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Hadopi (jour 2) : les députés rejettent la licence globale version 2009
Guillaume Champeau -
publié le Jeudi 12 Mars 2009 à 20h43 -
posté dans Musique Numérique
 Jeudi, avant d'entamer la discussion sur le gros morceau de l'article 2 du projet de loi Création et Internet qui prévoit la création de l'Hadopi, les députés ont refusé d'abolir les dispositions de la loi DADVSI, et rejeté la version modifiée de la licence globale ainsi que l'ensemble des amendements qui proposaient des voies d'amélioration directe de la rémunération des auteurs ou des artistes-interprètes. A lire également : Hadopi (jour 2) : le Parti Socialiste saisira le Conseil Constitutionnel
Patrick Bloche, pourtant, avait présenté des arguments pour justifier cette version aménagée de la licence globale. "Tout artiste qui ne souhaite pas entrer dans le dispositif de rémunération créative pourra se retirer du dispositif", a-t-il ainsi insisté pour écarter l'argument de la spoliation avancée par le gouvernement et la majorité. Pour justifier que tous les internautes payent quelques euros par mois quel que soit les téléchargements qu'ils réalisent, il s'est appuyé sur le précédent de "la grande loi de 1985 (présentée par Jack Lang, ndlr) qui a créé la rémunération pour copie privée, basée sur une taxation uniforme des supports physiques et qui amène tout consommateur à payer cette rémunération quel que soit l'usage qu'il fasse de son support physique". "Quand vous payez la redevance TV, on ne vous demande pas de cocher France 2 ou France 3 si vous regardez TF1 ou M6", a secondé Didier Mathus, qui a taclé également l'argument selon lequel la répartition serait impossible : "si vous êtes capables de mettre l'ensemble du net sous surveillance pour trouver le lycéen de Clermont-Ferrand qui télécharge un titre de MGMT, vous êtes capables de trouver (les clés de répartition)" de la rémunération créative. Didier Mathus a calculé qu'avec 2 euros par mois, c'est 400 millions d'euros qui seraient apportés chaque année à l'industrie musicale, contre zéro centime apportés par la riposte graduée. Par ailleurs, les députés ont également rejeté un amendement présenté par le centriste Jean Dionis du Séjour, qui proposait d'instaurer "une licence collective étendue" pour les plateformes commerciales qui souhaitent pouvoir accéder aux catalogues des maisons de disques. Actuellement, elles doivent négocier avec chacun des producteurs, ce qui limite drastiquement le nombre des entrants sur le marché, concentre l'offre et fait dépenser beaucoup d'argent et d'énergie dans des négociations qui pourraient être évitées, au bénéfice d'une amélioration de l'offre et de l'innovaiton. L'amendement visait donc à étendre aux plateformes de streaming le régime de la licence légale appliqué sur les radios, qui permet à toutes les stations FM de diffuser toute la musique qu'ils souhaitent sans avoir à négocier l'autorisation préalable, mais en s'acquittant de la "rémunération équitable" négociée par des accords interprofessionnels. Là aussi, peine perdue. "C'est prématuré", a estimé la ministre. "Ce projet de loi vise à mettre en place un environnement sécurisé qui permettra que toutes ces offres nouvelles, diversifiées, puissent trouver leur modèle économique", a rappelé Frank Riester, le rapporteur du texte. "Laissons-nous le temps de voir comment les sociétés trouveront leur modèle économique sur Internet". "Naïf, Dionis du Séjour avait cru que ce projet de loi devait favoriser l'émergence d'une offre légale sur Internet", s'est alors amusé Didier Mathus. "On en viendrait à croire que vous n'êtes pas autre chose que le Syndicat de défense des majors du disque", a lancé le député socialiste à Christine Albanel, qui a également rejeté des amendements visant à prévoir une participation des artistes interprètes aux revenus publicitaires des plateformes comme Deezer, à présenter un rapport sur la création d'un fonds en faveur de la création musicale, à prévoir une obligation d'affichage de la part reversée aux auteurs sur le prix de vente des biens culturels. ou encore à obliger les plateformes à fournir des statisitques détaillées pour une meilleure répartition des rémunérations. Le rapporteur a rappelé sa philosophie : "ce projet de loi ne vise pas à remettre à plat toutes les répartitions de revenus entre les ayants droit, mais à developper les revenus globaux de l'offre légale". à lire aussi
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Commentaires à propos de «Hadopi (jour 2) : les députés rejettent la licence globale version 2009»
 Chaque artiste sera libre de "vendre" sa musique à un distributeur en ligne. Les deux parties s'accorderont sur la rémunération de chacun pour chaque téléchargement (gros ou petit artiste).
