La taxe pour copie privée sur les FAI arrive par la petite porte
Guillaume Champeau -
publié le Mercredi 19 Novembre 2008 à 13h40 -
posté dans Société 2.0
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Qu'à cela ne tienne, s'ils ne peuvent pas entrer par la grande porte, ils passeront par la fenêtre. Les lobbys et les députés viennent de trouver une parade. Si la loi sur l'audiovisuel public que présente Christine Albanel est votée, les opérateurs de télécommunication devront verser une taxe de 0,9 % sur leur chiffre d'affaires pour compenser la perte des revenus de France Télévisions engendrée par la suppression progressive de la publicité. Mais à perimètre constant, il devrait y avoir un trop-perçu. Une aubaine. Le député Frédéric Lefebvre, porte-parole du groupe UMP et soutien inconditionnel de la riposte graduée, a proposé qu'un nouveau fonds de soutien pour la culture soit créé et alimenté par l'excédent des revenus générs par les taxes sur les opérateurs mobiles et internet. Une idée qu'il avait déjà soulevée en septembre dans le cadre des Assises de la Création qu'il appelle de ses voeux. "Il faut débattre de l'instauration d'un fonds en faveur de la création qui serait alimenté par les contributions du monde de l'Internet et des télécoms, une fois réalisée la compensation à l'euro prêt de la suppression de la publicité dans le service public", proposait-il. Interrogée par le Président d'Universal Music France Pascal Nègre à l'occasion d'un dîner avec les professionnels de l'audiovisuel, la ministre de la Culture Christine Albanel a sans surprise indiqué qu'elle y était favorable. A l'image de la taxe pour copie privée, dont un quart du montant est réservé au financement d'actions culturelles, ce type de taxe permet au ministère de ne pas avoir à piocher lui-même dans son budget pour financer la culture, en déportant une partie du subventionnement sur des recettes privées, au bénéfice d'acteurs privés qui décident eux-même de leur affectation. à lire aussi
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Commentaires à propos de «La taxe pour copie privée sur les FAI arrive par la petite porte»
@Bazzzoukk; pour répondre vite et bien, le téléchargement illégal est pour moi:
- le seul moyen d'accéder à ce qui est introuvable ailleurs (Tiens, un lien pour acheter "Le Graphique de Boscop" en ligne), - un bon moyen de découvrir les films avant de claquer 8€ pour aller voir une bouse, - parfois le seul moyen de lire un DVD légalement acquis, - le seul moyen de revoir un reportage d'Arte plus de 7 jours après sa diffusion. Je veux bien acheter!! Le problème, c'est que tous les sites de VOD ou d'achat de vidéo REFUSENT de me vendre leur contenu multimédia. Tu comprends le mot "REFUSENT"?? Les archives soi-disant "pour tous" de l'INA: ça NE FONCTIONNE PAS. La VOD d'Arte: ça ne fonctionne pas non plus. J'achète un DVD: une fois sur deux je NE PEUX PAS le lire! Concernant la musique, une offre légale de fichiers lisibles est maintenant disponible. Entre la vente en ligne de musique pour les titres récents, et les bibliothèques pour emprunter du vieux, tout va bien. Par contre, la vidéo, c'est la catastrophe! Quand les marchands de vidéo auront envie qu'on achète leurs vidéos, ils arrêteront de les rendre illisibles. Regarde DVDCSS? BR+.. J'ai autre chose à faire que lancer des machines virtuelles et dézoner des lecteurs pour lire, merde! Le P2P, je démarre, je choisis, ça fonctionne!! Sans me dire d'avoir Internet Explorer ou Windows XP ou Vista ou machintruc! Quand l'offre légale fonctionnera aussi bien que le P2P, je serai le premier à acheter! Quoi que.. j'ai des tendances assez rancunières, et vu l'attitude actuelle des "ayants-droits" il n'est pas certain qu'ils reverront ma thune de sitôt. Au grand bénéfice des artistes qui ont su amorcer le tournant "Internet" avec intelligence, et que l'on peut trouver là: http://www.jamendo.com/fr/ http://www.starzik.com/ http://www.xtrib.com/ Là au moins, c'est comme le P2P: des fichiers lisibles. Des artistes qui veulent faire découvrir leur musique, pas qui veulent emmerder les internautes. Ces artistes-là, c'est un plaisir de les financer. D'autant plus que les artistes gagnent plus d'argent pour 1€ sur Jamendo que pour 10€ sur fnac.com 'bourgpat', le 01/01/1970 - 01:00 Pour pouvoir espionner sur internet, tu n'a rien besoin de demander.'tomy13', le 01/01/1970 - 01:00 'Makhno', le 01/01/1970 - 01:00 Certes mais le FAI est bien distributeur de