La Sacem belge fait payer les chauffeurs routiers

"Les routiers sont sympas". La Sabam, la société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, pourra reprendre à son compte ce fameux slogan. Comme le remarque PCInpact, la Sacem belge et la Société de l'Industrie Musicale (SIMIM) ont annoncé un accord (.pdf) avec Transport en Logistiek Vlaanderen, l'association professionnelle du secteur du transport en Belgique, pour encadrer "l’utilisation de musique au sein de ce secteur".

Concrètement, rapporte RTLinfo.be, "la plupart des sociétés de transport doivent payer des droits d'auteur à la Sabam", parce que "leurs chauffeurs écoutent de la musique ou tout bonnement la radio dans leur bahut". La société belge de perception et de répartition des droits d'auteur estime en effet que la cabine du chauffeur routier est un lieu de travail, et que les sommes prélevées au titre de la sonorisation des lieux de travail doit s'appliquer aux camions, même si un seul chauffeur peut y écouter la musique.

C'est ainsi une double perception pour la Sabam et la SIMIM, qui font déjà payer les radios pour la diffusion de la musique, et qui font payer en plus les professionnels qui écoutent cette musique dans le cadre de leur travail. La mesure sera appliquée pour toutes les sociétés de transport de plus de neuf salariés, en prenant en compte "le nombre d'équivalents temps plein" pour le calcul de la redevance exigée.

La mesure est cependant grotesque. S'il est simple de constater dans un commerce ou un atelier que c'est bien de la musique qui est diffusée pour tous les salariés et clients, la mesure est beaucoup plus difficile à justifier dans une écoute personnelle. Un chauffeur peut très bien préférer écouter les informations ou des talks-shows, ou un autre rouler en silence. Surtout, la taxation sur ce principe n'a plus de limite. "Une telle cotisation pourrait aussi bientôt frapper les taxis", prévient RTLinfo. Et pourquoi pas demain les commerciaux qui utilisent leur véhicule pour se rendre chez leurs clients, ou les employés qui utilisent un baladeur MP3 sur leur chaîne de montage. Il faudra aussi penser à taxer les ouvriers qui sifflent sous la douche avant de partir de l'usine.