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La riposte graduée présentée au Sénat en urgence en avril
Guillaume Champeau -
publié le Mardi 11 Mars 2008 à 19h00 -
posté dans Peer-to-Peer
 Selon des sources "internes et concordantes" rapportées par nos confrères de PC Inpact, le projet de loi dit Olivennes dont nous révélions le mois dernier le contenu en exclusivité serait présentée en procédure d'urgence au Sénat dès après les élections municipales. Il prévoit notamment le retour de la riposte graduée. Il y a semble-t-il à nouveau urgence à passer un texte contre le téléchargement illégal qui n'aura sans doute pas plus d'effet sur le téléchargement que la loi DADVSI, qui avait été elle-aussi adoptée en procédure d'urgence en 2006. Selon PC Inpact, qui cite des sources internes et concordantes, "la loi dite Olivennes devrait être présentée dès le début du mois d'avril au Sénat, soit après les élections municipales". La procédure permet au gouvernement de faire adopter le texte sans la traditionnelle navette entre les deux chambres de l'assemblée. Après sa lecture au Sénat, le texte pourrait donc être voté dès sa lecture à l'Assemblée Nationale d'ici l'été, conformément au calendrier fixé par Christine Albanel et le Président Nicolas Sarkozy. L'avant-projet de loi Olivennes que Numerama révélait en exclusivité le mois dernier prévoit la création d'une "Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet", qui remplacera et complètera l'Autorité de Régulation des Mesures Techniques créée par la loi DADVSI. Preuve que l'urgence mène à rapidement défaire ce que l'on a fait, ou à corriger les nombreuses imperfections qu'elle induit. La Haute Autorité sera dotée de missions de protection des oeuvres, d'observation de l'offre légale et de l'utilisation illicite des oeuvres, et d'une mission générale de régulation et de veille dans le domaine des mesures techniques (DRM). Mais elle devra surtout mettre en oeuvre la riposte graduée, qui consiste à avertir par e-mail les internautes qui téléchargent illégalement avant de suspendre leur accès à Internet pendant une semaine en cas de récidive, voire de rompre totalement l'accès pendant un an en cas de nouvelle récidive. Pour assurer l'efficacité de cette dernière sanction, le texte prévoit la création d'un fichier national des internautes que les fournisseurs d'accès devront consulter avant toute ouverture de ligne. Parmi les points sensibles de l'avant-projet de loi, Numerama avait révélé que le texte prévoit de donner à des agents de l'Etat le pouvoir d'obtenir l'identité et l'adresse des internautes sans passer par un ordre du juge, directement auprès des fournisseurs d'accès à Internet qui ne pourront s'y opposer. Une entrave grave aux principes d'un état de Droit où le juge est garant notamment du respect des droits de la défense. Par ailleurs, le texte ne prévoit pas de rendre responsable ceux qui téléchargent, mais les titulaires d'abonnements à Internet dont les accès sont utilisés, y compris par un tiers inconnu, pour effectuer des téléchargements illicites. C'est sans doute le point le plus bancal et néanmoins le plus important du projet de loi. L'artifice intellectuel n'a aucun fondement théorique, mais vise simplement à éviter la censure du Conseil constitutionnel, qui avait déjà censuré une première fois la riposte graduée lors de l'examen de la loi DADVSI. Le Conseil avait en effet jugé, lorsque la riposte graduée visait le téléchargeur contrefacteur, qu'il n'était pas conforme au principe d'égalité de faire du téléchargement un cas spécial dans la sanction de la contrefaçon. En visant cette fois les abonnés et non les téléchargeurs, le projet de loi Olivennes crée par une sorte de responsabilité par ricochet une obligation générale de filtrage de l'internet chez l'abonné, qui devra au minimum prouver qu'il a mis en place les outils de filtrage proposés par son FAI, sans qu'il n'ait jamais été prouvé aujourd'hui que ces outils étaient efficaces. De plus, il sera très difficile voire impossible de prouver dans les faits que les mesures de filtrage ont été prises, d'autant que l'Autorité aura la possibilité arbitraire de refuser les demandes d'audience qu'elle jugera "abusives". Dans aucun autre domaine un tel texte de sanction administrative serait accepté. Numerama, bien sûr, sera en première ligne pour commenter les débats et apporter sa pierre à l'opposition. à lire aussi
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Commentaires à propos de «La riposte graduée présentée au Sénat en urgence en avril»
 De mémoire "Les gens de maintenant, comme toi, ne connaissent rien à l'histoire antique". Tu n'a toujours pas expliqué ce qu'il y avait de faux dans ce que j'ai dis, d'ailleurs. Pourtant Wikipédia avait l'air de confirmer ce que je disais :·D.
