La prison pour les internautes, c'est vraiment pas fini !

Guillaume Champeau - publié le Vendredi 12 Janvier 2007 à 15h17 - posté dans Société 2.0
Pour la deuxième fois en quelques semaines et malgré l'adoption de la loi DADVSI, les tribunaux ont donné tort aux promesses de Renaud Donnedieu de Vabres. A Nantes, le jeudi 11 janvier, un internaute a été condamnné à 2 mois de prison avec sursis pour avoir téléchargé environ 400 films. Il devra aussi verser 10 euros par film de dommages et intérêts au syndicat des éditeurs de vidéos (SEV) et à la fédération nationale des films qui s'étaient constitués partie civile. "La prison pour l'internaute c'est terminé !", avait pourtant promis le ministre de la Culture après l'adoption de la loi DADVSI. Encore raté.
 
Publié par Guillaume Champeau, le 12 Janvier 2007 à 15h17
 
 
98
Commentaires à propos de «La prison pour les internautes, c'est vraiment pas fini !»
 

1
2
3
4
5
 
Image IPB

Tellement vrai...
'neo2004pf', le 01/01/1970 - 01:00
DADVSI vu du Groland

:biggrinthumb:
:mdr:
excuse moi neo, celle du groland elle est vraiment pas mal
par contre les bannieres elle craignent
pour les manifs, c'est bien connu, rien ne sert de parlementer, il faut rentrer dans le tas!
d'ailleurs a propos de train, peut-on dire:
et si je ne paye pas mon train, est ce que ca nuit a la SNCF?
ben non, car le train aurait quand meme roulé, si je n'etait pas dedans.
donc, c'est degueulasse de payer des amendes quand on se fait choper.
donc je ne paye pas mon train, sauf de temps en temps, quand j'ai un peu de thunes et parce qu'au fond, je suis gentil, mais que j'ai besoin de voir du pays.
Quand tu es dans le train, tu :
-salis le sol avec tes godasses
-uses le siège sur lequel tu es assis
-fais augmenter la consommation d'électricité du train
De plus le prix du billet de train paye une partie des salaires du personnel et des frais de fonctionnement de la SCNF.
Donc si tu n'achètes pas un billet tu fais paumer du fric à la SNCF.
CQFD.
'Jailbreak', le 01/01/1970 - 01:00
Toujours est-il que 4000 Euros, je dirais que c'est une peine proportionnée par rapport au délit...

Merde. On paye une taxe de copie privée. En contrepartie nous avons le droit de faire des copies privées. N'abandonnons pas nos droits.
Le pauvre type a du tomber pour mise à disposition illicite, comme d'hab.
Excellente cette banière !

Et puis, on dira ce qu'on veut, mais je trouve particulièrement déplacé qu'un blanchisseur d'argent ait la possibilité de faire des lois.

Commençons par le révoquer, le mettre en taule et après parlons du P2P, on y verra plus clair et ce sera nettement plus crédible !
'Jailbreak', le 01/01/1970 - 01:00
'Neuro', le 01/01/1970 - 01:00
'Jailbreak', le 01/01/1970 - 01:00
Toujours est-il que 4000 Euros, je dirais que c'est une peine proportionnée par rapport au délit...
Les aurait il achetés touts ces films ? je pense que non . Alors c'est complètement abusé comme sanctions.


Ben euh, j'vois pas ce qu'on pourrait faire d'autre :shifty:

Dépénaliser le téléchargement? j'vois pas ça comme une bonne solution, perso...10 euros pas films téléchargés, il les a payés moins chers que dans le commerce, le bougre ^^

Il aurait pu les payer moins chers en en trouvant sans doute certains à 4/5 € chez PriceMinister et cie ... C'est pourquoi je crois que cette sanction pécunière relève assez du n'importe quoi .... bon après il s'agit peut-être plus de films encore inédits en France vu que des rip de films peuvent débouler sur le P2P jusqu'à quelques mois avant leur sortie officielle en DVD en france .. et là, il est sur que les majors auront voulu marquer le coup ... :shifty:

