Hadopi : vote solennel des députés vers 16H30
Guillaume Champeau -
publié le Mardi 12 Mai 2009 à 11h25 -
posté dans Société 2.0
![]() C'est aujourd'hui que les citoyens pourront connaître précisément le camp choisi par leur député sur le projet de loi Création et Internet. A l'occasion d'un vote solennel programmé à partir de 16H30, les députés diront publiquement s'ils sont pour le texte, s'ils sont contre, ou s'ils s'abstiennent. A suivre en direct sur hadopi.numerama.com. C'est aujourd'hui mardi que les députés doivent voter le texte issu de la seconde lecture du projet de loi Création et Internet à l'Assemblée Nationale. Fidèle à la version dure obtenue en commission mixte paritaire, le projet de loi comporte toujours les points qui ont été responsables de la désertion de la majorité en première lecture et du retournement du vote des sénateurs socialistes : toujours la suspension de l'accès à Internet plutôt que l'amende comme sanction finale, maintien du paiement de l'abonnement pendant la suspension et rejet de l'amnistie des P2Pistes poursuivis avant la mise en oeuvre de l'Hadopi. Le gouvernement n'a accepté aucun compromis pendant la semaine de deuxième lecture. A la demande du groupe GDR, le texte sera présenté ce mardi en vote solennel, après la séance des questions au gouvernement. Chaque groupe aura cinq minutes d'explication de vote, puis la ministre pourra s'exprimer aussi longtemps qu'elle le souhaite. Selon la députée Martine Billard, le vote devrait avoir lieu entre 16h45 et 17h. Sauf incroyable rebondissement, le texte devrait être adopté. La majorité UMP s'était montrée en nombre pour rejeter les différentes motions de renvoi présentées par l'opposition, et il paraît peu probable qu'elle déserte à nouveau et risque les foudres de Nicolas Sarkozy. Mais le vote étant solennel, les citoyens pourront cette fois savoir pour chaque député la position qu'il a adoptée : pour, contre ou absentation. Si la pression demandée par la Quadrature du Net est assez forte, le miracle pourrait encore se produire, comme il s'est produit au Parlement Européen avec l'adoption de l'amendement 138. En ce cas, le texte serait définitivement rejeté, et l'Hadopi ne serait plus qu'un mauvais souvenir. Si le vote est fidèle aux pronostics et valide le texte, celui-ci partira en commission des affaires culturelles du Sénat pour y être examiné. Les sénateurs pourront y proposer des amendements, mais ils devraient selon toutes vraisemblances se contenter de valider tel quel le texte, très proche de celui qu'ils avaient déjà accepté le 9 avril. Jeudi, les sénateurs examineront le texte en plénière, et sauf si les sénateurs socialistes décident de passer du côté des opposants (ils sont déjà passés du "pour" à l'absentation), ça ne devrait être qu'une formalité. Si le texte est voté sans changer une virgule à la version de l'Assemblée Nationale, il pourra être promulgué par le Président de la République. Sinon, il devra passer à nouveau devant les députés, qui auront le dernier mot. En tout état de cause, si le texte est adopté, les députés socialistes saisiront le Conseil constitutionnel avant sa promulgation par Nicolas Sarkozy. Les sages auront alors un mois pour rendre leur avis. à lire aussi
Prix indiqués avec livraison
87
Commentaires à propos de «Hadopi : vote solennel des députés vers 16H30»
@KanedaFr
Jte suis, c'est la volonté de surveiller le peuple et de mieux le contrôler qui motive autant le gvt...sinon c'est pas pour la belle gueule de Renan Luce ou la voix d'Obispo que Sarko, Albanel et les autres se battent tant, aucun doute la dessus, tant ces dérives sécuritaires tendent à se multiplier partout (attendez qu'obama se reveille, et la vous verrez "YES HE CAN") Perso, j'ai hate de voir les tronches des artistes, des promoteurs artistiques, des grands patrons, des deputes et sénateurs le jour où il leur faudra installer le spy, et le jour où la machine se retournera contre eux, à moins qu'elle ne soit pas si "automatisée" que ça.... OU SE PROCURER
