Publié par Guillaume Champeau, le Lundi 19 Mars 2012

MegaUpload : une erreur de procédure pourrait profiter à Kim Dotcom

Une erreur de procédure commise par la police zéolandaise pourrait aboutir à la restitution des biens saisis qui appartenaient à Kim Dotcom, le fondateur de MegaUpload. Outre son immense fortune, les noms de domaines des sites de l'empire MegaUpload faisaient partie des biens saisis.

Le 19 janvier dernier, lors de l'arrestation du fondateur de MegaUpload, la terre entière a découvert les images de l'immense propriété de Kim Dotcom, et de tous les biens qui étaient saisis dans sa demeure. Les voisins ont pu assister à la saisie spectaculaire d'un hélicoptère et d'une vingtaine de voitures de luxe, dont une Maserati, une Rolls-Royce coupé, une Lamborghini, et de nombreuses Mercedes-Benz. Par ailleurs, de façon moins visible, les autorités néozélandaises avaient obtenu la saisie de 64 comptes bancaires appartenant à Kim Dotcom, richement dotés.

En tout, c'est l'équivalent de 200 millions de dollars qui avaient été saisis, en même temps que les noms de domaine conduisant aux différents sites de l'empire MegaUpload, en particulier MegaUpload.com et MegaVideo.com.

Or l'ordonnance judiciaire qui avait autorisé la saisie de tous les biens de Kim Dotcom est nulle et non avenue, a tranché vendredi la justice néozélandaise. La police a commis une erreur de procédure en demandant un certain type de mandat, qui ne permettait pas à l'accusé de se défendre avant la saisie, alors qu'elle aurait dû passer par une autre procédure. Selon le New Zealand Herald, l'erreur aurait été connue dès le mois de février, mais la police n'a pas pu la corriger à temps.

Toute la question désormais est de savoir si l'immense fortune de Kim Dotcom va lui être restituée. Selon le journal, qui cite des sources universitaires, la loi néozélandaise laisse une marge de manœuvre à la police pour commettre certaines erreurs procédurales, pourvu qu'elles ne soient pas commises de mauvaise foi. Un nouveau jugement doit donc avoir lieu pour déterminer l'incidence qu'aura cette découverte sur la restitution ou non des biens de Kim Dotcom.

Il n'est pas clair, à ce stade, si les noms de domaine font partie des biens saisis couverts par l'erreur de procédure qui pourraient être restitués au fondateur de MegaUpload, même s'ils sont une "pièce à conviction" pour l'accusation. Le cas échéant, le site pourrait sans doute rouvrir, au moins temporairement.

Affaire à suivre.

Publié par Guillaume Champeau, le 19 Mars 2012 à 10h03
 
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Commentaires à propos de «MegaUpload : une erreur de procédure pourrait profiter à Kim Dotcom»
Inscrit le 02/03/2010
1074 messages publiés
C'est tout ce que je lui souhaite. Truand? Sans doute. Gros beauf? Très certainement, et vu la propriété, il n'a aucun goût, c'est sûr. Seulement voilà, je me dis que pour une fois, si la toute puissante machine américaine pouvait se prendre une grosse tôle bien humiliante sur un vice de procédure, ce serait du pain bénit.
Aux éventuels couineurs pro-ayant-droits, je dirai de retourner se coucher: si l'erreur avait été en faveur des gros poussah des majors, personne dans votre camp ne se serait plaint.
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1062 messages publiés
ça se dit "zéolandaise" ?
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478 messages publiés
ça serait lolant que toute l'opération du FBI se casse la gueule pour une erreur de procédure. ça serait tellement epicfail
Inscrit le 25/01/2007
2899 messages publiés
et hop ca commence les erreurs judiciaires ! mais bon quand on voit que le pays qui a forcé cette procédure n'hésite pas à commettre des assassinats et extra judiciaires qui plus est ! on se dit, qu'ils sont pas un ça près.

ce pays qui se permet de garder des gens en détention, sans procès, qui pratique la torture sur des présumés innocents, ce pays qui fut le SEUL a avoir utilisé l'arme nucléaire et CONTRE des populations civiles.

ce pays aussi qui a eu des camps de concentration sur son territoire pour exterminer certaines populations.