Aujourd'hui un groupe comme U2 ou The Police est en contrat avec un éditeur, celui-ci aura donc l'exclusivité pour proposer la musique en téléchargement sur son portail et/ou déléguer ce catalogue à un autre opérateur à l'étranger (tout comme ça se fait actuellement pour la distribution des disques, c'est pas plus compliqué que ça). Les "petits" pourront également ouvrir leur portail de téléchargement, et comme toute activité appelant une rémunération publique ils devront fournir des "preuves" du nombre de téléchargement, une sorte de comptabilité en somme. Comment crois tu que la Sacem redistribue l'argent aux artistes ? Victor Démé, est libre de choisir par quel portail(s) il souhaite être distribué ou non (négociable par sa maison de prod pour l'étranger par exemple), je ne vois pas où es le problème. L'argent de la pub sur les sites de téléchargement (avec pourquoi pas une partie de l'argent perçue via la licence globale) suffirait à financer les infrastructures (serveurs, connexion ect) comme c'est le cas pour les sites qui vivent actuellement de la pub : les Deezer, DailyMotion et autres. Sans parler des diverses formules payantes qu'ils pourraient proposer, là c'est à eux d'être inventif pour proposer des services vraiment interessant pour inciter le client à sortir son porte monnaie. bref, un autre système est possible, suffit d'y réfléchir. En tous cas ce n'est pas en préservant un model économique éculé et en sortant l'arsenal répressif que nous ferons avancer le schmilblik.  ---Comment crois tu que la Sacem redistribue l'argent aux artistes ?---
Sûrement pas en demandant aux artistes de prouver par quel distributeur ils sont passés, ni combien ils ont vendu. Donc, ce que tu proposes, c'est en gros de recréer Virgin ou la FNAC version gratuite. Et pour les artistes étrangers qui ne connaissent pas notre système, de passer par un producteur. Donc, en gros, ne rien changer. Personnellement, je télécharge (en payant) sur eMusic des trucs que je ne trouve pas en France. Je vais faire comment ? J'arrête de télécharger la musique que j'aime ? Je paye pour une licence globale que je n'utilise pas Et je paye pour de la musique que j'aime ? Ou alors, je leur demande de s'adresser à l'Etat français pour se faire régler mes téléchargements ? --- bref, un autre système est possible, suffit d'y réfléchir.--- yaka fokon ... Tu crois vraiment que personne ne se pose la question ? Tu crois que les grosses maisons de disque ne cherchent pas à faire plus de profit ? Il faut arrêter de les prendre pour des cons : bien sûr qu'ils étudient d'autres modèles économiques qui leur permettrait de maximiser leurs profits. Et si la licence globale était ce modèle, ça ferait un paquet de temps qu'elle serait en place. ---Enter ça pourrait être une piste, un site officiel à la Itunes qui posséderait tout le catalogue des maisons de prod qui voudraient y apparaitre.---
Et moi, avec mes trois morceaux composés à la va-vite, je pourrais y être ? Et je toucherais des sous parce que mes potes, les potes de mes potes et toute leur famille, on aura lancé des robots de téléchargement ? Et ceux qui n'apparaissent pas dans le site ? On fait quoi ? On ne le rémunère pas ? Et un site officiel à la iTunes, il est obligé d'accepter n'importe quelle musique ? Ou alors, il fait une sélection ? Et comme tous les téléchargements se font à partir de ce site, qui c'est qui paye les serveurs et les fibres optiques pour télécharger ? ah parce qu'avec la loi actuelle tu toucheras quelque chose? j'avais pas compris ça.