Mais bon ces dernières devraient aussi se pencher sur le marché de l'occasion qui est un méga-business sur le Net ( les commissions que prend PriceMinister sont de plus en plus énormes ! ) et qui pour moi leur nuie bien plus que le P2P ... 95% de ma DVDthèque est issue du marché de l'occaze et je vois pas ou j'ai pu m'acquitter des droits d'auteurs sur une oeuvre en achetant certains DVD neufs à 3€ ! :rolleyes:

en somme si tu dégotes un DVD à 8€ sur PM ( alors qu'il se vend dans le commerce à 15/20€ ), juste parce qu'il a été visionné 2 fois ( en somme il est neuf, il ne manque que le cellophane ! ) et bien tu te retrouves à payer près du double avec les frais de ports et la commission du site.... or aucun de tes centimes ne va dans la poche de la major propriétaire du film, pas comme si tu étais allé acheter le film neuf à la FNAC ... l'occasion réduit de fait le marché classique et sa potentielle clientèle !
le circuit de l'occasion qui existe depuis belle lurette devrait être bien mieux consideré par les majors .... un peu comme les constructeurs automobiles qui ont crée leur propres circuits de l'occasion avec des concessions spécialisées voyant que la demande n'avait plus les mêmes moyens et les mêmes priorités et avaient tendance à déserter quelque peu les concessions classiques !
Pas de prison, hein? Les promesses n'engagent que ceux qui les écoutent... :rolleyes:

Et puis, si on demandait des comptes à Rddv (belle utopie!), il répondrait que du sursis, ce n'est de la prison que sur le papier...

'Kad, le 01/01/1970 - 01:00
Ce qu'on n'en comprend, c'est qu'en cas de récidive, il y aura prison. CQFD.

Plus simplement, le sursis ne veut pas dire l'absence de peine d'emprisonnement. Il faut distinguer la peine et l'exécution de la peine. C'est l'exécution de la peine qui est en sursis, pas la peine elle-même qui est belle et bien prononcée et inscrite au casier judiciaire.
Exact. :)
Une peine avec sursis est une peine véritable, bien que moins grave. Quoi qu'en dise Rddv, on continue de condamner "à la dure" pour téléchargement. Dadvsi, quel progrès, vraiment. :shifty2:
'iopy', le 01/01/1970 - 01:00
ben ouaih, faut bien que ca arrive de temps a autre quand meme

personnellement, si j'étais DADVSI je mettrais pas de tole, que ce soit avec ou sans sursis.

je mettrais pas d'amendes non plus, du moins au début

je commencerai par facturer le service d'upload, d'une manière excessive
(genre 2 euro par Ko et par mois en plus du service ADSL)
??? Hein ? Tu trouve pas que c' est assez chére comme ça l' ADSL ? :biggrinthumb: Taxer l' upload :D et quid de l' upload des téléchargements gratuis ou du libre ? :shifty:
ensuite, en cas de contournement et de telechargement intempestif de contenus soumis aux droits d'auteurs
je priverais l'internaute de sa connexion ADSL pendant un ou deux mois.
il aurait alors un debit de 4.5 Ko, comme au bon vieux temps , histoire de voir ce que ca fait.

deja une bonne partie seraient refroidits
??? Hein ? et ceux qui cherchent du taff sur le net où à qui leur connexion sert aussi pour le travail ? De plus On paye aux F.A.I. pour avoir un service en l' occurrence de l' internet rapide, donc on nous le doit ce service tu comprends ?
'cfg', le 01/01/1970 - 01:00
'Jailbreak', le 01/01/1970 - 01:00
Toujours est-il que 4000 Euros, je dirais que c'est une peine proportionnée par rapport au délit...

Merde. On paye une taxe de copie privée. En contrepartie nous avons le droit de faire des copies privées. N'abandonnons pas nos droits.
Le pauvre type a du tomber pour mise à disposition illicite, comme d'hab.