ce pays dont l'existence même s'est faite sur la base du plus grand génocide de tous les temps et sur la plus violente des formes d'esclavages qu'à connu l'humanité.

rappellons enfin que ce pays n'hésite pas non plus à faire abattre ses présidents, lorsqu'ils dérangent certains intérêts commerciaux.
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75 messages publiés
pleindeuss, le 19/03/2012 - 10:26
et hop ca commence les erreurs judiciaires ! mais bon quand on voit que le pays qui a forcé cette procédure n'hésite pas à commettre des assassinats et extra judiciaires qui plus est ! on se dit, qu'ils sont pas un ça près.

ce pays qui se permet de garder des gens en détention, sans procès, qui pratique la torture sur des présumés innocents, ce pays qui fut le SEUL a avoir utilisé l'arme nucléaire et CONTRE des populations civiles.

ce pays aussi qui a eu des camps de concentration sur son territoire pour exterminer certaines populations.

ce pays dont l'existence même s'est faite sur la base du plus grand génocide de tous les temps et sur la plus violente des formes d'esclavages qu'à connu l'humanité.

rappellons enfin que ce pays n'hésite pas non plus à faire abattre ses présidents, lorsqu'ils dérangent certains intérêts commerciaux.


Épargne nous ton discours antiaméricain. La France est le pays qui a participé à le plus grand nombre de conflits de l'Histoire. Tout ce que tu viens de citer, à part les camps de concentration (mais avec la collaboration on s'en sort bien), la France l'a fait à un certain degré. C'est juste qu'en Amérique, on sait plus de choses qu'en France. Ne sois pas naïf.
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994 messages publiés
imaginez, qu'avec la restitution de son argent Kim lance fissa MEGABOX
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14 messages publiés
Heu... c'est pas tant la saisie des noms de domaine qui empêche de "rouvrir" le site mais la saisie des serveurs non ?!
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1180 messages publiés
B0B4, le 19/03/2012 - 10:36
La France est le pays qui a participé à le plus grand nombre de conflits de l'Histoire.


Faut dire que la France date pas d'hier, contrairement aux US.
Inscrit le 08/02/2005
920 messages publiés
Et pourquoi il réouvrirait megaupload ?

Si jamais il venait à être condamné (ce qui est quand même très probable), sa peine ne pourrait qu'être alourdie par la réouverture du site...

Et de toute façon une erreur de procédure ne va pas innocenter tout d'un coup quelqu'un. Ici, il s'agit uniquement de la saisie de ses biens. Dans le pire des cas, rien n'empêche la police de redemander à un juge de saisir ses biens maintenant...
Inscrit le 22/11/2011
256 messages publiés
Ouai mais si il lance megabox, il poutre tout le monde ET légalement
[message édité par Kazer67 le 19/03/2012 à 11:03 ]
Inscrit le 29/08/2008
944 messages publiés
et hop ca commence les erreurs judiciaires ! mais bon quand on voit que le pays qui a forcé cette procédure n'hésite pas à commettre des assassinats et extra judiciaires qui plus est ! on se dit, qu'ils sont pas un ça près.


Tous les pays l'ont fait...

C'est juste qu'en Amérique, on sait plus de choses qu'en France. Ne sois pas naïf.


C'était ironique ?
Inscrit le 19/05/2011
1067 messages publiés
C'est tout ce que je lui souhaite. Truand? Sans doute. Gros beauf? Très certainement, et vu la propriété, il n'a aucun goût, c'est sûr. Seulement voilà, je me dis que pour une fois, si la toute puissante machine américaine pouvait se prendre une grosse tôle bien humiliante sur un vice de procédure, ce serait du pain bénit.
Aux éventuels couineurs pro-ayant-droits, je dirai de retourner se coucher: si l'erreur avait été en faveur des gros poussah des majors, personne dans votre camp ne se serait plaint.


