François Hollande propose-t-il vraiment une licence globale post-Hadopi ?
Guillaume Champeau -
publié le Jeudi 26 Janvier 2012 à 13h13 -
posté dans Société 2.0
![]() François Hollande a proposé jeudi matin de remplacer l'Hadopi par une nouvelle loi, qui viserait à créer une nouvelle rémunération pour les auteurs assise sur des taxes redistribuées selon la popularité des oeuvres sur Internet. Mais il manque des précisions pour en déduire qu'une licence globale serait réellement instituée. Mise à jour : le directeur d'Aurélie Filipetti est venu confirmer notre interprètation. François Hollande ne propose pas de licence globale.
C'est désormais signé dans un document présentant les 60 propositions du candidat socialiste. Comme l'avait annoncé hier Didier Mathus (dont on murmure dans les couloirs du PS qu'il aurait réalisé un putsh médiatique pour imposer sa vision, contre l'arbitrage du candidat), François Hollande s'est bien prononcé en faveur du remplacement de la loi Hadopi par une forme de licence globale revisitéee. C'est en tout cas ce qui est compris par beaucoup, peut-être trop vite... La 45ème proposition du projet de François Hollande dit en effet que : "Je remplacerai la loi Hadopi par une grande loi signant l’acte 2 de l’exception culturelle française, qui concilierala défense des droits des créateurs et un accès aux œuvres par internet facilité et sécurisé. La lutte contre la contreaçon commerciale sera accrue en amont, pour faire respecter le droit moral, pilier des droits d'auteur, et développer les offres en ligne. Les auteurs seront rémunérés en fonction du nombre d'accès à leurs oeuvres grâce à un financement reposant à la fois sur les usagers et sur tous les acteurs de l'économie numérique qui profitent de la circulation numérique des oeuvres". Il faut néanmoins peser tous les mots de la déclaration pour en comprendre la subtilité. Il n'est pas question de légaliser dans l'absolu le téléchargement et la mise à disposition des oeuvres."La lutte contre la contrefaçon commerciale sera accrue en amont", ce qui signifie qu'elle continuera aussi d'exister en aval. Au moins sur les plateformes directement ou indirectement commerciales, comme peuvent l'être RapidShare, The Pirate Bay ou la multitude de sites de liens qui fournissent des liens de téléchargement au milieu de pages remplies de publicités. A aucun moment François Hollande ne s'engage explicitement à légaliser ou dépénaliser la "contrefaçon non commerciale" (pardonnez l'expression). Il parle de "faciliter" et "sécuriser" l'accès aux oeuvres, mais pas de légaliser les échanges qui permettent cet accès. Il ne dit pas explicitement, et à peine implicitement, que le P2P sur les réseaux open-source sans publicité ou les échanges de fichiers entre amis (par exemple par e-mail) seront exonérés de tout risque de poursuites en contrefaçon. Le candidat socialiste veut en revanche "développer les offres en ligne", ce qui implique qu'elles devront être préservées de toute concurrence déséquilibrée. Or puisqu'elles sont à vocation commerciale, les plateformes comme Deezer ou Spotify devront toujours payer des liences pour offrir au final le même service que sur les plateformes d'échanges gratuits. Une situation difficilement tenable. François Hollande sait être explicite, lorsqu'il propose d'instaurer un "financement reposant à la fois sur les usagers et sur tous les acteurs de l'éconnomie numérique qui profitent de la circulation numérique des oeuvres", c'est-à-dire de taxer à la fois les abonnés, les fournisseurs d'accès, les hébergeurs et les éditeurs de service. Les sommes collectées seraient ensuite redistribuées via des sociétés de gestion collective, "en fonction du nombre d'accès à leurs oeuvres". C'est le principe de base la licence globale, à condition toutefois que la future loi légalise bien non seulement l'accès aux oeuvres, mais aussi leur distribution par les particuliers. Or c'est une proposition qui fait consensus contre elle dans toute l'industrie culturelle, et l'ambiguité entretenue par François Hollande sur la dépénalisation des échanges entre particuliers laisse encore une place au doute. Il reste trois mois pour le lever totalement. à lire aussi
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Commentaires à propos de «François Hollande propose-t-il vraiment une licence globale post-Hadopi ?»
