En Suède, un tribunal a condamné un internaute à plus de 470 000 euros de dommages et intérêts pour avoir mis en ligne un film avant sa diffusion en salle. Il a en outre été condamné à un an de prison avec sursis et 160 heures de travail d'intérêt général pour avoir diffusé 517 autres films sur un portail BitTorrent.

Lorsque The Pirate Bay a été condamné pour la première fois en 2009, de nombreux sites de liens BitTorrent de moindre envergure ont craint d'être les prochains sur la liste. Constatant que même un portail comme The Pirate Bay n'a pas pu échapper à la pression de l'industrie du divertissement, plusieurs trackers (Nordicbits, Powerbits, Piratebits, MP3nerds et Wolfbits) ont choisit d'arrêter leurs activités.

Mais la fermeture de ces plateformes n'a pas mis un coup d'arrêt aux actions en justice. La preuve, l'un des participants de Swebits, une autre plateforme qui a depuis baissé le rideau, a été condamné cette semaine en Suède à verser 4,3 millions de couronnes suédoises de dommages et intérêts (environ 476 100 euros) aux ayants droit pour avoir mis à disposition un film avant sa diffusion au cinéma.

L'affaire, relayée par Torrentfreak, a toutefois révélé que cet internaute, également ex-modérateur de Swebits, était un participant très actif dans le partage de longs-métrages. Il a en effet aussi été poursuivi pour la mise en ligne de 517 films. Mais en l'espèce, le tribunal a opté pour une peine différente : un an de prison avec sursis et 160 heures de travail d'intérêt général.

Selon Rights Alliance, la compensation obtenue au tribunal correspond essentiellement au montant que le condamné aurait dû payer s'il avait acheté une licence pour distribuer le film pour des téléchargements gratuits.

Elle correspond aussi aux pertes financières entraînées par la mise à disposition illicite du long-métrage, en partant du principe, non démontré, qu'un téléchargement illégal constitue systématiquement une vente perdue.

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