Il me plait bien ce petit pied a terre moi...
Inscrit le 04/05/2009
765 messages publiés
On critique ce gars, sur sa fortune et tout, mais les gros PDG des major, ils ont commbien des bagnoles de luxe et helico ? A mon avis bien plus de Kim Dotcom ...
Inscrit le 10/04/2007
122 messages publiés
La police fait toujours n'importe quoi. En France : effraction de domicile chez les sans-papiers, gifles sur les sans-papiers... Saisie de biens avant jugement... faux frais d'huissiers durant les saisies comme les fausses présences de monsieur le commissaire et du serrurier...
Inscrit le 15/07/2011
127 messages publiés
si il fini en taule ca ne va pas lui servir à grand chose
Inscrit le 20/03/2009
1096 messages publiés
sont affligeant vos commentaires.... donc si je résume...
- nous on est les gentils: aucun français n'a collaboré avec les nazis, la france n'a jamais envahit d'autre pays, n'a pas participé à l'esclavage, n'a commit aucun génocide, n'a pas exporté ses méthodes de tortures en amérique du sud, etc
- les amerloques sont les méchants: eux seuls ont fait ce que je vient de citer, et ont en plus utilisé l'arme nucléaire (oui à l'époque ils ne se prenaient pas des kamikazes sur la tronche, ils n'avaient pas des pertes énormes, et ça avant même de débarquer au japon)
- la police aussi c'est des méchants: ils ne font que tabasser les gentils (nous), ils n'arrêtent jamais les vrais délinquants
- les majors sont des méchants, kim est un gentil. oui bien sur, qui fait du pognon sur les artistes aussi bien que sur les gentils (nous)? qui est mégalo au point de changer de nom?

sortez un peu la tête de votre trou du cu1 b0rdel!
Inscrit le 20/09/2011
5137 messages publiés
Guss_, le 19/03/2012 - 11:28
On critique ce gars, sur sa fortune et tout, mais les gros PDG des major, ils ont commbien des bagnoles de luxe et helico ? A mon avis bien plus de Kim Dotcom ...


Et ???

On critique également les barons de la drogue ou les parrains de la mafia russe qui ont des villas encore plus grandes... Il ne faudrait pas sous le prétexte que les patrons des majors ont de belles baraques ???
Inscrit le 21/01/2009
4844 messages publiés
zorro3364, le 19/03/2012 - 11:52

- les amerloques sont les méchants: eux seuls ont fait ce que je vient de citer, et ont en plus utilisé l'arme nucléaire (oui à l'époque ils ne se prenaient pas des kamikazes sur la tronche, ils n'avaient pas des pertes énormes, et ça avant même de débarquer au japon)

Si je peux me permettre : les japonais ont attaqué les USA car ceux-ci leur foutaient embargo sur embargo. Ce sont donc les japonais qui acculés par la famine ont attaqué Pearl Harbor pour les suites qu'on connait.
Donc oui les pauvres petits yankees ne se prenaient
des kamikazes sur la tronche que à cause d'eux-mêmes.

Sinon c'est tout.
[message édité par tass_ le 19/03/2012 à 12:04 ]
Inscrit le 20/09/2011
5137 messages publiés
kof2006, le 19/03/2012 - 11:29
La police fait toujours n'importe quoi. En France : effraction de domicile chez les sans-papiers, gifles sur les sans-papiers... Saisie de biens avant jugement... faux frais d'huissiers durant les saisies comme les fausses présences de monsieur le commissaire et du serrurier...


Quel est le rapport avec une supposée erreur de type de procédure juridique par la justice néozélandaise ?

Parce que les faux frais d'huissiers de la police française, il faudra m'expliquer. Ou les fausses saisies.
Inscrit le 18/07/2011
141 messages publiés
Entendu d'une mère française ayant connu la guerre (39- 45) dans les Ardennes :

"Nous avions davantage peur ds soldats américains que des allemands, car ils se comportaient vraiment mal avec les femmes en général, très mal"

N'oubliez pas que l'histoire est écrite par les vainqueurs.

Cela dit cette même femme me disait qu'elle était heureuse que les américains viennent les libérer.

D'une part l'idéologie, de l'autre les hommes.

Les autorités américaines ne sont ni bonnes, ni mauvaises.
Elles ?uvrent uniquement dans leurs intérêts.

Les différentes guerre auxquels ils ont participer n'ont servies qu'à assoir leurs positions de 1er puissance mondiale.

