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Le Sénat adopte la loi Création et Internet en moins de 24 heures
Guillaume Champeau -
publié le Jeudi 30 Octobre 2008 à 21h09 -
posté dans Société 2.0
 Le calendrier prévoyait que le débat se poursuive jusqu'au 5, voire au 7 novembre. Il s'est achevé dès le soir du 30 octobre. L'ensemble des dispositions et des amendements de la loi Création et Internet a été examiné et voté en une seule journée. Une méthode express qui reflète la vision expéditive de la justice incarnée par la mise en place de l'Hadopi. "Nous sommes allés vite, c'est vrai", reconnaîtra le rapporteur Michel Thiollière en clôture de l'examen de la loi Création et Internet. Si vite que l'ombre menaçante de l'amendement Bono adopté en septembre par le parlement européen n'aura pas été aperçue au Palais du Luxembourg. Malgré le vote massif des députés européens contre le processus expéditif de la riposte graduée, qui prévoit la suspension de l'abonnement à Internet sur une simple décision administrative, le Sénat a déroulé l'examen du projet de loi avec près de 200 amendements discutés en une journée. Ce jeudi, les sénateurs ont ainsi répondu au Parlement Européen du berger à la bergère en rejetant l'idée d'une amende plutôt qu'une suspension de l'abonnement à Internet par une écrasante majorité de 297 voix pour, contre 15. Ils ont par ailleurs accepté le principe d'un label décerné par l'Hadopi aux éditeurs de firewalls et autres logiciels de filtrage jugés suffisamment efficaces, et accepté le principe d'un spyware imposé aux internautes pour vérifier leur activation. Pas un seul sénateur ne s'y est opposé ou a émis la moindre réserve. Ils ont également validé l'intégration de la lutte contre le piratage au programme du Brevet informatique et Internet des collégiens. Plus révélateur de l'esprit du projet de loi, les sénateurs n'ont pas adopté les amendements visant à rendre suspensif le recours des abonnés condamnés, afin que la suspension de l'abonnement à Internet n'intervienne qu'après l'étude du recours. Christine Albanel a en effet refusé un recours de nature suspensif parce qu'il serait "dommageable pour le bon fonctionnement de la procédure", qu'il viendrait "ralentir, alourdir". La ministre de la Culture a pour objectif que l'Hadopi sanctionne chaque jour 1000 internautes, et toutes les protections des droits de la défense qui pourraient interférer avec cette efficacité ont été rejetées. Le Sénat a également accepté une proposition de la commission des affaires culturelles, qui vise à donner à l'Hadopi la possibilité d'imposer des mesures de filtrage ou de bridage de l'accès à Internet comme alternative à la suspension de l'abonnement à Internet. Toutefois, les sénateurs ont ramené la durée de la suspension de l'abonnement à Internet à 1 mois, contre trois mois maximum prévus par le texte pour une première suspension. Ils ont aussi tapé du poing sur la table contre les industries culturelles, en fixant l'obligation de ramener le délai de la VOD au niveau des DVD (6 mois après la sortie en salle) au plus tard le 1er mars 2009. Ils ont également exigé qu'un standard d'interopérabilité des DRM pour la musique soit adopté dans les six mois suivant la promulgation de la loi, ce qui concrètement doit conduire les maisons de disques à abandonner les DRM au profit du seul MP3. Le texte, largement adopté par les sénateurs, doit désormais être renvoyé devant les députés de l'Assemblée Nationale, au début de l'année prochaine. Le débat devrait y être plus compliqué pour la ministre de la Culture devant des parlementaires plus au fait des technologies. Elle a déjà subi un léger revers au Sénat. Même si aucune garantie concrète des droits de la défense n'a été apportée, le fait que l'Hadopi ne puisse instruire que des "faits constituant un manquement" et non plus seulement "susceptibles" de constituer un manquement est le principal progrès apporté par les sénateurs au texte. à lire aussi
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Commentaires à propos de «Le Sénat adopte la loi Création et Internet en moins de 24 heures»
 Peuvent obliger les gens à rester chez le FAI, n'empeche que si les gens veulent pas payer, suffit d'annuler le prélevement automatique à la banque. Le FAI aura pas le choix que de passer par des huissiers,etc.. pour récup son fric, ce qui veut dire plein de frais sans rien toucher et plein d'action devant un tribunal.
