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Le Parlement Européen confirme son opposition à la coupure de l'accès à Internet
Guillaume Champeau -
publié le Jeudi 26 Mars 2009 à 14h16 -
posté dans Société 2.0
 Les députés européens ont adopté jeudi par 481 voix contre 25 le rapport Lambrinidis qui dispose que l'accès à Internet "ne devrait pas être refusé comme une sanction par des gouvernements ou des sociétés privées". C'est la troisième fois que le Parlement européen se prononce ainsi contre la riposte graduée à la française. Jeudi, le Parlement européen a de nouveau montré son opposition à la riposte graduée à la française, et en particulier contre la suspension de l'abonnement à Internet que pourra prononcer l'Hadopi. Réunis en séance plénière pour adopter le rapport Lambrinidis, les députés européens ont d'abord rejeté l'amendement pro-riposte graduée soutenu par le gouvernement français, et défendu par les eurodéputés Jean-Marie Cavada et Jacques Toubon, ancien ministre de la Culture. L'amendement rejeté prévoyait que "l'accès à internet ne doit pas faire l'objet d'abus aux fins d'activités illégales et qu'un juste équilibre entre les différents droits fondamentaux garantis en droit communautaire doit être respecté". Il visait à remplacer le texte initial, finalement maintenu, qui prévoit que l'accès à Internet "ne devrait pas être refusé comme une sanction par des gouvernements ou des sociétés privées". Le rapport, qui maintient sa position contre la suspension de l'abonnement à Internet, a été adopté à l'écrasante majorité de 481 voix contre 25. La France a donc de nouveau échoué à convaincre les parlementaires européens de ne pas faire de l'accès à Internet un droit fondamental garanti par le juge. Il avait pourtant envoyé une note à tous les parlementaires pour défendre l'idée selon laquelle "des mesures judiciaires ou administratives doivent pouvoir continuer à être prises dans le cas où des abonnés à Internet utilisent leur accès à des fins illicites". Pour Guy Bono, qui a déjà fait voter un amendement contre la riposte graduée au Parlement Européen, "les députés européens sont restés sur leur ligne malgré les pressions multiples exercé par l'UMP et les autorités françaises". "L'accès a Internet est un droit fondamental pour l'inclusion sociale", se félicite l'eurodéputé socialiste.,Il estime que "le but pour l'UMP était de faire adopter cet amendement pour affaiblir la position du Parlement européen à un moment crucial où l'on se dirige vers une conciliation entre le Parlement et le Conseil sur l'amendement 138/46 du paquet télécom". De son côté, la Quadrature du Net s'est félicitée jeudi de ce nouveau rejet de la riposte graduée au niveau européen. "Le vote du rapport Lambrinidis et le rejet des amendements français est la troisième opposition consécutive du Parlement Européen à la riposte graduée française, après le vote de l'amendement Bono au rapport sur les industries culturelles, et le célèbre amendement 138 Bono/Cohn-Bendit/Roithova", note ainsi le collectif qui défend les intérêts des citoyens sur Internet. "À quelques jours de la reprise des débats sur le projet HADOPI, le vote du rapport Lambrinidis est un véritable camouflet pour Christine Albanel, qui ne doit plus tenir debout tant l'opposition à son texte, quasi-unanime, pèse lourd. Ce vote est en outre une preuve que les citoyens français peuvent s'en remettre à l'Europe lorsque leurs droits sont bafoués en France", commente Jérémie Zimmermann, co-fondateur de la Quadrature du Net. Le débat sur la loi Création et Internet doit reprendre lundi après-midi à l'Assemblée Nationale. à lire aussi
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Commentaires à propos de «Le Parlement Européen confirme son opposition à la coupure de l'accès à Internet»
 il y a des jours ou tout va bien ! un brin de soleil, la nature qui reprend, un sourire, une bonne parole, mais surtout, une grosse claque dans la tronche de ce gouvernement quasi fasciste !!!!
