DivX porte plainte contre Universal pour protéger Stage6

Et de deux. Après Veoh, c’est DivX Inc. qui considère que la meilleure défense contre Universal Music reste l’attaque. L’éditeur du célèbre codec vidéo, qui a eu vent des menaces proférées par la maison de disques à son encontre, a en effet décidé de déposer un recours préventif contre Universal Music Group (UMG).

L’affaire concerne Stage6, le service de partage de vidéos mis en place par DivX sur le principe d’un YouTube amélioré (avec l’obligation d’installer le plug-in Divx). La major a fait savoir il y a quelques mois à DivX qu’elle estimait que Stage6 est « consciemment impliqué dans la contrefaçon de contenus UMG, et exploite la contrefaçon de masse pour ses propres intérêts commerciaux« . Pour sa défense, DivX réplique qu’il se plie parfaitement aux obligations imposées par le DMCA, la loi américaine sur le droit d’auteur, qui accorde aux hébergeurs et aux intermédiaires techniques une protection juridique dès lors qu’ils retirent rapidement les contenus piratés qui leur sont signalés.

L’éditeur note qu’Universal n’a jamais jugé utile d’utiliser les outils de notification mis à sa disposition par Stage6, mais s’est au contraire empressé de bomber le torse et d’intimider DivX Inc. dans l’espoir d’obtenir un accord favorable. Toutefois Universal n’a jamais mis ses menaces à exécution, faisant donc peser l’ombre menaçante du doute sur les épaules de Stage6. En raison de quoi Divx Inc. a décidé cette semaine de prendre les devants et de demander l’arbitrage du juge. La société demande à la justice de dire si Stage6 est bien conforme aux prescriptions de la loi, et note qu’elle va même selon elle plus loin que ce qu’exige le DMCA, en bloquant d’office l’upload des fichiers dont les hashs (signatures numériques) ont déjà été bloquées par le passé.

Universal accuse mais ne nie pas

Dans un communiqué adressé à Ars Technica, qui a révélé l’affaire, le vice président d’Universal Music Group, Peter LoFrumento, s’étonne de l’action de DivX en notant que la maison de disques était en négociation avec eux. Il précise qu’UMG a fait une offre à DivX Inc. qui permettait de « rémunérer nos artistes et nos auteurs pour l’utilisation de leurs œuvres audiovisuelles« . « Leur service Stage6 viole directement les droits des créateurs de contenus. Le but de DivX est de bâtir un trafic et de vendre de la publicité par dessus des contenus non licenciés qui sont sont clairement illicites. Ils rendent un mauvais service à la communauté créatrice tout entière« , ajoute-t-il. Jamais LoFrumento ne nie toutefois que le service Stage6 puisse en lui-même être légal et se réfugier effectivement derrière le régime protecteur du DMCA.

S’il remportait cette victoire, DivX pourrait créer une jurisprudence favorable pour l’ensemble des services de partage de contenus et conforter un statut juridique paradoxalement beaucoup plus protecteur pour eux que celui des éditeurs de logiciels de P2P qui ne participent pourtant pas directement à la distribution des contenus piratés.

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