Alors après c'est sur que si personne ne veut réfléchir à une solution pour les "petits" artistes.. Concrètement tu proposes quoi pour eux? j'ai pas souvenir de t'avoir lu sur ce sujet? Et puis si la chanson est payante tes potes même avec des robots ils te payeront ta chanson. Le pire dans tous ça c'est que les ARTISTE et INTERPRETE se font berné !!! Ils defendent l'Hadopi pour le comptes de majors :
un artiste aujourd'hui touche moin sur 1 track vendu en numérique que sur un CD ???? pourtant il y a moin de frais ??? mais comme les majors ont fait signé des contrat avant l'ere du numérique où il prévoyait des abattements sur ce type de média, les artistes sont bloqués !! - J'ai suivi tous les débats, je suis moi meme un artistes qui vend mais a pourtant du mal à boucler ses fins de mois. Ce qui ressort de tous ça, c'est que la gauche defend ARTISTES, INTERPRETES et petits PRODUCTEURS contre la droite qui elle se trouve clairement du cotés des MAJORS, GROS PRODUCTEURS et EDITEURS !!!! Tous les amendements proposé pour la gauche en faveur des artistes ou auteurs interpretes ont étaient rejetés en blocs par la droite : Par exemple l'affichage des parts de chacun sur la vente d'un track numérique pour savoir ce qui est vraiment reversé à chacun ?? ou l'évolution de la SACEM ( qui se gave trop a mon avis et bloque les artistes ) pour qu'elle récupére l'argents des radio FM ou streamings ou plateforme streaming au prorata réel de chaque écoutes ou passages radio !! et bien non on doit rester dans le formats actuel soit un forfaits où les plus grands s'en mettent plein les fouilles meme si il ne sont jamais passé sur tel ou tel radio !! ET POURTANT en tant qu'artiste je trouverai cette lois 10 fois mieux que l'HADOPI. Ou encore rejeté l'amendements sur les producteurs qui bloques leurs artistes sur le numérique, où il était questions de définir qu'elle est vraiment le role du producteur afin que les artistes puissent casser leur contrats si ils sont mal exploité !!! - Tout comme la crise actuel, triste de voir ou l'argent va reellement !! Soit tout en haut et où les repésantant de nos gourvernements cautionne encore ça !!! STOP les artistes commencent a se réveiller !! Dites vous qu'il y a beaucoup plus d'artistes qui vivent avec moin que le smic que d'artistes vivant réellement de leurs musiques !! La meilleures des solutions, et pas seulement pour la musique, parce qu'il y a de plus en plus de gens qui s'enrichissent en creant de la pauvreté, serait un salaire maximal, des qu' il ai dépassé le reste est divisé pour ceux qui sont en bas de l'echelle des salaires ... OUI je sais : douce utopie !! mais qui sait, vu comment tourne le monde avec la crise et le capitalisme, peut etre ,comme lors de notre bonne vielle révolution française, le peuple sera t'il contraints de changer les choses. Commencez par baisser le prix de la musique en france et filer une + grande part d'argent aux artistes (ça en fera moins pour les parasites nantis), et puis dégraissez le mammouth aussi au passage (comme cela a lieu dans la plupart des métiers et entreprises) ...
