Hadopi 2 : le Parti Socialiste joue sa crédibilité auprès des internautes (MAJ)

Guillaume Champeau - publié le Lundi 13 Juillet 2009 à 01h25 - posté dans Société 2.0

Le Parti Socialiste pourrait ne pas saisir le Conseil constitutionnel contre le projet de loi de protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet (Hadopi 2). Une position qui, le cas échéant, serait très mal vécue par des internautes qui ont déjà trouvé de lourds motifs d'inconstitutionnalité au texte présenté par Michèle Alliot-Marie et Frédéric Mitterrand.

Mise à jour : Mettant fin aux rumeurs, le Parti Socialiste a annoncé mercredi son intention de saisir le Conseil constitutionnel et même le Conseil d'Etat contre le projet de loi Hadopi 2, s'il est adopté à l'Assemblée Nationale.

Dès les grandes lignes du projet de loi Hadopi 2 connues, la communauté internaute s'est mobilisée pour dénoncer l'inconstitutionnalité de la rustine apportée au texte de Christine Albanel, qu'avait déjà censuré le Conseil constitutionnel. Numerama et Maître Eolas, notamment, s'étaient prononcés sur des motifs d'inconstitutionnalité. Le Conseil d'Etat en a ajouté d'autres. Au Sénat, la sénatrice Verts Alima Boumediene-Thiery a très clairement détaillé les points d'inconstitionnalité du projet de loi. Mais le Parti Socialiste n'affirme pas encore son intention de saisir une nouvelle fois les sages si le projet de loi de Michèle Alliot-Marie et Frédéric Mitterrand est adopté à l'Assemblée Nationale.

Le collectif Pour Le Cinéma, accompagné de 150 labels indépendants, s'en est inquiété dans un billet. "Alors que tout porte à croire que ce nouveau texte comporte un nombre de dispositions anti-constitutionnelles au moins aussi nombreuses que son frère défunt, alors qu'elle ne fait qu'étendre des dispositifs législatifs déjà existants et ayant démontré leur inefficacité, les députés PS, tombant dans le piège de Sarkozy, auraient pris peur et ne souhaiteraient saisir le Conseil Constitutionnel afin de ne pas se mettre définitivement à dos une partie des industries culturelles", écrivent-ils.

Sauf à ce que le texte soit profondément modifié par amendements, ce qui est plus que douteux, la non-saisie du Conseil constitutionnel n'aurait aucune justification juridique. Mais elle aurait des explications pratiques, politiques et politiciennes.

D'un point de vue pratique tout d'abord, le projet de loi Hadopi 2 devrait être adopté d'ici la fin du mois de juillet, ce qui demande de saisir les sages au début du mois d'août. Pendant que les députés sont en vacances aux quatre coins de la France, ou du monde. Or la saisine du Conseil constitutionnel demande la signature de 60 députés ou 60 sénateurs. Il faut donc que le PS s'organise d'abord et réussisse à mobiliser suffisamment de signataires, à la période de l'année où c'est le plus compliqué.

Du point de vue politicien, le PS pourrait craindre que ça ne soit un effort sans grand bénéfice politique. Le Conseil constitutionnel mettant en général trois semaines à rendre son avis, celui sur la loi Hadopi 2 sera communiqué à la fin du mois d'août. Pendant que les Français sont en vacances et ne se préoccupent plus de l'actualité politique. Le bénéfice médiatique d'une nouvelle censure de la loi serait donc faible. De plus, le PS se méfie de la machine de guerre politique qu'est Michèle Alliot-Marie. Elle a une influence et un réseau beaucoup plus puissant que ceux de Renaud Donnedieu de Vabres et Christine Albanel en leur temps. Lui faire subir le ridicule d'une censure cinglante du Conseil constitutionnel, c'est risquer un douloureux retour du bâton lorsque les socialistes seront eux-mêmes au pouvoir.

Enfin d'un point de vue politique, le Parti Socialiste ne veut pas donner l'impression d'être jusqu'au-boutiste dans "la défense des pirates", alors que leur principale revendication (l'encadrement par l'ordre judiciaire de la suspension de l'accès à Internet) est en apparence satisfaite par le nouveau projet de loi. Les artistes les plus en vue médiatiquement, qui ont déjà mal vécu l'opposition à la loi Hadopi, pourraient véritablement lyncher le PS s'il s'obstine à faire obstacle à toute chasse aux pirates.

