Le Parlement européen réintroduit l'amendement Bono au Paquet Télécom
Guillaume Champeau -
publié le Vendredi 06 Mars 2009 à 16h27 -
posté dans Société 2.0
![]() Supprimé par Nicolas Sarkozy lorsqu'il présidait l'Union Européenne, l'amendement Bono qui s'oppose à la mise en oeuvre de la riposte graduée par la seule autorité administrative, et donc au projet de loi Création et Internet, a été réintroduit par la commission de l'industrie du Parlement européen, à l'occasion de la seconde lecture du Paquet Télécom. Le député européen socialiste Guy Bono nous apprend que son célèbre amendement 138 anti-riposte graduée, qui avait été supprimé sous la présidence française de l'Union européenne par Nicolas Sarkozy alors qu'il avait été adopté par 88 % des députés européens, a fait son grand retour au Paquet Télécom. Le texte prévoit que les Etats membres ne peuvent pas enfreindre les libertés fondamentales des internautes, à commencer par l'accès à Internet, sans ordre signé d'un juge. Une disposition redoutée par la France, qui sait son projet de loi Création et Internet totalement incompatible, puisque l'Hadopi vise justement à contourner l'ordre judiciaire en remettant à une autorité administrative le pouvoir de suspendre l'accès à internet des citoyens français Lors de la deuxième lecture du Paquet télécom qui se déroule actuellement au Parlement européen, l'amendement 138 a été réintroduit par la rapporteur Catherine Trautmann, sous le numéro 46. "Le Parlement européen a réintroduit par la porte démocratique ce que Sarkozy avait fait sortir par la fenêtre diplomatique !", résume Guy Bono, qui avait toujours promis que la disposition serait de nouveau votée au Parlement européen. L'amendemnet devra être confirmé en séance plénière, ce qui ne devrait pas être un problème. Mais le vote n'interviendra pas avant plusieurs semaines, alors que le texte de la loi Création et Internet doit être adopté par l'Assemblée Nationale dès ce mois-ci. Le député Bono estime que "le Parlement européen montre une nouvelle fois qu'il fait primer le citoyen face aux intérêts des industries du divertissement", et assure que "l'Europe ne laissera pas l'UMP piétiner les droits fondamentaux des citoyens français". à lire aussi
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Commentaires à propos de «Le Parlement européen réintroduit l'amendement Bono au Paquet Télécom»
Bonsoir !! Je ne comprend pas très bien la réactions de certaines personnes . Si vous utilisez le net pour votre travail ou pour gérez votre site web ou se trouve le problème??? Vous n'avez rien a craindre a moins bien sur que votre travail soit une activité tel que le Piratage (download de films ou lieu d'aller aux vidéo-club du coin ) et autres .De plus la réaction et normal quand ,vous allez l'air n'ignorez les chiffres officiel.
Sur l'année 2008 et cet seul année 3132 vidéo-club en France on mit la clés sous la porte. Cela fait combien de personnes qui ont perdu leur emplois sais simple pour avoir travailler dans le secteur sais 4 personnes par vidéo-club donc 3132*4 = 12528 personnes. Des cotisation pour la caisse de sécu ,celle de la retraite et autres qui n'entrent plus!! S'en compter les charges versé par sais entreprises .Et le cout pour L'assedic . Plus le faite que sais gens ont des crédit et autres! Le problème se sont les internautes nous, vous, les autres d'autres!! Nous avons abusé a outrance d'un nouvel outil de communications enfermer chez nous dans notre bulle s'en nous souciez des répercutions extérieurs. Alors nous avons des discourt du genre " Oui mais eux ils gagnent plein de sous ect ect " Vous êtes qui pour vous permettre de dire tel ou tel personnes gagne trop d'argent alors je le vol ??? Car oui sais bien cela dont il ai question et de rien d'autres !!! Vous faites comme tout le monde je suppose si un jour quelqu'un vient dans votre magasin ou chez vous pour vous volée ,ben " Allo !! La police j'ai besoin d'aide " Après il y a le OUI mais sais trop chère!!! Ben simple vous avez des sous ,vous achetez !! Pas de sous on achète pas!! Personne et derrière vous avec un couteaux pour vous forcer a faire une vidéo-thèque de 100 DvD ou une collection de 2000 MP3. Sais uniquement par plaisir !!! Alors stop cette petite hypocrisie a sens unique a dire marre de la répressions ,car tous les actes des internautes ont une répercutions sur le monde extérieur et un cout que l'ensemble de la société devra payer et paye déjà!!! 