement réel qui est lié aux produits d'appel que sont ces noms ou ces titres".

C'était d'ailleurs ce motif-là qui avait commandé aux négociations entre la Sacem et Dailymotion. À l'époque, l'hébergeur français expliquait qu'"en vertu de cet accord, Dailymotion versera à la Sacem, les droits pour les oeuvres qu'elle représente : les oeuvres musicales, les documents musicaux et clips, les oeuvres de doublage et de sous-titrage, d'humour et également les poèmes et sketches".

Le directeur de Dailymotion de l'époque, Marc Zaleski, avait alors défendu cet accord en affirmant qu'il démontrait "s'il en était encore besoin, que le droit d'auteur est parfaitement conciliable avec les nouveaux modes d'exploitation des oeuvres sur Internet lorsque, comme Dailymotion, ces nouveaux acteurs font le choix de se positionner clairement comme les alliés naturels des auteurs".

Quand à Bernard Miyet, le président du directoire de la Sacem, il avait estimé que "cet accord est le premier avec un site de partage, il symbolise notre volonté d'accompagner le développement de nouveaux vecteurs de diffusion de la musique sur le web 2.0 dans un cadre respectueux des droits et des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique".

L'accord actuel vaut jusqu'à la fin 2010, et était également rétroactif au 1er janvier 2006