Pour toutes ces raisons, le Parti Socialiste pourrait choisir de ne pas saisir le Conseil constitutionnel et de laisser la loi Hadopi 2 être promulguée, en expliquant qu'elle ne sera de toute façon jamais appliquée. Mais ça serait alors une faute lourde dont les internautes se souviendraient longtemps.

François Bayrou se mord encore les doigts d'avoir négligé le pouvoir politique des internautes pour les élections européennes de mai dernier. En ne s'opposant pas vigoureusement à l'Hadopi, le leader du MoDem a coupé les relais d'influence qu'il s'était forgé sur Internet dans la perspective des présidentielles, lorsqu'il avait dénoncé avec force la loi DADVSI, le pouvoir des lobbys et la collusion des médias traditionnels avec le pouvoir. Il lui faudra maintenant beaucoup d'énergie - trop sans doute - pour regagner ce capital d'ici les élections de 2012.

Le Parti Socialiste, qui a au contraire gagné du capital de crédibilité avec la censure de la loi Hadopi, serait bien inspiré de ne pas le dilapider en laissant passer l'Hadopi 2 sans saisir le Conseil constitutionnel. Les Verts, qui sont sans ambiguité sur ces sujets, pourraient encore y trouver un bénéfice politique supplémentaire pour les élections régionales. Une partie de la survie du Parti Socialiste se joue dans la saisie ou l'absence de saisie du Conseil constitutionnel contre la loi Hadopi 2.

Publié par Guillaume Champeau, le 13 Juillet 2009 à 01h25
 
 
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Commentaires à propos de «Hadopi 2 : le Parti Socialiste joue sa crédibilité auprès des internautes (MAJ)»
 

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@Panxoa

C'est évident que les Verts - qui ont été le parti le plus en pointe contre HADOPI et pour l'amendement Bono - ont été les grands perdants des dernières élections européennes ...

Le PS a joué en partie son rôle grâce aux mousquetaires mais conserve encore en son sein Jack Lang ... et les sénateurs PS ne se sont mis à voter contre HADOPI qu'avec HADOPI 2 !

Il est évident qu'Hadopi n'est pas quelque chose de mobilisateur pour l'électorat classique du PS (essentiellement fonctionnaire). En revanche, la position du PS dans ce domaine impacte sur une partie non négligeable de la population (les fameux libéraux libertaires) qui hésite aux élections entre PS, Verts, Modem voire même une "UMP Lite" (ie : NKM, Borloo ...).

Et quant à dire que les internautes n'ont aucun poids politique, je rappelle que les élections régionales approchent ... et si on considère, que par exemple en Ile-de-France, 5% de l'électorat est sensible à ce problème - cela suffit pour faire pencher une élection serrée dans un sens ou un autre ...

Le problème, c'est surtout que le concept de droite/gauche ait dévié de celui de libertaires/conservateurs.



Le libertarisme, le progressisme, le réformisme, appelle ça comme tu veux : c'est le fondement même de la gauche, de l'humanisme, de l'épanouissement (quel qu'il soit) de tout un chacun, par opposition à l'enfermement dans des schémas économico-sociaux inamovibles (quels qu'ils soient), ce qui est le fondement même de la droite, du conservatisme.



Mais évidemment, quand soit la "gauche" dit amen à l'ultracapitalisme (le vrai nom de ce qu'on appelle ultralibéralisme, qui n'a de libéral que la liberté de plumer le peuple pour conserver des acquis sociaux-économique... ni plus, ni moins : allez demander au sénateur, UMP, je crois, qui a conspué le libertarisme du droit à télécharger ce qu'on veut, ce qu'il pense de la liberté, libérale ou libertaire, peu importe ; on va rire), ou quand soit elle ne vise qu'à mettre en place un conservatisme prolétaire (on change les têtes, et on recommence à l'identique : non, le soviétisme n'est pas un humanisme, c'est un ultra-conservatisme), faut pas s'étonner de perdre le nord.



Traditionnellement, à la droite des assemblées, ce sont des bourgeois établis, entendant bien le rester, et donc, conservateurs. Et à gauche, par opposition, ceux qui s'opposent (sic) à eux. Maintenant, quand on ne se met à leur gauche qu'en espérant prendre leur place dès qu'ils auront le dos tourné, on ferait tout aussi bien de se mettre à droite tout de suite : qu'on soit social-traître ou soviétiste ne change rien à l'affaire.


Oulah... que de clichés ! C'est plutôt "Idéalisme" le mot qui se rapporte à ce que tu décris comme "Humanisme"/"Gauchisme"...
Et comment continuer à être humaniste, au simple constat de l'Histoire Humaine elle-même ? Il est très dur et de fait injustifié de faire confiance en l'humain.

