Jammie Thomas refuse le compromis à 25 000 dollars de la RIAA

Julien L. - publié le Vendredi 29 Janvier 2010 à 11h08 - posté dans Peer-to-Peer

Suite de la saga judiciaire de Jammie Thomas, une Américaine poursuivie par la RIAA pour avoir téléchargé des musiques sur Kazaa. Après avoir été condamnée une première fois à une amende de 1,92 million de dollars, la jeune femme a vu ce montant descendre à 54 000 dollars. Mais alors que la RIAA a proposé un deal de 25 000 dollars pour en finir avec cette histoire, ses avocats ont refusé.

Samedi dernier, nous apprenions que le juge Michael Davis avait réduit de 97,2 % le montant de la peine infligé à Jammie Thomas, une Américaine poursuivie par la RIAA pour avoir téléchargé et partagé 24 chansons sur Kazaa en 2004. Initialement chiffrée à 1,92 million de dollars, son amende a ainsi été ramenée à 54 000 dollars. En d'autres termes, les dommages et intérêts réclamés par musique piratée ont été réduit de 80 000 à 2 250 dollars.

Le juge avait alors laissé sept jours à la RIAA si oui ou non elle allait accepter cette amende réévaluée, ou demander un nouveau procès. Mais inquiète qu'une nouvelle action en justice ne réduise encore la peine de Jammie Thomas, l'association de défense des intérêts de l'industrie du disque a alors tenté un deal avec la jeune femme, en lui proposant de payer une amende de 25 000 dollars.

En coupant la poire en deux, la RIAA espérait que son offre allait être suffisamment attractive pour empêcher la tenue d'un nouveau procès qui pourrait bien amener le montant final à zéro dollar, comme l'avait laissé entendre à l'époque le juge, estimant qu'une amende de 54 000 dollars était encore trop élevée. Une proposition sans doute alléchante, mais que les avocats de la jeune femme ont immédiatement refusé : pour eux, Jammie Thomas n'a rien à payer.

Les négociations n'ayant donc pas abouti, la RIAA a laissé entendre qu'elle va essayer de contester la décision du juge de réduire l'amende initiale de 1,92 million de dollars.

Publié par Julien L., le 29 Janvier 2010 à 11h08
 
 
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Commentaires à propos de «Jammie Thomas refuse le compromis à 25 000 dollars de la RIAA»
 

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dhabrelin, le 29/01/2010 - 13:33
Et pour ton soit-disant innocent condamnée à mort, cela s'est passé en Californie, état où, à la 3ème récidive, tu es condamnée à la peine de mort, même pour un vol de lacet.

Une peine de 25 ans à perpétuité, pas la peine mort. Même aux États-Unis, ça passerait pas.
Ainsi un type purge une peine de 27 ans pour avoir voler une roue de secours. Celle du shériff, aussi faut dire.
S'il est en état de récidive, ce que d'autres méfaits ont été prouvés.
C'est sûr, ça vaut le coup de condamner quelqu'un à mort pour avoir volé trois fois des carambars. Comme ça les marchands de carambars seront tranquilles après.

Et oui, tout n'est pas mauvais aux États-Unis et tout n'est pas parfait en France, surtout en ce moment, mais là c'est un article dont l'histoire qui se passe aux États-Unis, donc ça me semble logique qu'on parle du système judiciaire américain.
Sacefe, le 29/01/2010 - 11:49

A quand la peine de mort pour un steak surgelé volé chez carrefour...

Mais ça viendra !
MattCoalman, le 29/01/2010 - 13:11
On ne peut pas simplement raisonner comme ça. Elle les a téléchargé, et donc les a rendus disponibles pour les autres téléchargeur.

En P2P peut-on télécharger sans redonner ???
C'est risqué quand même ce qu'elle fait, même si je la soutiens sur le fond.
Oh oui oh oui ! cette décision est une honte, il faut absolument que Jammie Thomas soit définitivement condamné à l'amende de 1,92 millions de dollars. Et si elle peut pas payer sa famille ou les génération suivante s'y emploieront de gré ou de force. Le retour à l'esclave, le rêve
En P2P peut-on télécharger sans redonner ???
Non pas vraiment, ça serait contre le principe de partage et de fonctionnement.
En cas de perte du procès ne risque-t-elle pas, en plus des dommages et intérêts, de devoir payer aussi les frais de justice et d'avocats (les siens mais aussi ceux de la partie adverse) ? Et si oui, à combien cela peut-il s'élever ?
trismus37, le 29/01/2010 - 17:49
En P2P peut-on télécharger sans redonner ???
Oui c'est possible de plusieurs façons:

