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Google condamné pour avoir rendu visibles des livres français sur le net (MAJ)
Guillaume Champeau -
publié le Samedi 19 Décembre 2009 à 10h40 -
posté dans Société 2.0
 Google a été condamné par le tribunal de grande instance de Paris à verser 300.000 euros de dommages et intérêts à l'éditeur La Martinière, propriétaire du Seuil. Il est reproché au groupe américain d'avoir rendu des extraits des certains des ouvrages français accessibles sur le net, grâce à son programme de numérisation, sans l'autorisation de l'éditeur. Une application très stricte du droit d'auteur, qui ne sert pas nécessairement les auteurs. Mise à jour - le dossier ira donc en deuxième instance. L'AFP rapporte que Google France a annoncé hier vouloir saisir la cour d'appel de Paris pour renverser le jugement rendu par le tribunal de grande instance. Pour l'avocate de Google, maitre Alexandra Neri, la décision par cette première juridiction "ne fait pas avancer les droits d'auteurs, en revanche il constitue deux pas en arrière pour les droits d'accès des internautes au patrimoine littéraire français et mondial, on met la France en queue du peloton de l'internet". Le responsable juridique de Google France, Benjamin du Chaffaut, a réagi hier en expliquant que "Ce qu'on nous a interdit, c'est de poursuivre la numérisation, mais surtout l'affichage référencement de ces ouvrages, et uniquement les ouvrages de La Martinière. Ce n'est pas une injonction générale d'interdiction de référencer tous les ouvrages de tous les éditeurs, c'est uniquement, d'abord les ouvrages sous droit d'auteur, et ceux de La Martinière". Article publié le 18 décembre - L'agence Reuters rapporte que le tribunal de Paris a condamné vendredi Google au paiement de 300.000 euros de dommages et intérêts pour "contrefaçon" de livres publiés par le groupe français d'édition La Martinière, qui possède notamment la maison d'édition Le Seuil. Le tribunal a suivi les réquisitions de l'éditeur, qui reprochait à Google d'avoir utilisé des fonds de bibliothèques américaines pour numériser des livres français. Quelques milliers d'ouvrages de La Martinière / Le Seuil étaient ainsi référencés sur Google Book Search, où les internautes pouvaient accéder à des extraits, mais pas aux livres complets. Selon l'éditeur, qui réclamait 15 millions d'euros de dommages et intérêts, la pratique violait à la fois les droits moraux sur les livres (à cause d'une prétendue mauvaise qualité de numérisation, et à cause de la diffusion d'extraits qui dénaturent l'oeuvre), et surtout les droits patrimoniaux (l'argent sonnant et trébuchant issu de la vente des livres). C'est la première fois que la justice se prononce contre le service de numérisation des livres de Google, qui fait actuellement l'objet d'études à la fois au ministère de la Culture et à Matignon. La décision devrait aussi ravir Nicolas Sarkozy, qui s'est déclaré ce mois-ci opposé au projet de numérisation du géant américain. "Nous ne nous laisserons pas dépouiller de notre patrimoine au profit d'une grande entreprise, quand bien même celle-ci serait sympathique, importante ou américaine", a ainsi déclaré le président de la République. Toutefois la victoire a un goût curieux. On se demande encore comment la diffusion d'extraits de livres français aux Etats-Unis peut constituer un dépouillement du patrimoine ou de la culture française. Au contraire, plus la culture française est "indexée" et "cherchable" (donc trouvable) aux Etats-Unis, plus elle bénéficie d'une exposition salutaire pour le rayonnement culturel français. Vouloir enfermer les livres dans le coffre fort du droit d'auteur n'est pas la meilleure manière de servir la culture nationale. Ni probablement celle de vendre davantage de livres. L'éditeur américain O'Reilly, dont les livres intéressent pourtant au premier chef les "geeks", a remarqué que le piratage de ses ouvrages était bénéfique aux ventes. La dépêche de Reuters ne dit rien des détails de la décision, et notamment du droit qu'a choisi d'appliquer le tribunal de grande instance. A-t-il appliqué le droit français au motif que le dommage vise un éditeur français, ou a-t-il appliqué le droit américain au motif que la numérisation des livres s'est faite aux Etats-Unis ? On peut toutefois déduire de la condamnation que c'est le droit français qui a été appliqué. Aux Etats-Unis, la doctrine du "fair use" - beaucoup plus laxiste que l'exception de courte citation en France, aurait probablement abouti à la relaxe de Google. à lire aussi
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Commentaires à propos de «Google condamné pour avoir rendu visibles des livres français sur le net (MAJ)»
 Des Daltons, de vrais Daltons, juste bêtes et méchants, voilà ce que sont les éditeurs français qui dénient à Google le droit de numériser, référencer, et indexer les ouvrages, et d'en donner des extraits. Et comme d'habitudes, ces abrutis de Daltons vont perdre à la fin.
