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Une amende de 675 000 dollars pour 30 titres partagés sur Kazaa
Julien L. -
publié le Samedi 01 Août 2009 à 15h19 -
posté dans Peer-to-Peer
La RIAA a remporté un second procès relativement médiatique outre-atlantique. Un étudiant américain était poursuivi pour avoir échangé des musiques sur Kazaa en 2004. Menacé par une amende pouvant atteindre 4,5 millions de dollars, le jury a été plus clément et ne le condamne "que" à payer 675 000 dollars.
Tout comme Jammie Thomas, Joel Tenenbaum fréquentait Kazaa et avait récupéré des morceaux de musique qui était ensuite partagé sur le réseau. Dans cette affaire, l'étudiant de Boston s'exposait potentiellement à une amende maximale pouvant s'élever jusqu'à 4,5 millions de dollars, c'est-à-dire 150 000 dollars par infraction constatée. En l'occurrence, il était reproché à Joel d'avoir mis à disposition 30 morceaux de musique, parmi lesquelles "Come as you are" de Nirvana ou "The Perfect Drug" de Nine Inch Nails. Malgré l'équipe de défense dirigée par le professeur d'Harvard Charles Nesson et ses étudiants en droit, le verdict est finalement tombé, et le jury a fixé le montant de l'amende à hauteur de 675 000 dollars, soit 22 500 dollars par titre. C'est beaucoup moins que la peine maximale, mais cela reste néanmoins une très forte amende à laquelle Joel Tenenbaum aura sans doute du mal à faire face. Et cela hypothèque désormais gravement son avenir. Réagissant au verdict, Joel Tenenbaum s'est déclaré "désappointé, mais pas surpris". Il s'estime malgré tout chanceux de ne pas avoir eu la peine la plus lourde, même si l'amende actuelle est déjà très élevée. Pour l'heure, le jeune homme a décidé de suivre les recommandations de Charles Nesson en faisant appel du jugement. Toutefois, si la peine est confirmée en deuxième instance, Joel Tenenbaum pourra se placer sous la protection contre les faillites. Les sommes dépensées par la RIAA pour ce procès s'élèvent à plus d'un million de dollars estime Torrentfreak. Il est évident que ce type de procès est typiquement un exemple que veut faire la RIAA, afin d'avertir les internautes adeptes du P2P des risques inconsidérés qu'ils prennent en téléchargeant illégalement. Malheureusement, tout comme cela n'a semble-t-il pas eu d'incidence après le procès de Jammie Thomas, il n'est pas tout à fait certain que ce nouveau verdict change les habitudes des millions de "téléchargeurs". à lire aussi
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Commentaires à propos de «Une amende de 675 000 dollars pour 30 titres partagés sur Kazaa»
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Wurrzounet
le 01/08/2009 à 15:32
Juste pour savoir. Une personne qui vole 3 album dans un magasin elle a une amende de combien?
 la RIAA me fait
 , en plus sur le procès ils sont déficitaires ces cons là(plus de frais d'avocats qu'ils en ramassent sur le dos du pauvre étudiant). Après ils disent qu'ils ont plus d'argent a donné aux ayant droits, c'est normal avec ces conneries là.   Juste pour savoir. Une personne qui vole 3 album dans un magasin elle a une amende de combien?
C'est différent. En téléchargeant, tu aides d'autres à se procurer quelque chose, en volant tes 3 albums, tu ne "prives" pas les ayants droits de leurs droits. Après, penser que leur exemple va donner du concret...  Juste pour savoir. Une personne qui vole 3 album dans un magasin elle a une amende de combien?
C'est le fait de distribuer quelque chose sans avoir obtenu une licence permettant de le faire qui permet de condamner à d'aussi lourdes peines, parce que c'est assimilé à de la contrefaçon. On te punit comme si tu avais produit et vendu des pneus en mousse avec le logo michelin imprimé dessus. Dans le genre loi débile, on ne trouve pas mieux. Tout ce qui a un rapport avec les droits d'auteurs et autres copyrights mène à des situations absurdes. Skype risque de disparaitre parce que les créateurs de Skype on gardé le brevet d'un algorithme utilisé par Skype et font du chantage a Ebay (j'ai un lien si quelqu'un veut). Les gens vont finir par comprendre qu'il ne faut pas toucher à tout ce qui est propriétaire, c'est extrêmement dangereux. Seules les licences libres offrent une sécurité suffisante, eh oui liberté = sécurité.  Malgré l'équipe de défense de l'étudiant, dirigée par le professeur d'Harvard Charles Nesson et ses étudiants en droit
Mais que vaut une telle équipe avec des arguments censés face aux arguments "pognon, criminels, terroristes" de la RIAA ? Pourquoi ce jury débile s'est-il senti obligé d'écouter les arguments fallacieux de la RIAA ? Pourquoi ce besoin d'écouter les arguments, fussent-ils ineptes, des avocats qui sont payés les plus chers ? Pourquoi ce malin plaisir des avocats de la RIAA et du jury à ruiner la vie d'un étudiant pour quelques malheureux MP3 ? On sait très bien que l'étudiant, insolvable, ne payera jamais cette amende. Il est aussi fort probable qu'il fasse appel. Mais on sent une décadence de notre société avec ses procès ridicules à outrance et son droit et ses contrats si omniprésents qu'il donnent envie de vomir...  C'est abusé quand même. Imaginons que le pauvre gars ait acheté ces 24 mp3 et qu'il les a malencontreusement mis en partage sur Kazaa. Paf, il est endetté à vie.