contenu illégal même si c'est à son corps défendant. Il est complice de recel même s'il s'en lave les mains, tout autant que les fabricants de supports qui fournissent les moyens de se livrer à l'activité illégale. Ils sont ni plus ni moins hypocrites que l'industrie des loisirs qui perçoit une redevance sur des échanges illégaux. Tout le monde fait son beurre de « la piraterie ». Cela ne justifie pas une taxation sans contrepartie des FAI mais au moins ça illustre l'insanité de la situation.Non et non pas de complicité, comme si la poste était responsable des contenus illicites dans les paquets qu’elle achemine, ça n’a pas de sens ce que tu écris. J'ai lu beaucoup de commentaires très intéressants. Cependant, vous Pro-Sacem ou Majors vous oubliez une chose essentielle, la base de tout problème => Vous qualifiez très mal certains termes:
Le Piratage (Ou Pirate Informatique): Le pirate informatique utilise ses compétences, pour contourner une protection ou la détruire (Cracker). Le piratage est l'action de s'infiltré sur un réseau contre l'avis ou non du responsable du réseau (Administrateur dans la plus part des cas.) Exemple "pratique": -Le fait de s'infiltrer sur le réseau de la NASA sans son consentement est illégale et c'est du piratage. - Le fait pour une société de vente de produits de sécurité informatique (Firewall,ect...) de "hacker" un client avec son consentement et son autorisation, pour tester la sécurité de son réseau informatique est tout à fait légale! Télécharger illégalement n'est pas un acte de piratage mais de contrefaçon => Une personne se procure illégalement une copie de logiciel, jeux, musique, film tout comme on achète un parfum dans un marché ambulant à l'étranger où souvent les produits vendus sont de parfaites copie. Exemple concrès pour ma part: Est-ce légale de reprendre des paroles du group ABA pour remasteriser un titre au gout du jour et que Madonna Britney ou autre ne paye pas de droit et que nos chère major ne rémunère pas les ayant droit de ces "vieilles" chanson qui font toujours un tabac. Quelqu'un qui télécharge N'EST PAS UN PIRATE INFORMATIQUE mais c'est SIMPLEMENT LE FAIT ou L'ACTION "D'ACHETER" DES PRODUIT DE CONTREFACON DONC LE FAIT DE CONSOMMER DES PRODUITS DE CONTREFACON. Au finale si on devait vous dire tout le temps "Amen" (Mince c'est vrai j'ai pas payer les droit d'auteur pour utiliser ce mot ^^ qui est utiliser pour le titre d'un film ^^ MDR), QUE SA SOIT NOUS OU VOUS MàŠME ON EST DONC TOUS DES PIRATES INFORMATIQUE SELON VOTRE DEFINITION. Une dernière chose: Chacun son boulot, vous c'est la culture moi même la sécurité informatique. On m'a toujours appris une chose: NE JAMAIS AFFIRMER DES TERMES, ou autres QUAND ON NE SAIT PAS. Cependant oui on peut émettre des théories. Mais étant du privé, je pense que au lieu de pleurnicher à l'Etat il faudrais que vous fassiez votre boulot et vos obligations: Respecter la loi, Tenir vos engagement vis-a-vis de vos clients et arrêter de faire des théories et passer a la pratique et FAIRE DU CA VOYONS!!: La musique en location (C'est quand que Virgin mets son catalogue complet en offre mensuelle ??), Virez vos DRM sur les musique achetée qui ne font que récolter des information personnelles (C'est comme Panda Anti-Virus qui est une société régie par des scientologues!)=> Qu'est que ça peus vous faire que j'écoute du métal et de plus l'utilisation des licences est déjà régie par la loi => J'ai le droit le plus absolue de jouir de mon bien tout en restant dans le cadre légale mais je n'ai ni le droit de diffusion public (A moin de vous demander une "autorisation"), j'ai simplement le droit de diffuser mon bien cultutrel dans le cadre familiale. Mais si mes parents me demandent 350 copies personnelles pour eux ou que j'ai 8 enfants et mes 8 gamins me demande une copie, comment je fais avec les limitation des DRM sachant que je respecte la loi ??. Et si j'ai que des lecteurs MP3 ?? Voilà comment c'est (Que ça soit pour un morceau de musique, une jeux ou un film). A oui si ya plus internet quest que devient Virgin ?? Vous êtes un peu illogique => Taxer vos partenaires de diffusion de vos produit numériques ?! (C'est pas eux qui devraient vous taxer ??!!) @++ (DSL si j'ai pas trop répondu au sujet de l'articles mais j'ai préférer baser mon commentaire sur la base du problème.) 