En plus a coup de 1000 sanction par jour, si chacun porte plainte contre l'état Francais, les tribunaux vont être contents de la politique de désengorgments du gouvernement. Sans compter que ca va partir en couilles ces histoires de coupure du net, j'en connais certains qui vont se mettre à bruler les DSLAM des FAI au lieu de bruler les voitures. Quitte a ne plus avoir de net, la France entière n'aura plus le net (pour les non connaisseurs, un DSLAM est grossièrement l'équipement qui délivre les débits sur les lignes téléphoniques, ceux-ci sont répartit un peu partout dans les villes de manières à raccorder plusieures lignes d'une rue ou d'un quartier). De même, il pourraient être marrant d'écrire des courriers à beaucoup de marchand en ligne type rueducommerce,cdiscount,fnac,etc... En leur disant grossièrement "L'état francais m'a coupé l'accès à votre vitrine, désolé vous venez de perdre un client". Dans le meme ordre d'idée, on arrête les abos aux jeux comme World of Warcraft et on leur explique pourquoi, vont être content chez Vivendi. On pourrait aussi embeter tous les industriels qui vendent de plus en plus de produits nécessitant un accès au net pour des maj, ou divers autres choses. En bref, je ne pense pas que ca puisse passer cette loi, il y a trop d'emmerde derrière pour le gouvernement. Je pense que c'est juste de la temporisation vis à vis des majors.  Surtout comment on fait pour aller soit disant sur les sites légaux "super bien" comme dit albanel si on coupe le net ? cette question prouve que cette loi est idiote comme Albanel et Sarko
 Quelqu'un pourrait me dire exactement comment on peut laisser la télé, les mails et le téléphone par IP et couper les téléchargements sur Internet?
J'arrive pas à comprendre. Aidez moi s'il vous plait!  Chrys77, le 01/01/1970 - 01:00 @Butterfly, j'aime bien ton optimisme, mais il faut vraiment arreter de rever cette fois. UMP et PS parle d'une même voix, la majorité est écrasante et cette loi sera votéeEn fait, dans le cas présent, mon optimiste s'explique par le report du débat à l'Assemblée Nationale à début 2009. Certains vont me dire, oui mais c'est pas une bonne raison. Mais lorsqu'on voit que le Sénat a voté la loi en 24 heures, pourquoi ne pas l'adopter définitivement en 24 heures de débat à l'Assemblée Nationale? Simplement parce que voté un truc pareil, c'est dangereux tant politiquement que socialement, et que les députés de droite veulent un délai pour réfléchir. D'autres diront, que c'est simplement parce que les lois sont nombreuses et que l'Assemblée Nationale est overbookée. Mais, ça ne tient pas la route. Enfin, à ceux qui critiquent la gauche, je tiens simplement à rappeler que dans notre pays c'est le gouvernement qui fait les lois et que le système électoral est un système majoritaire. Dès lors, il est absolument ridicule de reprocher à la gauche de ne pas empêcher le vote de la loi Hadopi. En effet, même en s'opposant, et même si tous les politiques de gauche votaient contre, la droite peut voter n'importe quelle loi si elle est unie; ce qui de fait est le cas, puisque l'ump est un parti godillot... Ceci étant dit, on peut reprocher à la gauche, en particulier aux socialistes, de ne pas s'opposer, mais les socialistes élisent leur premier secrétaire dans une semaine environ, donc c'est un peu difficile pour le premier secrétaire actuel de donner des consignes de vote et d'imposer une ligne politique claire. Ainsi, je pense que l'on peut en vouloir à la gauche de ne pas s'opposer à cette loi, même si les socialistes élisent leur premier secrétaire bientôt, mais on ne peut reprocher aux partis minoritaires les lois voter par la majorité ump. Butterfly, le 01/01/1970 - 01:00 Ceci étant dit, on peut reprocher à la gauche, en particulier aux socialistes, de ne pas s'opposer, mais les socialistes élisent leur premier secrétaire dans une semaine environ, donc c'est un peu difficile pour le premier secrétaire actuel de donner des consignes de vote et d'imposer une ligne politique claire.C'est pour ça qu'il faut rien attendre de bon . Au mieux, pour respecter le paquet telecom la coupure d'internet remplacée par une amende, ou retour à l'action judiciaire classique. Les internautes sont dans une impasse, car les politiques n'ont rien compris à internet, considèrent toujours les internautes comme des consommateurs ou un public normal. Seul un changement de l'attitude des internautes pourrait changer les choses maintenant. C'est pas trop possible car les internautes français sont avant tous ben, des gens et qu'en periode de crise la plupart sont enlisés dans les galeres de la vie courante  J'écoutais le mini débat sur Europe 1 hier.
