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SFR : la réforme de la TVA sur le triple play jugée "déplorable" L'intervention de Bruxelles dans la facturation des forfaits ADSL n'est pas du goût des FAI français. Lors d'un entretien, le président de Vivendi - la maison-mère de SFR - a estimé que la réforme actuellement sur les rails était "déplorable". Selon lui, cela va affecter le développement du numérique, l'un des rares moteurs de croissance en marche.
Cette répartition n'a pas plus à Bruxelles, notamment parce que la part réduite s'applique aussi dans les cas où l'abonné n'a pas accès à la TV ou à la vidéo à la demande via sa connexion Internet. En avril dernier, le commissaire européen en charge de la fiscalité avait alors envoyé un courrier au gouvernement français pour lui rappeler le régime de la TVA applicable aux opérateurs télécoms. La solution envisagée à l'heure actuelle serait donc une augmentation de la part taxée à taux plein (19,6 %) au détriment de la part taxée au taux réduit (5,5 %). Pour les fournisseurs d'accès à Internet, cela entrainerait une hausse qui pourrait être absorbée par une légère hausse des abonnements ADSL. Une fausse solution, car elle ne répond pas à la problématique de fond soulevée par Bruxelles. Les opérateurs télécoms ne sont également pas satisfaits de cette solution. Interrogé par les Échos, le président de Vivendi (maison-mère de SFR), Jean-Bernard Lévy, a considéré que l'augmentation de la TVA appliquée aux offres triple play était "une idée déplorable". "Je rappelle que le numérique est le moteur de la croissance et de la création d'emplois dans de nombreux pays. Je m'élève une nouvelle fois contre toute nouvelle hausse des impôts qui ne ferait qu'accélérer le déclin de nos parts de marché dans le numérique et la fuite des cerveaux, et qui déstabiliserait notre industrie cinématographique, la deuxième au monde". Une dernière assertion qui sera très certainement contestée par les amoureux du cinéma indien ou japonais. Mieux vaudrait, comme nous l'avions expliqué, obliger les opérateurs à présenter deux factures distinctes au consommateur. La première serait dédiée à l'Internet "nu" (c'est-à-dire sans aucun service supplémentaire), tandis que la seconde chiffrerait le coût des services additionnels : téléphonie, télévision, jeux, VOD, musique... Sauf que cette solution ne rentre pas dans la stratégie des FAI français. Free, par exemple, a créé avec sa Freebox HD un réseau qui n'est pas Internet. Selon l'opérateur, cela constitue une offre différente qui lui permet de considérer Internet que comme un simple tuyau subventionné par des services situés en dehors du champ de la neutralité du net. Rappelons que la loi de Finances 2011 sera l'occasion de remettre à plat cette répartition. A priori, la part de la TVA à taux plein devrait donc passer à 60 %, voire 70 %. à lire aussi
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Commentaires à propos de «SFR : la réforme de la TVA sur le triple play jugée "déplorable"»
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malaga
le 01/09/2010 à 15:39
Quand il y a une seule facture non détaillée pour plusieurs produits, cela conduit toujours à des embrouilles. Il faut absolument que les factures soient détaillées : coût de la télévision, coût du téléphone fixe, coût du téléphone mobile, coût d'Internet,... et éventuellement remise pour l'abonné qui prend plusieurs options.
A priori, la part de la TVA à taux plein devrait donc passer à 60 %, voire 70 %.
La part de TVA dans quoi ? Suffit de taxer internet à 5.5 % ... D'ailleurs, je n'ai jamais compris pourquoi la TV est à 5.5 et le téléphone à 18.6%
La tv serait un produit de première nécessité ? Pour appeller le samu ou les pompiers, c'est quoi le plus nécessaire, une tv, ou un téléphone ???  patbe, le 01/09/2010 - 15:39 Suffit de taxer internet à 5.5 % ... D'ailleurs, je n'ai jamais compris pourquoi la TV est à 5.5 et le téléphone à 18.6% La tv serait un produit de première nécessité ? Pour appeller le samu ou les pompiers, c'est quoi le plus nécessaire, une tv, ou un téléphone ??? En même temps, vu le coût de la redevance, vu les contraintes horaires, les contraintes des contenus, les ' avenues publicitaires ' avant, pendant et après les films, même si ils m'offrait la super télé en 3M de diagonale avec tous les accès en illimité et qu'ils me payait pour la regarder, je ne suis pas sur que le salaire que je demanderai passerait... La T.V.A. à 19,6 % sur les ' sévices ' d'accès à Internet, c'est parce qu'ils n'ont pas encore trouvé le moyen de nous faire avaler une taxe spécifique pour financer les ayants droits, mais laissons leur le temps, c'est à ça CONS les reconnaît, ils n'ont aucune vergogne... malaga, le 01/09/2010 - 15:39 Quand il y a une seule facture non détaillée pour plusieurs produits, cela conduit toujours à des embrouilles. Il faut absolument que les factures soient détaillées : coût de la télévision, coût du téléphone fixe, coût du téléphone mobile, coût d'Internet,... et éventuellement remise pour l'abonné qui prend plusieurs options. A priori, la part de la TVA à taux plein devrait donc passer à 60 %, voire 70 %.
