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ACTA : le traité secret impose riposte graduée et filtrage (MAJ)
Guillaume Champeau -
publié le Lundi 30 Novembre 2009 à 19h00 -
posté dans Société 2.0
 Négocié à l'abri du regard des citoyens, l'Accord de Commerce Anti-Contrefaçon prévoirait l'obligation pour les FAI de suspendre l'accès à Internet des pirates récidivistes, et de mettre en place des mesures de filtrage et de blocage en concertation avec les ayants droit. Mise à jour : Des commentaires de l'Union Européenne sur la proposition américaine pour l'ACTA datés du 29 novembre ont fuité (.pdf). Destinés aux négociations, ils confirment l'essentiel des rumeurs dont nous nous étions fait l'écho, avec quelques détails savoureux supplémentaires. Le "chapitre Internet" du traité est ainsi divisé en sept paragraphes :
Article du 3 novembre 2009- C'est cette semaine que doivent reprendre à Séoul les négociations sur l'Accord international de Commerce Anti-Contrefaçon (ACTA), initié par les Etats-Unis et élaboré dans la plus totale opacité. Les documents de négocation sont classés secret-défense, tandis que seul un petit nombre d'organisations et d'industriels triés sur le volet ont accès aux textes de référence. Les citoyens n'ont pas de droit de regard sur ce traité international qui aura pourtant d'importantes répercussions sur la libre circulation des informations et des oeuvres. S'il est signé et ratifié par l'Union Européenne, l'Accord devra en effet être transposé en droit national par tous les Etats membres, comme ça avait été le cas de plusieurs traités antérieurs sur le droit d'auteur (Convention de Berne, Convention de Rome, WCT, WPPT, ADPIC...) . A chaque fois, les parlements nationaux n'ont qu'une marge de manoeuvre très limitée, et sont placés devant l'obligation de renforcer sans cesse les prérogatives des industries qui vivent des droits immatériels. Il faut donc scruter à la loupe le contenu de l'ACTA, ce que l'on ne peut faire pour le moment qu'à travers des indiscrétions. A cet effet, le professeur canadien Michael Geist révèle sur son blog les principaux axes du traité, qui pourraient devenir force de loi d'ici quelques années. On remarque en particulier la volonté d'instaurer un régime de responsabilité renforcée pour les intermédiaires techniques. Pour le moment, hébergeurs et fournisseurs d'accès à Internet bénéficient aux Etats-Unis (par le DMCA de 1998) comme en Europe (la directive de 2001 sur le commerce électronique) d'un statut qui n'engage leur responsabilité que s'ils ne retirent pas promptement des contenus illicites après notification. Avec l'ACTA, ce régime serait conditionné au respect de nouvelles obligations, notamment de filtrage et de blocage des contenus protégés par le droit d'auteur qui circulent illégalement. De même, les FAI auraient l'obligation de déconnecter les internautes qui violent de manière répétée les droits d'auteur, ce qui internationaliserait le concept de riposte graduée. L'accord semble en grande partie inspiré d'un accord de libre-échange (.pdf) déjà conclu avec la Corée du Sud, qui prévoit de telles dispositions. L'article 18.10.30 (vi) prévoit ainsi deux obligations pour les hébergeurs et FAI qui souhaitent bénéficier de l'immunité : 1. qu'ils mettent en place une politique de résiliation des abonnements pour les pirates récidivistes ; 2. qu'ils ne fassent pas obstacle à la mise en place de mesures techiques de détection et de protection (donc de filtrage) des contenus protégés par le droit d'auteur, définies selon les règles de l'art. Selon Michael Geist, l'accord prévoit aussi une protection renforcée des DRM, en allant plus loin que le traité OMPI de 1996 qui était à l'origine de la loi DADVSI, notamment dans la liste des exceptions de contournement autorisées. Le texte ne prévoit pas d'exception pour l'utilisation équitable (fair use), pourtant essentielle à la liberté d'expression, ni d'obligation d'assurer l'interopérabilité des DRM. Ce qui n'est pas une surprise, puisqu'elle est une chimère. à lire aussi
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Commentaires à propos de «ACTA : le traité secret impose riposte graduée et filtrage (MAJ)»
 juggernault, le 01/12/2009 - 12:02
C'est pas vraiment le sujet. Faudrait voir a pas trop mélanger les choses. Garde ta morale a deux balle pour toi please. On est tous conscient qu'il y a des priorités mais pitié, ta démagogie pourrit le débat. Parce qu'écrire qu'il faut acheter des CD pour soutenir les artistes et les petites maisons de disques ce n'est pas de la démagogie ? ? ? Je pense que le deuxième degré t'échappe totalement !  engal, le 30/11/2009 - 21:12 ca va finir en géante lan parti, un réseau wifi aux échelles nationale complètement en dehors d'internet qui va rapidement passer hors contrôle de toute lois et leur faire un geant pied de nez...bof faut pas réver, ça ne changera rien, ils passeront leurs lois à la con et on ne fera rien, comme d'hab...
