Dans le climat actuel de surarmement en propriété industrielle, qui voit les gros acteurs du numérique acheter des portefeuilles de milliers de brevets pour pouvoir répondre à la moindre attaque, Twitter innove. Le réseau social veut encourager ses ingénieurs à développer des technologies brevetables, mais sait que les développeurs souvent influencés par l’open-source voient d’un très mauvais oeil l’idée que leurs logiciels puissent être brevetés et utilisés pour empêcher l’innovation des tiers. C’est pour cela que Twitter a dévoilé le projet d’un nouvel « Accord de Brevet de l’Innovateur » (ABI) qui assure à l’employé qu’il aura un droit de véto dans l’exploitation judiciaire des brevets.
« L’ABI est une nouvelle manière de faire des cessions de brevets qui conservent le contrôle dans les mains des ingénieurs et des designers. Il s’agit d’un engagement de la part de Twitter envers nos employés que leurs brevets ne puissent être utilisés que pour des objectifs défensifs. Nous n’utiliserons pas de brevets d’inventions de n os employés dans des procédures judiciaires offensives sans leur autorisation. De plus, ce contrôle est attaché au brevet, de façon à ce que si nous les vendons à d’autres, ils ne pourront les utiliser que comme l’inventeur l’a souhaité« , explique Twitter.
« Avec l’ABI, les employés peuvent être assurés que leurs brevets seront utilisés seulement comme bouclier et non comme arme« , ajoute la société. L’accord précise que les exploitations défensives autorisées peuvent être entreprises contre toute organisation qui ne ferait que menacer Twitter de poursuites judiciaires en contrefaçon, ou même qui aurait lancé des poursuites contre des tiers dans les 10 dernières années.
L’accord sera mis en place dans le courant de l’année, et sera rétroactif aux brevets déjà octroyés.
Twitter indique qu’il souhaite discuter avec d’autres entreprises de la possibilité d’étendre le principe de l’IBA, pour que toutes celles qui participent aient la certitude que les brevets ne pourront pas être utilisés pour attaquer l’autre (sauf accord de l’employé, ce qui reste un risque).
Si l’idée a du succès, ce sera le signe qu’il est temps de changer la loi sur les brevets, qui deviennent davantage une crainte qu’un atout pour les entreprises. Elle nous rappelle en tout cas celle que nous avions eu concernant le portefeuille de brevets de Motorola Mobility acquis par Google. Nous avions fait le rêve, en effet, que Google céderait les brevets en suivant le même type de licence libre que celle utilisée pour WebM, qui retire tous droits d’exploitation à quiconque entame des poursuites en violation de brevets à l’encontre d’un utilisateur de WebM.
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