La loi Hadopi appliquée "courant 2010" selon un Franck Riester sans conviction

Guillaume Champeau - publié le Lundi 08 Février 2010 à 18h51 - posté dans Peer-to-Peer

La riposte graduée imaginée dans la loi Hadopi verra-t-elle un jour le jour ? Repoussée à l'été après déjà de nombreux reports, sa mise en application pourrait ne pas avoir lieu avant l'année prochaine. C'est Franck Riester, rapporteur de la loi Hadopi à l'Assemblée Nationale et membre de la haute autorité, qui le laisse entendre...

Le calendrier de mise en application de la loi Hadopi ne cesse d'être repoussé. Lorsqu'elle était encore ministre de la Culture, Christine Albanel avait promis l'envoi des premiers e-mail pour le début de l'année 2009. Selon un cahier des charges qu'avait ensuite révélé Numerama, l'Hadopi devait commencer à envoyer une centaine de mails par jour en juin 2009, un millier en septembre, puis 10.000 par jours en mars 2010. Finalement, Frédéric Mitterrand a compris à son arrivée que les premiers mails ne pourraient pas partir avant début 2010, repoussant d'autant l'envoi massif. Puis lorsqu'il a officiellement installé l'Hadopi, le ministre de la Culture a reconnu qu'ils pourraient ne partir qu'en juillet 2010. Un calendrier encore optimiste, puisque les décrets d'application fixant les conditions d'autorisation d'ouverture de la chasse aux pirates n'ont pas encore été publiés. L'industrie du disque a beau fanfaronner en attribuant le marché à TMG, l'entreprise nantaise ne pourra commencer à collecter des adresses IP qu'après avoir obtenu l'autorisation de la CNIL, qui va se montrer des plus exigentes.

Ce mois-ci, c'est sans optimisme que le rapporteur de la loi et membre de la Hadopi Franck Riester mise sur une application "courant 2010" de la riposte graduée. "En tout cas, j'appelle vraiment ça de mes voeux", nuance-t-il dans une interview à Legipresse et la FNPS (voir vidéo ci-dessous), comme pour avertir qu'il y aura retard. Un retard qu'il impute à la lenteur du gouvernement.

"On invente un dispositif, et quand on invente un dispositif ambitieux ça prend un peu de temps", consent le député UMP sur l'arrivée tardive des décrets d'application, dont on a fait le pari depuis longtemps qu'ils ne seront jamais tous publiés. En particulier celui qui doit définir le délit de négligence caractérisée. "Ca devrait être dans les semaines prochaines, je ne peux pas vous donner de dates précises car le gouvernement ne nous en a pas données", regrette Franck Riester.

Publié par Guillaume Champeau, le 8 Février 2010 à 18h51
 
 
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Commentaires à propos de «La loi Hadopi appliquée "courant 2010" selon un Franck Riester sans conviction»
 

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On lui a promis des achats de ses Peugeots :lol:
ingenys, le 08/02/2010 - 19:32
Tout les internautes français informés ont abandonné le P2P.
A quoi bon s'acharner sur qq brassées de braves gens ignorants qui seront sur le P2P par hasard ? Faudrait vraiment être retord et trouver plaisir à l'injustice dans un pays déjà si souffreteux.
Je suis informé et pourtant toujours en P2P.

Il ne faut pas dénigrer cette technologie qui a une capacité théorique infinie contrairement à toutes les alternatives client-serveur.

Vive le P2P , vive les systèmes distribués !
Le pire c'est que même une fois HADOPI en application, la collecte d'IP n'étant pas une preuve car elle n'est pas fiable à 100%
(serveur P2P menteur, usurpation d'IP, accés WIFI piratable etc...) aucun procés ne pourra aboutir...

Sauf si on saisi des preuves chez vous !
Cryptez vos disques durs (TrueCrypt et autres), pas de preuve = pas de problème.

Il reste aussi les bonnes vieilles "copie parties" pour s'échanger des gros volumes d'informations entre potes,
vive les disques durs externes (cryptés eux aussi!)
"Mais les lobbies ce sont les français !"

Voilà, ça explique tout. Les lobbies c'est le bien, puisque ce sont les français (en tous cas ils ont du pognon et peuvent nous en faire profiter).
Mais où sont donc nos petits trolleurs préférés?!?
@ingenys : Les internautes français bien informés ont abandonné le P2P? Mais bien sûr. Et la marmotte...
Boutdegras, le 09/02/2010 - 08:16
Le pire c'est que même une fois HADOPI en application, la collecte d'IP n'étant pas une preuve car elle n'est pas fiable à 100%
(serveur P2P menteur, usurpation d'IP, accés WIFI piratable etc...) aucun procés ne pourra aboutir...
Il faut arrêter de croire que seule l'IP sera retenue comme élément à charge dans le dossier. On peut être certain que les agents assermentés HADOPI devront se connecter aux pairs qui mettent à disposition le fichier surveillé pour tenter d'en télécharger une portion significative. De quoi constituer des preuves plus solides devant le juge qui a été réintroduit dans le mécanisme de la risposte graduée.