* lorsqu'aucun logiciel de P2P ne vient se connecter au votre pour obtenir une partie du fichier que vous êtes en train ou avez fini de télécharger (ça arrive souvent pour les fichiers peu demandés et lorsque l'on reste connecté à internet juste le temps de télécharger le fichier)

* lorsque l'on utilise un logiciel de P2P modifié (ou un plugin spécial) pour n'être que "leecher" c'est à dire juste téléchargeur (toute demande de fichier faite par un autre logiciel de P2P est soit refusée soit renvoyée avec des données corrompues)
* lorsqu'aucun logiciel de P2P ne vient se connecter au votre pour obtenir une partie du fichier que vous êtes en train ou avez fini de télécharger (ça arrive souvent pour les fichiers peu demandés et lorsque l'on reste connecté à internet juste le temps de télécharger le fichier)

Oui mais c'est un cas à part sur lequel tu n'as pas vraiment de contrôle.

* lorsque l'on utilise un logiciel de P2P modifié (ou un plugin spécial) pour n'être que "leecher" c'est à dire juste téléchargeur (toute demande de fichier faite par un autre logiciel de P2P est soit refusée soit renvoyée avec des données corrompues)

Ouais mais non, ce genre de chose c'est pas du P22 (dans l'idéologie), c'est du DDL.
Je crois que pour une fois tout les commentaires voient justes (a part un).-La gratuité n'existe pas, c'est bien un mythe. Il y aura toujours des frais (ne serait ce que d'enregistrement, louer un studio pour un ptit groupe c'est pas donné). Ces frais sont bien entendu exagéré par les maisons de disque pour faire un max de profit.Le principe même du droit d'auteurs est né de la volonté de les protégés de l'appetit des éditeurs, il ne faut pas l'oublier.En plus, la durée excessive de ces droits ne fait qu'engendrer des situations de rentes comme démontré dans un commentaire plus haut.On est tous d'accord je pense qu'un artiste doit pouvoir vivre de la musique qu'il fait si c'est son travail à plein temps. Seulement le système de répartition des droits est totalement en leur défaveur et c'est la que le bas blesse. Un interprete (quelqu'un qui prete juste sa voix) à le droit à plus que celui qui à écrit la chanson par exemple sur un CD. C'est ce qui permet à notre johnny de gagner des millions tout en n'aillant écris que quelques chansons lui même (hé oui, il n'est qu'un interprete, une simple coquille vide).Les majors ont voulu faire un exemple à l'époque avec Jamie mais il sont tombés sur le mauvais cheval car elle à décidé de se battre jusqu'au bout, et j'espère que la justice lui donnera raison (ou plutot raménera l'amende dans des limites raisonnables).Les majors ont basés leur calcul des dommages interêt sur le principe du manque à gagner. Elle ont oublié que même si les gens n'avaient pas téléchargé les chansons mises à disposition par jamais, ils n'auraient pas pour autant acheté le CD original.Quand à l'épisode sur la californie, c'est la loi dite des "three strikes". Elle est de moins en moins appliqué car elle à conduit à une surpopulation dramatique dans les prisons du coin. Maintenant comparez avec la France ou un mineur de 17 qui m'a foncé volontairement dessus à un controle a bord d'un VL non assuré (et sans permis bien sur il est mineur) à pris si mois avec sursis pas d'interdiciton de passer le permis et pas de confiscation du véhicule (alors qu'il était en recidive de ocnduite sans permis). Voila entre le laxisme français et l'excés de zèle américain il manque un juste milieu.
Je crois que pour une fois tout les commentaires voient justes (a part un).-La gratuité n'existe pas, c'est bien un mythe. Il y aura toujours des frais (ne serait ce que d'enregistrement, louer un studio pour un ptit groupe c'est pas donné). Ces frais sont bien entendu exagéré par les maisons de disque pour faire un max de profit.Le principe même du droit d'auteurs est né de la volonté de les protégés de l'appetit des éditeurs, il ne faut pas l'oublier.En plus, la durée excessive de ces droits ne fait qu'engendrer des situations de rentes comme démontré dans un commentaire plus haut.On est tous d'accord je pense qu'un artiste doit pouvoir vivre de la musique qu'il fait si c'est son travail à plein temps. Seulement le système de répartition des droits est totalement en leur défaveur et c'est la que le bas blesse. Un interprete (quelqu'un qui prete juste sa voix) à le droit à plus que celui qui à écrit la chanson par exemple sur un CD. C'est ce qui permet à notre johnny de gagner des millions tout en n'aillant écris que quelques chansons lui même (hé oui, il n'est qu'un interprete, une simple coquille vide).Les majors ont voulu faire un exemple à l'époque avec Jamie mais il sont tombés sur le mauvais cheval car elle à décidé de se battre jusqu'au bout, et j'espère que la justice lui donnera raison (ou plutot raménera l'amende dans des limites raisonnables).Les majors ont basés leur calcul des dommages interêt sur le principe du manque à gagner. Elle ont oublié que même si les gens n'avaient pas téléchargé les chansons mises à disposition par jamais, ils n'auraient pas pour autant acheté le CD original.Quand à l'épisode sur la californie, c'est la loi dite des "three strikes". Elle est de moins en moins appliqué car elle à conduit à une surpopulation dramatique dans les prisons du coin. Maintenant comparez avec la France ou un mineur de 17 qui m'a foncé volontairement dessus à un controle a bord d'un VL non assuré (et sans permis bien sur il est mineur) à pris si mois avec sursis pas d'interdiciton de passer le permis et pas de confiscation du véhicule (alors qu'il était en recidive de ocnduite sans permis). Voila entre le laxisme français et l'excés de zèle américain il manque un juste milieu
dsl pour le double post et la mise en page affreuse ca fait paté. je m'excuse platement
Hiro, le 29/01/2010 - 18:58
* lorsqu'aucun logiciel de P2P ne vient se connecter au votre pour obtenir une partie du fichier que vous êtes en train ou avez fini de télécharger (ça arrive souvent pour les fichiers peu demandés et lorsque l'on reste connecté à internet juste le temps de télécharger le fichier)