Aintzane, le 26/01/2012 - 23:32
Tu utilises un traducteur? Je travaille plus en anglais qu'en français (un peu moins maintenant) donc certes oui des mélanges .. Sinon quoi pas compris ? Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29 Parler français, mais Eva joly ancienne juge d'instruction au plus haut niveau, parle fort bien notre langue et avec un accent délicieux en plus.Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29 Le FN a toujours eu les mauvais mots dégueulasses pour tout dire...quand aux propositions concrètes...populiste est un mot aimable lorsqu'on lit le torchon qui lui sert de programme.Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29 Je réponds plus à ce genre de propos, mais je donne un lien:Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29
La fortune personnelle de la famille Le Pen, ces gentils français sans accent. Jean Marie Le Pen contourne l'ISF Lire les commentaires qui suivent dans ce blog, (qui ne m' est pas familier, je tiens à le dire), il y a plein de liens sur cette nébuleuse qu'est le Front. Soyons sérieux. Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29
Votez avec votre cervelle pas avec vos pieds.Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29
A noter que Hollande comme Joly introduit la proportionnelle dans ses propositions. Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29
Celà permettra sans doute de mieux représenter toutes les tendances, même les pires et de juger sur pièces.Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29 Ah le souvenir impérissable de la gestion des villes tombées en leurs temps entre les mains du FN. Certaines payent encore leurs dettes! Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29 Parler français, mais Eva joly ancienne juge d'instruction au plus haut niveau, parle fort bien notre langue et avec un accent délicieux en plus.Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29 Le FN a toujours eu les mauvais mots dégueulasses pour tout dire...quand aux propositions concrètes...populiste est un mot aimable lorsqu'on lit le torchon qui lui sert de programme.Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29 Je réponds plus à ce genre de propos, mais je donne un lien:Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29
La fortune personnelle de la famille Le Pen, ces gentils français sans accent. Jean Marie Le Pen contourne l'ISF Lire les commentaires qui suivent dans ce blog, (qui ne m' est pas familier, je tiens à le dire), il y a plein de liens sur cette nébuleuse qu'est le Front. Soyons sérieux. Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29
Votez avec votre cervelle pas avec vos pieds.Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29
A noter que Hollande comme Joly introduit la proportionnelle dans ses propositions. Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29
Celà permettra sans doute de mieux représenter toutes les tendances, même les pires et de juger sur pièces.Aintzane, le 26/01/2012 - 23:29 Ah le souvenir impérissable de la gestion des villes tombées en leurs temps entre les mains du FN. Certaines payent encore leurs dettes! "un petit oxymore"...aurais-tu finalement un semblant de vernis, que dis-je une cervelle. Ou alors une culture Wiki, l'intelligencia du FN est parmi nous. Tu n'en es que plus impardonnable de donner ton temps et à ta voix à ce parti que je vomis en effet! Je suis une "fille" et quoique basque je vis parfois à Marseille, je connais bien ce milieu glauque qui entoure le Front. Si tu pouvais rajouter des e à tes adjectifs... Je suis journaliste...beurk, je sens pointer ta haine. Le jour où on me manipulera n'est pas de ce siècle, les infos on les prend là où elles se trouvent, il suffit de chercher. Le Canard Enchainé n'a jamais perdu un procès contre Le Pen...au fait! A+jamais yt75, le 26/01/2012 - 23:48
Aintzane, le 26/01/2012 - 23:32
Tu utilises un traducteur?Je travaille plus en anglais qu'en français (un peu moins maintenant) donc certes oui des mélanges .. Sinon quoi pas compris ? Moi je travaille surtout en espagnol et en catalan. Aintzane, le 27/01/2012 - 00:27
C'était pas méchant, je viens de relire calmement...çà passe mieux. Moi je travaille surtout en espagnol et en catalan. Et un petit dessin animé : http://www.youtube.c...h?v=eX1kh6WxZcg yt75, le 26/01/2012 - 22:40 @bronto : vos excuses techno geekesques hypocrites et veulasses pour excuser le fait que vous ne voulez pas payer pour des oeuvres de l'esprit ne change rien au fait que ce que vous dîtes est faux, tout simplement.Le piratage zero aucune importance, mais allez voir ce que le traffic prend dans la gueule quand TPB coupé Irlande Italie, forums trackers etc,
Hein ? Le nombre de pairs ne montre quasi aucun changement, le trafic TPB a même augmenté selon l'équipe. Un peu comme lors de la coupure de Razorback2 sur eDonkey : aucun changement notable. Normal, c'est... décentralisé, il n'y a pas de point unique de vulnérabilité. Pour l'utilisateur lambda s'intéressant au contenu et pas uniquement pirato geek hypocrite pour changer le monde par etouffement création, le besoin catalogue, notes, commentaires qualité etc, essentiel.
