Newsgroups : victoire d'un fournisseur Usenet en Allemagne
Guillaume Champeau - publié le Vendredi 18 Janvier 2008 à 12h49 - posté dans Peer-to-Peer

Ils sont dans la ligne de mire des maisons de disques et studios de cinéma. Les newsgroups, critiqués en France par la ministre de la Culture et auto-censurés par les FAI, attisent la controverse. Mais en Allemagne, la justice vient de reconnaître qu'un fournisseur d'accès aux newsgroups n'était pas responsable des fichiers qui y sont mis à disposition par les utilisateurs.

Avec le protocole Usenet, les newsgroups sont une sorte de grand réseau P2P où les contenus, plutôt que d'être stockés sur les ordinateurs des utilisateurs, sont stockés sur des serveurs miroirs. Les fournisseurs d'accès dans le monde entier mettent en place des serveurs Usenet qui se connectent les uns aux autres et reproduisent systématiquement chacun des contenus uploadés par les utilisateurs. Tout cela se fait automatiquement, les fournisseurs se contentant de choisir le nombre de jours pendant lesquels les contenus qu'ils dupliquent restent accessibles via leur serveur (temps de rétention des données) à leurs abonnés. Le site newsgroups-info.com propose ainsi un comparatif des différents fournisseurs, non seulement sur le prix d'accès aux newsgroups, mais aussi sur les conditions d'accès (rapididité, rétention...).

Mais en 2007, les newsgroups ont été la cible des ayants droit. En France, alors que la ministre de la Culture usait abusivement de l'arme du chantage, Free a préféré bloquer l'accès aux newsgroups les plus litigieux. En Allemagne, le fournisseur Usenext a été condamné à bloquer l'accès aux chansons du répertoire de la GEMA, la Sacem allemande, mais une décision contraire a été prononcée cette semaine en faveur d'un autre fournisseur.

Le tribunal supérieur de Düsseldorf a ainsi jugé en appel le 15 janvier l'annulation d'une ordonnance de référé qui avait été prononcée à l'encontre de United Newsserver. EMI l'avait obtenue après avoir constaté sur Usenet la disponibilité du titre Mitternacht de l’artiste LaFee. La chancellerie de Hambourg avait soutenu la plainte, mais l'ordonnance est donc annulée. Le jugement est très important, puisqu'il affirme que les fournisseurs d'accès aux newsgroups ne peuvent être tenus responsables des atteintes aux droits d'auteurs réalisées par leurs abonnés. C'est la neutralité commune aux fournisseurs d'accès à Internet et aux hébergeurs qui est logiquement retenue.

 
 
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Commentaires à propos de Newsgroups : victoire d'un fournisseur Usenet en Allemagne
 
laskov
Le 18 Janvier 2008 à 13h38
Tien y'a encore des juge qui ne sont pas vendu au major ?

reste à savoir dans combien de temps EMI va faire appel et si la décision va devenir une jurisprudence européenne...
muscardin
Le 18 Janvier 2008 à 14h44
Une décision dans ce sens pour combien dans l'autre ?

On est encore loin de la jurisprudence. Mais j'espère que Bile666 sautera sur l'info, c'est de l'eau à son moulin...
bile666
Le 18 Janvier 2008 à 15h50
C'est déjà fait d'ailleurs si qqun ici peut m'obtenir cette décision, cela pourrait m'aider.
fromwhere
Le 21 Janvier 2008 à 12h11
C'est déjà fait d'ailleurs si qqun ici peut m'obtenir cette décision, cela pourrait m'aider.



un lien pour la loi

http://medien-internet-und-recht.de/vollte...mir_dok_id=1234

des infos

http://www.kremer-legal.com/2008/01/15/olg...tsverletzungen/

mon allemand a un peu perdu des plumes mais je pense que tout est là

++
bile666
Le 21 Janvier 2008 à 12h18
Merci
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