La part de TVA dans quoi ? En théorie, Bruxelles voudrait surtout que ça affecte le fric épouvantable qu'ils se mettent dans les poches de manière totalement illégale.
Sauf que comme d'habitude, Bruxelles s'y prend très mal, en traitant ces abrutis de commerciaux comme des adultes responsables et raisonnables au lieu des pitoyables gamins qu'ils sont réellement. Il ne faut pas oublier que ces arnaqueurs à la petite semelle font de la vente liée, et qu'ils SONT TOUS dans l'illégalité la plus totale. Et bien entendu, au lieu d'accepter leurs erreurs et de revenir à la légalité, ils préfèrent taxer leurs abonnés encore plus. S'il y avait un minimum de concurrence en France, ce genre de débilités totalitaro-économiques ne se verrait pas. Une preuve de plus que nous sommes bel et bien en république bananière. Pas étonnant que SFR pense que c'est pas une bonne solution. Pour ces en***és de chez SFR (Vivendi-Universsale cay le mal) : - Ce qui rapporte du fric = C'est une solution juste et équitable - Ce qui en fait perdre = C'est une idée déplorable  C'est balot non ?
Boycott de Vivendi/SFR et retour de flammes garanti pour ces pro Hadopi... plus cette mauvaise nouvelle commerciale... le temps se couvre... Zbigniew_15, le 01/09/2010 - 16:18 C'est balot non ? Boycott de Vivendi/SFR et retour de flammes garanti pour ces pro Hadopi... plus cette mauvaise nouvelle commerciale... le temps se couvre... Moi j'y arrive, mais faut se documenter avant.  Je ne conprend pas tout ce bazar.
Chez moi en belgique : je suis chez belgacom, j'ai : Le tél, l'internet et la TV et j'ai une facture bien détaillée du prix de chacun. Sur leur site : le prix de chaque chose est bien détaillé et en prime, tu peux choisir, quel forfait tél, quel internet (Petit, moyen, gros ou illimité) et la TV, tu peux prendre des bouquets en plus. le tout bien détaillé sur la facture SEPAREMENT. E, plus ils ont des paquets : Internet + Tél = TV gratuite etc.. mais chaque chose est détaillée. Et tout est à TVA égal. Vous crier, mais certains ont raison : seule la France a déja des passe droit, mais en plus on vous fourgue des trucs en vente liée, on vous offre un sac sans savoir ce qu'il y a dedans etc. ALORS OUI Bruxelles a raison de remettre de l'ordre. pas normal que les autres doivent détailler et qu'en France seul, on peut vous faire un amalgamme de tout en profitant en prime d'une TVA réduite, appliquée sur d'autres choses etc. Du coup, pas de concurrence européenne possible etc. En fait, la France fait du totallement illégal et pour une fois Bruxelles veut y remettre de l'ordre. Au final, c'est réellement pour le bien de tous.  Goldoark, le 01/09/2010 - 16:21 Zbigniew_15, le 01/09/2010 - 16:18 C'est balot non ? Boycott de Vivendi/SFR et retour de flammes garanti pour ces pro Hadopi... plus cette mauvaise nouvelle commerciale... le temps se couvre... Moi j'y arrive, mais faut se documenter avant. activision , blizzard , canal + canalsat , itélé , universal music , mobile et video et film , sfr , 9 box de SFR , si j en oublie dis moi lequel j omets de boycotter  Zbigniew_15, le 01/09/2010 - 16:18 C'est balot non ? Boycott de Vivendi/SFR et retour de flammes garanti pour ces pro Hadopi... plus cette mauvaise nouvelle commerciale... le temps se couvre... penses aussi a boycotter bouygues FT et free au passage, vu qu'ils ont les memes offres. Il reste donc uniquement FDN. "Je rappelle que le numérique est le moteur de la croissance et de la création d'emplois dans de nombreux pays. Je m'élève une nouvelle fois contre toute nouvelle hausse des impôts qui ne ferait qu'accélérer le déclin de nos parts de marché dans le numérique et la fuite des cerveaux, et qui déstabiliserait notre industrie cinématographique, la deuxième au monde"
Ca y est le gros chantage à la "on va mourir si vous augmentez les impots, et on emmenera avec nous des pans entiers de la culture française qui va être oblitérée de la surface terrestre". Les efforts, c'est pour tout le monde, les salariés, les contribuables, mais aussi les boites qui font des putain de marge refilées aux actionnaires ! Non mais oh ! Quand il y a une seule facture non détaillée pour plusieurs produits, cela conduit toujours à des embrouilles. Il faut absolument que les factures soient détaillées : coût de la télévision, coût du téléphone fixe, coût du téléphone mobile, coût d'Internet,... et éventuellement remise pour l'abonné qui prend plusieurs options.