Il n'est pas question ici de dire que Google est gentil tout plein, mais ce qu'ils font ici SERT la culture et la diffusion du savoir. ENTER on s'en tape pas mal de savoir comment réagiraient les américains si c'était des ukrainiens qui numérisaient leur patrimoine. Moi je veux juste que le savoir soit diffusé, et la racaille merdo-française a déjà perdu ce combat CONTRE LE PEUPLE. Comme celui du P2P, de la neutralité du net, du filtrage, etc.... Tu es dans le mauvais camp ENTER, comme d'habitude, perdant récurrent va ! enter, le 19/12/2009 - 11:20 Petite question à se poser : Google a numérisé les ouvrages en intégralité. Il ne propose gratuitement que des extraits de ces ouvrages. Comment sont commercialisées les ouvrages intégraux numérisés ? Qui empoche l'argent ? Est-ce que cet argent est reversé à l'éditeur et à l'auteur ? Encore une fois, est-il normal de s'accaparer les oeuvres des autres et d'en faire commerce sans demander l'autorisation de l'auteur, voire même dans ce cas sans même le prévenir ? Deuxièmememt, est-ce qu'il ne serait pas normal que la culture européenne soit maîtrisée par les européens ? Quand tropsaoulé dit que ce n'est pas avec ça qu'on va empêcher Dan Brown de diffuser ses romans, ce n'est pas complètement vrai : quand une maison d'édition (qu'elle soit américaine, allemande, française ou autre) compte diffuser un livre dans un autre pays, ils passent des accords avec un éditeur local. Donc, quand il le faut, chacun sait très bien passer des accords internationaux. Il y a deux ou trois ans, il y avait un article dans Courrier International à propos de la culture africaine et d'Internet. Un camerounais (je crois) disait que le principal problème d'Internet en Afrique, c'est que la faiblesse des infrastructures et des compétences en Afrique font que les principaux sites Internet qui parlent de la culture africaine ne sont ni développés, ni hébergés en Afrique, mais en Europe et aux USA. Il y a donc une perte de la maîtrise culturelle africaine par les Africains. Enfin, pour revenir sur Google : le problème n'est pas que ce soit Google ou un autre, qu'il soit américain ou pas. Le problème, c'est celui du monopole. Est-ce qu'il est souhaitable que l'ensemble des livres du monde entier soient numérisés par une seule et même société ? Personnellement, je pense que non : les situations monopolistiques n'ont jamais donné rien de bon, car l'entreprise dans cette situation de force va toujours essayer d'en profiter pour imposer ses règles. Microsoft l'a déjà fait, Google aussi. Quelles sont les chances d'une société qui apporterait une réelle innovation dans la numérisation des livres si elle est face à un seul et unique concurrent qui a mis en place son système partout dans le monde ? Quelles sont les chances d'un pays ou d'une bibliothèque de négocier un contrat adapté de numérisation si elle a face à elle une société qui lui dit que le contrat type est à prendre ou à laisser ? Je ne comprends pas l'attitude de certains qui combattent (et c'est normal) l'hégémonisme de Microsoft dans le domaine des OS et qui acceptent celui de Google. Et contrairement à ce que pensent certains, ce n'est pas un problème d'anti-américanisme, c'est un problème beaucoup plus profond. D'ailleurs, à ceux qui pensent qu'il s'agit d'anti-américanisme, je propose un petit exercice de réflexion : si au lieu d'être américaine, la société Google était une société vietnamienne ou biélorusse et qu'elle ait réussi à s'imposer comme acteur majeur et incontournable du Web. Est-ce que vous pensez vraiment que les américains accepteraient que l'ensemble des bibliothèques américaines soient numérisées par des gens qui ne parlent même pas anglais ?  je renverse ton argumentation : est ce que les camerounais font quoi que ce soit pour promouvoir leur culture à l'international ??? et le mieux, est ce que ce soit d'autres qui le fassent (camerounais expatriés par exemple ou occidentaux éclairés) ou que les frontières se ferment et qu'on entende plus jamais parler de la culture camerounaise ??? moi je suis pour que google déréférence sans discuter le contenu de ceux qui le lui demande (à partir du moment où c'est légitime - donc pas les .torrents par exemple, car le .torrent appartient au créateur du fichier). ainsi les maniaques du droit perdront toute visibilité sur le web et crèveront seuls dans leur coin et avec eux la