Non, ce qui manque réellement, et en particulier en France, c'est le Réalisme (pas le courant pictural, hein).
Le problème du réalisme politique c'est qu'il n'est pas uniforme par rapport aux "chasses gardées" dites de "droite"/"gauche" ou "libéralisme"/"libertarisme" etc. Comment pourrait-on, par exemple, se prétendre "écolo de droite" ? Et pourtant, rien ne l'empêche, dans le principe.

Et ne vous en déplaise, le "libéralisme" en tant que concept est totalement neutre, il peut être "humaniste" ou pas... Pour faire dans la vulgarisation, on peut être un patron super-sympa, ou un syndicaliste vicelard comme pas deux : l'un n'empêche pas l'autre...
C'est assez drôle de lire les réactions entre ceux dont on devine leur préférence pour un courant ou un personne au sein du parti,
(au risque d'y rendre très hypothétique la victoire), et ceux qui voudraient bien voter pour, mais qui préfèrent éparpiller leur vote
un peu partout, au petit bonheur la chance, pour ensuite se plaindre un peu plus, masochistes qu'ils sont .

Le libertarisme, le progressisme, le réformisme, l'ultracapitalisme, ultralibéralisme, le soviétisme, humanisme, conservatisme, libéralisme ..... euh , dites-moi, ça en fait des mots en "-isme" , vous avez oublié crétinisme, il me semble.

Droite-Gauche ? même chose ? Il n'y a pas qu'une seule gauche et il n'y a pas non plus qu'une seule droite. Tout n'est pas si binaire ...

Pour le Ps , rien à voir avec un combat d'idée , c'est juste qu'il n'ont pas encore trouvé le leader qui les remettra à leur place .

Il y a la brochette des visibles-nuisibles-peu-crédibles (Ségolène, Hamon, Montebourg, Lang, Valls, Peillon, Rebsamen ... ) tous plus médiocres les uns que les autres, avec un niveau intellec, me semble-t-il, très limité ...Et, bien- sûr, le chef d'orchestre et principale cause de défaite de ces dix dernières années , à savoir l'invisible et l'unique, DSK , contrôlant la tête du parti, torpillant toute bonne initiative, afin de diminuer ce dernier le plus possible, pour mieux arriver en super sauveur en 2012 ... sauf que ça marchera pas (lol!).

Bref , c'est pas pour demain les lendemains qui chantent .
La rose attendra avant d'éclore .

"Si au moins, on pouvait en vouloir à quelqu'un.
Si même, on pouvait croire qu'on sert à quelque chose, qu'on va quelque part.
Mais qu'est-ce qu'on nous a laissés ? Les lendemains qui chantent ? Le grand marché européen ? On a que dalle.
On n'a plus qu'à être amoureux, comme des cons et ça, c'est pire que tout."(Eric Rochant ou Arnaud Desplechin)
Je viens d'envoyer un petit mail sur le site du parti socialiste. J'espère qu'on sera nombreux à le faire
tous les internautes anti-hadopi ont voté vert !


Les verts étant ce qu'il y a de plus libertaire, je trouve qu'il faut être culoté pour y voir la moindre incohérence.





Bono devait être un vert refoulé, les députés PS qui ont bataillé ferme idem puisque vous n'avez pas jugé bon de leur témoigner votre "gratitude"


En même temps, Bono n'a pas été reconduit en tant que député potentiel par le PS - éjecté des listes électorales : plus clair comme message, ce n'est pas évident (et puis, je passe les sanglots d'Aubry aux borgborysmes d'artistes ultra-conservateurs, à tendance totalitaristes, le premier vote unanime des sénateurs PS, le maintien en fonction de Lang et cie, la vacuité des rangs du PS pendant le débât et le premier vote, ... alors, polir le gland du parti quand il n'y a globalement pas plus de mecs dans ses rangs à nous avoir soutenus pour autre chose que le paraître que je n'ai de doigts, c'est de l'ordre du fanboyisme pur, simple, voire simplet, et ainsi, insensé). La gratitude, ça peut être ponctuel. Mais la confiance, sans once de cohérence, faut pas rêver, hein : et puis quoi encore ; une pipe et un mars ?





M'enfin : va voter social-traître, va.