du moins si mouvement il y a ça ne viendra pas de la france, le francais est ralleur mais ça s arrêtte la... le nombre de fois ou j'ai vue ce genre de débat sur le net... mais dès qu'on tente de lancer un boycott ou un truc.. paf on est deux ou trois guignols a le faire...  Natasha, le 01/12/2009 - 12:36 juggernault, le 01/12/2009 - 12:02
C'est pas vraiment le sujet. Faudrait voir a pas trop mélanger les choses. Garde ta morale a deux balle pour toi please. On est tous conscient qu'il y a des priorités mais pitié, ta démagogie pourrit le débat. Parce qu'écrire qu'il faut acheter des CD pour soutenir les artistes et les petites maisons de disques ce n'est pas de la démagogie ? ? ? Je pense que le deuxième degré t'échappe totalement ! Si tu n'étais pas aveuglée par ton ressentiment anti-enter primaire, tu penserais à juste titre que très nombreux sont les artistes qui ne vivent pas de leurs créations, qu'ils doivent très souvent faire fonctionner le système D pour s'en sortir, et qu'ils doivent aussi passer par les restos du coeur pour y arriver. Tu en conclurais alors que des gens comme Enter, ou moi, ou d'autres, qui achètent leurs créations ou des billets pour leurs spectacles, contribuent à les faire sortir de cet engrenage de débrouille et de galère. Il me semble que c'est plus valorisant de manger parce qu'on a vendu ses oeuvres plutôt que d'aller pointer aux restos du coeur ; sans pour autant cautionner le grand cirque du faste des multinationales du divertissement. Aujourd'hui, je me trouve souvent devant le dilemme d'acheter un disque parce que produit par une multinationale : je suis fan de PJ Harvey, et ça m'emmerde de la savoir toujours en contrat avec sa Major quand je veux acheter son dernier album. Dilemme que je n'ai pas eu envers Nine Inch Nails ou Radiohead qui auto-produisent leurs oeuvres, par exemple, ou de petits groupes qui n'ont pas de contrat et qui vendent directement leur production. un, le 01/12/2009 - 14:44
Aujourd'hui, je me trouve souvent devant le dilemme d'acheter un disque parce que produit par une multinationale : je suis fan de PJ Harvey, et ça m'emmerde de la savoir toujours en contrat avec sa Major quand je veux acheter son dernier album. Dilemme que je n'ai pas eu envers Nine Inch Nails ou Radiohead qui auto-produisent leurs oeuvres, par exemple, ou de petits groupes qui n'ont pas de contrat et qui vendent directement leur production. Fais comme moi, et beaucoup d'autres, achète tes CD d'occasion !  Ils sont chiant avec leurs futurs lois il va falloir encore changer légèrement nos habitudes pour s'échanger nos films de vacances. Je m'inquiète pas pour mon accès au net. Il useront de tout les moyens pour ne pas accepter une licence globale.
Pas besoin de pirater,vous savez, moi j'ai un vidéoclub qui loue les films 1 ou 2h euros a coté de chez moi... grosso modo il faut que je regarde le film plus de 10/20 fois pour que ça soit retentable de l'acheter...