Franchement le sénateur invité est persuadé que la loi est bonne. En résumé: stigmatisation de l'internaute téléchargeur qui tue une l'industrie qui fait vivre plein de gens. La loi est bonne pour eux car elle est pédagogique et les premiers mails seront de rappels à l'ordre sur ce qu'est le droit d'auteur et à quoi il sert. En invité, le patron d'un petit label qui tient le même discours que les majors. L'offre légale? Ce n'est pas parfait mais il faut lui laisser du temps dixit tout le monde. Le seul contradicteur, de l'UFC Que Choisir a développé quelques arguments contre, mais il était à trois contre un. Quand aux quelques auditeurs qui sont passés à l'antenne, ils ont juste pointés sur les carences de l'offre légale mais semblaient dire que le P2P c'est pas bien (en gros filtrage de ceux qui passent à l'antenne) Un brave homme allant jusqu'à dire que quand même, les fichiers sur les sites légaux sont de bien meilleurs qualités que les bouses téléchargées de manière illégale et que seul la rareté de l'offre légale lui imposait d'aller chercher vers le piratage l'objet de sa convoitise. Ce débat reflète bien je pense l'opinion générale et la raison pour laquelle personne ne va protester contre cette loi. Le problème, c'est que nous n'avons pas le même budget que le gouvernement ou les majors pour communiquer... En plus de cela, ces derniers ne font pas juste communiquer mais font de la propagande. Dès lors, seule une poignée d'internautes informés comprennent que cette loi est scandaleuse (Hadopi et ses pouvoirs judiciaires) et qu'elle ne sera pas efficace (p2p sécurisé type gnunet, freenet, pfyshnet voire stealthnet).
Comme c'est bon de voir ces pauvres petits internautes ki ne pourront plus piller gratuitement des oeuvres completes tout en disant aimer les artistes !!!
 Je me marre !!!!!!!  Le meilleur c'est tous les arguments bidons ki sont développés (les oeuvres sont trop pourries pour k'elles meritent d'être payées, ben si c 'est pourries fo pas les voire ou écouter  , empêcher de télécharger sans payer c'est l'arrivee de 1984 ou Brazil je serait curieux de savoir ce ke penserait Orwell ou Gilliam de ça...) Alalalala mais kesk'on va devenir si une société interdit de consommer sans payer, empêchant ainsi toute forme de commerce et donc de faire vivre des milliers de gens alors k'on peut se contenter de faire vivre juste les FAI !!!  Allez je vous laisse vous défoulez, je repasserais vous lire kan j'aurais des baisses de forme !!!!  killpirate, le 01/01/1970 - 01:00 Comme c'est bon de voir ces pauvres petits internautes ki ne pourront plus piller gratuitement des oeuvres completes tout en disant aimer les artistes !!! comme ça va être bon de voir de pauvres petits artistes que plus personne ne va écouter de toutes manières, loi ou pas loi.  Bon alors, on va plus pouvoir se gaver sans lacher une tune?