Ils doivent être surveillés, au même titre que l'Iran et la Chine.
Inscrit le 29/10/2011
232 messages publiés
Chance à la canaille ! Le voyou garderait son argent du travail volé d'autrui. Chirac a truandé toute sa vie et s'en est très bien sorti... Qui sera le suivant ? Sarkozy ? Et les mêmes qui adoubent Kim Dotcom viendront se plaindre des écarts des politiques. Ils ne comprendront jamais ; toujours on pourra les rouler dans la farine. Mais c'est ainsi que l'homme est fait.
Inscrit le 02/10/2006
210 messages publiés
On critique ce gars, sur sa fortune et tout, mais les gros PDG des major, ils ont commbien des bagnoles de luxe et helico ? A mon avis bien plus de Kim Dotcom ...


Disons qu'ils ne sont pas à plaindre
Inscrit le 09/03/2010
1028 messages publiés
tass_, le 19/03/2012 - 12:03
zorro3364, le 19/03/2012 - 11:52

- les amerloques sont les méchants: eux seuls ont fait ce que je vient de citer, et ont en plus utilisé l'arme nucléaire (oui à l'époque ils ne se prenaient pas des kamikazes sur la tronche, ils n'avaient pas des pertes énormes, et ça avant même de débarquer au japon)

Si je peux me permettre : les japonais ont attaqué les USA car ceux-ci leur foutaient embargo sur embargo. Ce sont donc les japonais qui acculés par la famine ont attaqué Pearl Harbor pour les suites qu'on connait.
Donc oui les pauvres petits yankees ne se prenaient
des kamikazes sur la tronche que à cause d'eux-mêmes.

Sinon c'est tout.


Embargo institué pour calmer les volontés impérialistes et expansionnistes des japonais...Personne n'est blanc ou noir au regard de l'histoire,tout est gris et ce sont les vainqueurs qui écrivent les livres d'histoire.
Inscrit le 09/03/2010
1028 messages publiés
Anon_Kob, le 19/03/2012 - 12:21
Entendu d'une mère française ayant connu la guerre (39- 45) dans les Ardennes :

"Nous avions davantage peur ds soldats américains que des allemands, car ils se comportaient vraiment mal avec les femmes en général, très mal"

N'oubliez pas que l'histoire est écrite par les vainqueurs.

Cela dit cette même femme me disait qu'elle était heureuse que les américains viennent les libérer.

D'une part l'idéologie, de l'autre les hommes.

Les autorités américaines ne sont ni bonnes, ni mauvaises.
Elles ?uvrent uniquement dans leurs intérêts.

Les différentes guerre auxquels ils ont participer n'ont servies qu'à assoir leurs positions de 1er puissance mondiale.

Ils doivent être surveillés, au même titre que l'Iran et la Chine.


Je veux bien que tu aies entendu ce commentaires de cette femme,mais faudrait pas abuser quand même...Oradour sur Glane,c'est les nazis,Lidice,c'est les nazis,le ghetto de Varsovie,c'est les nazis...y'a sûrement eu des écarts de quelques alliés (n'oublions pas les autres nations...),des mecs qui ont pu péter un câble face aux horreurs des combats (regarde le type qui a descendu des civils en Afghanistan, même de nos jours on voit des choses identiques)...La guerre c'est du meurtre autorisé par les états,la dedans tu donnes des armes à des hommes qui ne sont pas spécialement tous équilibrés,tu les encadres,tu les disciplines,mais à n'importe quel moment ils peuvent craquer.Les Usa oeuvrent dans leur intérêt et il ne s'en sont jamais caché...nous faisons de même depuis des siècles,tous les états font la même chose.Dans l'état actuel de notre pays,de notre 'démocratie',je pense que nous devons être surveillés au même titre des pays que tu cites...je te rappelle que sur bien des points,amnesty international tire la sonnette d'alarme...liberté de la presse,libertés individuelles, état des prisons,etc...Nous ne sommes plus un modèle pour les autres démocratie et depuis un bon moment,il serait temps pour nous de nous regarder dans un miroir,arreter de juger les autres peuples et trouver nos solutions pour que nous redevenions une référence en terme de justice humaine.Ce qui est sur,c'est que plus la critique sur les autres est forte,plus elle cherche à cacher nos propres défaillances...
Inscrit le 21/02/2006
4173 messages publiés
Le FBI va s'en mordre les couilles....
Inscrit le 21/01/2009
4844 messages publiés
filissart33, le 19/03/2012 - 12:57

Embargo institué pour calmer les volontés impérialistes et expansionnistes des japonais...Personne n'est blanc ou noir au regard de l'histoire,tout est gris et ce sont les vainqueurs qui écrivent les livres d'histoire.