Sauf si on saisi des preuves chez vous !
Cette loi ne vise plus à faire condamner les internautes pour contrefaçon (écueil sur lequel s'était brisée la première riposte graduée) mais à la faire constater par le juge pour que celui-ci poursuive le responsable de l'accès à internet, ayant été utilisé pour commettre ce délit, pour défaut de sécurisation.
Le juge ne devrait à priori pas rechercher d'autres preuves de l'existence de cette contrefaçon.

Cryptez vos disques durs (TrueCrypt et autres), pas de preuve = pas de problème.
Si on trouve des données cryptées au domicile et que vous ne fournissez pas la clé de décryptage, cela ne fera qu'augmenter la présomption que vous avez quelque chose à cacher. Par ailleurs, même sans être capable de déchiffrer les données, une analyse technique du disque permettra surement de mettre en évidence l'utilisation récente et fréquente du cryptage. Autant d'éléments à charge supplémentaires.

Le chiffrage est une arme à double tranchant, car on peut suspecter que vous cherchez à cacher des faits plus graves que ceux qui vous sont reprochés...

Il reste aussi les bonnes vieilles "copie parties" pour s'échanger des gros volumes d'informations entre potes, vive les disques durs externes (cryptés eux aussi!)
Les copies parties se rapprochent beaucoup plus de la copie privée, qui elle reste autorisée en France.
Doudy, le 09/02/2010 - 10:16
Mais où sont donc nos petits trolleurs préférés?!?

Ils ont finalement eu honte de leur démagogie, de leur égoisme, de leur lâcheté....


@ingenys : Les internautes français bien informés ont abandonné le P2P? Mais bien sûr. Et la marmotte...

J'y suis encore, mais peu, quand je ne trouve pas sur Oneswarm, je retourne sur la Mule. Ensuite je remets en circulation sur 1S.

Sinon depuis le debut de l'année...

=> 4 séances de cinema achetées
=> 2 livres et 4 BD achetés
=> 2 CD achetés
=> 3 DVD loués (copiés/rippés/partagés dans la foulée en pensant trés fort à Vidéoclub)
L'infraction relevé étant le défaut de sécurisation de la ligne en quelque sorte, il leur suffit de l'adresse IP, et il suffira au defendeur de prouver que malgré le système de protection officiel vendu (hé oui c'est pas gratuit n'oublions pas) un pirate à pu facilement se servir de sa connexion. Et hop doute raisonnable, et hop pas de bobo. Et surtout hop le logiciel de sécurisation à la poubelle.


Je parie une caisse de chimay que le logiciel de sécurisation sera cracké en moins de 3 mois et donc ne pourra plus servir de preuve fiable. D'autant plus que même sans le cracker, il suffira simplement de le faire tourner sur une machine virtuelle pendant qu'on continuera tranquillement à utiliser la mule ou autres...

Si on trouve des données cryptées au domicile et que vous ne fournissez pas la clé de décryptage, cela ne fera qu'augmenter la présomption que vous avez quelque chose à cacher. Par ailleurs, même sans être capable de déchiffrer les données, une analyse technique du disque permettra surement de mettre en évidence l'utilisation récente et fréquente du cryptage. Autant d'éléments à charge supplémentaires.

Le chiffrage est une arme à double tranchant, car on peut suspecter que vous cherchez à cacher des faits plus graves que ceux qui vous sont reprochés...
Suspicion n'est pas preuve Mr. "Paranoïa agent"... :rolleyes:

Si les flics te réclament la clef de cryptage, tu n'as qu'à leur dire que ce sont des document de travail/privé/qui ne les regardent en rien.

Qu'est-ce que tu veux qu'ils te disent ?... Il vont te menacer, faire planer des menaces d'enfermement à vie si tu ne leur files pas la clef et te faire miroiter une libération express si tu coopère.

La règle d'or est de se rappeler que les flics vont toujours vous raconter toutes les conneries possibles durant une garde à vue afin de vous faire avouer et qu'il ne faut donc jamais les croire !!!

Laissez les se fatiguer, ce n'est jamais au pire que 48 heures de désagréable à passer.

Exiger votre avocat dès le début de la procédure (si on vous refuse ce droit, celle-ci est caduque !), exigez également une visite médicale (pareil !).

Et ensuite fermez votre grande gueule !!!

