C’est un pas conséquent qu’a effectué la bibliothèque nationale du Royaume-Uni. Avec le concours de la fondation Creative Commons, qui œuvre depuis 2001 à promouvoir les licences libres dans le monde entier, la British Library a libéré pas moins de trois millions de notices bibliographiques sous licence Creative Commons Zero (CC0). Cette décision concerne de nombreux ouvrages publiés depuis 1950 au Royaume-Uni et en Irlande.
La licence Creative Commons Zero est un contrat assez récent. Alors que les six grandes licences existent depuis le début de la fondation, la licence Creative Commons Zero a vu le jour au printemps 2009. Celle-ci permet de renoncer à un maximum de droits d’auteur afin d’être au plus proche du domaine public. N’importe qui peut ainsi copier, modifier et distribuer le document sans demander de permission et pour un usage commercial ou non.
Comme l’a rappelé Framablog lors de sa proposition de traduction de la licence Creative Commons Zero, ce contrat vise à « uniformiser mondialement la notion de domaine public, ou permettre de s’en approcher au plus près dans les juridictions, comme la France, où il n’est pas possible d’y placer soi même son œuvre« . Ainsi, il est possible de renoncer à un maximum de ses droits tout en restant dans les limites de la loi.
Plusieurs initiatives similaires ont émergé ces dernières années. Le musée nordique (Nordiska Museet), dont le contenu est dédié à l’histoire de la Suède, a placé pas moins de 1 000 photographies dans le domaine public. La bibliothèque numérique européenne Europeana s’est également ouverte aux Creative Commons en adoptant la Marque Domaine Public.
( photo : BY-SA stevecadman )
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