'Kad, le 01/01/1970 - 01:00 Le député Frédéric Lefebvre, porte-parole du groupe UMP et soutien inconditionnel de la riposte graduée, a proposé qu'un nouveau fonds de soutien pour la culture soit créé et alimenté par l'excédent des revenus générs par les taxes sur les opérateurs mobiles et internet.Perso ,la question que je me pose c'est "Combien les lobby ont acheté Frederic Lefebvre ?" ça n'engage que moi mais c'est la question que je me pose Juste par curiosité, pour connaitre le prix d'un homme politique....dès fois que je veuille m'en payer un pour mon Noël (à mon avis j'ai pas les moyens....faudrait les délocaliser en Chine pour que je puisse m'en payer un et en plus ils seraient + en accord avec les mentalités du pays) 'djjeffouille', le 01/01/1970 - 01:00 'Kad, le 01/01/1970 - 01:00 Le député Frédéric Lefebvre, porte-parole du groupe UMP et soutien inconditionnel de la riposte graduée, a proposé qu'un nouveau fonds de soutien pour la culture soit créé et alimenté par l'excédent des revenus générs par les taxes sur les opérateurs mobiles et internet.Perso ,la question que je me pose c'est "Combien les lobby ont acheté Frederic Lefebvre ?" ça n'engage que moi mais c'est la question que je me pose Juste par curiosité, pour connaitre le prix d'un homme politique....dès fois que je veuille m'en payer un pour mon Noël (à mon avis j'ai pas les moyens....faudrait les délocaliser en Chine pour que je puisse m'en payer un et en plus ils seraient + en accord avec les mentalités du pays) Malheureusement si c'était que ça, on pourra faire une collecte sur internet pour acheter suffisamment de députés pour niquer sa race à tous ses collabos ! Mais le homo politicus n'a pas que l'argent comme besoin, il lui faut aussi le pouvoir ou la prétention d'en avoir (ce que l'on ne pourrait pas lui offrir car une fois servi pour notre usage personnelle on le benne) et l'impunité que seul un parti comme (PC chniois, oups, l'UMP) l'Union des Malhonnêtes au Pouvoir peut leur offrir. 'Makhno', le 01/01/1970 - 01:00 J'ai bien dit « à leur corps défendant » mais ils font bien du fric sur le téléchargement. Tous. Ils se gavent.'Makhno', le 01/01/1970 - 01:00 'bourgpat', le 01/01/1970 - 01:00 Pour pouvoir espionner sur internet, tu n'a rien besoin de demander.Attention à la validité des infos, Pascal Nègre n'étais pas à ce dîner. C'est uniquement Lefebre qui a posé la question, et Albanel n'était pas là non plus!
Qu'on prélève une partie du coût de mon abonnement pour financer des Å“uvres culturelles de qualité, pourquoi pas après tout.
Mais uniquement quand ces en****** arrêteront de me prendre systématiquement pour un pirate et de m'obliger à acheter des produits dont je n'ai pas besoin. ... En gros, une licence gobale, au pire.
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Alors, on va partir de l'hypothèse de base que les FAI ont effectivement fait leur beurre et construit leur succès sur le téléchargement illicite (ce qui couvre, la musique, l'audiovisuel[cinéma et séries et documentaires et émissions tv], les jeux vidéos, et les logiciels, bien que certains en particuliers les majors semblent oublier très largement tout le reste...).
Donc ils ont basé leur modèle économique sur l'attrait du téléchargement illicite.
Mais en eux-même, ils n'ont rien diffusé. Ils n'ont même pas pu, pour des raisons techniques, de coût et d'amélioration des performances pour leurs clients, mettre en place des serveurs cache techniquement indifférents au statut licite/illicite des fichiers téléchargés, les majors l'ont ineterdit en portant pleinte (même si à ma connaissance c'est en partie fait quand même mais pas comme cela devrait d'un point de vue d'optimisation des réseaux).
Ils sont donc, stricto-senso, et selon les termes même de la Loi, confirmé par la LCEN et DADVSI, pas des hébergeurs ni des diffiseurs, mais des fournisseurs d'accès/intermédiaires techniques.
Donc on ne peut pas les taxer pour le financement des activités culturelles comme l'ont pourrait taxer un diffuseur (chaîne tv, site de diffusion de vidéos, etc).
En gros, ils ont exactement le même statut/rôle que les opérateurs canle/satellite, qui EUX ne payent pas de taxe pour la culture sur leurs abonnements/ca, mais uniquement (et encore je ne suis pas sûr) sur les revenus engendrés par la diffusion de certtains programmes sur certaines chaînes qu'ils produisent (genre les ciné-cinéma pour le cable, les cinestar and co pour canalsat).
Maintenant, prenons le principe de la taxe proposée.
Elle a pour justification qu'ils génèrent de l'argent par l'utilisation de leur réseau pour diffuser de la musique/cinéma.