Oui mais c'est un cas à part sur lequel tu n'as pas vraiment de contrôle.
C'est une situation, très courante dans le cas des petits fichiers, qui devrait servir d'argument en faveur de Jammie Thomas car dans son affaire (si mes souvenirs sont bons) aucune preuve d'un téléchargement illégal à partir de son ordinateur n'a été fournie.


* lorsque l'on utilise un logiciel de P2P modifié (ou un plugin spécial) pour n'être que "leecher" c'est à dire juste téléchargeur (toute demande de fichier faite par un autre logiciel de P2P est soit refusée soit renvoyée avec des données corrompues)

Ouais mais non, ce genre de chose c'est pas du P22 (dans l'idéologie), c'est du DDL.
Dans ce cas ceux qui ne font que mettre à disposition ce qu'ils ont obtenus par un autre moyen (comme le seeder à l'origine d'un torrent) ne font pas de P2P non plus dans l'absolu :)

Reste que le terme de P2P recouvre aussi l'utilisation des logiciels de P2P (modifiés ou non et dans des situations particulières ou non).
Croux, le 29/01/2010 - 19:27

* lorsque l'on utilise un logiciel de P2P modifié (ou un plugin spécial) pour n'être que "leecher" c'est à dire juste téléchargeur (toute demande de fichier faite par un autre logiciel de P2P est soit refusée soit renvoyée avec des données corrompues)

Ouais mais non, ce genre de chose c'est pas du P22 (dans l'idéologie), c'est du DDL.
Dans ce cas ceux qui ne font que mettre à disposition ce qu'ils ont obtenus par un autre moyen (comme le seeder à l'origine d'un torrent) ne font pas de P2P non plus dans l'absolu :)

Reste que le terme de P2P recouvre aussi l'utilisation des logiciels de P2P (modifiés ou non et dans des situations particulières ou non).
Et si Jammie Thomas était un leecher (le contraire a-t-il été prouvé ?), on ne peut pas la condamner pour la mise à disposition des fichiers téléchargés, mais seulement pour leur téléchargement.

C'est une situation, très courante dans le cas des petits fichiers, qui devrait servir d'argument en faveur de Jammie Thomas car dans son affaire (si mes souvenirs sont bons) aucune preuve d'un téléchargement illégal à partir de son ordinateur n'a été fournie.

On appelle ça de la mauvaise foi. Et ça serait pas une bonne idée d'avancer ça.


Dans ce cas ceux qui ne font que mettre à disposition ce qu'ils ont obtenus par un autre moyen (comme le seeder à l'origine d'un torrent) ne font pas de P2P non plus dans l'absolu Image IPB

Tu as tout faut, ça aurait pu marcher ce genre de raisonnement mais pas là, dans le sens ou le P2P idéologiquement parlant c'est le partage, que tu télécharge ou non.