La taxe pour la copie privée ne veut pas dire que t'es en droit de télécharger 400 films :wavey:

Ne vous y méprenez pas, moi aussi je télécharge. Je veux simplement dire que quand on télécharge, on connaît à l'avance les risques, et qu'il faut être prêt à les courir. 4000 Euros, et du sursis, je trouve que ca représente une amélioration par rapport aux 300.000 Euros et aux 3 ans fermes
Une copie que l'on fait pour un usage privée est une copie privée. Il faut vraiment être un patron de major abruti par la soif de pognon ou un lobbyiste de classe mondiale pour prétendre le contraire.Or on nous fait payer une taxe pour un truc qu'on nous interdit. Donc cette taxe est un rackett. CQFD.
'Jailbreak', le 01/01/1970 - 01:00
'Neuro', le 01/01/1970 - 01:00
'Jailbreak', le 01/01/1970 - 01:00
Toujours est-il que 4000 Euros, je dirais que c'est une peine proportionnée par rapport au délit...
Les aurait il achetés touts ces films ? je pense que non . Alors c'est complètement abusé comme sanctions.


Ben euh, j'vois pas ce qu'on pourrait faire d'autre :shifty:

Dépénaliser le téléchargement? j'vois pas ça comme une bonne solution, perso...10 euros pas films téléchargés, il les a payés moins chers que dans le commerce, le bougre ^^
Attention, il s'agit de dommages et intêrets, pas d'amende. Les dommages, sont versés uniquement en compensation de ce qui a été perdu. Sur ces 400 films, il aurait peut-être pu s'en payer 40 (peut-être plus, peut-être moins, c'est au tribunal d'estimer ses revenus) et c'est sur ces 40 et seulement ces 40 qu'il faut baser la compensation.
'ouateveur', le 01/01/1970 - 01:00
Attention, il s'agit de dommages et intêrets, pas d'amende. Les dommages, sont versés uniquement en compensation de ce qui a été perdu. Sur ces 400 films, il aurait peut-être pu s'en payer 40 (peut-être plus, peut-être moins, c'est au tribunal d'estimer ses revenus) et c'est sur ces 40 et seulement ces 40 qu'il faut baser la compensation.
En théorie, c'est exact...pourtant, ce n'est pas prêt d'arriver. Cela équivaudrait à reconnaitre que le prix de la culture est elevé, donc pas à la portée de toutes les bourses.
De plus, cela obligerait les majors à admettre que le P2P n'a qu'un préjudice limité: on télécharge beaucoup plus qu'on ne peut acheter, alors que les majors clament le contraire pour appuyer leur campagne anti-p2p.
'iopy', le 01/01/1970 - 01:00
ben ouaih, faut bien que ca arrive de temps a autre quand meme

personellement, si j'etais DADVSI je mettrais pas de tole, que ce soit avec ou sans sursis.

je mettrais pas d'amendes non plus, du moins au debut

je commencerai par facturer le service d'upload, d'une maniere excessive
(genre 2 euro par Ko et par mois en plus du service ADSL)

ca limiterais deja pas mal les degats, car à quoi sert l'upload sinon au download
(bon on pourrais prevoir un petit debit gratos pour les mises a jour et tout)

ensuite, en cas de contournement et de telechargement intempestif de contenus soumis aux droits d'auteurs
je priverais l'internaute de sa connexion ADSL pendant un ou deux mois.
il aurait alors un debit de 4.5 Ko, comme au bon vieux temps , histoire de voir ce que ca fait.

deja une bonne partie seraient refroidits



Pour l'upload, ce n'est pas un problème. Tu pourrais même avoir de meillieurs débit avec des envois de spindel de dvd par la poste. Après l'ouverture du courrier sera bcp plus compliqué que le contrôle des mails ou des connexions adsl. Tu garde juste sur internet des chats pour que les personnes se rencontrent et réalisent leurs échanges en toute discrétion. Il suffit juste de ne pas être trop con dans tes messages comme pour l'annonce des contrôles radar sur la cibie.