 'Hybrid, le 01/01/1970 - 01:00 Pourtant Wikipédia avait l'air de confirmer ce que je disais :·D.euh d'après wikipedia, vitaa serait un travesti (ça a surement été corrigé depuis, en tout cas j'espere pour elle)  bref citer wiki c'est pas vraiment un gage de qualité (je parle en général hein) Okay, trouve moi une source qui contredise cet article de Wikipédia http://fr.wikipedia....da_Carthago_est ;·D.
apprend à lire: " je parle en général hein"
wikipedia est une source bancale, ça ne l'empeche pas de contenir des trucs bien faits. mais le problème reste le meme, pour moi wiki n'est pas crédible pour deux sous http://www.ecrans.fr...tous-vents.html Oui, j'ai bien lu, mais les gens qui critiquent Wikipédia ne proposent en général pas d'autres sources considérable comme fiable. Ici, si jamais je cherche une source, je fais quoi ? Je prends le premier site qui arrive après une recherche Google, et qui n'est pas Wikipédia ? Ça sera plus crédible ? Je ne crois pas.
Alors, je ne fais pas une confiance aveugle, mais je considère qu'en attendant une source plus fiable qui viennent contredire, ou même une contradiction "sérieuse" de mon interlocuteur (pas juste "T'es con, tu ne dis que de la merde", et Natasha n'a pas plus développé que ça), considérer comme vrai l'article Wikipédia n'a rien de stupide.  'Hybrid, le 01/01/1970 - 01:00 De mémoire "Les gens de maintenant, comme toi, ne connaissent rien à l'histoire antique".Et en quoi pourrais tu qualifier cela être une attaque ad hominem ou ou encore une insulte de ma part ? Au pire, cela pourrait être qualifié de simple diagnostic, me semble t'il.  Et dire que tu a sorti une connerie, ce n'était pas un diagnostique ?
Je n'arrive pas à comprendre si tu es vraiment stupide ou si tu le fais exprès. Et ce n'est pas une attaque, c'est une interrogation. Je pense que tu es stupide. Un simple diagnostique :·D. 'Hybrid, le 01/01/1970 - 01:00 Et dire que tu a sorti une connerie, ce n'était pas un diagnostique ? Je n'arrive pas à comprendre si tu es vraiment stupide ou si tu le fais exprès. Et ce n'est pas une attaque, c'est une interrogation. Je pense que tu es stupide. Un simple diagnostique :·D. Ecoute, je pense que ça devient lassant pour les autre membres de ce forum. Alors, sois gentil de poursuivre par MP !  'ze_katt', le 01/01/1970 - 01:00 Quelqu'un peut me dire ce que l'histoire antique vient faire ici ?Lis juste les 4 premiers messages, ça suffit.  'al4az', le 01/01/1970 - 01:00 Pour moi une action politique ne passe surement pas par des achats ou non dans un magasin, mais pas mon vote dans les urnes.okay.pour moi aussi. mais, c'est quoi, ce boycott de la fnac, fondamentalement ? juste un truc pour se detendre entre amis le dimanche matin ? du sport ? pour moi, il s'agit bien (d'une tentative) d'acte politique. Imagines qu'un gros pourcentage d'acheteurs fasse la même petite action que moi via-à-vis de la FNAC, quel "patron" sautera devant un chiffre d'affaire catastrophique ou en chute libre?