Si on vous pose des questions, et ceci quelle qu'elles soient, ou si on vous pousse à parler, répétez inlassablement que sur les conseils de votre avocat, vous allez user de votre droit à vous taire (ne donnez même pas votre nom et refusez de répondre aux questions du type avec sa machine à écrire).

A la fin de la procédure, relisez bien le papier que l'on vous demande de signer (le cas échéant, si ce qui est marqué dedans est à votre désavantage, refusez de le signer en précisant dans la marge pourquoi vous refuser de le faire) et exigez que l'on vous rende votre matériel (s'ils n'ont rien trouvé dedans, pas de raison qu'ils le gardent).

Collaborer avec les flics, c'est le début des emmerdes. Arrangez-vous pour qu'ils passent un moment aussi désagréable que vous et qu'il ne puissent même pas vous arracher quelle heure il est.

Ça les fera chier, mais au moins il ne pourront pas retourner vos déclarations contre vous. Précisez également au procureur si on vous amène devant lui que sans votre avocat, pas question de dire quoi que ce soit.

Si on vous pose des question en exigeant sous la menace des réponse de votre part, répétez inlassablement que "je ne confirmerai ni n'infirmerai rien sans l'assistance de mon avocat".

A noter également que les gardes-à-vue française sont en infraction avec le droit communautaire... Le cas échéant, cela pourra vous servir et vous permettra de poursuivre les flics devant les tribunaux.
Vous pouvez aussi leur dire de commencer par contrôler la société qui doit récupérer les adresses IP.
Je sait de sources sûr que la plupart des membres de cette société, si ce n'est la totalité sont des gros utilisateurs de la mule et du torrent.
Croux, le 09/02/2010 - 11:29
Les copies parties se rapprochent beaucoup plus de la copie privée, qui elle reste autorisée en France.

essaye d'enregistrer via une BOX HD une émission ou un film sur une chaine privé, tu verra que tu ne peut pas.
Où l'art de passer du dématérialisé au réel!
Définition de la "négligeance caractérisée" : Ne pas voter UMP aux prochaines élections!

PS: on cherche toujours le pare feu open office....
Talion, le 09/02/2010 - 12:46

Si on trouve des données cryptées au domicile et que vous ne fournissez pas la clé de décryptage, cela ne fera qu'augmenter la présomption que vous avez quelque chose à cacher. Par ailleurs, même sans être capable de déchiffrer les données, une analyse technique du disque permettra surement de mettre en évidence l'utilisation récente et fréquente du cryptage. Autant d'éléments à charge supplémentaires.

Le chiffrage est une arme à double tranchant, car on peut suspecter que vous cherchez à cacher des faits plus graves que ceux qui vous sont reprochés...
Suspicion n'est pas preuve Mr. "Paranoïa agent"... :rolleyes:
Non, mais qui par exemple peut être certain de nos jours de ne pas avoir ou avoir eu sur son disque dur (dans le cache de son navigateur, parmi ses emails, ...) une photos avec un mineur dénudé, un popup malencontreux qui même une fois effacé laisse encore des traces sur le disque dur ? De quoi faire pression sur un suspect désireux de maintenir ses données personnelles chiffrées.

Si les flics te réclament la clef de cryptage, tu n'as qu'à leur dire que ce sont des document de travail/privé/qui ne les regardent en rien.
Réponse qu'ils transmettront au juge qui constatera que vos propos ne peuvent être vérifiés parce que vous-vous y opposez (ce qui peut être sanctionnable en soi). Il pourra par ailleurs chercher à vérifier que le logiciel utilisé respecte bien la législation française, qui il me semble limite la taille des clefs à 128 bits en cryptographie symétrique...

Qu'est-ce que tu veux qu'ils te disent ?... Il vont te menacer, faire planer des menaces d'enfermement à vie si tu ne leur files pas la clef et te faire miroiter une libération express si tu coopère.
Les moyens de pression sont là : la loi contient suffisamment de textes applicables dans ces circonstances.