y a pas bcp de film que je regarde 20 fois... a quand une loi interdisant la location ^^  camillexy, le 01/12/2009 - 01:25 Eus3be, le 01/12/2009 - 00:40 engal, le 30/11/2009 - 21:12 ca va finir en géante lan parti, un réseau wifi aux échelles nationale complètement en dehors d'internet qui va rapidement passer hors contrôle de toute lois et leur faire un geant pied de nez...+100 Bonjour,
J'ai deux questions : - Par quel(s) texte(s) sont encadrés la signature d'accord internationaux par la Commission Européenne et ses représentants sans l'accord du Parlement Européen ? Quelles en sont les limites (je veux dire par là : je suppose que le Président de l'UE par exemple n'a pas forcément autorité pour signer certains traités sans en aviser le Parlement de l'UE ?).. J'ai cherché un peu dans le Traité de Lisbonne.. mais n'étant pas juriste c'est long et compliqué... un spécialiste du sujet a peut être une réponse ? :o) - quelles organisations en France mènent " le combat " contre cet accord ? Au temps d'EUCD / DADVSI, il y avait une certaine mobilisation sur le net et plusieurs organisations avaient rassemblés des citoyens " lambda " autour de ce sujet pour faire pressions sur nos élus par exemple... Merci Nico  Ahhh, la République Populaire d'Europe s'allie à la République Populaire d'Amérique pour pondre quelques chinoiseries... Les réseaux cryptés (Tor qui grossit, qui grossit, qui grossit...) s'en frottent les mains.
Natasha, le 01/12/2009 - 15:38
un, le 01/12/2009 - 14:44
Aujourd'hui, je me trouve souvent devant le dilemme d'acheter un disque parce que produit par une multinationale : je suis fan de PJ Harvey, et ça m'emmerde de la savoir toujours en contrat avec sa Major quand je veux acheter son dernier album. Dilemme que je n'ai pas eu envers Nine Inch Nails ou Radiohead qui auto-produisent leurs oeuvres, par exemple, ou de petits groupes qui n'ont pas de contrat et qui vendent directement leur production. Fais comme moi, et beaucoup d'autres, achète tes CD d'occasion ! Un album d'occasion a de toute façon déjà été payé une fois à la Major, donc le "mal" est déjà fait. Ensuite, acheter un cd d'occasion, c'est donner de l'argent à un commerçant et pas à l'artiste, puisque le cd revendu ensuite ne sera pas comptabilisé dans les ventes officielles, et qu'il ne touchera pas ses royautées. Et quand on sait la marge que se fait un vendeur de cd d'occase (achète 1€, voire 0.50€, et revend 5 à 7 fois plus cher), ça laisse songeur. Au regard de ton implication dans cette noble cause que sont les Restos du C½ur, qui véhicule valeurs d'entraide, d'achat responsable et de prise de conscience quand aux dérives de la société de consommation, je suis plutôt étonné de te voir vanter ce genre de pratiques. A moins que tu n'en aies rien à foutre de l'Artiste, et que le seul truc qui t'intéresses, c'est de sortir le moins de thunes possible sans te poser la question de savoir dans la poche de qui elles vont ; tant qu'à faire, à ce compte là, télécharge directement : c'est gratuit et tu n'engraisseras pas un commerçant qui te vole plus que la Fnac ou Amazon (je parle de la marge, bien entendu). vincedra, le 01/12/2009 - 17:15 camillexy, le 01/12/2009 - 01:25 Eus3be, le 01/12/2009 - 00:40 engal, le 30/11/2009 - 21:12 ca va finir en géante lan parti, un réseau wifi aux échelles nationale complètement en dehors d'internet qui va rapidement passer hors contrôle de toute lois et leur faire un geant pied de nez...+100 un, le 02/12/2009 - 17:22
A moins que tu n'en aies rien à foutre de l'Artiste, et que le seul truc qui t'intéresses, c'est de sortir le moins de thunes possible sans te poser la question de savoir dans la poche de qui elles vont ; En fait, tant que ces artistes, ne respecteront pas plus leur clients, je dois t'avouer que je n'en ai effectivement pas grand chose à "foutre" d'eux ! A force de prendre leurs clients pour ce qu'ils ne sont pas, ils n'ont que ce qu'ils méritent, à mon avis. un, le 02/12/2009 - 17:22
tant qu'à faire, à ce compte là, télécharge directement : c'est gratuit et tu n'engraisseras pas un commerçant qui te vole plus que la Fnac ou Amazon (je parle de la marge, bien entendu). Je ne suis pas certain, que cet argent ne retourne aussi facilement, que tu sembles le supposer, dans les caisses des majors ... Bonne journée à toi amigo. Natasha, le 02/12/2009 - 17:53