 Internet apporte un business énorme pour le monde de l'art. Si les majors n'arrivent pas à l'exploiter et laisse d'autres plus intelligents le faire à leur place, alors ils méritent de disparaître point final.
 Je rejoins Axis et les autres : je ne vois pas en quoi insulter la mère d'un élu fait avancer le débat. C'est même carrément lourd.
Plutôt que de s'en prendre à ceux qui viennent de prendre la déculottée politique de leur vie, félicitons plutôt les 481 députés européens qui fréquentent le garage des 5 gus ! y a un constat à faire quand même c'est que le sénat à adopter la loi à l'unanimité VS les eurodéputés qui la rejettent à l'unanimité
moi j'ai l'impression que le senat vote des loi dans l'interet du gouvernement au lieu de les voter dans l'intérêt du peuple Ah enfin on commence à respirer == > Albanel au Placard et Viiiiiiiiiite........! ça urge.............!
Out!!! comme on dit au tennis !  ---y a un constat à faire quand même c'est que le sénat à adopter la loi à l'unanimité VS les eurodéputés qui la rejettent à l'unanimité---
Hein ? Comment peut-on dire autant de contrevérités en aussi peu de mots. Il n'y a pas eu unanimité au Sénat Il n'y a pas eu unanimité au Parlement Européen Et en plus, ils discutent de textes différents. @Wubai, Oazar et les autres Pour compléter vos propos : L'insulte, l'attaque personnelle, le dénigrement gratuit sont les armes de ceux qui ne sont pas assez intelligents pour construire une argumentation. Les "Albanulle" sont pour moi du même ordre d'idée que les "Durafour crématoire". Cela n'apporte rien au débat, si ce n'est que montrer que l'auteur des propos est incapable d'aligner trois idées cohérentes puisque le maximum de son argumentation culmine avec l'insulte et le jeu de mots vaseux. La première chose à apprendre en démocratie, c'est de respecter celui qui n'est pas d'accord avec soi. Quelqu'il soit, quoiqu'il fasse et quoiqu'il dise. Malheureusement, sur ce forum, il y a quelques énergumènes qui ont une attitude digne des polices politiques des pays totalitaires. Pour revenir sur le fond du débat : Oui, le droit à la communication est un droit fondamental Oui, le droit à l'éducation est un droit fondamental Oui, le droit à bouffer tous les jours à sa faim, d'avoir un travail, un logement sont des droits fondamentaux Oui, le droit de se déplacer est un droit fondamental Mais non : le droit de posséder une voiture n'est pas un droit fondamental. Ni celui de prendre le bateau. Ni d'avoir la télévision. Ni d'avoir un téléphone portable. Ni d'avoir Internet. Ni d'aller au restaurant. Ni d'avoir une villa avec une piscine. Ce sont des droits auquel un être humain peut légitimement aspirer (ou non), mais ils ne sont pas fondamentaux. Internet est une technique pour accéder à des droits fondamentaux. Ou alors les députés acceptent de bon coeur que 50% des européens n'ont pas accès à ce "droit fondamental". Et au lieu de se préoccuper de savoir comment faire en sorte qu'ils y accèdent (puisque c'est fondamental), ils se préoccupent que ceux qui l'ont ne puisse pas en être privé, même si c'est suite à un acte illégal. Un droit fondamental est un droit dont on ne pas priver un citoyen sans mettre gravement en danger son intégrité physique ou morale : l'empêcher de manger, l'empêcher d'avoir un toit, l'empêcher de travailler, l'empêcher de communiquer ou de se déplacer. Mais l'empêcher d'avoir Internet à la maison, faut pas déconner : on n'est pas sur le même niveau de "frustration".  