Etouffement création ? Depuis dix ans la création musicale a explosé et les cinémas battent des records de fréquentation. Le prétendu étouffement n'existe que dans votre imagination. A moins que vous ne confondiez les intermédiaires qui n'arrivent pas à s'adapter avec les auteurs, ce qui serait quand-même une incompréhension grave de ce dont vous parlez. Quant à la notation, vous n'avez visiblement jamais utilisé ni bitzi, ni un client eDonkey qui intègre un système de notation et de commentaires, ni un site web de tracker qui inclut précisément les commentaires des utilisateurs, sans parler des forums qui publient les liens ou des fichiers nfo. Vous avez plein de choses intéressantes à découvrir. Et puis P2P marche mieux si beaucoup de monde , non ?
Oui, nous sommes des millions donc ça va très bien à ce niveau. Et gros serveurs Kad gnutella adresse IPs aussi.
Il n'y a PAS de serveur sur Kad, ni sur Gnutella. Aucun serveur, ni gros, ni petit, on parle d'ailleurs de servents, contraction de client et serveur, vu que chaque pair peut se partager le boulot que ferait un serveur. BitTorrent peut parfaitement s'en passer avec le DHT. Eh oui, c'est... décentralisé. Et je connais la technique, ne vous en déplaise.
En parlant de serveurs Gnutella ou Kad qui n'existent que dans votre imagination ? Vous prétendez connaître la technique, ce qui ne me déplaît au passage en rien, mais à l'évidence vous avez d'importantes lacunes à combler. Vu que vous postez des milliers de commentaires un peu partout pour faire la pub de votre blog, il serait bien que vous vous y mettiez. Le piratage zéro strictement aucune importance, au moins qu'il mérite un peu son nom ...
Un lien magnet ou ed2k ou un petit fichier torrent ou NZB suffisent parfaitement, oui. Je ne sais pas ce qu'est le "piratage zéro" mais avec mes pairs je préfère vraiment échanger. Pas juste leur dire qu'ils ont le droit de sentir la chose mais pas de goûter. Et nous sommes des millions à le penser. Et saviez vous que pour "partager", c'est à dire faire connaître une oeuvre avec vos "amis", transmettre son titre, référence, lien, suffit ? Vous savez que les darknets et compagnie ne sont jamais que des overlays n'ayant pas vocation à poser des cables transatlantiques ?
Ils payent leur bande passante. Comme n'importe qui d'autre, ils participent donc à l'entretien du réseau, pose de câbles transatlantiques comprise. Rien de particulier ou de notable à ce niveau. Je sais bien que l'informatique est en plein syndrome paroxystique du "cordonnier toujours le plus mal chaussé", mais il y a des limites.