A priori, la part de la TVA à taux plein devrait donc passer à 60 %, voire 70 %.
La part de TVA dans quoi ?Sinon c'est une vente par lot, ou vente lier (obligation de prendre la TV pour avoir la VOIP par exemple). Monsieur vivindi pour avoir la TVA a 5.5 il faut vendre QUE DE LA TV! et verser aux divers caisses associées a la fourniture d'un service de distribution de TV. En gros SEPARATION DES SERVICES!  patbe, le 01/09/2010 - 15:39 Suffit de taxer internet à 5.5 % ... D'ailleurs, je n'ai jamais compris pourquoi la TV est à 5.5 et le téléphone à 18.6% La tv serait un produit de première nécessité ? Pour appeller le samu ou les pompiers, c'est quoi le plus nécessaire, une tv, ou un téléphone ??? speed, le 01/09/2010 - 16:31 Goldoark, le 01/09/2010 - 16:21 Zbigniew_15, le 01/09/2010 - 16:18 C'est balot non ? Boycott de Vivendi/SFR et retour de flammes garanti pour ces pro Hadopi... plus cette mauvaise nouvelle commerciale... le temps se couvre... Moi j'y arrive, mais faut se documenter avant. activision , blizzard , canal + canalsat , itélé , universal music , mobile et video et film , sfr , 9 box de SFR , si j en oublie dis moi lequel j omets de boycotter Même quand tu bouffes tu les engraisses... Mais Universal Music représente une grosse part de leurs revenus (un peu plus de 10%), c'est pour ça que pirater, c'est bien, à défaut de tuer le monstre tu lui arraches les ongles, c'est déjà pas mal... patbe, le 01/09/2010 - 15:39 Suffit de taxer internet à 5.5 % ... D'ailleurs, je n'ai jamais compris pourquoi la TV est à 5.5 et le téléphone à 18.6% La tv serait un produit de première nécessité ? Pour appeller le samu ou les pompiers, c'est quoi le plus nécessaire, une tv, ou un téléphone ??? tutonic, le 01/09/2010 - 17:15
Il y a mieux, regardes ta facture EDF, tu paie de la TVA sur des taxes!!!, Il est fort celui qui a trouvé ça!Comme les compagnies d'essence qui augmentent leurs prix pour te faire payer les amendes de l'UE parce que leurs prix sont trop élevés...  Je rejoins la position de Goldoark à 100%
Décortiquer sa facture en fonction du régime de TVA est le BABA en facturation et un premier pas vers plus de neutralité du net. Avec une facture décortiquée, nous serions en mesure de refuser les services qui ne nous satisfont pas. La position gouvernementale est lamentable.  Si cette mesure apporte la possibilité d'avoir au choix des abonnements séparés (TV, ADSL, Téléphonie) ou groupés, alors c'est une bonne chose. Sinon, ben c'est consommateur qui va encore se faire baiser !
En théorie, Bruxelle voudrait surtout que ça affecte le fric épouvantable qu'ils se mettent dans les poches de manière totalement illégale.
Qiu ça "ils" ? La TVA, ça part à Bruxelles ? Et Bruxelles, c'est qui ? La Commission ? Le Conseil ? Le Parlement ? Bref, ce genre d'affirmation est bien flou... Moi j'y arrive, mais faut se documenter avant.
Oui, mais toi tu es trop fort. Ou alors tu n'as que ça à foutre. Oh putain, Germaine, encore un troll. Pas très poilu celui-là remarque.
J'ai pas envie d'être précis parce que j'estime que les gens de ce forums sont suffisamment intelligents pour combler les vides. Bien entendu, je me trompe, mais ce n'est qu'un élan de (fausse) modestie de ma divine part. Mais soit, si tu y tiens, je vais détailler, sale petit garnement. malaga, le 01/09/2010 - 20:58 En théorie, Bruxelles voudrait surtout que ça affecte le fric épouvantable qu'ils se mettent dans les poches de manière totalement illégale.