La règle d'or est de se rappeler que les flics vont toujours vous raconter toutes les conneries possibles durant une garde à vue afin de vous faire avouer et qu'il ne faut donc jamais les croire !!!
Laissez les se fatiguer, [...] Et ensuite fermez votre grande gueule !!! [...] Collaborer avec les flics, c'est le début des emmerdes. [...]
Bien entendu chacun peut user de ses droits, mais se maintenir dans le mutisme ne permet pas non plus de se défendre face aux accusations portées contre vous et qui s'appuient sur des éléments techniques (ceux qui ont permis de remonter jusqu'à vous, l'utilisation du cryptage et opposition à l'enquête, ...). Il suffit qu'un seul fait soit condamnable pour que les autres reproches deviennent à charge.
colonel, le 09/02/2010 - 12:39
Je parie une caisse de chimay que le logiciel de sécurisation sera cracké en moins de 3 mois et donc ne pourra plus servir de preuve fiable. D'autant plus que même sans le cracker, il suffira simplement de le faire tourner sur une machine virtuelle pendant qu'on continuera tranquillement à utiliser la mule ou autres...
On ne sait rien sur ce logiciel, peut être se mettra-t-il à jour régulièrement pour limiter le désassemblage. Peut-être utilisera-t-il des techniques cryptographiques pour prouver son authenticité et son intégrité au logiciel serveur du prestataire de service de sécurisation. Peut être qu'il procèdera à une analyse en temps réelle du système pour envoyer un rapport régulièrement au prestataire, ce qui lui permettra de déterminer qu'il tourne sur une machine virtuelle...
Un logiciel ne se cracke pas en deux coups de cuillère à pôt surtout lorsqu'il communique en permanence sur internet.

Ce qui pourrait aussi arriver c'est qu'un tel logiciel ne sorte jamais.
EDU, le 09/02/2010 - 16:34
Croux, le 09/02/2010 - 11:29
Les copies parties se rapprochent beaucoup plus de la copie privée, qui elle reste autorisée en France.
essaye d'enregistrer via une BOX HD une émission ou un film sur une chaine privé, tu verra que tu ne peut pas.
Autorisé ne veut pas dire possible avec n'importe quel matériel. Du temps de la VHS on avait aussi le procédé Macrovision qui nous empêchait de faire des copies légales.
Croux, le 09/02/2010 - 19:08
Talion, le 09/02/2010 - 12:46

Il pourra par ailleurs chercher à vérifier que le logiciel utilisé respecte bien la législation française, qui il me semble limite la taille des clefs à 128 bits en cryptographie symétrique...
/quote]
Faux .
Loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004 permet de chiffrer toute tes données avec n'importe quelle longueur de clé .
Croux, le 09/02/2010 - 19:08
Il pourra par ailleurs chercher à vérifier que le logiciel utilisé respecte bien la législation française, qui il me semble limite la taille des clefs à 128 bits en cryptographie symétrique...
Faux .
Loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004 permet de chiffrer toute tes données avec n'importe quelle longueur de clé .

ps: Désolé pour le doublon , mais il m'est impossible de supprimer le message precedent.
kvkun, le 09/02/2010 - 19:44
Croux, le 09/02/2010 - 19:08
Il pourra par ailleurs chercher à vérifier que le logiciel utilisé respecte bien la législation française, qui il me semble limite la taille des clefs à 128 bits en cryptographie symétrique...
Faux .
Loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004 permet de chiffrer toute tes données avec n'importe quelle longueur de clé .
C'est exacte même si le texte de loi n'est pas simple à suivre en raison des différentes situations qu'il expose.
Reste alors que l'utilisateur d'un logiciel libre de cryptographie peut se voir considéré comme fournisseur de la prestation est être tenu à certaines obligations...

ps: Désolé pour le doublon , mais il m'est impossible de supprimer le message precedent.
Il est possible d'éditer un message pour apporter par exemple une correction en passant par Forum -> (Actualité) Publié sur Numerama.com .
sum02, le 08/02/2010 - 19:32
L'échelle de Riester cumule les mandas (Député, maire et collège hadopi), est ce normal? il y a pas une loi contre le cumul des mandas ou c'est l'UMP qui passe encore au dessus de la loi? Je l'attends toujours son logiciel de sécurisation de ma ligne internet :lol: .

en plus de ses Mandats il vend des voitures, cela fait beaucoup pour un seul homme; comment arrive t il a faire tout cela en même temps et correctement?

c'est un extra-terrestre ou un fils illégitime de Raz la moquette?
Tuxman, le 09/02/2010 - 21:07
sum02, le 08/02/2010 - 19:32
L'échelle de Riester cumule les mandas (Député, maire et collège hadopi), est ce normal? il y a pas une loi contre le cumul des mandas ou c'est l'UMP qui passe encore au dessus de la loi? Je l'attends toujours son logiciel de sécurisation de ma ligne internet :lol: .

en plus de ses Mandats il vend des voitures, cela fait beaucoup pour un seul homme; comment arrive t il a faire tout cela en même temps et correctement?

c'est un extra-terrestre ou un fils illégitime de Raz la moquette?

Des voitures électriques j'espère.......
Avec ce qu'il a du palper suite au débat Hadopi il doit être à l'abri du besoin en tout cas
Quand on voit que Virgin on essayé d'arroser tous les députés au moment de DADVSI je n'ose pas imaginer ce qu'ils étaient capables de faire pour LE rapporteur de la loi Hadopi.....

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