---ah parce qu'avec la loi actuelle tu toucheras quelque chose? j'avais pas compris ça. ---
C'est sûr que tu n'avais pas compris, parce que la loi ne dit pas ça. Mais il faut arrêter le téléchargement illégal si on veut que le téléchargement légal décolle. Tant que tu pourras te procurer gratuitement de la musique, qu'elle soit d'un groupe local ou d'un chanteur international, pourquoi veux-tu que les gens achètent ? ---Et puis si la chanson est payante tes potes même avec des robots ils te payeront ta chanson. --- Il y a une différence entre mes potes qui payent 10 centimes à chaque fois qu'ils lancent un téléchargement et mes potes qui ont payé 5 euros dans le mois et qui ne paieront pas plus s'ils lancent 5000 téléchargements. et puis enter t'es si bon pour dire aux autres pourquoi cela ne va pas...alors vas-y on écoute/lit tes propositions.
Si ta proposition c'est comme avant;alors épargnes-toi le cal au doigts...Puisque pour la plupart d'entre nous on a assimilé le message gouvernemental qui dit la crise...patati patata , faire des efforts financiers (sur les salaires) ,cesser de vivre au dessus de nos moyens etc. Alors va falloir faire des efforts financiers parce que c'est la crise et les français ne doivent/peuvent plus vivre au-dessus de leurs moyens et etc blabla. En fait c'est pénible de discuter ici finalement, la plupart des post sont hyper agressifs. Mais en fait c'est vrai, surtout il ne faut rien changer, protéger les majors, fliquer toujours plus les gens et tout ira bien. Bonne continuation...
Moi je pense qu'un système de gratuité de la musique est possible via une licence globale. Je pense aussi que ce serait infiniment plus intelligent de consacrer l'argent du contribuable à chercher un model permettant à chacun de découvrir et d'écouter de la musique gratuitement plutôt que que de l'employer à jouer les big brothers pour préserver un système qui profite aux maisons de disque avant tout. D'ailleurs le système est dans les cartons depuis 2006 mais les majors font un tel lobbing pour ne pas perdre leurs privilèges que ça ne passera jamais, faut dire qu'ils ont un écho tellement important auprès de la majorité que ça en devient inquiétant. Je n'achetait presque plus de disques depuis des années, et j'en achèterai encore moins le jour où cette loi sera adoptée. Et tant pis si je ne découvre plus de groupes, que je ne vais plus les voir en concert ni ne les fait découvrir à d'autres personnes. C'est ça favoriser la création qu'on nous dit... Soit ! @ kukrapok
action >>> Reaction et une petite blague pour détendre l'atmosphère actionnaires >>>> réactionnaires (c'est facile je sais...) ;-)) Enfin un qui a tous suivis, je suis entièrement en accord avec toi, les institutions existent pourtant bien (SACEM, SNEP, SCPP) pour défendre les compositeurs, les éditeurs et producteurs pas "petit" mais indépendants (qui ne dépendent pas d'un groupe de financier ou d'actionnaires) et qui travail encore des projets sur 4 ou 5 ans, pas comme les financiers qui récupère le projets une fois qu'il est mûr pour le presser rapidement et ce faire un max.... Internet au niveau mondiale laisse émerger de nouveau shéma, comme les agrégateurs par exemple encore faut il que eux aussi résiste au assauts des financiers afin de rester équitablent avec tous leur clients.
