YouTube devra communiquer les IP de ses utilisateurs

Le géant Viacom (maison mère de MTV, Paramount, Dreamworks...) a enregistré une défaite et une victoire contre Google, à qui il réclame notamment 1 milliard de dollars de dommages et intérêts, pour le préjudice qu'il aurait subi avec YouTube.

Le tribunal fédéral a d'abord rejeté mercredi la demande du groupe de médias qui souhaitait que Google lui communique le code source du moteur de recherche de YouTube, dont il suspecte qu'il puisse favoriser dans ses résultats les contenus qui violent les droits d'auteur. Mais le juge a été sensible aux arguments de Google, qui considère la demande disproportionnée par rapport à la nécessité économique de protéger son savoir faire et ses secrets industriels. Il a demandé à Viacom d'apporter des éléments suffisamment probants pour affirmer que le classement des résultats de son moteur de recherche ne procède pas d'un simple classement mathématique par rapport aux mots clés saisis.

De la même manière, le tribunal a refusé d'ordonner la communication du code source du Video Identification Tool, l'outil qui permet à Google de gérer les demandes de retrait de contenus piratés.

Google a donc très bien protégé ses intérêts et sa confidentialité... mais n'est pas parvenu à protéger celle de ses utilisateurs. Le tribunal a effet accepté d'ordonner à YouTube qu'il produise à Viacom l'ensemble des données de connexion des utilisateurs, enregistrées à chaque fois qu'un internaute regarde une vidéo sur YouTube ou à partir d'un site tiers.

Ces données comprennent notamment l'identifiant de l'utilisateur (ID) qui a regardé la vidéo, l'heure à laquelle il a commencé à la regarder, l'adresse IP de l'utilisateur, et l'identifiant de la vidéo.

Google aura-t-il le courage du site pirate TorrentSpy qui, pour avoir refusé d'exécuter une demande similaire, a été condamné à payer 110 millions de dollars à la MPAA ?