'enter', le 01/01/1970 - 01:00 Ou alors les députés acceptent de bon coeur que 50% des européens n'ont pas accès à ce "droit fondamental". Et au lieu de se préoccuper de savoir comment faire en sorte qu'ils y accèdent (puisque c'est fondamental), ils se préoccupent que ceux qui l'ont ne puisse pas en être privé, même si c'est suite à un acte illégal. Un droit fondamental est un droit dont on ne pas priver un citoyen sans mettre gravement en danger son intégrité physique ou morale : l'empêcher de manger, l'empêcher d'avoir un toit, l'empêcher de travailler, l'empêcher de communiquer ou de se déplacer. Mais l'empêcher d'avoir Internet à la maison, faut pas déconner : on n'est pas sur le même niveau de "frustration". Il semble que les Députés Européens ne partagent pas ton analyse, qui est semblable à l'analyse faite par Christine Albanel. Je t'invite à lire à ce sujet cet article sur Le Point de ce jour : Un rapport européen pourrait rendre caduque la loi Hadopi Déjà très controversé , le projet de loi "Création et Internet" de la ministre de la Culture Christine Albanel risque de rencontrer un nouvel obstacle, et de taille, à l'echelle européenne. En cause, encore et toujours, la riposte graduée qui prévoit de suspendre l'accès internet des "pirates". Or, le Parlement européen vient d'émettre une proposition de recommandation à destination du Conseil européen, dans laquelle il estime que les gouvernements ou les sociétés privées qui coupent, à titre punitif, l'accès à Internet, violent le droit d'accès à l'éducation des personnes.
Lire l'intégralité de l'article en ligne. .../... Si Bruxelles reconnaît l'accès à Internet comme étant un droit fondamental, c'est-à-dire inaliénable, alors la loi Hadopi deviendrait caduque, la France étant soumise au droit européen. Les tentatives de certains eurodéputés français pour tenter de contrer ce texte ont échoué. L'amendement déposé par Jean-Marie Cavada et Jacques Toubon (UMP), qui prévoyait que "l'accès à Internet ne doit pas faire l'objet d'abus aux fins d'activités illégales et qu'un juste équilibre entre les différents droits fondamentaux garantis en droit communautaire doit être respecté", a été rejeté. La proposition européenne a par ailleurs été très largement adoptée, avec 481 voix contre 25 et 21 abstentions. En outre, si le rapport des eurodéputés préconise bien des sanctions pénales pour protéger les droits de propriété intellectuelle, il interdit, "en vue de cet objectif, le contrôle et la surveillance systématique de toutes les activités des utilisateurs sur Internet". L'examen du texte de loi français à l'Assemblée nationale avait été suspendue le 12 mars, et doit reprendre le 31 mars. Mon pauvre Enter : " Sale temps pour les mouches " !   on tend la joue et une belle claque pour la ministre et son parti lol
L iceberg a toucher le titanic hadopi maintenant il coule Vive le Parlement Européen !!!!  Et quand on vois le nombre de votes : 481 voix contre 25, il est très rare d' avoir une telle majorité au parlement européen. Aller à l' encontre d' un tel vote, c' est se foutre ouvertement du parlement européen et donc de l' europe.
Le texte compare l'accès à Internet à l'éducation : ce qui pour moi est une erreur, car ce n'est pas sur le même plan : une technique d'un côté, un concept de l'autre.