Euh... le rapport avec la choucroute ? Le viol niaiseux du terme virtuel a vraiment fait des ravages, et en français en particulier (maladie quasi terminée anglais ou flamand, jamais vraiment existée chinois) Pour résumer, il n'y a PAS de "centres de piratage". Contrairement à vous, les majors l'ont d'ailleurs bien compris, ce qui explique pourquoi ils essayent de faire passer ACTA qui est une monstruosité tentaculaire à laquelle il faut s'opposer. J'aurais bien développé, mais un matin de merde attend le pirato geek hyprocrite avec des excuses veulasses (sic) que je serais supposé être... :/ @bronto
"le trafic TPB a même augmenté selon l'équipe." Le fait que vous écriviez le "traffic TPB" dans cette phrase et parliez d'équipe et non "le traffic bittorent" est largement suffisant pour montrer l'aspect centralisé. Quant au "mécénat global" ça s'appelle aussi les taxes, ou dans le contexte contenu et non logiciel(même si logiciel peut aussi être du contenu, jeux vidéos sites etc), nouvelle dîme et clergé qui va avec. Pourquoi un tel acharnement à casser rapport direct auteurs/artistes public ? Quant à "Euh... le rapport avec la choucroute ? " Il semble que beaucoup d'informaticiens ne décollent pas de la vision "fichiers"(ou besoin lien signifiant/signifié), avec à la limite "hash key" servant d'identifiant de fichiers etc. Or si les choses fonctionnent dans le monde du contenu (ou même produits dits "physiques" supermarchés paquets de nouilles ou télé et code barre produits GS1), c'est qu'il y a aussi et depuis longtemps, des choses comme les références communes de type ISBN, ISSN, ISAN, IMDB, ISWC, etc Et que par exemple parler de "fichier logique" "cloud" ou que sais je et un peu comique quand un ISBN identifie une édition et depuis longtemps, ou un ISAN ou ref IMDB une oeuvre(work en anglais), sans rapport aucun avec édition particulière et encore moins fichier. Le monde du P2P et de l'upload ou crowdsourcing des copies généralisé, évite quelque peu pour ne pas dire beaucoup cet aspect, rendant impossible toute mesure dans un contexte licence globale par exemple, mais aussi amenant à l'accumulation de quincailleries chez chacun (avec énergie et matériaux nécessaire, et copies backup transferts synchros etc), quand une transition vers quelque chose vraiment "references oriented" pourrait vraiment changer cela, avec certes certaines relations de confiance nécessaires (et contraintes légales associées), typiquement dans un environnement du genre : http://iiscn.wordpre...umerique-draft/ Et après on pourrait aussi évoquer cet aspect (évitement problématique références communes indépendantes modèles et systèmes) pour l'informatique elle même .. En fait besoin de renversement de perspective de l'image classique "text book" informatique "arbre avec root en haut, autant de branche qui descendent nécessaires", vers "source d'identifiants muets en bas, aucune enveloppe ou syntaxe englobante", quelque chose comme ça (par ailleurs aussi sujet principal de mon blog/site page à propos) "ni un site web de tracker qui inclut précisément les commentaires des utilisateurs, sans parler des forums qui publient les liens ou des fichiers nfo. Vous avez plein de choses intéressantes à découvrir." Merci de rappeler qu'il y a en effet pas mal de centres, et que cela permettait par exemple à megaupload de "s'acheter une vertu" à travers ces succursales ou sociétés écrans, dans le fait de ne pas avoir à fournir de recherche d'oeuvres directe sur sa base. yt75, le 27/01/2012 - 10:49 @bronto "le trafic TPB a même augmenté selon l'équipe." Le fait que vous écriviez le "traffic TPB" dans cette phrase et parliez d'équipe et non "le traffic bittorent" est largement suffisant pour montrer l'aspect centralisé. Quant au "mécénat global" ça s'appelle aussi les taxes, ou dans le contexte contenu et non logiciel(même si logiciel peut aussi être du contenu, jeux vidéos sites etc), nouvelle dîme et clergé qui va avec.
Vous êtes allé vous renseigner sur le mécénat global ? Le clergé, c'est le *public* dans le mécénat global, c'est *précisément* l'intérêt de ce système. C'est d'ailleurs probablement pourquoi il déplaît autant aux ayants-droits. Pourquoi un tel acharnement à casser rapport direct auteurs/artistes public ?
