Tandis que les faits divers impliquant des drones se succèdent, un député suggère d'imposer une notice à chaque fois que l'un de ces appareils est vendu. Celle-ci devra rappeler la réglementation en vigueur dans des termes simples, afin d'expliquer au futur "pilote" ce qu'il peut faire et ne pas faire avec son drone.

Si les drones sont de plus en plus utilisés dans un contexte de loisir, les usagers ne sont pas toujours bien au fait de la réglementation en vigueur. Cela s'est vu par exemple lorsqu'un lycéen a survolé sans autorisation Nancy pour obtenir des vues inhabituelles de la ville. Poursuivi par le ministère public, il a été condamné à 400 euros d'amende pour avoir enfreint la législation et mis la vie d'autrui en danger.

Les faits divers impliquant des drones ne manquent pas, qu'il s'agisse de la France ou d'un autre pays : en Angleterre par exemple, Un drone a failli heurter cet été un A320 à l'aéroport d'Heathrow. L'affaire n'a été révélée que très tardivement, dans le cadre d'un rapport officiel sur cette affaire. Heureusement, les deux aéronefs n'ont pas été en contact et l'avion a pu atterrir sans souci.

Ces incidents révèlent ainsi une méconnaissance d'une partie du public à propos de la réglementation en vigueur. Aussi faudrait-il peut-être les rappeler à chaque fois qu'un particulier achète un drone. C'est en tout cas la suggestion du député UMP Jacques Kossowski. Le parlementaire propose donc d'inclure une notice résumant les règles à observer pendant le pilotage d'un drone.

"Bien souvent, les acquéreurs d'aéromodèles ignorent l'existence de la réglementation en vigueur et ont le sentiment que l'usage de ces appareils est totalement libre. Ils seraient sans doute nécessaire, lors de l'achat, de rendre obligatoire la présence d'une notice – incorporée dans l'emballage par le fabricant – rappelant la réglementation en vigueur", écrit-il.

Adressée au ministère de l'écologie, développement durable et énergie, qui gère la direction générale de l'aviation civile, la question n'a pas encore obtenu de réponse.


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