Mais cela dit, le texte parle de droit d'accès à Internet, sans préciser les modalités : ton droit d'accès à Internet peut tout à fait être garanti, sans que tu aies accès à Internet chez toi. Tout comme ton droit à te déplacer peut être garanti sans que tu possèdes de voiture. Ou ton droit de communiquer sans que tu aies le téléphone à la maison. Est-ce que dans sa comparaison, le texte dit que le droit à l'éducation doit s'exercer par un précepteur à domicile ? J'ai pas l'impression ... Alors pourquoi, ce serait Internet à la maison ? Tu sais un truc, mon petit Natasha : en matière de texte législatif, il n'y a pas de place pour l'implicite : donc, on a là une formulation suffisamment floue pour ne fâcher personne. Mais ne crie pas victoire trop tôt, pour l'instant cela ne change pas grand chose. 'enter', le 01/01/1970 - 01:00 Mais cela dit, le texte parle de droit d'accès à Internet, sans préciser les modalités : ton droit d'accès à Internet peut tout à fait être garanti, sans que tu aies accès à Internet chez toi. Tout comme ton droit à te déplacer peut être garanti sans que tu possèdes de voiture. Ou ton droit de communiquer sans que tu aies le téléphone à la maison.Et il faut arrêter avec les comparaisons débiles (comparer internet à une voiture mais je lol). 'enter', le 01/01/1970 - 01:00 Le texte compare l'accès à Internet à l'éducation : ce qui pour moi est une erreur, car ce n'est pas sur le même plan : une technique d'un côté, un concept de l'autre. Mais cela dit, le texte parle de droit d'accès à Internet, sans préciser les modalités : ton droit d'accès à Internet peut tout à fait être garanti, sans que tu aies accès à Internet chez toi. Tout comme ton droit à te déplacer peut être garanti sans que tu possèdes de voiture. Ou ton droit de communiquer sans que tu aies le téléphone à la maison. Est-ce que dans sa comparaison, le texte dit que le droit à l'éducation doit s'exercer par un précepteur à domicile ? J'ai pas l'impression ... Alors pourquoi, ce serait Internet à la maison ? Tu sais un truc, mon petit Natasha : en matière de texte législatif, il n'y a pas de place pour l'implicite : donc, on a là une formulation suffisamment floue pour ne fâcher personne. Mais ne crie pas victoire trop tôt, pour l'instant cela ne change pas grand chose. Je pense me faire moins de soucis que toi, sur le non devenir de l'Hadopi et de sa riposte graduée entraînant la coupure automatique de la connexion internet des présumés coupables de téléchargement illégal.  'Athomic', le 01/01/1970 - 01:00 Pauvre Guy Bono, le PS a du le trouver peu méritant et l'a exclu de ses listes de candidats pour les prochaines européennes. Il ne sera bientôt plus là pour défendre nos droits. Merci Martine Aubry ! 'tomy13', le 01/01/1970 - 01:00 Toubon est toumauvais su le coup, oui je sais un peu facile Sinon, c'est une belle bataille de gagnée ! Mais la guerre n'est pas finie, reste le principal : le droit de se défendre dès le premier avertissement et ne pas accepter de se faire fliquer par des sociétés privées. Reste que le projet de loi est ébranlé et c'est tant mieux. Mais si l'amende l'emporte sur la coupure d'internet, pas sûr que ce soit une bien meilleure solution. Car dans le domaine des amendes, le pire est prévisible. Ah, si l'on pouvait adopter le principe en place en Finlande et certains autres pays nordiques : on paie une amende en fonction des revenus déclarés. Sûr que certains hommes politiques y réfléchiraient à deux fois avant de se jeter sur l'adoption d'une nouvelle amende...  @Axis
Tout à fait d'accord. En fait, je lis les articles sur ce site depuis le premier article de Ratiatum et je n'avais jamais vu le débat s'emporter autant que ces derniers mois. Le niveau des commentaires et l'attention portée à l'orthographe et à la ponctuation sont clairement en baisse. Mais j'ai l'impression que tout cela coïncide avec le débat autour d'Hadopi qui, on dirait, a drainé des gens plus jeunes sur Numerama. Peut-être que tout cela se calmera quand le feuilleton de la riposte graduée sera terminé. Ou peut-être que les nouveaux venus sauront modérer leurs ardeurs en constatant qu'ils sont les seuls à s'exprimer sur ce ton... 'enter', le 01/01/1970 - 01:00 Le texte compare l'accès à Internet à l'éducation : ce qui pour moi est une erreur, car ce n'est pas sur le même plan : une technique d'un côté, un concept de l'autre.Absolument pas. Internet est un médium permettant la circulation de l'information, dont la connaissance et par voie de conséquence favorise l'éducation. Quant à parler de « concept » pour l'éducation, c'est pour le moins édifiant ! 'enter', le 01/01/1970 - 01:00 Mais cela dit, le texte parle de droit d'accès à Internet, sans préciser les modalités : ton droit d'accès à Internet peut tout à fait être garanti, sans que tu aies accès à Internet chez toi. Tout comme ton droit à te déplacer peut être garanti sans que tu possèdes de voiture. Ou ton droit de communiquer sans que tu aies le téléphone à la maison.Quel amalgame et quelle incompréhension du droit ! Seul un juge, indépendant et selon des règles rigoureuses, peut être amené à priver quelqu'un de ses libertés, c'est ça le fond du problème avec HADOPI. Le rapport européen voté à une très large majorité entérine le fait qu'Internet est devenu indispensable au fonctionnement de notre société et que logiquement sa coupure - arbitraire(*) - par une autorité non judiciaire n'est pas concevable. (*) C'est-à-dire sans les garanties d'un état de droit, cf. article 6 § 2 de la Convention européenne des droits de l'homme.