'Saak', le 01/01/1970 - 01:00 Alors stop cette petite hypocrisie a sens unique a dire marre de la répressions ,car tous les actes des internautes ont une répercutions sur le monde extérieur et un cout que l'ensemble de la société devra payer et paye déjà!!!Tiens encore un vidéo-club, qui est persuadé que la loi Hadopi, pourrait remonter le chiffre d'affaire de sa petite boutique ... Avec ou sans Hadopi, c'est foutu la location de films en boutique de DVD, plus personne ne veut se déplacer aujourd'hui. Hodapi ne vous sauvera pas de la mort certaine. Au contraire, la VOD, que veut promouvoir l'Hadopi, vous tuera encore plus vite et définitivement. Au fait, bonjour et bienvenue sur ce forum, mais ce n'est pas ici que tu vas trouver du réconfort à ta détresse (explicable) devant la baisse de fréquentation et du chiffre d'affaire de ton magasin... 'Natasha', le 01/01/1970 - 01:00 'Saak', le 01/01/1970 - 01:00 Alors stop cette petite hypocrisie a sens unique a dire marre de la répressions ,car tous les actes des internautes ont une répercutions sur le monde extérieur et un cout que l'ensemble de la société devra payer et paye déjà!!!Tiens encore un vidéo-club, qui est persuadé que la loi Hadopi, pourrait remonter le chiffre d'affaire de sa petite boutique ... Avec ou sans Hadopi, c'est foutu la location de films en boutique de DVD, plus personne ne veut se déplacer aujourd'hui. Hodapi ne vous sauvera pas de la mort certaine. Au contraire, la VOD, que veut promouvoir l'Hadopi, vous tuera encore plus vite et définitivement. Au fait, bonjour et bienvenue sur ce forum, mais ce n'est pas ici que tu vas trouver du réconfort à ta détresse (explicable) devant la baisse de fréquentation et du chiffre d'affaire de ton magasin... alors la encore tu devrais parler juste pour toi et pas pour les autres ,beaucoup aiment encore se déplacer. 'Sabinou', le 01/01/1970 - 01:00 à�a fait plaisir de voir que coolredak reçoit des réponses posées et calmes, en d'autres lieux les insultes auraient volé gaiement. Je vais donner une illustration : moi. Si on me coupe internet je perds : - l'accès au téléphone (dégroupage total) - un revenu mensuel : j'ai monté un joli réseau de sites web que j'anime pendant 2h chaque soir pour me faire un second revenu, sans connexion, en deux mois ça s'évanouit. - l'accès aux administrations et à ma banque (mes horaires de boulot = leurs horaires d'ouverture, impossible de s'y rendre, vive les télétransmissions et consultations en ligne) Je considère que internet fait partie des moyens de communication, et que pouvoir communiquer est reconnu comme un droit fondamental, donc ça se tient. oui c'est vrai ça fait plaisir ça prends du temps mais on y arrives et certains ici ont toujours été correct . sinon je comprends que pour certains internet peut devenir indispensable mais je suis désolé de vous dire a part ceux qui travaillent avec le web en ayant un site par exemple , que internet pour moi n'est pas une liberté fondamentale , tout le monde a un portable donc le téléphone pas de soucis , consulter ses dossiers on peut le faire dans les bornes des diverse administrations , consulter son compte bancaire pareil suffit d'aller a la banque ou d'appeler le sevice en ligne , voir recevoir par texto , recevoir ses mails maintenant sur téléphone c'est sans problème aussi en plus si c'est crucial c'est plus rapide je ne recomande pas un retour papier pour les impots c'est déja le cas et si il y a des emplois pour cela ,ça ne me dérange pas et meme si tu envoies par internet il faut quand meme quelqu'un qui vérifies ton envoie. internet est une formidable évolution et j'aurais du mal a m'en passer je pense si on me le coupe mais ce n'est pas une liberté fondamentale ou alors loin aprés les autres a la limite . 'Natasha', le 01/01/1970 - 01:00 Tiens encore un vidéo-club, qui est persuadé que la loi Hadopi, pourrait remonter le chiffre d'affaire de sa petite boutique ...'coolredak', le 01/01/1970 - 01:00 alors la encore tu devrais parler juste pour toi et pas pour les autres ,beaucoup aiment encore se déplacer.On se demande bien pourquoi alors, vous venez vous réunir ici, pour essayer de nous faire pleurer sur le sort de vos vidéo-clubs ? 'Natasha', le 01/01/1970 - 01:00 'coolredak', le 01/01/1970 - 01:00 alors la encore tu devrais parler juste pour toi et pas pour les autres ,beaucoup aiment encore se déplacer.On se demande bien pourquoi alors, vous venez vous réunir ici, pour essayer de nous faire pleurer sur le sort de vos vidéo-clubs ? Il y en a qui devraient bien télécharger des cours de Français et d'orthographe. Ce ne serait pas un trop et là Hadopi ne les punirait surement pas!