un, le 02/12/2009 - 17:22
A moins que tu n'en aies rien à foutre de l'Artiste, et que le seul truc qui t'intéresses, c'est de sortir le moins de thunes possible sans te poser la question de savoir dans la poche de qui elles vont ; En fait, tant que ces artistes, ne respecteront pas plus leur clients, je dois t'avouer que je n'en ai effectivement pas grand chose à "foutre" d'eux ! A force de prendre leurs clients pour ce qu'ils ne sont pas, ils n'ont que ce qu'ils méritent, à mon avis. un, le 02/12/2009 - 17:22
tant qu'à faire, à ce compte là, télécharge directement : c'est gratuit et tu n'engraisseras pas un commerçant qui te vole plus que la Fnac ou Amazon (je parle de la marge, bien entendu). Je ne suis pas certain, que cet argent ne retourne aussi facilement, que tu sembles le supposer, dans les caisses des majors ... Bonne journée à toi amigo. Je parle évidemment d'auteurs/compositeurs, de Créateurs, tu l'auras compris, et je pense que la très grande majorité de ceux-ci respectent leur public. On ne va pas prendre les quelques stars qui vivent cloîtrés dans leurs tours d'ivoire pour modèle de ce qui se fait par ailleurs. Quand à l'argent des caisses des majors, vu que tu as trouvé l'album d'occase, c'est qu'ils l'ont déjà vendu. Donc touché l'argent de qqu'un. Et toi, en achetant le disque que ce quidam à fourgué à un revendeur d'occase, tu contribues à faire tourner le système en place. Les 10€ que tu sors pour acheter 2 ou 3 disques à un revendeur d'occases qui ne donnera rien à l'artiste, je les donne en une fois directement à l'artiste : tu saisis évidemment la grosse différence. Certes, j'ai 2 ou 3 fois moins de disques que toi pour le même prix, mais j'ai contribué à faire vivre l'artiste mieux tout en privant la major du moindre brouzouf, et le revendeur d'occase dans le même temps. Parce qu'après tout, qu'est-ce qu'un revendeur d'occase sinon une copie conforme de Videoclub ou de Fcna2005. On pourrait appeler ça la "consommation militante". Pareil pour la nourriture : directement chez le paysan. C'est pourquoi tu me vois surpris devant ton engagement militant dans les Restos du C½ur d'avoir ce comportement assez schizophrène concernant l'achat de musique.  On va bientôt être obligé de resortir le minitel.....
Et les fusils. A force de trop s'attaquer au virtuel, que nos gouvernants prennent garde à un retour de bâton tout à fait matériel. un, le 02/12/2009 - 21:32
Je parle évidemment d'auteurs/compositeurs, de Créateurs, tu l'auras compris, et je pense que la très grande majorité de ceux-ci respectent leur public. On ne va pas prendre les quelques stars qui vivent cloîtrés dans leurs tours d'ivoire pour modèle de ce qui se fait par ailleurs. Quelle belle référence en matière de respect de leur public, en effet ! un, le 02/12/2009 - 21:32
Quand à l'argent des caisses des majors, vu que tu as trouvé l'album d'occase, c'est qu'ils l'ont déjà vendu. Donc touché l'argent de qqu'un. Et toi, en achetant le disque que ce quidam à fourgué à un revendeur d'occase, tu contribues à faire tourner le système en place. Dans les foires, marchés ou autres vide grenier, je n'achète pas à des commerçants mais j'achète directement de particulier à particulier. Exception faites des quelques fois, où je vais acheter mes CD/DVD au Marché aux Puces, où il s'agit le plus souvent non pas d'occasion, mais de surplus invendus neufs, qui sont proposés à moins de moitié prix du neuf, le plus souvent même au quart du prix du neuf. un, le 02/12/2009 - 21:32
Les 10€ que tu sors pour acheter 2 ou 3 disques à un revendeur d'occases qui ne donnera rien à l'artiste, je les donne en une fois directement à l'artiste : tu saisis évidemment la grosse différence. Certes, j'ai 2 ou 3 fois moins de disques que toi pour le même prix, mais j'ai contribué à faire vivre l'artiste mieux tout en privant la major du moindre brouzouf, et le revendeur d'occase dans le même temps. Parce qu'après tout, qu'est-ce qu'un revendeur d'occase sinon une copie conforme de Videoclub ou de Fcna2005. Encore une fois je ne fréquente pas les boutiques qui revendent des CD/DVD d'occasion. Essaye de t'en souvenir. Quand je veux donner du fric à un artiste je vais le voir en concert ! Tant pis pour ceux qui ne se produisent pas sur scène et qui ne donnent pas de concerts. un, le 02/12/2009 - 21:32