Là c'est inutile. Le CC a un fonctionnement ressemblant beaucoup à celle d'une cour de justice, et ne doit en aucun cas (officiellement parlant) juger sous influence (influence citoyenne incluse). Elle est là pour vérifier si elle est saisi, si un texte de loi est conforme à la constitution.B- MAILS DES MEMBRES DU CONSEIL CONSTITUTIONEL Bonne après midi à tous 'Arkhein', le 01/01/1970 - 01:00 De toute façon on sera tous emmerdés par cette connerie, particuliers comme entreprises!En ce qui concerne les conséquences de l'Hadopi pour les entreprises, c'est à lire en ligne ici : Hadopi bientôt adoptée non sans conséquences pour les entreprises bon , hadopi s02 ep 7 final fr je connais la fin je recherche par contre le tres attendu : hadopi s03e00 CC big badaboum vous savez quand il sera dispo Bon le probleme c'est que ce sera surement textuel. Mais pas de panique, luc besson nous fera bien un film dessus >:-D La production discute actuellement d'une éventuelle saison 3, reste que ça bloque pour les re négociations de Albanal, Sarkochie,Jack tangue (et pas qu'un peu!)ainsi que maxime le flibustier. à suivre............... Ce que je sais déjà, c'est que je retiendrai le noms de certains artistes. Sinon, je continuerai à télécharger et pour une bonne raison : je ne vois pas pourquoi, parce que j'ai des petits moyens je devrai faire des choix et n'avoir accès qu'à une partie de la "culture", que ce soit CD, DVD, films, etc...
Après, il existe déjà des moyens de contourner la loi et nous savons tous que celle-ci est morte-née avant même d'être votée. Les américains ont déjà commencer à se poser des questions sur la licence globale (Choruss) donc à mon avis, ça se fera. Personnellement, je suis prêt à payer au moins 20 ou 30 euros par mois pour qu'on me laisse télécharger et partager tranquillement. Par contre, dans ce cas j'aimerai être sûr que mon fric va surtout aux artistes et pas aux majors. Enfin, quoiqu'il en soit tout cela est tout de même vachement inquiétant pour notre démocratie (en est-elle encore une?). J'en viendrai à regretter Chirac, c'est un comble! Est-il question de démocratie dans la loi Hadopi? Je pense déjà que cette loi est une tentative d'utiliser les citoyens nécessairement avides de culture afin de pouvoir justifier une autre démarche terriblement fructueuse qui est celle d'installer, comme on le fait depuis des dizaines d'années, un système d'encaissement permanent dans un supermarché virtuel, avec ces petites bornes qui s'alarment quand quelqu'un oublie un article dans son chariot (dans le meilleur des cas bien sûr), et d'ailleurs on peut se faire interdire l'accès à un supermarché si on est un voleur récidiviste : le concept de la coupure internet en réponse au téléchargement illégal n'a rien de choquant, c'est plutôt la continuité d'un système déjà en place.
La loi Hadopi n'est qu'une mise à niveau qui s'insère dans une structure déjà existante et pérenne. Peut-on la remettre en question sans réfléchir aux fondements même de ce qui organise la distribution de tous les produits dont nous dépendons? Alors parler de démocratie est une chose, et bien que je sois comme Francis Lalanne, révolté par cette indéniable dictature de la culture, je n'en reste pas moins sûr qu'une fois qu'on aura établit un système du genre d'un abonnement, et qui sera à un prix raisonnable au mois (car qui s'abonnerait sinon?), on pourrait par exemple faire l'économie des dizaines, voire des centaines de millions d'euros gaspillés pour fonder et entretenir les fonds d'une police de surveillance sur internet ! Cette dernière est déjà ridiculisée par une poignée de hackers surdoués, ces pirates qui voguent sereinement dans des eaux qu'ils connaissent mieux que quiconque ! Mon dernier mot : Sarkozy se bat contre un problème fantôme, il s'agit de trouver un accord entre le peuple et le contrôle des droits d'auteurs, pas de lui imposer sa vision des choses ! Pourquoi ne pas réaliser un sondage national sur cette question, en utiliser internet comme lieu de conférence? Bonne journée à vous tous et prions ! Sincèrement la loi sera adoptée et sera inefficace. Je me demande si ALBANEL y croit elle même, sans doute pas, mais elle fait le taff demandée par le Président. Sans doute va-t-elle s'octroyer un ou deux jours de repos après le vote, parce que sincèrement je n'aimerai pas être à sa place, une marionnette qui accomplit les tâches quotidiennes....