'coolredak', le 01/01/1970 - 01:00 internet est une formidable évolution et j'aurais du mal a m'en passer je pense si on me le coupe mais ce n'est pas une liberté fondamentale ou alors loin aprés les autres a la limite .Pour rappel pour les ignares la liberté fondamentale qui est bafouée c'est le droit à une justice équitable et objective. Le reste c'est juste pour faire diversion. La justice est un instrument qui est utilisé dans nombre de litiges, des confit de voisinage jusqu'à la justice pénale. Cet outils peut présenter certains défauts mais demander des sanctions en l'absence d'un juge c'est nier l'État de droit. Pour les vidéo club ce sont des mort en sursis. Avec les accés satellites en bidirectionnel à terme même les zones les plus merdiques auront un débit correct pour la VOD. Entre temps si ils avaient été moins cons, ils auraient essayés de profiter de la dématérialisation pour profiter des imperfection du réseau de distribution. Aujourd'hui tous le monde à dans sa poche assez de mémoire pour transporter des films en dématérialisé. Ce qui est dommage est que ce concept à été tué par l'imposition de l'achat de nouveau matériel et la non interopérabilité. Un système simple aurait permis la diversification des contenus distribué et limité le risque de non vente par des disques épuisés en boutique. Au japon certaine boutique d'acces au net laissent en libre distribution des manga, des contenus vidéo, des jeux pour leur clients qui paieront selon le temps passé en boutique voire proposent aussi une douche. Ce concept est quasiment impossible à importer en France du fait des ayant droit. Comme quoi les emplois perdu le sont souvent aussi par la frilosité des ayant droits pour tuer les business model efficaces et les rendre peut attractifs. ---Cet outils peut présenter certains défauts mais demander des sanctions en l'absence d'un juge c'est nier l'État de droit.---
Et quand tu es licencié pour faute lourde, en l'absence de tout juge, c'est une négation de l'Etat de droit ? Et quand tu te prends un PV pour stationnement interdit, en l'absence de l'intervention d'un juge, c'est une négation de l'Etat de droit ? Et quand un restaurant se prend une fermeture administrative avec effet immédiat, c'est une négation de l'Etat de droit ? ---il suffit que tout le monde saisisse le tribunal administratif de son ressort d'un Recours pour Excès de Pouvoir à la première lettre reçue--- Petit bémol : la juridiction de recours sera décidée par le Conseil d'Etat. Et rien ne dit que le recours sur la validité des avertissements sera admissible (un avertissement n'est pas une sanction). Donc avec ta solution, l'Etat paiera des secrétaires avec nos impôts pour foutre tes courriers à la poubelle. ---l'accès au téléphone, à la CAF, au Pole Emploi, aux mails, aux impôts, à ta banque, c'est pour faire joli ? --- Je vais encore me faire traiter d'empêcheur de tourner en rond, mais il faut arrêter de dire des conneries. Aux dernières nouvelles, il y a 60% des français qui sont connectés à Internet. Donc ipso facto 40% qui ne le sont pas. Soit quasiment 1 français sur 2. Mais pourtant, ils arrivent à communiquer avec le Pôle Emploi, leur banque, la CAF ... Donc les gens qui pensent que la communication avec le monde extérieur passe uniquement par Internet devraient un peu sortir de leur cocon. ---Que se passe-t-il si cet amendement est voté entre le vote en France d'Hadopi et la saisine du CC--- Le "Paquet Telecom" est une directive, donc un but à atteindre. Donc une réponse en plusieurs volets : 1) Le Conseil Constitutionnel vérifie la conformité d'une loi par rapport à la Constitution française et uniquement la Constitution française. Les conformités par rapport à des directives européennes ne sont pas de son domaine de compétente. 