Dommage, moi j'aime bien les artistes pauvres, tous des faignants de toute façons! Ha, comme c'était bon l'époque ou ils devaient gueuler sous les fenetres pour qu'on leur jette des clopinettes ou des seau d'eau, cette bande de nazes! Dire qu'on allait y revenir! Toute façon, nous sur le net , on sait bien qu'ils valent pas une tune! Et les majors qui les aident en les produisant, en leur donnant un vrai métier, et qui veulent nous obliger a raquer, c'est tous des vendus, quelle bande de chacal! Un métier ça? Allez hop hop hop, à l'usine! Ca leur apprendra, non mais , c'est trop facile! Tu brailles un coup et t'a plein d'oseille? Manquerais plus que ça! Vive l UFV, l' Union Française des Voleurs, et vive Dédé, ancien membre repenti des Village People , qui c'est sûr s'y connait en tuyauterie! Y a encore le métro pour ces faignaces, qu'est ce qui nous prennent la tête , ces fachos de sénateurs? Nous sur le net, nous on veut tout gratos, et ça , c'est LA liberté! La notre, a NOUS! NOTRE LIBERTE A NOUS POUR NOUS ! TOUT POUR NOT GUEULE! VIVE LE NET LIBRE!  "Hier j'ai tabassé un journaliste de presse; Il volait dans un supermarcher. IL avait fait des photos des etals de nourritures et il rentrait chez lui tranquillement comme le sale voleur qu'il etait. Et avec toutes les photos de boites de conserves qu'il avait dans son appareil, je vous dit pas mais c'etait un recidiviste. Il meritait meme pas le droit de se defendre devant un juge. Demain je vais tabbasser un photographe qui expose dans une galerie. Le criminel en plus vend ses infames copies"
Dites les pseudo artistes, il faut un jour apprendre à faire la difference en une copie mecanique ou non et un vol. Après la justice est la confrontation de deux justiciables devant un arbitre pas une putes que l'on paye pour lui faire faire de l'abatage. Maintenant, je sais c'est dur de faire travailler son cerveau à l'arret depuis des années. Mais si le piratage à baissé de 70% aux etats unis depuis l'année derniere et que la bas comme au canada ou en grande bretagne ils font eux aussi la risposte graduée, ca se saurait depuis longtemps et les chiffres de ventes des cd aux etat unis ne se seraient pas encore effondrés cette année. Et oui, on vous prend aussi pour des debiles pas meme capable d'aller verifier une information qui vous est jeté comme un vieux chiffon à des clebarts. Si hadopi fontionne si bien pourquoi la sacem parle t'elle de taxer les fai en plus. Faites fonctionner votre cerveau un jour. C'est bizarre tous ces nouveau venus qui attaquent bille en tête dès leur premier message
 Quand aux artistes, avant même l'arrivée du P2P, y en a pas mal qui crevaient de faim... Bon, c'était juste un peu de provoque, j'ai pas pu resister! Verry sorry, je me suis juste bien amusé! Mais bon , Dédé, il fait quand même Village People, vous trouvez pas?
C'est juste que je me demande de quoi se méle l'UFC que choisir. Je trouve leur site assez déplacé, je trouve qu'ils prennent ce débat bien trop à coeur alors que leur vocation premiére, c'est plus de comparer la qualité des savonettes que de s'occuper de culture. Mais pourquoi font-ils tout ça? Est ce que ce sont d'anciens gauchistes aux réves déchus, ceux-la même qui voulaient abattre il fut un temps la société de consomation, et qui ont du lamentablement échouer dans une organisation supposée dicter le meilleur choix de consomation? Quelle dégringolade, combien de couleuvre ont-ils du avaler? Soudain, avec ce débat , toutes leurs frustrations peuvent enfin s'exprimer! Ils se lachent! Vraiment, on peut se demander qui ils sont? Ils ne peuvent revendiquer que le droit de mieux consommer, et de mon point de vu, le leur est grotesque car ce probleme dépasse leurs compétences. Les internautes méritaient de meilleurs défenseurs ,car il ne sagit pas ici de liberté de consomer, mais de la liberté d'utiliser un nouveau média, c'est trés différent. Ramener le débat sur le simple sujet de la consomation, c'est perdu d'avance, et les marchands de l industrie culturelle doivent se frotter les mains. Il n'y a rien de bizarre a mon intervention. Les artistes sont aussi préoccupés du problême que les internautes. Provoque mise à part, je ne suis pas opposé au téléchargement gratuit si des solutions sont trouvés pour que les nouveaux artistes soient promus et puissent vivre de leurs concerts. cristovil, le 01/01/1970 - 01:00 C'est bizarre tous ces nouveau venus qui attaquent bille en tête dès leur premier message Quand aux artistes, avant même l'arrivée du P2P, y en a pas mal qui crevaient de faim... Bazzzoukk, le 01/01/1970 - 01:00 Provoque mise à part, je ne suis pas opposé au téléchargement gratuit si des solutions sont trouvés pour que les nouveaux artistes soient promus et puissent vivre de leurs concerts.2. L'UFC ne se contente pas de comparer les prix; cette association défend aussi le droit des consommateurs, comme le droit de pouvoir disposé d'un bien acheté (une musique drmisée par exemple) sur différents supports (et pas seulement un un ipod ou autre saloperie). 