Sinon une adresse pour te faire marrer :

http://www.notes.co....basat/10991.asp

Et encore ils ont réalisé l'expérience avec des dvd simple couche. Le fait de passer avec des blue ray mulutiplie par 10 les debits calculés (voir bcp plus avec les blue ray multicouche de 300 Go présenté au CES) et il resterai encore les disque holographiques.

Sur adsl, l'anonymat est un mythe (regarde tartiflou) et les débits sont aujourd'hui ridicules.
'iopy', le 01/01/1970 - 01:00
je commencerai par facturer le service d'upload, d'une maniere excessive
(genre 2 euro par Ko et par mois en plus du service ADSL)

ca limiterais deja pas mal les degats, car à quoi sert l'upload sinon au download
(bon on pourrais prevoir un petit debit gratos pour les mises a jour et tout)
J'ose espérer que tu ne parles là que d'une peine appliquée suite à une condamnation et pas d'une pratique à appliquer à tous.
Tu ne te ferais pas de copains parmi, entre autres, les joueurs en ligne, qui évitaient déjà les abonnements avec limite d'upload, en particulier les gros et très gros (appelés no-life) joueurs (qui ont en plus moins de temps à consacrer à écouter de la musique ou regarder des films, vu qu'ils sont en train de jouer, et donc qui en consomment logiquement moins).
'Elisheva', le 01/01/1970 - 01:00
'ouateveur', le 01/01/1970 - 01:00
Attention, il s'agit de dommages et intêrets, pas d'amende. Les dommages, sont versés uniquement en compensation de ce qui a été perdu. Sur ces 400 films, il aurait peut-être pu s'en payer 40 (peut-être plus, peut-être moins, c'est au tribunal d'estimer ses revenus) et c'est sur ces 40 et seulement ces 40 qu'il faut baser la compensation.
En théorie, c'est exact...pourtant, ce n'est pas prêt d'arriver. Cela équivaudrait à reconnaitre que le prix de la culture est elevé, donc pas à la portée de toutes les bourses.
De plus, cela obligerait les majors à admettre que le P2P n'a qu'un préjudice limité: on télécharge beaucoup plus qu'on ne peut acheter, alors que les majors clament le contraire pour appuyer leur campagne anti-p2p.
C'est vrai qu'il faut regarder la collec de DVD que le mec a déjà chez lui. Un juge peut très bien dire qu'aux vues des achats du "pirate", les parties civiles n'ont subi aucun dommages.
'ouateveur', le 01/01/1970 - 01:00
'Elisheva', le 01/01/1970 - 01:00
'ouateveur', le 01/01/1970 - 01:00
Attention, il s'agit de dommages et intêrets, pas d'amende. Les dommages, sont versés uniquement en compensation de ce qui a été perdu. Sur ces 400 films, il aurait peut-être pu s'en payer 40 (peut-être plus, peut-être moins, c'est au tribunal d'estimer ses revenus) et c'est sur ces 40 et seulement ces 40 qu'il faut baser la compensation.
En théorie, c'est exact...pourtant, ce n'est pas prêt d'arriver. Cela équivaudrait à reconnaitre que le prix de la culture est elevé, donc pas à la portée de toutes les bourses.
De plus, cela obligerait les majors à admettre que le P2P n'a qu'un préjudice limité: on télécharge beaucoup plus qu'on ne peut acheter, alors que les majors clament le contraire pour appuyer leur campagne anti-p2p.
C'est vrai qu'il faut regarder la collec de DVD que le mec a déjà chez lui. Un juge peut très bien dire qu'aux vues des achats du "pirate", les parties civiles n'ont subi aucun dommages.

Je trouve ce raisonnement un peu limite ... je suis un bon client chez Auchan et pourtant si je vole dedans, le fait que j'y laisse la moitier de mon salaire ne change pas grand chose.
oui mais tu voles un bien corporel , alors que si tu rentres dans auchan , tu dupliques un bien et tu sors avec en laissant l'original, tu n'as rien volé :D cqfd.
A mon avis ils ont du mal se défendre ou par des avocats ne connaissant pas le sujet, il y'a surement moyen de s'en sortir beaucoup mieux.
'xorox', le 01/01/1970 - 01:00
je suis un bon client chez Auchan et pourtant si je vole dedans, le fait que j'y laisse la moitier de mon salaire ne change pas grand chose.
Je pense qu'il faudrait plutôt comparer avec le nombre impressionnant de gens qui vont chez Virgin ou la FNAC (ou Auchan, mais moins car en général beaucoup moins de choix) et lisent des bouquins, utilisent les bornes d'écoute de CD ou les bornes de jeux video sans forcément acheter ensuite. Ces pratiques là n'ont pas l'air de les déranger plus que ça (c'est même eux qui installent les bornes pour les CD et les jeux).