Mais le mécénat global tient à *renforcer* ce rapport direct, c'est justement son but (normal, il y a Stallman derrière). Quant à "Euh... le rapport avec la choucroute ? "
Oui, c'est le paradigme UNIX, répertoires, fichiers, arborescence, on s'y habitude tellement qu'on n'imagine (en ce qui me concerne) même plus qu'on pourrait faire les choses autrement. Il semble que beaucoup d'informaticiens ne décollent pas de la vision "fichiers"(ou besoin lien signifiant/signifié), avec à la limite "hash key" servant d'identifiant de fichiers etc. Par contre, dans le contexte du P2P, utiliser le hachage pour identifier les fichiers et vérifier leur intégrité, c'est une une obligation, on n'a pas le choix. Napster utilisait la taille et le nom des fichiers pour l'identification et le swarming, il y a eu des attaques de poisoning dans tous les sens. Kazaa utilisait un système de hachage faible (seul le début du fichier était haché), pareil. Donc il a fallu passer au hachage intégral avec un algo fort comme le SHA1. Dans un système décentralisé et ouvert où chacun peut ce qu'il veut et où il y a des participants hostiles (spammeurs, majors qui essayent de tout pourrir), c'est la seule solution connue à ce jour. Or si les choses fonctionnent dans le monde du contenu (ou même produits dits "physiques" supermarchés paquets de nouilles ou télé et code barre produits GS1), c'est qu'il y a aussi et depuis longtemps, des choses comme les références communes de type ISBN, ISSN, ISAN, IMDB, ISWC, etc
Un tel référencement serait à la base très utile, mais nécessiterait un travail de titan pour vérifier que le fichier colle à la référence *après le téléchargement* et pas avant. Pourquoi ? Parce que tout un chacun peut déclarer une fausse référence. Pourquoi ? Parce que c'est décentralisé. Et que par exemple parler de "fichier logique" "cloud" ou que sais je et un peu comique quand un ISBN identifie une édition et depuis longtemps, ou un ISAN ou ref IMDB une oeuvre(work en anglais), sans rapport aucun avec édition particulière et encore moins fichier. Le monde du P2P et de l'upload ou crowdsourcing des copies généralisé, évite quelque peu pour ne pas dire beaucoup cet aspect, rendant impossible toute mesure dans un contexte licence globale par exemple, mais aussi amenant à l'accumulation de quincailleries chez chacun (avec énergie et matériaux nécessaire, et copies backup transferts synchros etc), quand une transition vers quelque chose vraiment "references oriented" pourrait vraiment changer cela, avec certes certaines relations de confiance nécessaires (et contraintes légales associées), typiquement dans un environnement du genre : http://iiscn.wordpre...umerique-draft/ Par ailleurs, un tel référencement ne permettrait pas de mesurer les échanges, pour les raisons que j'ai essayé d'expliquer ci-dessus (Hadopi en sait quelque chose). Les systèmes comme ISBN ne fonctionnent pas avec un système sans autorité centrale où il faut pouvoir gérer un paquet de noeuds hostiles et d'ados qui font des blagues quand ce n'est pas n'importe quoi. Donc on est obligé de se baser sur des lois mathématiques plutôt que sur des conventions humaines, parce que le système est décentralisé. *On n'a pas le choix*. Un exemple : je me souviens encore d'un paternel révolté envers les développeurs d'un client Gnutella parce qu'il avait voulu télécharger un dessin animé pour son petit fils et qu'il avait hérité d'un film porno. Il avait fallu que j'arrête de rigoler comme une baleine pour pouvoir lui répondre. Il avait fait la connerie de se baser uniquement sur le nom du fichier que tout un chacun peut falsifier. Exactement le même problème verrait le jour avec des référencements comme ISSN, ISBN ou IMDB vu qu'il est matériellement impossible qu'une autorité centrale puisse _certifier_ qu'un fichier x correspond effectivement à un référence y sur P2P. Comme c'est décentralisé, ce qui joue le rôle de cette autorité est un algorithme cryptographique infalsifiable que chaque client exécute de son côté. Et après on pourrait aussi évoquer cet aspect (évitement problématique références communes indépendantes modèles et systèmes) pour l'informatique elle même ..