Qiu ça "ils" ?malaga, le 01/09/2010 - 20:58
La TVA, ça part à Bruxelles ?Il gueule sur le gouvernement en lui disant : "Hé, Sarko, ya tes potes PDG là, ils font de la merde grave et ça se voit un peu trop, alors tu vas te sortir les doigts du cul, faire un peu moins semblant de réguler le bordel économique de ton pays, et calmer leur joie, ok ?" malaga, le 01/09/2010 - 20:58
Et Bruxelles, c'est qui ? La Commission ? Le Conseil ? Le Parlement ?malaga, le 01/09/2010 - 20:58
Bref, ce genre d'affirmation est bien flou...Clarification : ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯ - Les FAIs sont des pourris (vérité absolue). - Les FAIs se mettent dans l'illégalité pour se faire plus de fric. - Les FAIs font de la vente liée en combinant toutes leurs offres. - Les FAIs vendent Téléphone + TV + Internet + Services. - Normalement, la TVA taux réduit à 5,5% s'applique que si on a des difficultés à dispenser les services (TV qui ne passe pas par internet), elle sert à compenser la perte financière du FAI qui se met la différence dans la poche. - Normalement, toute l'offre, c'est-à-dire 100% de l'offre triple-play, devrait être à 19,6% de TVA dans les cas où tout passe par internet. - Normalement, les FAIs devraient faire des factures séparées, mais ça les obligerait à taxer différemment chaque truc, à ne taxer que la TV à 5,5% et encore pas toujours, et tout le reste à 19,6%. Avec ce genre de taxes, le prix serait le même qu'aujourd'hui : 30 euros, pour des FAIs gagnant une marge très raisonnable. - Mais les FAIs, en regroupant leur offre de manière floue pour faire de la vente liée, appliquent illégalement la TVA à 5,5% sur TOUS leurs abonnés, et sur 50% de leur offre triple play. Alors que la TV ne représente pas 50% du prix, loin de là. - Cette baisse de TVA fut autrefois un cadeau du gouvernement, obtenu suite à magouilles pourries (on dit "lobbying"), qui devait permettre de booster le développement d'internet en diminuant les prix. Seulement jamais cette baisse de TVA n'a été répercutée sur le prix, les FAIs se sont mis la différence dans la poche. - Pour l'abonné qui ne voit qu'une seule facture, le prix reste le même : 30 euros. Mais pour le FAI qui a plusieurs factures dont une avec la TVA qui chute, le prix de revient diminue. Comme l'abonné continue à payer le même prix, ça leur permet de se mettre la différence dans la poche et d'augmenter leurs bénéfices en arnaquant la TVA. - Donc Bruxelles, ils disent : "Bande d'enculés, c'est illégal, vous arnaquez, donc on va faire pencher la balance avec 70% de la facture taxée à 19,6% et 30% taxée à 5,5%, c'est pas encore très juste mais ça vous calmera !" (Et encore ya pas que ça ya 7 points d'illégalité mais bon...) - Les FAIs, en théorie, il peuvent pas dire au client : "Ben voilà, l'offre elle passe de 30 euros / mois à 35 euros / mois parce que nous on veut garder les mêmes marges donc c'est toi qui va raquer l'augmentation de la TVA." - En théorie, la concurrence voudrait que il y ait au moins 1 FAI qui décide de rogner ses marges au lieu d'augmenter le prix de 30 à 35 euros / mois. Comme ce FAI risquerait de récupérer tous les clients, ça obligerait les autres à revenir dans la légalité eux-aussi. Principe de la concurrence, aussi sain que violé. - En théorie, Bruxelles attend que le prix reste à 30 euros / mois et que les FAIs amortissent les 5 euros sur leurs bénéfices illégaux. C'est une punition pour leur arnaque. - Donc les FAIs, mauvais perdants, pris sur le fait de leur illégalité, ils trouvent encore le moyen de gueuler : "Solution déplorable, blablabla...". - Et comme ils sont pourris jusqu'à la moelle, qu'il y a entente sur les prix et corruption de partout dans cette république bananière, ils veulent quand même NOUS faire payer plus cher leurs conneries. - Donc ils vont tous passer à 35 euros / mois, et comme ils proposeront tous le même prix, on sera obligé de payer, on l'aura (encore une fois) dans le cul. - Et enfin les FAIs, ils enverront un enculeur commercial bien brossé qui dira : "On est désolés, on est obligés, c'est la faute à Bruxelles", et le français moyen qui est con comme un balai à chiottes, il gobera la couleuvre directement et il gueulera "Bruxelles ! Salauds ! A bas l'Europe !".
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À l'heure actuelle, la facture mensuelle des fournisseurs d'accès à Internet est composée de deux parties. La première moitié correspond à la fourniture des services audiovisuels, comme la télévision. Elle est taxée au taux réduit de 5,5 %. La seconde moitié de l'abonnement, qui regroupe l'Internet la téléphonie, est en revanche taxée au taux plein de 19,6 %.