Ne faire que seeder, c'est pas nuisible.


Reste que le terme de P2P recouvre aussi l'utilisation des logiciels de P2P (modifiés ou non et dans des situations particulières ou non).

Oui mais pas les modifications qui nuisent au réseau ce qui est le cas de celle dont tu parles, perso ce genre de chose j'en ai eu juste connaissance pour la mule pas dans les log de torrent ( même en officieux).

Je comprends ce que tu essaie de faire et la position que tu essaies de défendre mais dans ce cas malheureusement ça ne tiens pas la route.

EDIT :
En fait la fonction dont tu parles rejoins la même chose que ceux qui pensent que le p2p peut servir à pirater (moralement parlant pas top) sauf que dans ce cas tu as tout un dilemne avec les droits d'auteurs à l'heure d'internet grand public.
Hiro, le 29/01/2010 - 20:54

C'est une situation, très courante dans le cas des petits fichiers, qui devrait servir d'argument en faveur de Jammie Thomas car dans son affaire (si mes souvenirs sont bons) aucune preuve d'un téléchargement illégal à partir de son ordinateur n'a été fournie.
On appelle ça de la mauvaise foi. Et ça serait pas une bonne idée d'avancer ça.
Ce n'est pas une histoire de mauvaise foi, ça prouve simplement qu'il est impossible d'évaluer les dommages réels subits par les ayants-droits.

Dans ce cas ceux qui ne font que mettre à disposition ce qu'ils ont obtenus par un autre moyen (comme le seeder à l'origine d'un torrent) ne font pas de P2P non plus dans l'absolu
Tu as tout faut, ça aurait pu marcher ce genre de raisonnement mais pas là, dans le sens ou le P2P idéologiquement parlant c'est le partage, que tu télécharge ou non.
Ne faire que seeder, c'est pas nuisible.
Si je suis ta logique recevoir ne doit pas être considéré comme nuisible car c'est une des deux facettes indissociables du P2P.

Donc de deux choses l'une :

Soit tu considères que le partage doit être mutuel dans le P2P et dans ce cas tu dois admettre que le premier seeder ne reçoit rien et qu'il ne fait donc pas de P2P au sens mutuel du terme.

Soit par contre tu considères que le partage ne doit pas être obligatoirement mutuel dans le P2P et dans ce cas voir un leecher comme celui qui reçoit de tous les autres et qu'il fait par conséquent du P2P. Le leecher reçoit et les autres donnent, c'est du partage, non mutuel mais du partage quand même.

Dans le P2P, le leecher doit être vu comme le pendant du seeder initial, sauf à considérer à tort que partager c'est donner mais pas recevoir.

Reste que le terme de P2P recouvre aussi l'utilisation des logiciels de P2P (modifiés ou non et dans des situations particulières ou non).
Oui mais pas les modifications qui nuisent au réseau ce qui est le cas de celle dont tu parles, perso ce genre de chose j'en ai eu juste connaissance pour la mule pas dans les log de torrent ( même en officieux).
Pour torrent ça existe depuis longtemps, le plus célèbre exemple étant je pense bitThief qui date de fin 2006.

Je comprends ce que tu essaie de faire et la position que tu essaies de défendre mais dans ce cas malheureusement ça ne tiens pas la route.
EDIT :
En fait la fonction dont tu parles rejoins la même chose que ceux qui pensent que le p2p peut servir à pirater (moralement parlant pas top) sauf que dans ce cas tu as tout un dilemne avec les droits d'auteurs à l'heure d'internet grand public.
Je comprends aussi, mais j'aborde le P2P d'abord par sa pratique avant la philosophie qu'il véhicule, parce que c'est ce côté là qui pose le plus de problèmes, à commencer par l'objet de cet article.
Mais non le p2p ne se pratique pas par dl seulement. Enfin bon ton blabla mène sur rien.

Après je ne sais pas que te dire de plus si tu refuse de comprendre ce que je t'explique ( d'où l'argument de mauvaise foi quand tu me dit qu'il est possible de ne faire que télécharger et pas partager).

Ne faire que télécharger n'est qu'une infime possibilité. D'ailleurs techniquement quand tu es en source ( fichier complet) il arrive que tu télécharges quand même des paquets ( bug ou pas je ne sais pas).