On trouve toujours un motif pour ne pas voter pour un parti. Mais après, ne venez pas pleurer car au cas où vous ne l'auriez pas remarqué, pour l'UMP, les électeurs répondent présents le jour J malgré tout le mal qu'ils peuvent dire du gouvernement (j'en connais un wagon des comme ça).
J'ai dû mal m'exprimer en ce qui concerne les verts. Ils sont les grands gagnants du scrutin avec l'UMP. Ce qui m'étonne, c'est que certains internautes s'attribuent leur victoire. Comme si tous les internautes avaient fait pencher la balance et aucune de leur voix n'était allée au PS. Combien de membres du forum sont réellement allés voter le 7 juin ? Ce n'est pas tout de vociférer sur les forum si les actes ne suivent pas. Là est ma principale critique.
Comme en 1940 des députés socialistes Laches qui donne les pleins pouvoirs a Petain
Le PS n'existe plus. Les restes du PS de 1981 c'est Dallas. N'espérez plus rien d'un parti dont le seul intérêt c'est le parti et/ou blablater dans le vent. Le reste (nous les français), ils s'en tapent. Les lois infâmes, dignes du régime de Vichy, ils s'en tapent.

Les politiciens actuels, à part quelques uns, se fichent pas mal des gueux, nous.
osef du ps :
la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 a introduit dans la Constitution un article 61-1 qui crée la question préjudicielle de constitutionnalité. Cette réforme ouvre aux citoyens le droit de contester la constitutionnalité d'une loi à l'occasion d'un procès. Le Conseil constitutionnel pourra alors en être saisi par le Conseil d'Etat ou la Cour de cassation.
... gouverner au nom du peuple, pour le peuple (voire)... mais sans le peuple...
Le peuple est toujours incontournable dès lors qu'il faut récolter ses suffrages pour accéder au pouvoir, mais indocile, inconstant, immature ensuite... C'est tellement vrai que référendums (et il y en a si peu) ou pas, les politiques font ce qu'ils veulent ensuite...
Quand je pense à ceux qui se marraient en affirmant haut et fort que ça ne passerait jamais..blabla...conseil...blabla et que personne n'a rien fait.
ne souhaiteraient saisir le Conseil Constitutionnel afin de ne pas se mettre définitivement à dos une partie des industries culturelles"
C'est si grave que ça ou ça enlève beaucoup de fric ? Quel est le problème ?
se mettre a dos quelques milliers d'internautes votant c'est mieux sans doute
tomy13, le 13/07/2009 - 21:07
ne souhaiteraient saisir le Conseil Constitutionnel afin de ne pas se mettre définitivement à dos une partie des industries culturelles"
C'est si grave que ça ou ça enlève beaucoup de fric ? Quel est le problème ?
se mettre a dos quelques milliers d'internautes votant c'est mieux sans doute

Quelques millier sur 60 millions, négligeable.
qaruk.zurack : je te suis à 100%. =)
@Neth & @Hiro :
Sérieux, avec vos avatars vous me faites flipper, façon delirium tremens :)
Le leader d'un parti politique émergent, s'est farouchement positionné contre Hadopi, c'est Nicolas Dupont Aignant de Debout la république. Personne n'en parle, c'est dommage. Il n'a fait que 2% aux élections, et pour l'instant il ne fait pas peur, mais ça pourrait changer. Au moins, allez voir son blog et les vidéos (google est votre ami), et faites-vous votre opinion, puisqu'il n'est jamais invité à la télé dans les débats aux heures de grand écoute.
Si Bayrou et le PS sont « out », il est temps de se trouver une alternative, avec le net tout est possible. Les Vert, qui sont sympathiques, sont les défenseurs de la planète et aussi on le voit bien de nos libertés, mais ça ne suffit pas pour diriger le pays. Etre écolo ça ne suffit pas comme programme. D'ailleurs, j'ai l'impression qu'ils cherchent à promouvoir leurs idées, mais pas tellement à prendre le pouvoir.
Si ce n'est pas lui qui convient, trouvons en un autre, mais ne restons pas dans l'horrible situation de n'avoir aucun opposant sérieux pour qui voter. Et j'en ai marre de voir qu'un mouvement que je trouve crédible ne puisse accéder à un minimum de visibilité, encore un signe que notre démocratie est bien malade.
quand le parti en vacance faut pas s'étonner que le votant a la pêche...

"rétablissons la peine de mort uniquement pour les politiques"
@qaruk.zurack : opposer pragmatisme et idéalisme, en matière de pelleteuse à clichés, tu te poses là, hein. Même l'existencialisme (que je conchie de tout mon être [sic]) est un idéalisme, alors...

