Le mois de décembre est aujourd’hui bien avancé et si vous êtes du genre à respecter la tradition, vous avez dû offrir des calendriers de l’Avent à vos proches. Mais il en est un autre auquel vous devriez vous intéresser : certes, il ne donne pas de chocolats, mais il dévoile quelles sont les personnalités dont les œuvres et les créations ne sont plus régies par les règles de la propriété intellectuelle.
Ce calendrier de l’Avent un peu particulier, c’est celui du domaine public. Peut-être connaissez-vous déjà le principe : chaque jour de décembre et jusqu’au 30, le collectif SavoirsCom1, à l’origine de l’initiative, présente une personnalité artistique ou culturelle décédée il y a plusieurs dizaines d’années et dont les droits patrimoniaux expireront au tout début de l’année suivante. Ici, 2019.
Une sélection de 30 noms
Les trois premières sont Marga d’Andurain, une aventurière française dont la principale œuvre s’intitule Le Mari Passeport, l’Allemand Karl Valentin, surnommé « le Charlie Chaplin allemand » et auteur de plusieurs pièces de théâtre, et Prosper Montagné, un chef cuisinier français qui a produit de nombreuses publications sur sa discipline, dont un Larousse gastronomique.
Cette édition 2019 inclut les personnalités décédées en 1948, dans la mesure où l’entrée dans le domaine public se fait au terme d’une période d’attente de soixante-dix ans après le décès. Notez qu’il s’agit d’une sélection de SavoirsCom1 : elle n’a pas la prétention d’être une liste exhaustive de toutes les personnes d’importance qui vont entrer dans le domaine public, mais simplement un choix de 30 noms représentatifs.
L’entrée dans le domaine public se fait de 3 façons : soit les droits patrimoniaux d’une œuvre expirent (c’est le cas de figure le plus courant) au bout d’un certain temps ; soit elle a été directement placée dans le domaine public, grâce à l’emploi de licences particulières, comme la licence Creative Commons Zero ; soit elle ne relève pas du droit d’auteur (idées, recettes de cuisine, données brutes, formules mathématiques…).
Seul subsiste le droit moral, qui perdure ad vitam æternam. C’est en tout la situation qui est prévue dans le droit français.
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