Un tel système paraît très intéressant et si j'ai bien compris je pense pouvoir imaginer au moins certains de ses avantages : on arrête d'emmerder les gens avec l'aspect technique, c'est le "contenu" qui est mis en avant, pas le format, recherches peu ou pas nécessaires au sens classique dans une arborescence) sur un PC par exemple. Par contre, sur un réseau où c'est le bordel intégral en permanence, personnellement je ne vois pas comment ça peut marcher. En fait besoin de renversement de perspective de l'image classique "text book" informatique "arbre avec root en haut, autant de branche qui descendent nécessaires", vers "source d'identifiants muets en bas, aucune enveloppe ou syntaxe englobante", quelque chose comme ça (par ailleurs aussi sujet principal de mon blog/site page à propos) "ni un site web de tracker qui inclut précisément les commentaires des utilisateurs, sans parler des forums qui publient les liens ou des fichiers nfo. Vous avez plein de choses intéressantes à découvrir."
Désolé mais non, forum, tracker != centre. Quant à la vertu, c'est juste une obligation légale stupide, mais quand les lois sont achetées, est-ce vraiment une surprise ? Merci de rappeler qu'il y a en effet pas mal de centres, et que cela permettait par exemple à megaupload de "s'acheter une vertu" à travers ces succursales ou sociétés écrans, dans le fait de ne pas avoir à fournir de recherche d'oeuvres directe sur sa base. Plus généralement, un système décentralisé (ou acentré pour être tout à fait exact) a beaucoup d'avantages (aucun point unique de vulnérabilité, résistance très forte contre la censure, persistance des fichiers, distribution de la charge, optimisation des débits, capacité de stockage illimitée) mais aussi des inconvénients : recherches parfois aléatoires, vulnérabilité relative au spam, nécessité de configurer un routeur/NAT pour que ça fonctionne correctement, et gestion catastrophique des mises à jour de ce qui est partagé (on ne peut pas effacer une version ancienne pour la remplacer par une nouvelle). Et, effectivement, l'impossibilité d'utiliser un référencement telle vous l'avez décrite. C'est ainsi, je ne fait que constater. Si Napster n'avait pas été fermé par des lois obsolètes, les choses auraient pu en être autrement, parce que là, il y avait un point central. @bronto
EOT hypocrisie=hypocrisie moreover : http://www.energyeff...ews.com/i/4814/ la goinfrerie de quincaillerie "tout pour les machines, contenu que dalle" aussi temps d'en sortir, information de qualité important en temps de crise
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Le piratage zero aucune importance, mais allez voir ce que le traffic prend dans la gueule quand TPB coupé Irlande Italie, forums trackers etc,
Pour l'utilisateur lambda s'intéressant au contenu et pas uniquement pirato geek hypocrite pour changer le monde par etouffement création, le besoin catalogue, notes, commentaires qualité etc, essentiel.
Et puis P2P marche mieux si beaucoup de monde , non ?
Et gros serveurs Kad gnutella adresse IPs aussi.
Et je connais la technique, ne vous en déplaise.
Le piratage zéro strictement aucune importance, au moins qu'il mérite un peu son nom ...
Et saviez vous que pour "partager", c'est à dire faire connaître une oeuvre avec vos "amis", transmettre son titre, référence, lien, suffit ?
Vous savez que les darknets et compagnie ne sont jamais que des overlays n'ayant pas vocation à poser des cables transatlantiques ?
Je sais bien que l'informatique est en plein syndrome paroxystique du "cordonnier toujours le plus mal chaussé", mais il y a des limites.
Le viol niaiseux du terme virtuel a vraiment fait des ravages, et en français en particulier (maladie quasi terminée anglais ou flamand, jamais vraiment existée chinois)
Sérieux j'ai pas tout compris, le "pote" du FN va pas être content.^