D Olivennes. vous en voulez a l'homme ? ridicule, ce n'est qu'un porte drapeau. pensez-vous qu'en faisant sauter olivenne, vous allez resoudre les problemes de l'audiovisuel ? en ce qui me concerne, je trouve que les gens qui se paye le luxe de ne pas acheter a la fnac sont plutot chanceux : j'en connais pas mal qui sont dans l'obligation de boycotter la FNAC, ainsi que pas mal d'autre chose. Mais au dela d'un acte politique fort, c'est plus parcequ'ils n'ont pas su profiter de leur niveau d'etude moyen et que c'est des gros cons ignorants. alors du coup, ils ont pas les moyens. vous vous trompez de cible, comme tu le dit si bien ; Si je boycotte la FNAC c'est pour ne plus engraisser ce genre de patron/parasite/futurministrebidon
Le gros problème est que tous les employés subiraient le même sort que leur "patron", et c'est le volet du sort des employés face à un boycott généralisé qui m'ennuie le plus. sur qu'olivenne sera gracement remercié pour ses services et que son successeur continuera son oeuvre. en France, quant un patron part, il part avec 1.5 millions d'euros, en general. et ce, meme s'il a coulé la boite et foutu 1 500 personnes a l'anpe. alors, de quoi vous plaignez vous ? je vois pas pourquoi on s'offusque de ce que fait, ou ferait, la fnac alors que tout le monde s'en tape de se que font les autres. ah .. si : le prix du CD. mais c'est pas putot le prix du pain, qui fait bouger le peuple ? 'djjeffouille', le 01/01/1970 - 01:00 rien à ajouterc'est mieux, en general, tu raconte que des conneries. souhaiter le depot de bilan d'une boite, c'est totalement con comme attitude. (je sais, je sais : tu est fier d'etre con.) 'Natasha', le 01/01/1970 - 01:00 dès qu'ils ont su qu'Olivennes devait établir ce rapport, en organisant un mouvement de grève de protestation. Et cela ils ne l'ont n'ont pas fait ! c'est vrai. c'est des vrais salopes antipeuple, ces employés de la fnac. toi, tu te serait mis immediatement en greve, au risque d'avoir des soucis dans ton propre emploi, juste pour satisfaire ton besoin de CD moins cher. je te trouve des idées (un peu) totalitaires et (aussi un peu) extremistes. J'aimerais voir autant de motivation altruiste pour le prix du pain ... ++ 'Indoman', le 01/01/1970 - 01:00 Le principe d'une autorité administrative indépendante comme la Haute Autorité des Mesures Techniques est qu'elle est indépendante, et n'est donc pas "à la solde des Sociétés de l'industrie musicale".J'aie ri.   Encore une délibération en Urgence alors que les seules statistiques que l'on oppose sur le P2P et sur son effet sur les vente ont pour précision "beaucoup" + ou - je n'en sais rien. Et que les députés sont pour la plupart des nuls en informatiques incapables de prendre des décisions sur le mode d'un consentement éclairé.