2) Les directives européennes n'ont de valeur que lorsqu'elles sont retraduites en droit national. Et en plus, elles ne sont que "buts à atteindre". Donc, rien n'empêche un Etat de voter des lois inverses à une directive européenne en expliquant qu'il s'agit d'une mesure transitoire, mais que promis-juré, dès que ça ira mieux, il se remettra dans le sens des rails. ---, il s' affaiblit par rapport aux autres pays qui eux respectent les conventions européennes en vigueurs. --- Sauf qu'aucun pays de l'UE ne respecte la totalité des directives. Et que les traités internationaux prévoient toujours des exceptions "cette clause européenne est valable sauf dans un rayon de 40 km autour de Bilbao ..." (exemple fictif). ---j'espere que vous etes pas sérieux quand vous pensez qu'internet est une liberté fondamentale. Bien sûr que si.--- Quel Internet ? Celui qui te permet de t'informer ? Ou celui qui te permet de piller illégalement des créations culturelles ? ---Il me semble que font partie des libertés fondamentales le fait de consulter ameli.fr pour suivre son dossier sécu, de consulter son compte en banque, d'y faire des opérations de virement, voire pour ceux qui possèdent un portefeuille titres,--- Alors bats-toi pour que les 40% de Français qui n'ont pas Internet puissent y avoir accès plutôt que de te battre pour que 40% d'internautes puissent s'amuser à piller de la musique ou des films. ---Si on me coupe internet je perds : - l'accès au téléphone (dégroupage total)--- Réflexion en cours : comment couper temporairement Internet sans toucher au téléphone ou à la télé. Mais ça ne devrait pas être trop compliqué. ---- un revenu mensuel : j'ai monté un joli réseau de sites web que j'anime pendant 2h chaque soir pour me faire un second revenu, sans connexion, en deux mois ça s'évanouit.--- Moi, j'ai une camionnette pour mes besoins professionnels. J'évite juste de faire des conneries avec car mon activité professionnelle en dépend. Et toi ? Tu juges que ton activité professionnelle passe après ton besoin de télécharger illégalement de la musique ? ---- l'accès aux administrations et à ma banque (mes horaires de boulot = leurs horaires d'ouverture, impossible de s'y rendre, vive les télétransmissions et consultations en ligne)--- Encore une fois : ils font comment les 40% de Français qui n'ont pas Internet ? 40% des Français n'ont pas Internet. 83% des habitants de la Terre n'ont pas Internet. Vous me faites bien rire : vous déclarez qu'Internet est une liberté fon-da-men-ta-le. Pourtant je ne vois aucun d'entre vous se battre pour que 100% de la population française et même mondiale ait accès à Internet. Par contre, je vous vois vous battre pour qu'on ne vous coupe pas pendant 1 ou 2 mois le droit de piller le travail des autres. 'coolredak', le 01/01/1970 - 01:00 j'espere que vous etes pas sérieux quand vous pensez qu'internet est une liberté fondamentalePour moi c'est un nouveau sens au même titre que l'ouie ou l'odorat. J'estime que oui, me condamner à la surdité pendant 2 mois à un an est une atteinte à mes droits fondamentaux. Ce qui n'empèche pas les sourds d'être capables de faire leurs déclarations d'impots, leurs démarches administratives, de travailler ... 'enter', le 01/01/1970 - 01:00 Et quand tu es licencié pour faute lourde, en l'absence de tout juge, c'est une négation de l'Etat de droit ? Et quand tu te prends un PV pour stationnement interdit, en l'absence de l'intervention d'un juge, c'est une négation de l'Etat de droit ? Et quand un restaurant se prend une fermeture administrative avec effet immédiat, c'est une négation de l'Etat de droit ? De plus le nombre de faux positifs dans ces cas est infimes par rapport à ceux que tu peux trouver si tu cherches à identifier un coupable par adresse IP. Le problème n'est pas seulement l'absence de juge, déjà existante dans les exemples que tu cites, mais la combinaison de l'absence de juges, de la faiblesse des preuves, et de l'importance de la punition. 