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Ben pas moi...c'est pareil!
En plus c'est pas encore fait et tu te demandes ensuite...
Que fait l'état du fric qu'il m'a volé avec cette amende ?
Il le reverse aux artistes ou il entretient toujours les mêmes...patrons de Majors ou autres, d'ailleurs ?
D'ailleurs la menace de la coupure a déjà bien fonctionné...elle occulte maintenant tout le reste , les internautes sont quasi soulagés
C'est quand même bizarre que vous ne puissiez "voir" dans cette loi autre chose qu'un simple projet anti P2P...
Je le redis HADOPI fait partie d'un ensemble de projets de lois qui visent à mettre le net au pas et la presse tant qu'on y est.
Alors le "de toute façon je téléchargerai quand même, moi, parce que je suis capable de me débrouiller et l'amende c'est mieux..."
Çà relève de l'innocence...désolée.
Voire de l'égoïsme...
Perso , je télécharge tranquille avec d'autres moyens que le P2P,et ce depuis pas mal de temps, donc je pourrais ne pas me sentir concernée..
Mais , HADOPI va plus loin que nos tous petits intérêts informatiques de téléchargeurs.
comment peut on se permettre de faire la morale alors que sois meme on ne respecte pas la loi , et les petits commerces comme les vidéo clubs qui ferment les uns après les autres a cause du téléchargement illégal principalement , comment demandez aux autre de pensez a la liberté de la presse alors qu'on a rien a foutre de la disparition d'emplois dans d'autres secteurs , je veux bien que certains profitent d'une faille et qui l'assument mais traitez les gens d'égoïstes c'est un peu abusé
Toujours dans tes vieux fantasmes???
Un je fais pas la morale, je constate...ensuite vous en faites tous ce que vous en voulez!
Enfin...
Çà fait longtemps que les emplois disparaissent , surtout dans la presse écrite, évolution de la société, je pleure pas, je le savais quand j'ai choisi cette branche... et je change ma façon de travailler.
Ensuite toi par contre, tu ne sembles pas vouloir d'adapter beaucoup...et quand tu ressaces tes "rien a foutre de la disparition d'emplois dans d'autres secteurs",
Non , j'en ai pas rien à foutre, et en plus tu sais même pas ce que je télécharge...certainement pas le genre de films que l'on trouve dans les vidéo clubs...je préfére les versions originales...
A quand une offre intéressante légale...et relis mes posts, une juste rémunération des artistes.
Pour le reste, tout a déjà été dit .
ps...je grave jamais sur des "CD / DVD"...MDR...je suis passée depuis longtemps à d'autres moyens de stockage et de lecture.
"C'est mon choix."
qu'en sait tu que je ne veuille pas m'adapter ? l'offre intéressante c'est quoi pour toi ?
tu constates en traitant les gens d'égoistes ?
le vidéoclub est pour le moment la seule offre légale la plus avantageuse , beaucoup d'entre vous ont une image fausse des vidéoclubs (image vidéofutur ) mais bon c'est normal je te rejoins dans ton simple constat c'est de l'égoisme .