Il en a fallu du temps à l’agence spatiale européenne pour faire sa révolution intellectuelle mais ça y est : elle a enfin adopté une politique de libre accès pour ses contenus ! Dès à présent, les photographies, les vidéos et certaines données produites par l’ESA sont librement diffusables et utilisables sans avoir besoin de demander une quelconque autorisation préalable. C’est une excellente nouvelle.
Commentant ce changement d’attitude, Jan Woerner, le directeur général de l’ESA, déclare que « c’est la suite logique des politiques d’accès libre et gratuit aux données que nous avions déjà mises en place et que cela tient compte de l’intérêt croissant du grand public, en donnant un aperçu plus grand aux contributeurs des États membres qui financent l’agence ».
Avec cette nouvelle politique (qui n’est pas encore répercutée sur le compte Flickr de l’agence, selon nos constatations), l’ESA s’aligne sur la Nasa qui a toujours autorisé la libre diffusion et la libre utilisation de ses contenus. Sur ce cliché par exemple, on lit que « sauf exception, les documents créés par la Nasa ne sont pas soumis à copyright ». C’est aussi le cas des photos de la Maison Blanche, qui sont classés directement dans le domaine public puisqu’ils sont l’œuvre du gouvernement.
« La nouvelle politique de libre accès facilitera désormais l’utilisation et la réutilisation les plus larges possibles de ces informations et de ces données par le grand public, les médias, le secteur de l’éducation, les partenaires de l’ESA et toute autre personne désirant exploiter ce contenu », poursuit l’agence. Ainsi, les articles de Wikipédia vont ainsi pouvoir être enrichis grâce au feu vert de l’ESA.
Outre les agences spatiales américaine et européenne, il faut évoquer dans le secteur privé le choix de SpaceX, en mars 2015, de proposer l’ensemble de ses contenus multimédias sous la licence CC BY, qui est l’une des plus permissives parmi celles que propose l’association Creative Commons. La seule obligation est de mentionner le nom de l’auteur à côté de la photo.
Tout ce que l’on peut espérer désormais, c’est que la décision de l’ESA fasse tache d’huile, par exemple auprès du Centre national d’études spatiales (Cnes). En effet, les mentions légales indiquent pour l’instant que « tous les droits de propriété intellectuelle liés au site Internet du CNES […] sont la propriété du CNES ou d’un tiers et pour lesquels il bénéficie d’un droit d’utilisation ».
Cela concerne « de manière non limitative, ceux relatifs à toute donnée brevetée, droits d’auteur, dénominations commerciales, marques, logos, bases de données, documents, textes, graphiques, dessins, photographies, fichiers audio, fichiers vidéo, circuits numériques ». Sans surprise, cette politique se répercute sur les autres lieux où officie le Cnes, comme Flickr : aucune des 11 945 photos que le centre expose sur le site ne bénéficie d’une licence Creative Commons.
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