 @enter
Je vois que tu es en forme et tant mieux. Imagine que des sites te proposent de teléchargé à volonté pour 5 euro,imagine que ces sites contriburaient à la rémuneration des artises,auteurs,etc,imagine que ces sites ou viendrait des milliers que dis-je des millions d'internautes,imagine que les sociétés de pub toujours friandes du bénefice qu'elles pouraient dégager veuillent payer voir se battre pour etre sur ces sites,imagine que l'argent de ces meme sociétés de pub payeraient les artistes,auteurs,ect,imagine que tout le monde serait gagnant,internautes et artistes et les créateurs de logiciel,etc,il suffirait que le système qui à l'heure actuel est dépassé soit remodelé complètement. Tu crois peut etre que je vis dans un autre monde,non,mais juste cette envie que finalement il y est un libre échange et non ce mot affreux"piratage". Imagine que finalement ce système émerge,car rien est impossible il suffit juste d'avoir de la volonté chose qui à mon sens serait bien. L'ère numérique est en marche,la création ne demande qu'à s'exprimer et non etre muselée par des lois qui au final ne servent à rien ou presque. Parfois c'est ce genre d'idée sogrenu qui font qu'un jour elle le sont moins. Cela va de soit que ce n'est surement pas les MAJORS qui proposeront cela car ils ne pensent qu'à eux puis aux autres,là est toute la nuance mais je suis convaincu que cela existera un jour... ---ah parce qu'avec la loi actuelle tu toucheras quelque chose? j'avais pas compris ça. ---
C'est sûr que tu n'avais pas compris, parce que la loi ne dit pas ça. Mais il faut arrêter le téléchargement illégal si on veut que le téléchargement légal décolle. Tant que tu pourras te procurer gratuitement de la musique, qu'elle soit d'un groupe local ou d'un chanteur international, pourquoi veux-tu que les gens achètent ? C'est sur qu'en faisant du répressif les ventes vont décoller. Ça a bien marché avec DADVSI, ne changeons surtout rien tu as raison. C'est un faux argument de dire qu'il faille d'abord arrêter le téléchargement illégal pour que le téléchargement légal décolle. Comme dans les mois a venir la vente de CD va continuer a baisser l'offre légale ne se développera jamais... C'est sur que Itunes et Emusic dont tu parlais ,et qui propose des prix loin en dessous de tout le monde 22 € les 90 chansons (ce qui revient à 25 centimes le morceaux soit 4 fois moins cher qu'Itunes) ne s'en sorte pas, ce sont des philanthropes qui perdent de l'argent sur chaque chansons pour promouvoir les artistes... Itunes a vendu plus de 2 milliards de chansons et 500 millions d'apps et pourtant on peut toutes se les procurer gratuitement, la preuve que y a des gens qui sont prêt a payer et ne pas tout faire pour avoir "gratuitement" quelquechose ---Et puis si la chanson est payante tes potes même avec des robots ils te payeront ta chanson. ---
Change de potes si tu trouves que ce sont des escrocs.. Et puis je reviens sur Emusic pourquoi ne pas étendre leur modèle à un catalogue plus fourni?Il y a une différence entre mes potes qui payent 10 centimes à chaque fois qu'ils lancent un téléchargement et mes potes qui ont payé 5 euros dans le mois et qui ne paieront pas plus s'ils lancent 5000 téléchargements.  KUKRAPOK
sI TU TROUVES QUE CERTAINS POSTS SONT AGRESSIFS C'EST QUE TOI, TU ES UNE GROSSE LOPE: ARRETEZ DE VOUS MASTURBER ! DESCENDONS DANS LA RUE !!!!!!! @severe @carmath je crois que c'est vous qui etes dans le vrai. Ca sent le souffre. Dans un mois il est fort probable que la loi hadopi soit tombé dans l'oubli le plus total. Le 19 mars ne sera pas une manifestation comme les autres. Ca va péter... pour hadopi, pour la crise économique, pour les licenciement en pagaille, pour la vie chère.... La colère est palpable.
Durant cette manif hors norme il devrait y avoir quelques symboles mis à mal, les banques, les institutions de l'état (préfecture, police..). C'est triste mais c'est le reflet de la réalité. Après, parler de guerre n'est pas non plus sans fondement. Outre le sentiment que notre joli petit monde est au bord du gouffre on pourrait dire que nos elites vont peut-être reproduire les schèmes post 1929. Après tout quoi de mieux qu'une bonne guerre pour remettre les pendules à l'heure ? Et puis pour ceux qui ont compris comment fonctionnait le monde, il est évident que les puissants préférent fabriquer l'évènement que de le subir. Le 11 septembre en est l'exemple le plus marquant (à ce sujet voyez absolument le documentaire 911 mysteries, le mieux fait et le plus édifiant sur les manipulations de nos élites bien pensantes).  @fabrutus
Le 11 septembre en est l'exemple le plus marquant (à ce sujet voyez absolument le documentaire 911 mysteries, le mieux fait et le plus édifiant sur les manipulations de nos élites bien pensantes..
