Un juge refuse la plainte de la RIAA pour manque de preuves

La RIAA semble bien à laxiste à l’égard des accusations qu’elle porte contre les présumés P2Pistes. Déjà l’absence de preuves pour montrer la présence des MP3 incriminés sur le disque dur de Jammie Thomas avait failli lui coûter l’un de ses procès les plus médiatisé, mais celles nécessaires pour faire le lien entre « heavyjeffmc@KaZaA » et Jeff Dangler, quasi-absentes, viennent de lui valoir le refus du juge investit pour l’affaire.

« Même si quelqu’un a utilisé le service de peer-to-peer Kazaa pour diffuser des œuvres protégées, le plaignant n’a pas fourni de détails tels que le temps durant lequel la violation a eu lieu » explique le juge. Outre le fait que la RIAA ait omis de fournir la date et l’heure de l’infraction, elle n’a pas non plus donné d’éléments permettant de lier le pseudonyme heavyjeffmc@KaZaA à l’accusé.

Ce n’est pas la première fois que l’association essuie la censure d’un juge ; elle avait déjà échoué dans ses poursuites pour des raisons similaires dans le cas Interscope v. Rodriguez le mois dernier, du moins, jusqu’à ce qu’elle ne fournisse les éléments réclamés. Dangler n’est donc pas pour autant sauvé ; une autre audience aura lieu pour permettre à la RIAA d’apporter les informations manquantes. Ce petit contre-temps lui aura quand même coûté 6.000 $ de frais juridiques.