 C'est abusé quand même. Imaginons que le pauvre gars ait acheté ces 24 mp3 et qu'il les a malencontreusement mis en partage sur Kazaa. Paf, il est endetté à vie. Mme Michu achète le dernier CD de Michel Sardou. Elle possède également un iPod. Elle rippe donc ledit CD (copie privée, c'est légal), elle a trouvé un tutoriel sur le web. Mme Michu souhaite aussi installer un logiciel de p2p pour en faire une utilisation parfaitement légale. Lors de l'installation, qui se fait en anglais, Mme Michu n'y comprend pas grand chose, ledit logiciel effectue une recherche sur l'ensemble du disque dur afin de repérer les fichiers aux format mp3, m4a, wav, avi etc, etc. Quelque mois plus tard, Mme Michu se retrouve condamnée à payer 1,3 Millions d'euros à la SACEM. Sans incité au téléchargement illégale et ce d'aucune manière, faut quand même pas être une flèche pour ne pas enlever ses dls des fichiers de partage...
La RIAA fait effectivement de ses procès des exemples, reste à savoir si (comme en France) les frais de justice incombent au perdant. polar_bear : Faut pas abusé, une loi aussi injuste soit-elle reste une loi... Le gros problème dans ses affaires n'est pas le point de loi, mais plutôt l'attitude conservatrice des Majors et autre "Association" de défense des droits d'auteur qui les mènes droit dans le mur... Et en tant qu'"artiste", ça donne vraiment pas envie de signer quoi que ce soit... Comme disait La Mano Negra (et Manu Chao) : "Les majors il faut y allez quand ils ont besoin de vous, quand vous rentrez avec un rapport de force..." Shen49, le 01/08/2009 - 16:59
polar_bear : Faut pas abusé, une loi aussi injuste soit-elle reste une loi... Le gros problème dans ses affaires n'est pas le point de loi, mais plutôt l'attitude conservatrice des Majors et autre "Association" de défense des droits d'auteur qui les mènes droit dans le mur...  Le mot est la polar..
SANS EN TIRER PROFIT... Moi je suis CONTRE ceux qui grave les MP3 et les films dl pour les revendre.. Eux se font de 'largent sur le dos des artistes, acteurs etc.. Mais ceux qui dl pour eux, c'est tout à fait autre chose.. En belgique au moins, la différence est faite... Quand on pense que selon une étude, 25% des CDs vendus chez Carrefour sont des copies illégales faites par la mafia... Car la copie, le pressage même de CD et DVD à grande échelle rapporte plus que la drogue.. Mais bon la RRIA, s'attaquer à la Mafia, c'est risquer la mort... S'attaquer à une pauvre ménagère ou a un étudiant... C'est comme écraser une mouche... Cela donne envie de gerber..  Juste pour savoir. Une personne qui vole 3 album dans un magasin elle a une amende de combien? C'est différent. En téléchargeant, tu aides d'autres à se procurer quelque chose, en volant tes 3 albums, tu ne "prives" pas les ayants droits de leurs droits. Après, penser que leur exemple va donner du concret... Faux!! Les albums volés tournent aussi !!! moi y'a juste une seule question qui me taraude : quels titres a-t-il téléchargés, je parles bien sûr de ceux pour lesquels il a été condamné. L'artiste qui laisse faire ça n'est pas digne d'être écouté.
C'est abusé quand même. Imaginons que le pauvre gars ait acheté ces 24 mp3 et qu'il les a malencontreusement mis en partage sur Kazaa. Paf, il est endetté à vie.
 MDR c'est pour ça qu'il ne faut JAMAIS acheter de musique en ligne (cynisme pas si cynique que ça, juste un peu cynoque) Bonjour
Effectivement cette somme résonne comme une mise à mort organisée par un organisme complètement dépassé, on sait bien ce qu'il vaut et ces gens doivent encore se rengorger d'avoir fait respecter l'ordre et la loi. Ce qui me choque plutôt c'est le fait que la décision soit prise par un jury, bref des gens qui doivent payer leurs factures, travailler ... et qui n'hésitent pas à plomber (le mot est faible) un étudiant qui a eu l'audace de dl quelques morceaux de musique, quel crime ! Triste époque.  Juste pour savoir. Une personne qui vole 3 album dans un magasin elle a une amende de combien? Ouais mais il ne la met pas à disposition de millier d'internautes. Tu oublies ce petit détail. Ce que je trouve amusant, c'est la déconnexion complète entre l'amende et l'éventuel tort causé et qui reste à prouver. La prune en question a été "conçue" pour des violations commerciales du droit d'auteur à une époque où le P2P était de la science fiction. Vu la corruption au plus haut niveau (c'est légal et ça s'appelle du lobbying), la loi n'a naturellement pas été adaptée et elle est aujourd'hui utilisée pour une exécution publique pour faire peur à la populace. Si ce verdict démontre une chose, c'est l'effet social néfaste des industries représentées par la RIAA qui doivent disparaître au plus vite avant de causer davantage de dommages.
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