J'ai jamais dit le contraire justement, je calmais juste les ardeurs pro-USA de zorro (le mal nommé pour le coup ).
Inscrit le 18/05/2010
270 messages publiés
Punaise mais sérieusement comment on en est arrivé à un débat sur le nazisme et l'impérialisme américain ? Oo

Dans tout les cas à mon avis Dotcom va pas aller loin avec ça.
Wait and see...
Inscrit le 09/03/2010
1028 messages publiés
tass_, le 19/03/2012 - 13:50
filissart33, le 19/03/2012 - 12:57

Embargo institué pour calmer les volontés impérialistes et expansionnistes des japonais...Personne n'est blanc ou noir au regard de l'histoire,tout est gris et ce sont les vainqueurs qui écrivent les livres d'histoire.

J'ai jamais dit le contraire justement, je calmais juste les ardeurs pro-USA de zorro (le mal nommé pour le coup ).


Zorro se bat contre les espagnols !! Et toc !
Inscrit le 19/03/2012
1 messages publiés
Néo Zélandaise ne serait-il pas plus Français ?
Inscrit le 21/01/2009
4844 messages publiés
filissart33, le 19/03/2012 - 15:20
tass_, le 19/03/2012 - 13:50
filissart33, le 19/03/2012 - 12:57

Embargo institué pour calmer les volontés impérialistes et expansionnistes des japonais...Personne n'est blanc ou noir au regard de l'histoire,tout est gris et ce sont les vainqueurs qui écrivent les livres d'histoire.

J'ai jamais dit le contraire justement, je calmais juste les ardeurs pro-USA de zorro (le mal nommé pour le coup ).


Zorro se bat contre les espagnols !! Et toc !

Zorro se bat contre l'ordre établi, donc l'Etat (en général) non ?
Inscrit le 08/01/2003
3064 messages publiés
J'aime bien le procès qu'on fait à ce gars sur sa villa, ses voitures....
Qu'on lui reproche d'avoir fait du pognon sur le dos des artistes ou des internautes, c'est une chose.
Mais après on s'en fout un peu de ce qu'il fait de son argent.
Est-ce que vous pensez que Zuckerberg roule en 4L? elle est où la différence?
Un mec qui gagne son argent légalement peut s'acheter 10 Rolls sans que ça choque alors que que c'est choquant pour celui qui le gagne "illégalement", bizarre.
Inscrit le 12/09/2007
3959 messages publiés
Zorro ne se bat pas il fait du cinéma.
Inscrit le 17/01/2006
3423 messages publiés
Ce qui est drôle c'est qu'on distingue clairement un court de tennis dans sa propriété, alors qu'à voir sa corpulence, du tennis, il doit pas en faire tous les jours.
Inscrit le 25/07/2011
782 messages publiés
J'aime bien le procès qu'on fait à ce gars sur sa villa, ses voitures....
Qu'on lui reproche d'avoir fait du pognon sur le dos des artistes ou des internautes, c'est une chose.
Mais après on s'en fout un peu de ce qu'il fait de son argent.
Est-ce que vous pensez que Zuckerberg roule en 4L? elle est où la différence?
Un mec qui gagne son argent légalement peut s'acheter 10 Rolls sans que ça choque alors que que c'est choquant pour celui qui le gagne "illégalement", bizarre.


Nan, le plus marrant c'est que ce sont les gens qui ont du se payer au moins une fois un abonnement a megaupload (pour dl comme des gros porcs) qui gueulent contre le fait qu'il s'est enrichi sur le dos des artistes...
Ya des limites à l'hypocrisie tout de meme !
Inscrit le 07/05/2004
850 messages publiés
L'improbable.

MU qui ré-ouvre !

Je me prends un abonnement à l'année, si ça se passe ainsi !

*utopique*
Inscrit le 19/03/2012
3 messages publiés
Inscrit le 03/10/2011
5175 messages publiés
Boycottons l'agneau zélandais, mangeons français.

ça n'a aucun rapport, mais ça me fait du bien.
Inscrit le 05/01/2010
1055 messages publiés
Qu'il gagne contre la dictature et la censure .... le reste son fric ... on s'en fout.
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