mentalité du tout propriétaire et du copyright. seuls ceux qui acceptent la nouvelle donne économique et les valeurs de partage auraient ainsi de la visibilité sur le net et la révolution des mentalités se ferait de manière encore plus radicale pour le bien de tous. enter, le 19/12/2009 - 11:56 >>>"la racaille merdo-française a déjà perdu ce combat CONTRE LE PEUPLE" Parce que Google, c'est le peuple ? J'adore ton discours : on dirait un pseudo marxiste-léniniste de la belle époque de Brejnev. C'est rempli de slogans, d'idées reçues, d'anathèmes, de mépris, d'insultes Je ne te parle pas de savoir si Google sert ou non la culture : je te pose cette simple question. Est-ce qu'il est souhaitable qu'une seule entreprise ait le monopole de la numérisation et de la diffusion des livres dans le monde ? Si tu voulais juste réponde à cette question au lieu de me servir le texte de ton prochain tract, merci. oui et dans ta logique stalinienne, ce qu'on ne maitrise pas, on le détruit. plutôt que de proposer une alternative viable, sociale et constructive à google "l'ultracapitaliste", on essaie de lui couper ses tentacules... tu n'es donc pas dans une logique de construction, mais dans une logique de destruction, de brimade et de contraintes. en général, cette logique n'a jamais rien amené de bon pour l'humanité. c'est une logique corporatiste, moyenâgeuse et conservatrice. le vrai libéralisme, le seul qui ait jamais amené une progression sociale et culturelle prône la diversité par la concurrence et donc, un vrai gouvernement libéral devrait fournir aux peuple les moyens de créer une alternative à google et lui permettre de se réapproprier sa culture. en l'occurence, c'est l'inverse qui se produit : on brime le peuple, on le contrôle, on le surveille et on coupe les accès non contrôlé à la culture. quand le peuple tente de reprendre le flambeau (webradios, organisateurs d'événements, start ups), immédiatement une horde de rapaces s'abat sur lui et le dépouille (sacem, snep, ayants droits divers et variés, état). résultat, aucune entreprise privée en france n'est capable de numériser les livres français, et mm l'état n'en est pas capable, car pour tuer toute innovation et préserver le monopole des corporations, il a créé un imbroglio juridique et financier inextricable. ce système doit être détruit, nettoyé par le feu, remanié en profondeur, les mauvaises plantes qui prolifèrent dessus doivent être broyées et retourner à l'état de compost. après, on pourra tenter de cultiver ce jardin pour en donner un système productif et généreux.  Ce que dit jolavillette est juste. Ca n'a rien de bolchévique. Au contraire, dans les années 50 ce sont les cocos qui ont tenté d'interdire le Coca Cola en France.
Et aujourd'hui vouloir interdire la numérisation par Google c'est du même accabit. Faut revoir toutes ces lois désuètes sur les droits d'auteurs et les quotas d'?uvres audiovisuelles et cinématographiques à la télévision .. Sortons enfin du moyen-âge !  enter, le 19/12/2009 - 11:56
Je ne te parle pas de savoir si Google sert ou non la culture : je te pose cette simple question. Est-ce qu'il est souhaitable qu'une seule entreprise ait le monopole de la numérisation et de la diffusion des livres dans le monde ? Si tu voulais juste réponde à cette question au lieu de me servir le texte de ton prochain tract, merci. - Monopole de numérisation ? Nous n'en sommes pas encore arrivés là. Google n'oblige pas les bibliothèques à faire numériser leurs livres par leurs soins. Tout ce qu'ils leurs proposent, c'est la gratuité de cette numérisation, s'ils désirent leur confier cette mission. Il n'y a aucune obligation, la meilleure preuve en étant que notre Président refuse la numérisation des ouvrages de la BnF, et que cette numérisation se fera donc aux frais du contribuable... - Monopole de diffusion ? Il n'en a jamais été question les bibliothèque concernées conservant le droit de diffuser elles mêmes leurs livres numérisés par Google, c'est d'ailleurs ce qui s'est passé avec la numérisation des livres de la bibliothèque de Lyon. Mais, tu n'es plus à une affirmation gratuite, erronée et péremptoire près sur ce forum, quitte à raconter n'importe quoi comme au comptoir du Café du Commerce, je le sais bien.  Le probleme avec Google, c'est quils cherchent ouvertement a se faire du pognon avec le contenu des autres. C'est toute la nuance.