Sans pragmatisme, on a beau avoir toutes les idées possibles, on ne fait rien. Sans idéalisme, on a beau faire tout son possible, on fait n'importe quoi. L'un ne va pas sans l'autre. Et de toute façon, quand on agit, on ne peut jamais que le faire subjectivement, toutes idées auxquelles on fait référence : ce n'est pas nouveau, ça fait au moins depuis Platon que la différence, tout autant que la corrélation inévitable, entre noumène et phénomène, ça a été explicité formellement.

Maintenant, pour nuancer (c'est ça, que tu appelles réalisme ? Parce que pour être écolo de droite, sans nuance, faut que tu me fasses un dessin, sinon, je vois mal - sans rien changer au conservatisme socio-économique ambiant, faire dans l'écologie efficace, ce n'est même pas du domaine du rêve - écolo modéré de droite modérée, je veux bien, mais écolo dur de droite ou écolo de droite dure, là, ça me paraît plus osé, sans même évoquer des encore plus chimériques écolos durs de droite dure - si ton "réalisme" est bien la nuance, pas de soucis pour moi, de toute façon, c'est toujours implicite, du moment qu'on agit, même chez les fondamentalistes - la seule chose qui les différencie des pragmatiques, c'est qu'ils n'ont pas conscience de cet implicite, par définition), ...

Eh bien, pour nuancer, disais-je, l'humanisme n'est pas l'idéologie de la foi inconditionnelle dans les humains, quoi qu'ils fassent, mais dans ce qu'ils ont la possibilité de faire, dans ce qu'ils ont la possibilité d'être. La nuance est, là encore, fondamentale (sans trop vouloir verser dans le fondamentalisme ;) ). Et sans liberté, puisqu'on n'est alors plus que des machines, des esclaves, des lemmings, l'étendue des possibilités, elle se réduit à rien. Et ça, c'est pareil : ça n'a pas été explicité formellement d'hier. Ca date au bas mot, au strict minimum, du siècle des Lumières.
@Prozac : on ne peut quand même nier que la campagne de Bayrou a (entre autres) fait un bon flop sur le net. ^^

Tout est dans le entres autres : Bayrou il a mangé : sa stratégie pas claire aux municipales qui a troublé beaucoup de gens, son grand écart entre Villepin et Aubry, son opposition systématique à Sarkozy, sa sortie contre Cohn-Bendit qui s'est grave retournée contre lui, le film Home quelques jours avant les élections...

Le net a pu être un facteur de plus, mais croire ne serait-ce qu'un instant que ce fut le seul facteur ou même le facteur principal, ou même un des facteurs principaux, est franchement osé. L'affirmer comme une vérité établie dans un article qui se veut journalistique, c'est carrément ridicule et ça désert totalement le travail de Kad qui, avec ce genre d'envolées lyriques, ne donne pas du tout à Numérama l'apparence de sérieux et d'analyse poussée qu'on pourrait en attendre.
pour l'UMP, les électeurs répondent présents le jour J malgré tout le mal qu'ils peuvent dire du gouvernement (j'en connais un wagon des comme ça).

[...]

certains internautes s'attribuent leur victoire. Comme si tous les internautes avaient fait pencher la balance et aucune de leur voix n'était allée au PS.
C'est encore une différence essentielle entre la gauche et la droite. Le conservatisme implique l'ordre. Oui, la droite tend à être unie, par nature.

Pour la gauche, censée hériter de l'humanisme, et donc, des idéaux libertaires, au mieux, elle est REunie, ou au pire, DESunie.

Quand on compte les voix, la droite ne sort pas gagnante des européennes. Ce qui la fait être en tête des formations, c'est surtout la multiplicité des formations de "gauche".

Maintenant, ce qui est inquiétant, pour le PS, qui se pose en parti réunisseur depuis la cannibalisation des communistes, depuis Miterrand, c'est qu'ils ne réunissent plus, voire voient d'autres réunir autant qu'eux. C'est leur essence même qui s'évanouit (et ce n'est pas pour me déplaire, hein, vu que d'essence, ils n'en ont, pas plus qu'ils n'en ont jamais eu, aucune autre).

Que les internautes ne soient pas les seuls responsables de la branlée du PS par Europe Ecologie, c'est une évidence. Mais pour que ce soit arrivé, c'est que moult composantes de ce qui fait une gauche, implicitement, plurielle, se sont comportées de la même manière qu'une partie des internautes qui se sont sentis floués par les social-traîtres (et, globalement, pas à un injuste titre, m'est avis). Et, ça non plus, ce n'est pas pour me déplaire.

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