'enter', le 01/01/1970 - 01:00 Moi, j'ai une camionnette pour mes besoins professionnels. J'évite juste de faire des conneries avec car mon activité professionnelle en dépend. Et toi ? Tu juges que ton activité professionnelle passe après ton besoin de télécharger illégalement de la musique ?'enter', le 01/01/1970 - 01:00 Vous me faites bien rire : vous déclarez qu'Internet est une liberté fon-da-men-ta-le. Pourtant je ne vois aucun d'entre vous se battre pour que 100% de la population française et même mondiale ait accès à Internet. Par contre, je vous vois vous battre pour qu'on ne vous coupe pas pendant 1 ou 2 mois le droit de piller le travail des autres.Et je me bats pour l'accès internet de tous, à mon niveau, entre autre en luttant contre le filtrage et le controle du net. (enter @ 09/03/2009, 10:08) *
Moi, j'ai une camionnette pour mes besoins professionnels. J'évite juste de faire des conneries avec car mon activité professionnelle en dépend. Et toi ? Tu juges que ton activité professionnelle passe après ton besoin de télécharger illégalement de la musique ? Et si on t'emprunte ta camionette sans ton autorisation, pour se flasher 15 fois par un radar et que tu perds ton permis sans possibilité de le récupérer avant un an minimum, tu trouveras toujours que c'est normal ? Un truc qui marchait très bien pour les voitures bélier était de voler une voiture lui poser les plaques d'une autre voiture même marque même couleur repérée sur le parking d'un hypermarché et de réaliser le casse. Heureusement que les policiers ne se contentaient pas de foutre le propriétaire du véhicule en prison. En Parlant de ça! téléchargez le nouvel album de Cerrone gratuitement et légalement cette semaine sur www.cerrone.net !!!
@Mattchaos
tu va loin la plus grande invention de l'humanité waouh plutot l'invention la plus importante des geeks a la limite ;-) Parce que je pense que tu ne perçois pas pleinement ce que signifie cette invention, couplée au téléphone portable et à quelques améliorations domotiques.
Internet disponible partout ou tu vas, c'est une connection directe et permanente de ton être sur une source d'information mondiale, plus vaste que ce que te fournis n'importe quel sens, une somme de connaissance plus importante que n'importe quelle bibliothèque. La bibliothèque d'Alexandrie dans ta poche ! En rendant accessible depuis le net tous les objets déjà "programmable" de ta vie quotidienne, tu acquiert non seulement un sens supplémentaire, mais un "muscle" supplémentaire, c'est une zapette universelle, utilisable depuis n'importe quel point du globe. Certes beaucoup de ce savoir et de ce pouvoir relève du gadget, mais ça demeure énorme dans ses possibilités. ---Pour moi c'est un nouveau sens au même titre que l'ouie ou l'odorat.---
Et ça ne te gêne pas que plus de 80% de la population mondiale soit "sourde" ou "aveugle" ? Quelles sont tes actions pour changer les choses ? ---Et je me bats pour l'accès internet de tous, à mon niveau, entre autre en luttant contre le filtrage et le controle du net. --- Non, tu te bats pour que quelques aristocrates technophiles conservent leurs privilèges, c'est-à-dire celui de faire n'importe quoi en estimant qu'ils n'ont de compte à rendre à personne. ---De plus le nombre de faux positifs dans ces cas est infimes par rapport à ceux que tu peux trouver si tu cherches à identifier un coupable par adresse IP.--- Tu te bases sur quelles statistiques pour dire ça ? Est-ce que tu sais quelles sont les méthodes que vont employer les agents de l'Hadopi ? 'enter', le 01/01/1970 - 01:00 ---Et je me bats pour l'accès internet de tous, à mon niveau, entre autre en luttant contre le filtrage et le controle du net. --- Non, tu te bats pour que quelques aristocrates technophiles conservent leurs privilèges, c'est-à-dire celui de faire n'importe quoi en estimant qu'ils n'ont de compte à rendre à personne.
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