La seule chose qui pourrait faire revenir les députés sur un endoctrinement de la part des gentils lobyistes serait un proof of concept qui expliquerait que l'on peut flooder les radars sous des fausses informations qui le feraient revenir sur leur décision comme au soir de décembre du vote de la licence globale. A partir du moment où tout un chacun peut être incriminé sans responsabilité ni défaut de sécurisation de la ligne alors ce concept se noiera dans les limbes. 'Hybrid, le 01/01/1970 - 01:00 Oui, j'ai bien lu, mais les gens qui critiquent Wikipédia ne proposent en général pas d'autres sources considérable comme fiable. Ici, si jamais je cherche une source, je fais quoi ? Je prends le premier site qui arrive après une recherche Google, et qui n'est pas Wikipédia ? Ça sera plus crédible ? Je ne crois pas. Alors, je ne fais pas une confiance aveugle, mais je considère qu'en attendant une source plus fiable qui viennent contredire, ou même une contradiction "sérieuse" de mon interlocuteur (pas juste "T'es con, tu ne dis que de la merde", et Natasha n'a pas plus développé que ça), considérer comme vrai l'article Wikipédia n'a rien de stupide. Pour d'autres sources: TU as le dictionnaire Littré en ligne qui donne l'étymologie des mots en plus de la définition sachant que le Littré est LA référence dans le genre. TU as Encarta en ligne que je trouve pas assez développée. Tu as le dictionnaire OXFORD en ligne si tu cherches des mots anglais.... Bref les sources ne manquent pas quand on se donne la peine de chercher. Wikipedia est une source de plus en plus utilisée et qui s'améliore grandement. Elle est d'ailleurs utilisée même par des juridictions   'bourgpat', le 01/01/1970 - 01:00 Et que les députés sont pour la plupart des nuls en informatiques incapables de prendre des décisions sur le mode d'un consentement éclairé.Crois-tu vraiment que les lois sont votées par des gens qui ont les compétences requises dans chaque domaine ? Alors ce serait trop beau ! Et nombres de lois stupides seraient évitées. Plus prosaïquement, elles sont votées parce que le chef du groupe majoritaire le souhaite(ou un lobby), quelle qu’en soit les considérations (heu ! souvent pour te piquer ton pognon quand même). 'bourgpat', le 01/01/1970 - 01:00 Et que les députés sont pour la plupart des nuls en informatiques incapables de prendre des décisions sur le mode d'un consentement éclairé.Ils s'en foutent de l'informatique, leur consentement éclairé c'est le flouze.  'alouest', le 01/01/1970 - 01:00 Pour d'autres sources: TU as le dictionnaire Littré en ligne qui donne l'étymologie des mots en plus de la définition sachant que le Littré est LA référence dans le genre.Quoi qu'il en soit, vu la question, à priori, ce n'était pas une définition qu'on cherchait, mais bien un article encyclopédique ;·D. Enfin, je pense qu'on aurait eu l'info en regardant à Carthage et à Caton, vu que pour un nom propre, parler de définition n'a pas grand sens ... 'alouest', le 01/01/1970 - 01:00 TU as Encarta en ligne que je trouve pas assez développée.'alouest', le 01/01/1970 - 01:00 Tu as le dictionnaire OXFORD en ligne si tu cherches des mots anglais....'tomy13', le 01/01/1970 - 01:00 Crois-tu vraiment que les lois sont votées par des gens qui ont les compétences requises dans chaque domaine ? Alors ce serait trop beau ! Et nombres de lois stupides seraient évitées. Plus prosaïquement, elles sont votées parce que le chef du groupe majoritaire le souhaite(ou un lobby), quelle qu’en soit les considérations (heu ! souvent pour te piquer ton pognon quand même).Mais bon, même s'il s'est excusé après de son incompétence dans le domaine (et c'est rare qu'un homme politique reconnaisse ses erreurs) il a quand même eu gain de cause a la fin, et c'est ca qui tue...  'Jailbreak', le 01/01/1970 - 01:00 « Environ 92% des personnes qui jouent à notre jeu Ricochet Infinity l’ont piraté. [...] En améliorant nos verrous numériques, nous nous sommes rendus compte que pour 1000 téléchargements pirates évités, nous gagnons une vente. Autrement dit, une version piratée du jeu nous fait perdre un téléchargement, et non pas une vente. [...] Même si un taux de piratage de 92% pour notre produit principal n’est pas rassurant, savoir que l’élimination de 50 000 versions pirates ne produirait que 50 ventes permet de relativiser un peu. »