Si c'est pour des oeuvres légales, c'est les diffuseurs qu'il faut taxer, et encore, eux ils ont déjà payer les droits de diffusion.
Ou alors il faut expliquer à Vivendi qu'il va devoir payer la même taxe avec CanalSat, et avec SFR (comme tous les autres opérateurs) pour la télévision et vod mobile.... ou pour leurs offres de musique mobile ou par abonnement sur les fai.
Je doute qu'ils soient d'accord.
(en plus c'est en opposition avec les termes de la loi LCEN, proposée et votée par une majorité UMP à l'époque quand même...
Sinon, si c'est pour "compenser" les gains fait sur le dl illégal, c'est impossible de taxer, par les termes de la Loi, parce que cela s'appelle du recel, et CA c'est illégal aussi.
Donc que d'un point de vue Ethique/Moral, cela puisse être discutable qu'ils devraient participer, d'un point de vue strictement légal, cela n'est pas imposable.
(ou alors il faut rendre légal le téléchargement actuellement illicite, sinon ceux qui percevraient les revenus de la taxe, que ce soit l'Etat ou les ayant-droits, commetrait un acte de recel, passible d'une forte amende et de prison....).
Maintenant, pour tes tirades sur "la fin du piratage" :
- que l'on veuille lutter contre le piratage, pourquoi pas, même si le côté répressif est totalement inutile et stupide, comme le montre très bien l'expérience américaine depuis presque 8 ans maintenant, qui n'a vu la population et le nombre de fichiers sur le p2p qu'augmenter alors qu'il y a des tas de procédures, et que même celles là tombent à l'eau la plupart du temps, la seule chose qui marche c'est que la plupart des gens n'ont pas les moyens d'aller au procès, ou pas envie de se faire chier, mais ça ne change rien au phénomène.
Si tu penses VRAIMENT qu'HADOPI va avoir le moindre impact bénéfique sur le dl illicite, alors il y a plusieurs solutions :
- soit tu es totalement ignorant, ne comprend rien à la technologie sous-tendant internet, sur les méthodes techniques de traque proposée dans la dite loi (muahahahah 10k titres surveillés, tournant tous les mois, c'est pas comme si il y en avait plus de 8Millions dispo sur les réseaux, sans parler du cinéma, du porno, des mangas, des séries, des jeux, des logiciels, etc etc), et sur les progrès techniques des logiciels ctyptés/anonymes, ainsi que sur la capacité de la communauté à migrer rapidement sur des solutions plus adaptées en gas de besoin.
- tu es d'une malhonnêteté impressionante
- tu essayes de te convaincre que ça va marcher parce que CA DOIT marcher, c'est évident, parce qu'après ça il n'y aura pas d'autre solution.
Enfin, le problème d'HADOPI n'est pas que ça va empêcher quiconque de télécharger (surtout pas les habitués de ce site, qui ont sous la main dans le forum les infos pour migrer sur les différents réseaux cryptés/anonymes), mais qu'ils utilisent des méthodes qui violent les Droits et Libertés fondamentales, ainsi que les Libertés individuelles (comme le droit à un jugement équitable et à contester une accusation) au profit d'une justice privée/automatique sans garantie et CA c'est inadmissible.
C'est ça que toi et tous les autres défenseurs de cette loi et des majors ne comprenez pas.
Ce n'est pas le principe de la lutte contre le piratage que l'on défend, dans le meilleur des cas on est pas/peu concernés (bien que l'on aie probablement tous été très concernés à une époque
Si vous saviez comment les modalités techniques décrites dans HADOPI nous font HURLER DE RIRE tellement elles sont pitoyables et dores et déjà inefficaces, vous pourriez enfin vous pencher sur les VRAIES raisons de notre opposition à cette loi inique, liberticide et anormale.
Enfin à moins que vous soyez pour une loi interdisant aux entreprises de faire des licenciements économiques avec des taxes sur les marchés porteurs pour financer les marchés en baisse comme la métallurgie ou le textile, voir les maréchaux ferrants et la marine à voile.
Ah bien oui, l'automobile et la marine à moteur les ont tué, pareil l'industrialisation du textile, donc on les taxe pour financer ces activités ?
Ou alors on fait comme on a toujours fait, on les laisse s'adapter/crever au nom du libéralisme économique ?
Je me demande bien pourquoi cette règle/justification qu'on entend toutes les 5 minutes chez nos Hommes politiques n'est pas de mise quand il s'agit des industries culturelles qui REFUSENT de s'adapter au marché ?
(le pire étant qu'elles pourraient réellement faire de l'argent, probablement plus que maintenant, si elles arrêtaient d'écouter des croulants archaïques, terrorisés, qui ne comprennent rien à rien et cherchaient à reproduire les modèles économiques qui marchent dans le monde numérique...