Nicobi, le 19/12/2009 - 13:15
Le probleme avec Google, c'est quils cherchent ouvertement a se faire du pognon avec le contenu des autres. C'est toute la nuance. Qui pourrait leur reprocher, d'avoir tout compris du fonctionnement actuel de ce que l'on appelle l'industrie de la culture ? Petite question à se poser : Google a numérisé les ouvrages en intégralité. Il ne propose gratuitement que des extraits de ces ouvrages.
Comment sont commercialisées les ouvrages intégraux numérisés ? Qui empoche l'argent ? Est-ce que cet argent est reversé à l'éditeur et à l'auteur ? C'est assez facile à savoir, il suffit d'aller sur google books. La page pointe vers différentes librairies en lignes, où on peut acheter le livre. Amazon est le plus célèbre. Je ne pense pas qu'Amazon vole les livres, donc effectivement l'éditeur bénéficie d'une publicité gratuite. Après c'est une question de droit et de copyright troll. La loi française autorise qq lignes, l'americaine qq pages. Il est néanmoins clair que l'éditeur gagne plus de ventes qu'il n'en perd, sauf si les livres sont si mauvais qu'en lire une ou deux pages dégouttent de l'achat... Ou qu'ils préfèrent profiter de la pub puis refaire des bénéfices en justice.  on atteint "Le Seuil" de la bétise.
Je trouve des ouvrages français par Google books, certains libres de droit, d'autres pas mais avec les liens qui me permettent de les acheter en ligne. Que fait "Le Seuil" pour promouvoir ses auteurs ? C'est un coup porté à la diffusion de la culture française, point . Essayer Gallica, si le site a pas mal d'options, elles sont bien trop compliquées pour accéder directement au contenu que cherche l'Internaute. Quand à la qualité de numérisation, celle de Google permet de voir les défauts des caractères d'imprimerie, avec 5 à 6 caractères sur un écran 1440... en vrai plein écran ! qelle ignorance flagrante c'est pov editeurs qui grace a des pubs gratuites en plus osent ce permettrent de jetter la pierre de la honte en disant que c'est du vol garantie ;les livres et les editions de qui que ce soit sont aux gens qui aime lire et avoir des connaissances !!!c'est encore des magouilles des editeurs et intermédiaires qui prennent le plus e fric ,parce que il perdent la poule aux oeufs d'or!!!!!Le groupe La Martinière a réalisé en 2008 un chiffre d'affaires d'environ 244 millions d'euros et prévoit 247 à 250 millions d'euros en 2009.