Allé, tous n'est pas négatif: puis la ministre pourra s'exprimer aussi longtemps qu'elle le souhaite. On va encore pouvoir se marrer une dernière fois Même plus qu'une fois, car si c'est adopté elle aura pas besoin de démissioner et elle viendra se vanter de son "exploit". brider les connexion a 56k pour les adeptes du telechargement illegal ça n'aurait pas été préferanbles ?
L'acces internet n'etant pas coupé on reste dans le cadre de la loie européenne et la personne en cause garde son acces internet , certe peu confortable mais fonctionnel Le problème n'est pas la sanction, mais l'accusation à charge. C'est à l'internaute de prouver son innocence et ça, ça ne se fait pas en droit normalement. Eh, eh, eh. On va avoir les noms des partisants et des lâches, c'est ça qui compte le plus à présent.
db Eh, eh, eh. On va avoir les noms des partisants et des lâches, c'est ça qui compte le plus à présent.
Carrément! Attendez-vous aussi à une large couverture du vote par Ferrari dans son JT ce soir, avec des interview des chanteurs ringars se gargarisant de leur "succès"... Rira bien qui rira le dernier... non ? ? ? ?
Le bras droit de Christine Lagarde pressenti à la tête de France Télécom Article publié le 06 Mai 2009 Source : LE MONDE.FR avec AFP Taille de l'article : 229 mots Extrait : Stéphane Richard, directeur de cabinet de la ministre de l'économie, Christine Lagarde, devrait rejoindre d'ici quelques mois la direction de France Télécom en vue de prendre la tête de l'opérateur en 2011, indiquent, mercredi 6 mai, Le Figaro et Les Echos. La commission de déontologie de la fonction publique devrait l'auditionner le 13 mai en vue d'une confirmation de sa nomination à la fin du mois, précise le quotidien économique à la "une" de son édition de jeudi. Selon Les Echos, Stéphane Richard prendrait ses fonctions chez France Télécom le 1er janvier 2010 de directeur général délégué chargé de l'international, qui équivaudra à un poste de numéro deux. Et si on demandait un Référendum d'Initiative Populaire. Il faut qu'il soit soutenu par 185 députés, ça doit être possible! et par 10 pour cent du corps électoral.Vu le nombre de peerates annoncé par Albanel et les Jeunes électeurs qui seront très sensibilisés,ça doit être aussi faisable.
Sans compter tous les Michus qui vont en faire une tête quand ils apprendront tout le mal que peut leur faire Hadopi, je crois que ça serait bien pour la Démocratie. La fin approche...