Et c'est reparti! La théorie du complot. Moi je l'ai vu cette daube, je pèse mes mots. A voir aussi cette démonstration sur la soit-disant "affaire du Pentagone"...ICI C'est totalement hors sujet, mais tous les moyens sont bons pour revenir toujours à la même chose. C'est lassant.  Pour l'instant on en est à essayer de défendre nos libertés individuelles mises à mal et de plus en plus. Un exemple concret...la délation remise au goût du jour. A Marseille le "cas du responsable de la Communauté d'Emmaus, mis en demeure de dénoncer aux forces de l'ordre les noms de ses "compagnons" "ayant une consonance étrangère hors espace Schengen"??? Tout ceci dans la quasi indifférence générale....... Alors "la théorie du complot"... On passe à autre chose de plus concret, et de plus réel. ps ceci n'engage que moi...bien sûr! reps...METALNEVERDIE...fait une totale obsession sur la masturbation, intellectuelle ou pas.???? ---(à ce sujet voyez absolument le documentaire 911 mysteries---
Excellent. Je ne sais plus si c'est dans ce documentaire ou dans la théorie de l'autre allumé de Messan, il y avait la comparaison avec l'avion qui avait percuté l'Empire State Building et "la preuve que ce n'est pas clair avec le WTC, c'est que l'Empire State Building ne s'était pas effondré". En oubliant juste de préciser que les avions qui avaient percuté le WTC pesaient 100 tonnes, avaient une longueur de 45 mètres et embarquaient 40.000 litres de kérozène, alors que celui qui a percuté l'Empire State Building pesait 20 tonnes, mesurait une longueur de 15 mètres et contenait au max 4.000 litres d'essence. Bref que tout ne soit pas connu sur les attentats du 11 septembre, c'est certain, mais de là à imaginer des histoires sur la volonté d'un Etat de détruire des immeubles et de tuer des citoyens innocents, il y a un pas un peu hard à franchir. ---Comme cette loi est présentée dans l'urgence, je conclu donc qu'il est urgent d'attendre.---
Cette loi n'est pas plus urgente que celle sur la réforme de l'audiovisuel. Il y a un outil, à disposition du gouvernement, qui permet d'accélérer l'adoption d'une loi en évitant un aller-retour entre le Sénat et l'Assemblée. Mais la loi ne préciser pas quels sons les cas d'urgence. D'un autre côté, nous avons un Président qui ne supporte pas bien les débats d'idées et les échanges. D'ailleurs, quand il était député, il n'a posé aucun amendement et est intervenu à la tribune pendant moins d'une heure. En 12 ans. Donc, il profite de cet outil de la notion d'urgence pour raccourcir ces débats qui le gonflent. Manque de bol, il en a tout à fait le droit.
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Le putsh de décembre 2005 n'a pas eu lieu. Les députés socialistes, qui étaient parvenu par surprise à faire voter un premier volet de la licence globale par l'Assemblée Nationale à la veille de Noël, n'ont pas réussi à opposer leur "contribution créative" à la riposte graduée prévue par le projet de loi Création et Internet. Mais ils n'y croyaient tellement pas qu'ils n'ont pas pris la peine de demander de scrutin public. Le rejet s'est fait à main levée.
Vu que la loi va couter au bas mot 70 millions d'euro pour ne rien apporter à la création on pourrait les utiliser pour créer/héberger ce type de site. Ensuite avec un abonnement payant ou payant au titre a des prix assez bas. (vu que les couts de productions seraient mutualisés et je te renvoie au mode de fonctionnement de l'app store pour voir le succes d'application à bas prix). Et la aucun problème pour gérer le partage des revenus et ça aurait l'avantage de rémunérer justement ton musicien africain.
Alors certes ça ne combattrait pas le piratage directement mais ça permettrait une offre légale digne de ce nom.