La rencontre prévue mardi 13 juin entre Emmanuel Macron et Theresa May à Paris ne sera pas uniquement l’occasion de parler foot, alors qu’un match amical opposera dans la soirée la France à l’Angleterre au Stade de France. Les deux dirigeants vont aussi avoir des discussions autrement plus sérieuses sur la lutte antiterroriste, et cela dès 18 heures avec un entretien suivi d’un dîner de travail.
À ce sujet, la présidence de la République ne s’est pas montrée très loquace, pointant juste l’existence de la réunion bilatérale dans l’agenda du chef de l’État. Par contre, le site du 10 Downing Street est plus bavard. En effet, un communiqué publié le jour de la rencontre précise la teneur des échanges qui auront lieu entre Emmanuel Macron et son homologue britannique.
On apprend à sa lecture qu’un effort tout particulier va être réclamé aux géants de la tech pour empêcher l’accès aux contenus illicites et leur propagation. La manière de faire n’est pas encore arrêtée ; il pourrait d’abord s’agir d’une stratégie sur la base du volontariat, en encourageant les intermédiaires techniques à prendre eux-mêmes les décisions qu’ils jugent utiles face à cet enjeu.
Et si ça ne fonctionne pas, alors il sera toujours temps de recourir au législateur pour impulser une nouvelle approche. Le communiqué de Theresa May évoque ainsi l’idée de créer de nouvelles obligations et responsabilités légales pour les plateformes concernées si elles échouent à retirer du contenu litigieux ou mettent trop de temps à agir. Dans ces cas-là, des amendes pourraient tomber.
En France, la loi de 2004 pour la confiance dans l’économie numérique contient déjà des mécanismes de sanction contre les hébergeurs qui font défaut. Mais conscient des freins que cela peut causer à leur développement, le texte contient un dispositif qui les protège temporairement, en n’engageant leur responsabilité que s’ils n’ont pas eu vent du problème ou qu’ils n’ont pas agi assez rapidement.
C’est ce régime d’intervention a posteriori qui pourrait évoluer, avec l’ajout d’un volet afin d’empêcher la publication d’un fichier repéré comme illicite, sur le principe du robocopyright. « Les deux pays vont conduire un travail en commun avec les sociétés technologiques sur ce dossier vital, y compris en travaillant avec elles pour concevoir des outils pour identifier et de retirer automatiquement tout contenu nuisible », peut-on lire dans le communiqué.
Identifier et de retirer automatiquement tout contenu nuisible
Les deux pays « ont uni leurs forces pour s’attaquer à la radicalisation en ligne avec des pistes d’action qui pourraient conduire à des actions beaucoup plus fortes contre les firmes technologiques qui ne parviennent pas à éliminer les contenus inacceptables », poursuit le texte, qui note que Theresa May et Emmanuel Macron « feront pression sur les entreprises concernées ».
À ce propos, la Commission européenne est plutôt satisfaite de la direction que prennent les géants du net que sont Facebook, Google (YouTube) et Twitter. En effet, tous ont amélioré la manière dont ils traitent les contenus illicites qui leur sont signalés même s’ils peuvent encore faire mieux. Twitter, par exemple, progresse mais accuse encore un retard important.
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