J'ai envoyé un mail à quelques députés, voici le contenu... (Madame) Monsieur le Député, Comme vous le savez certainement, aujourd’hui se tiendra le vote solennel du projet de loi « Création et Internet », projet visant à « améliorer » la création et « protéger » les artistes. Aussi, en tant que citoyen, internaute et étudiant dans le domaine des NTIC, je me permets de vous écrire, afin de vous alerter de la dangerosité de ce projet de loi et de vous recommander de votez contre. Sans avoir la prétention ici, de refaire l’intégralité du débat qui a déjà été longuement mené, quelques points importants me semblent particulièrement utiles d’être rappelés ici : - Responsabilité des abonnés sur des box (dont ils ne comprennent en rien le mécanisme) et sur la sécurité informatique en général. Ils devront sécuriser au mieux leurs installations, afin d’éviter tout piratage de leur ligne. En somme, chacun devra avoir des compétences « poussées » en sécurisation, afin de prouver en permanence qu’il n’est pas dans l’illégalité. - Mécanisme de sanction qui repose sur l'adresse IP des internautes (faible indice juridique car facilement piratable). - Système de surveillance payant et non interopérable, que seuls les internautes utilisateurs de Windows pourront avoir, si toutefois ils le souhaitent, les autres (utilisateurs de MAC, de Linux, ou d’anciennes versions de Windows seront dans l’incapacité d’utiliser ce système, donc de se « défendre », une belle preuve d’inégalité, qui est en totale contradiction avec la prétendue « création » sur Internet que soutient ce projet, puisque la non interopérabilité peut mettre fin aux logiciels libres (qui sont un point essentiel d’Internet aujourd’hui). Chaque utilisateur devra presque impérativement installer ce système de monitoring sur sa machine (sous peine d’être considéré coupable en permanence). - Filtrage et tatouage pour des contrôles en temps réel, un système de label pour des offres sera mis en place (avec risque d'exclusion des offres non labellisées). L’HADOPI, sera seule juge pour définir quel contenu est « correct » ou « incorrect » à leurs yeux, une sorte de « formatage de la façon de penser » (si l’on ne pense pas comme eux, on est censuré, exemple pas si lointain, l’affaire TF1 et toutes ses conséquences…) - Surveillance de masse des réseaux P2P, 10 000 emails mitraillés chaque jour, 3000 lettres recommandées envoyées chaque jour et 1000 décisions chaque jour émises par une poignée de personnes qui n’aura pas le temps manifeste d’analyser chaque cas sauf si elle est très rapide (environ 25,20 secondes par décision). Une sorte de « mitraillette » à sanction. - Possibilité de cumul de peines - contrefaçon suspension, réparation civile, en somme le flou totale dans la loi, une décision qui sera prise « à la tête du client ». - Suspension jusqu’à un an de l’abonnement Internet qui continuera à être facturé à l’internaute (il me semble que la « double peine », n’est vraiment pas utile, trouvez-vous cela normal si l’on vous suspendait votre permis de conduire, mais que l’on vous obligeait à continuez de payer votre essence ?). - Pour le moment, aucun recours suspensifs contre la coupure de la ligne (aucune possibilité pour les internautes de faire appel d’une décision de l’HADOPI, en somme, aucun moyen de se défendre…). - Des FAI qui sont contre ce projet (la FTT, Free) et critiquent la faisabilité technique et les effets de bords de la suspension. - Et des frais qui se chiffrent aux alentours de 100 millions € minimum pour ce projet (selon les FAI) pour un budget public déjà bien éprouvé par la crise. - Ce texte est en totale contradiction avec le droit Européen (amendement 138 de Guy Bono), quand on sait que le droit Européen prime sur le droit national… - Les artistes ne sont pas assurés de gagner un centime de plus, contrairement aux maisons de disques, qui se cachent derrière cette « muraille » de soi-disant « protection des artistes », alors que la vérité est tout autre, ces mêmes maisons de disque n’ont pas su, à l époque, « prendre le train en marche » (celui de l’évolution d’Internet). Elles ont choisit de ne pas reconnaître l’évolution que représentait Internet, et pérenniser un système économique qui aujourd’hui, à l’ère du numérique et des supports dématérialisés