Selon le journal La Croix, la société Facebook France a été condamnée mardi par le juge des référés du tribunal de grande instance de Paris, à la demande de l’évêque de Soissons, Mgr Hervé Giraux. L’épiscopat reproche à la filiale française du réseau social d’avoir laissé en ligne une « page insultante et menaçante » à son encontre.
Il s’agit d’une page intitulée « Courir nu dans une église en poursuivant l’évêque« , qui montrait une photo de Mgr Giraud, sans citer son nom. La page avait été ouverte le 4 janvier, mais ce sont les commentaires qui l’auraient incité à exiger son retrait. Selon La Croix, il y aurait eu sur la page une « déferlante d’insultes, y compris sexuelles, voire d’incitations à la torture« .
Facebook France était attaqué en qualité d’hébergeur. En principe, si la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) a bien été respectée, sa condamnation implique que la nature illicite des messages incriminés lui avait été préalablement signalée, et que Facebook n’a pas pris « promptement » les mesures nécessaires pour mettre fin au dommage. Ce que confirme l’avocat de l’évêque, qui explique qu’il a demandé à Facebook de supprimer la page, et que c’est seulement après avoir constaté que Facebook ne faisait rien qu’il a décidé d’en appeler à la justice.
Malgré une astreinte de 500 euros par jour de retard en ce qui concerne le retrait de la photo de Mgr Giraud, et de 500 euros supplémentaires pour le retrait des commentaires visés, la page en question est toujours disponible jeudi matin sur Facebook. Mais le réseau social a 8 jours pour obtempérer, et n’est visiblement pas pressé.
Mais entre l’annonce de la plainte déposée par l’épiscopat, puis l’annonce de la condamnation, et le délai de 8 jours pour agir, la page en question a reçu un flot encore beaucoup plus important de visites et de messages. Une sorte d’effet Streisand d’un nouveau genre.
Mgr Giraux pourrait par ailleurs poursuivre l’auteur de la page, puisque Facebook a été condamné à communiquer les éléments permettant de l’identifier, c’est-à-dire probablement son adresse IP et son adresse e-mail.
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