Le groupe La Martinière a réalisé en 2008 un chiffre d'affaires d'environ 244 millions d'euros et prévoit 247 à 250 millions d'euros en 2009. c'est pas de ce foutre de la gue... des gens ?si!!!!plus il aiment le fric plus ils en veulent ,et nous c'est le smic !!!je meurs !!!bon sur ce ;bon noel et bonne année a tous et toutes !!!a plus !!!! le pire c'est que "Le seuil" fait pareil : il donne accès libre au premier chapitre de ses livres... là : http://www.seuil.com...s-chapitres.php
ce qui les embète en fait, c'est qu'ils sont tellement NULS qu'il n'y a même pas une option d'achat en ligne : tu lis, tu vois la fiche du livre et tu te casses... Au moins Google encourage la vente : tu lis, cela te plait, tu peux acheter immédiatement grâce aux différents liens ! Par contre, évidemment, les prix sont généralement moins chers, malgré la loi du prix du livre bloqué. c'est peut-être là ou le bas blesse.. enter, le 19/12/2009 - 18:58
Si demain, un type décide de coller des auto-collants publicitaires sur toute ta voiture sans te demander ton autorisation, en te disant qu'il ne voit pas en quoi ça te gêne et qu'il te verseras un peu d'argent, tu vas le laisser faire ? Ou alors tu estimes qu'il aurait été préférable qu'il te demande l'autorisation d'abord ? J'aime, de plus en plus en plus, tes exemples bidons. Ton argumentaire ne s'améliore pas, mon pauvre petit Enter. PS : Tu quotes toujours comme un cochon. enter, le 19/12/2009 - 18:53
>>>"- Monopole de numérisation ? Nous n'en sommes pas encore arrivés là. Google n'oblige pas les bibliothèques à faire numériser leurs livres par leurs soins." Justement. Il est opportun de se poser la question avant que Google devienne en situation de monopole. Pourquoi est-ce que cette question du choix et de l'indépendance culturelle semble déranger tant de monde ? Tu vois, pour moi, il serait justement plus opportun d'utiliser les fonds du "Grand Emprunt" pour construire des logements sociaux, plutôt que de vouloir numériser les livre de la BnF dans l'unique but que Google ne le fasse gratuitement. J'aimerais beaucoup que la France ait l'ambition de ses moyens, ce qui n'est pas le cas, ne t'en déplaise le réactionnaire. Alors, je ne peux supporter ton raisonnement alors que des pauvres meurent tous les jours de froid dans la rue, et que ce sont les associations qui sont obligées de leur venir en aide. L'Etat ne le faisant pas, faute de moyens, nous explique t'on... Mais tu es incurable et tu ne changeras jamais, à mon avis, quand tu ne te sens pas directement concerné, tu préfères troller. Natasha, le 19/12/2009 - 20:35 enter, le 19/12/2009 - 18:53
>>>"- Monopole de numérisation ? Nous n'en sommes pas encore arrivés là. Google n'oblige pas les bibliothèques à faire numériser leurs livres par leurs soins." Justement. Il est opportun de se poser la question avant que Google devienne en situation de monopole. Pourquoi est-ce que cette question du choix et de l'indépendance culturelle semble déranger tant de monde ? Tu vois, pour moi, il serait justement plus opportun d'utiliser les fonds du "Grand Emprunt" pour construire des logements sociaux, plutôt que de vouloir numériser les livre de la BnF dans l'unique but que Google ne le fasse gratuitement. J'aimerais beaucoup que la France ait l'ambition de ses moyens, ce qui n'est pas le cas, ne t'en déplaise le réactionnaire. Alors, je ne peux supporter ton raisonnement alors que des pauvres meurent tous les jours de froid dans la rue, et que ce sont les associations qui sont obligées de leur venir en aide. L'Etat ne le faisant pas, faute de moyens, nous explique t'on... Mais tu es incurable et tu ne changeras jamais, à mon avis, quand tu ne te sens pas directement concerné, tu préfères troller. d'autant plus qu'il y a fort à parier que ce que l'état fait avec l'argent du contribuable, il nous le fasse payer en consultation par la suite. petits exemples : google book -> gratuit documentation nasa -> gratuit hulu et grands networks US -> séries tv à gogo gratuites numérisation des ouvrages fr -> inexistant archives INA -> payant documentation esa -> payant en terme de qualité et de quantité de programmes, ainsi que de la facilité d'accès à ces programmes, on peut aussi citer les reportages de la bbc et du national geographic network. peut on en dire autant des programmes français ??? je me souviens de cousteau autrefois, depuis y'a plus rien... enfin une dernière : enter, a part quoter comme un goret et tirer les phrases du contexte pour répondre à ta guise (t une vraie ségolène toi), peux tu répondre intelligemment à ma question : - préfères tu que la culture camerounaise rayonne dans le monde avec ou sans effort national (camerounais expat, reporters étrangers) - ou qu'elle disparaisse purement et simplement car c'est aux camerounais du pays et à eux seuls de promouvoir leur culture, mm s'ils n'en ont pas les moyens ??? nan passk tu vois, le peuple camerounais t'observe et il a très envie de savoir...
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Afin que nul ne se méprenne: nous ne volons au secours d'aucune officine: nous préférons les piller toutes, sans barguigner.
"Les amis du négatif".
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oooh des anarcho-nihilistes, vous etes tres proches à mon coeur, mais comme une passion inavouable ou un fantasme, ceci dit