est totalement dépassé. Et maintenant, se serait aux internautes de payer pour cela ? Quand on sait que le fameux « Droit d’auteur » que répètent inlassablement les majors en prétendant le protéger a été inventé pour protéger les artistes des industriels et non du public. - et bien d’autres points assez douteux, que je vous invite à allez voir sur Internet (numerama, pc inpact, la quadrature du net, et bien d’autres encore, il n’y a que l’embarras du choix). C’est une véritable « digue en carton » que le gouvernement essaye de construire pour arrêter cette vague que représente Internet. Ce projet qui se dit avant tout pédagogique est un véritable danger, et je ne vois pas en quoi sanction et répression rime avec pédagogie, n’oublions pas que la guerre qui est mené par les majors envers les internautes est dangereuse car elle risque de créer un fossé énorme entre les artistes et les internautes, internautes qui je le rappelle sont les fans, les clients des artistes et des maisons de disque, alors encore une fois plutôt que de travailler chacun de notre côté, refusons cette loi, et travaillons ensemble pour trouver un système digne de bon sens, qui profitera aux artistes ainsi qu’à leurs fans. L’industrie culturelle se porte bien depuis de nombreuses années, seulement, par cette loi, les lobbys, veulent tout simplement augmenter leur portefeuille au détriment de nos libertés. Les internautes n’achèteront pas plus d’Å“uvres qu’avant, pour la simple et bonne raison, que cette loi ne va pas augmenter leur portefeuille (ils n’auront pas un budget plus conséquent qu’avant à investir dans l’industrie culturelle), qui plus est, par cette loi, les lobbys donnent une raison de plus aux internautes de ne pas acheter plus d’Å“uvres, la sanction et la répression n’ont jamais fidéliser des clients, bien au contraire… Je suis persuadé, que énormément d’internautes lutteront contre ce système, si toutefois il était mis en place, une loi déjà obsolète avant même d’être votée, et qui continuera à l’être si elle venait à être adoptée. J'espère sincèrement que votre vote servira à défendre les internautes, ainsi qu’à protéger réellement les artistes, et à reconnaître ainsi l’évolution que représente Internet aujourd’hui. Sachez une chose, ce qui fait le pouvoir d’Internet, se sont ses internautes, Internet continuera son chemin avec ou sans les majors mais toujours dans le plus grand respect des artistes. Je vous invite donc à voter « contre » ce projet. Cordialement J'ai hâte de voir la riposte non-graduée des hackers français et de leurs amis (cf. le site d'albanel)... En attendant préparé vos VPN !
Je précise, virer votre FAI si il est pour la loi (autrement dit passer sous free.fr), et prenez un VPN en zone offshore (Seychelles, Dubaï ect...) tout de suite. Comme ça l'Etat ne verra jamais votre vrai IP en France. Pour les commentaires politiques, msn, vos emails utiliser en plus Tor Browser.
Voili voilou !
|
A LA UNE
LES + COMMENTÉS
15 offres à partir de 152 €
Télécharger
vdownloader mac,
online tv adult,
emule islande,
voissa anonymo,
torrent,
redtube video downloader,
ssc service utility,
windows live messenger,
Accès rapide :
Graver ou numériser |
Communication |
Encoder ou convertir |
Personnalisation |
Diagnostic |
eMule (et mods eMule) |
Photo numérique |
|
Clairement si toutes nos données transitant sur l'Internet sont stockées (et heureusement cela n'est pas possible), nos faits et gestes le sont aussi.
Petit rappel : L'Estonnie qui a centralisé toutes ces fonctions administratives (paiement des impots, etc) et politiques (vote, etc) a subie une attaque DDoS qui a neutralisé ses banques et ses radars pour ne citer que cela... Pour vérifier, allez dans moteur de recherche préféré et tapez : "Estonie DDoS". De plus un documentaire d'ARTE existe.
La haute autorité, si elle est adopté, sera déjà, et dès sa promulgations, dépassé !
PS : A l'origine un artiste n'exercé pas son art pour en tirer profit ! Et ne me dites pas qu'ils meurent de faim !
A bon entendeur salut, et messieurs les intellectuels occupés vous plutôt des dérives capitalistes (MAJORS et j'en passe et des meilleurs !) plutôt que d'attaquer les libertés fondammentales défendues par la commission européenne, qui, me semble t'il, est, votre référente !