On pourrait appeler ça la "consommation militante". Pareil pour la nourriture : directement chez le paysan. C'est pourquoi tu me vois surpris devant ton engagement militant dans les Restos du C½ur d'avoir ce comportement assez schizophrène concernant l'achat de musique. Ca c'est de l'amalgame ! Et ça ne présente aucun intérêt pour le sujet qui nous occupe. Natasha, le 02/12/2009 - 22:00
Donc, tu parles de ceux inscrits à la SACEM, si je te comprends bien... Quelle belle référence en matière de respect de leur public, en effet ! Exact, rien pour l'artiste, rien pour les majors, je suis entré en résistance depuis le vote de la loi DADVSI. Encore une fois je ne fréquente pas les boutiques qui revendent des CD/DVD d'occasion. Essaye de t'en souvenir. Quand je veux donner du fric à un artiste je vais le voir en concert ! Tant pis pour ceux qui ne se produisent pas sur scène et qui ne donnent pas de concerts. un, le 02/12/2009 - 21:32
On pourrait appeler ça la "consommation militante". Pareil pour la nourriture : directement chez le paysan. C'est pourquoi tu me vois surpris devant ton engagement militant dans les Restos du C½ur d'avoir ce comportement assez schizophrène concernant l'achat de musique. tous les artistes sociétaires à la Sacem sont des imposteurs et des salauds ; tu es entrée en résistance contre le système mais tu achètes les disques produits par le système, ce qui n'est en rien un paradoxe ; les producteurs de spectacles sont tous des gentils organisateurs qui aiment les artistes et qui les paient rubis sur ongle sans se prendre la plus grosse part du gâteau ; ce n'est pas toi qui a branché Enter pour une éventuelle implication dans les Restos plutôt que de défendre majors et artsites. C'est simple, le monde vu par Natasha. j'adore tous ces piratez-addicts (warez, moviz et autres MP3z) qui ont peur de ne plus avoir leur dose quotidienne de téléchargement illégal !! Et qui sous des prétextes de défense des libertés (ou libertaires) oublient que la liberté est un choix de contraintes et que tout travail mérite rémunération. Tous mes personnes qui vomissent sur un monde pourri qu'elles entretiennent en consommant et sur-consommant bêtement du numérique sous toutes ces formes... Pourquoi ne veulent-ils pas montrer l'exemple et bâtir leur forteresse libertaire en proposant du contenu libre ? Parce qu'ils préfèrent se plaindre que d'agir, de consommer que de produire, d'être des moutons que des loups,... Mais il est certain que cela peut faire un choc à certaines personnes : ils sont nés en profitant de la facilité que donne internet de disposer de tout, n'importe où et n'importe comment sans contrainte. C'est le petit bourgeois de piratez qui va devoir remettre en cause son mode de conso pépère. Certes, ce n'est pas pour tout de suite et il y aura certainement des solutions alternatives qui existeront mais ce sera de plus en plus difficile.
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Je suis fier d'acheter des CD d'artistes produits par de petites maisons d'édition. En leur donnant quelques euros, je contribue à la sauvegarde de la diversité de la création musicale. Et en plus, je me fais plaisir
Je ne boycotte pas les disques des hits produits par Sony ou Universal. Ce genre de musique ne m'intéressant pas, je ne vois pas l'intérêt ni d'en acheter, ni d'en télécharger illégalement.
Je ne boycotte pas les disques d'artistes peu connus par de petites maisons de disques. J'estime qu'ils ont besoin de toute aide financière pour continuer à survivre.
Tu ferais mieux de devenir bénévole ou mieux encore, de donner un peu d'argent aux RESTOS DU COEUR dont leur 25 ème campagne d'hiver vient juste de commencer !
Ils ont plus besoin de soutien que les artistes et leurs maisons de disques !
Enter et Juggernaut, le second degré vous est-il inexpugnable? Les esprits s'échauffent, et manquent un peu d'humour...
Pour ma part, je trouve que c'est une bonne chose, j'en avais marre de me sentir libre, presque perdu dans un champ de fleurs. Rien ne vaut un peu de fermeté, et de la discipline, bordel!