Russell Carroll, directeur du marketing chez Reflexive C'est des gens comme ça qu'il faudrait. Des gens prêts à chercher de vraies solutions. Sans compter que dans le jeu vidéo, c'est être connu qui fait le buzz, dans les cours de récré et ailleurs, en particulier pour tout ce qui se joue en réseau. un exemple ancien : Medal of Honor, en reseau a pulverisé "Return to Castle wolfenstein" parceque le deuxieme etait difficilement jouable avec une numéro de série cracké. resultats, il y a eu plein de suite a MOH, et pas a RTCW Pourtant, graphiquement, RTCW etait plus beau. pour les films, c'est différent mais tout aussi indicatif: Un film n'est vu que s'il a des copies 35mm disponibles pour les salles. Hors, cela tue un film bien plus sûrement que le téléchargement. - J'ai un souvenir vécu d'un film qui fut diffusé à Paris sur 2 salles, parce que le distributeur n'y croyait pas et ne voulait pas financer les copies. Le film était mort, mais son réalisateur était parvenu à le faire inscrire à Cannes , ou il décroche un prix (perspectives du cinéma français" résultat, le film sortir sur la france entière et fit une carrière honorable, ce qui sauva l'auteur/réalisateur de la ruine à l'epoque, pas de p2P... - nous vivons actuellement en live quelque chose dont la loi Olivennes se fout complètement, c 'est pas son rôle, mais dont se fiche bien aussi toute l'industrie de la production ciné...: Le film le plus cher du cinéma francais est imposé sur plus de 1000 salles, et en 6eme semaines sur plus de 950... (Ce sont des accords de distributions imposés avec les salles.) nous avons la semaine passée une moyenne de 10 spectateurs, en tablant haut, par salle.. . C'est très symptomatique du systeme: Remplacez tous les rayons des supermarchés par de la nourriture pour chien, les gens seront bien obligés de la manger, faute de mieux  C'est autant de salles qui ne pourront pas passer des films bien plus intéressants et que ce genre de pratique tue !!! en face, on a un film pas très cher, d'auteur/réalisateur, qui explose tous les records. Hein, Biloute ? le distributeur remonte le nombre de copie dans l'urgence, après la première semaine dans le schnord. puis après la 1ere semaine nationale. Hors que ce soit Achterich ou les ch'tix,  tous les deux ont été présent sur le réseau le deuxième jour d'exploitation, en screener moyen, de qualité équivalente. Que se passe-t-il donc, sur bittorrent, par exemple ? Aster** est très peu seedé et téléchargé, à part les premiers jours et pourtant il dégringole dans le nbre de spectateurs. -53% de semaine un à la semaine 2, un record, qui se voit aussi sur les seeds/telechargements  Bienvenue est beaucoup seedé et continue pourtant sa progression... 2eme meilleure semaine au box office, ALL time !!! C'est quoi alors, mr/mme de la commision Olivennes, qui fait la baisse de l'industrie culturelle ? le téléchargement, ou la qualité des produits ??? cela s'applique aussi évidemment à la musique... Alors, cette loi présentée d'urgence, elle est totalement, comme la première, à coté de la plaque.. Au lieu de faire dans l'urgence, feraient mieux de réfléchir et de se renseigner. Le web 3.0 arrive, genre bureaux virtuels en ligne. c'est même plus thor ou freenet, c'est pire pour l'industrie , et surtout cette loi qui ne sait pas encore ce que c'est et donc est déjà dépassée: Je regarde un film disponible dans mon cercle d'amis, non hébergé sur mon ordinateur, ni en France. C'est aujourd'hui, maintenant, et c'est légal au sens de la loi... (les films sont pas publiques et pour appliquer la loi Olivennes et le flicage des adresses ip, je leur souhaite du courage Pour finir, un film d'auteur sur la vie du chanteur de Joy Division n'a pas été aidé par les distributeurs, qui préferent asteri** Pourtant, avec une moyenne de 2000 seeds depuis 8 mois, il explose mes deux premiers exemples. Je ne saurais trop conseiller à ces messieurs de sortir bien vite le dvd pour faire une bonne affaire. Si un film est populaire sur le net, il l'est en salle. et non l'inverse....
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