En magasin c'est un outil de raccolage, mais sur internet c'est un manque à gagner (certains parlent même de perte...) ? :mince:
J'ai bien peur que la France soit en pôle position dans le domaine des lois hypocrites. En effet il y a lieu de s'interroger sur l'honnêteté intellectuelle des législateurs quand ils arrivent à traiter de façon diamétralement opposée deux pratiques qui ont les mêmes conséquences.

Si j'enregistre tous les épisodes de ma série préférée à mesure qu'ils passent à la télé, je n'ai rien à me reprocher. Si je télécharge un épisode de la même série, je suis un affreux pirate qui ruine les majors et affame les artistes. Faire un tel distingo revient à considérer que ceux qui téléchargent sont moins susceptibles d'acheter les DVD que ceux qui enregistrent. C'est complètement débile.

Si j'achète des CD et des DVD d'occasion, je suis blanc comme neige. Si je télécharge les mêmes CD et DVD, je suis un fossoyeur des industrie du disque et du cinéma et je pousse les artistes vers le chômdu. Et pourtant dans les deux cas je ne file pas un centime d'euro aux majors et aux artistes. C'est pas de la connerie pure, ça ?

Si vous avez d'autres exemples, balancez-les.
'neo2004pf', le 01/01/1970 - 01:00
Si j'enregistre tous les épisodes de ma série préférée à mesure qu'ils passent à la télé, je n'ai rien à me reprocher. Si je télécharge un épisode de la même série, je suis un affreux pirate qui ruine les majors et affame les artistes. Faire un tel distingo revient à considérer que ceux qui téléchargent sont moins susceptibles d'acheter les DVD que ceux qui enregistrent. C'est complètement débile.
N'oublie pas que la chaine a payé, pour avoir le droit de les diffuser, une prix censé couvrir ces enregistrements maison. De plus, on sait bien que tout le monde ne va pas enregistrer mais seulement une partie de la population.
Enfin, la chaine diffuse l'épisode à un moment précis, ce qui limite les chances d'arriver à enregistrer. Alors que le P2P est accessible 24h/24.

Si j'achète des CD ou des DVD d'occasion, je suis blanc comme neige. Si je télécharge les mêmes CD et DVD, je suis un fossoyeur des industrie du disque et du cinéma et j'envoie les artistes au chômage. Et pourtant dans les deux cas on ne file pas un centime d'euro aux majors et aux artistes. C'est pas de la connerie pure, ça ?
Là, oui. En principe, on devrait supprimer nos copies quand on vend le Cd ( :rolleyes: ) mais la loi nous l'autorise.
Oui, c'est idiot, car l'artiste ne touche rien sur une occasion.

1
2
3
4
5
Télécharger
Internet Explorer
Navigateur Web - Dernière version du célèbre IE !
 
RSS Screensaver
Ecrans de veille - Vos flux RSS en screensaver
 
Easy Duplicate Finder
Nettoyeurs - Supprimer les doublons de fichier
 
DVDFab HD Decrypter
Graver ou numériser - Copiez vos DVD et HD DVD sans difficulté
 
Audacity
Editeur audio/video - Traitement des fichiers audio
 
Janvier 2007
 
Lu Ma Me Je Ve Sa Di
1 2 3 4 5 6 7
8 9 10 11 12 13 14
15 16 17 18 19 20 21
22 23 24 25 26 27 28
29 30 31 1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
Matoumba
EntrepreNantes
Numerama est un site du réseau PressTIC