Bref je voulais juste te dire que ta pensé n'aboutit sur rien. Si la société qui à choppé JT à fait des relevé d'ip elle doit être en mesure de savoir si il y a eu des requêtes de partage et dl qui ont aboutie.

Ce procès est une vaste blague qui va tourner court, j'espère que sa peine sera enlevée.


Remarque avec hadopi c'est pas en France qu'on risque d'en voir des procès (le mec qui pirate + revente il s'en fou d'avoir sa ligne coupée).
Hiro, le 29/01/2010 - 22:56
Mais non le p2p ne se pratique pas par dl seulement. Enfin bon ton blabla mène sur rien.
Mon "bla-bla" était une réponse affirmative à la question : « En P2P peut-on télécharger sans redonner ? » Oui cela peut arriver de façon non intentionnelle et oui c'est techniquement possible si on le souhaite.

Après je ne sais pas que te dire de plus si tu refuse de comprendre ce que je t'explique ( d'où l'argument de mauvaise foi quand tu me dit qu'il est possible de ne faire que télécharger et pas partager).

Ne faire que télécharger n'est qu'une infime possibilité.
Non, cela dépend du type de fichier, du nombre de pairs et du temps de connexion. Plus le fichier est petit, plus le rapport sources/pairs est grand et plus on coupe vite la connexion une fois le téléchargement effectué, moins alors on a de chance d'avoir pu partager. Un exemple, le téléchargement sous eMule d'un petit fichier de 4 Mo avec juste 5 sources et aucun autre pair voulant le télécharger en même temps, fait qu'on ne risque pas de le partager durant les 20 minutes qu'on va passer avant de couper la connexion. Il s'agit là d'une situation courante pour les fichiers anciens, peu connus et donc peu recherchés par d'autres.

D'ailleurs techniquement quand tu es en source ( fichier complet) il arrive que tu télécharges quand même des paquets ( bug ou pas je ne sais pas).
Ces paquets ne contiennent aucune donnée du fichier partagé, ils sont là pour informer les autres pairs de la disponibilité entière du fichier, de diverses informations de connexion au pair (identifiant, position d'attente, ...) et de l'annonce de partage faite au serveur/tracker. Des échanges répétés périodiquement pour indiquer le maintien en activité du client et éviter ainsi aux autres d'attendre inutilement.

Bref je voulais juste te dire que ta pensé n'aboutit sur rien. Si la société qui à choppé JT à fait des relevé d'ip elle doit être en mesure de savoir si il y a eu des requêtes de partage et dl qui ont aboutie.
Justement il n'y a aucun moyen (à distance) de connaître le nombre de copies qu'à permis de faire un client P2P. On peut juste vérifier si le client met à disposition un fichier et tenter alors de le télécharger. Pour déterminer s'il y a eu d'autres mises à disposition il faut être devant l'ordinateur quand le client P2P tourne, car une fois fermé il reste rarement des traces du nombre de mises à disposition effectives (tout juste des statistiques générales de transfert (download, upload, ...)). D'ailleurs dans cette affaire les ayants droits n'ont jamais pu indiquer le nombre de téléchargements illégaux effectués à partir des fichiers de Jammie Thomas, ce pourrait être un millier tout comme zéro...
MattCoalman, le 29/01/2010 - 13:11
munrau, le 29/01/2010 - 11:16
La valeur d'un titre est fixée arbitrairement à 0.99$ sur itunes et consorts. En pénalité fiscale, un fraudeur prend 400% d'amende sur la somme relevée, donc si on voulait vraiment proposer une équivalence, ça reviendrait à 4$ d'amende par titre, ce qui est bien plus que ne vaut la production musicale actuelle.
200 titres piratés = 800$ d'amende ça reste gérable.
A 10 000 titres piratés, en dehors des 40 000$, ptet qu'il est temps que le gars se pose des questions sur sa relation avec la musique ...
On ne peut pas simplement raisonner comme ça. Elle les a téléchargé, et donc les a rendus disponibles pour les autres téléchargeur.

Et ces autres téléchargeurs ont aimé (il faut préciser qu'ils ne connaissaient pas), puis une partie d'entre eux a acheté le cd, et l'autre est allé voire les artistes conncernés en concert. Ha nah merde alors, elle leur a fait de la pub en fait, la RIAA devrait lui filer du fric non ?

C'est extrême, mais c'est juste pour monter que les choses ne sont pas toutes noires ou toutes blanches... Et loin d'être aussi élémentaire quand a la culpabilité et au fait qu'elle ait fait perdre de l'argent aux artistes.

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