3. Le téléchargement gratuit existe déjà et se développe très bien et en toute légalité. Va faire un tour sur Jamendo. 4. Que tu sois opposé au téléchargement gratuit (non respectueux des droits d'auteur), ne changera rien car il n'a pas besoin de la permission des artistes pour exister. En effet, les avancées technologiques sont déjà au point pour permettre un échange de fichiers avec un niveau d'anonymat assez élevé (cf gnunet pour ne citer que ce logiciel). Ainsi, dans la poursuite du chat à la souris, il est illusoire de croire que les échanges de fichiers peuvent être éradiqués. Seule une offre très intéressante et de qualité pour venir à bout des échanges non respectueux du droit d'auteur. 5. Le jour où les majors et les artistes comprendront que ceux qu'ils appellent des "pirates" sont ceux qui consomment le plus leur produit, alors peut-être que l'on arrivera à mettre en place, avec l'aide indispensable de l'Etat, un système qui conviendra aux artistes et aux internautes. Les majors cesseront d'être des intermédiaires, ça n'est qu'une question de temps. Par contre, les bons artistes, eux, resteront. 6. Enfin, dans un pays qui compte des millions de chômeurs, je ne vois pas pourquoi exercer le métier d'artiste donnerait un droit universel à vivre de sa passion. Tous les artistes ne méritent pas d'être produits ou connus.  J'espère que si cette loi de nase finit par passer -ce qui semble inévitable-, les "artistes" en soient seuls tenus pour responsable et finissent par le payer très très cher.
En particulier ceux qui ont soutenu activement cette loi: Etienne Daho, Christophe Maé, Kery James, Sinik, Francis Cabrel, Patrick Bruel, Jean-Jacques Goldman, Jenifer, Stanislas, Raphaël, M Pokora, Keren Ann, Thomas Dutronc, Eddy Mitchell, Isabelle Boulay, Maxime Le Forestier, Martin Solveig, Marc Lavoine, Calogero, Gérard Darmon, Pascal Obispo, Jacob Devarrieux, Elie Seimoun, Alain Bashung, Bernard Lavilliers, Rachid Taha, Bob Sinclar, Psy4delarime, Abd Al Malik, Anis, André Manoukian, Charles Aznavour, Alain Souchon, Mademoiselle K, Soprano, Arthur H, BB Brunes, Liane Foly, Emmanuelle Seigner, Ridan, Renan Luce, Zita Swoon, Johnny Hallyday, Empyr, Kenza Farah, Shine, Camaro, Diam's, Renaud, Romane Cerda, Cali et la Grande Sophie. Mais aussi les autres "artistes"qui préfèrent ne pas s'exprimer sur le sujet, car comme dit le proverbe, "Qui Ne Dit Mot Consent". Et pour finir une petite citation d'Albert: « Le monde ne sera pas détruit par ceux qui font le mal, mais par ceux qui les regardent sans rien faire ». [A. Einstein.]  Pour résumer toute cette mascarade, le piratage existait bien avant le net, à l'époque de l'amiga par exemple on se réunissaient par dizaine dans des "clubs" pour s'échanger physiquement nos contenus, après hadopi il sera toujours la et il n'est pas prêt de s'éteindre n'en déplaise à certains...
Oui, bon, si on peut plus rigoler...
Opposer le chomage et les artistes ne sert à rien. Il n'y a pas d'obligation de rendement dans la création, ni de de vente de son temps de travail. On peut mettre dix ans ou 5 mn pour faire une bonne chanson. La produire, c'est autre chose, ça demande du temps et des moyens. Le problême n'est pas que les mauvais soient inconnus, mais que les bons nouveaux puissent exister. Je comprends bien qu'il y ait quelque chose de choquant a ce que les 52 artistes cités défendent une loi répresssive. Mais si les dictatures ont toujours des "artistes" pour les suivre, rien d'étonnant alors qu'il en soit de même dans une démocratie droite dans ses bottes. L'art et la politique ne fait jamais bon ménage. Pour ma part, en temps qu'artiste, ça me géne beaucoup, de les voir defendre leurs interêts avec ce type de loi. Moi, je trouve seulement malheureux que le travail des artistes ne soit pas mieux considerés par les internautes, habitués a prendre sans aucune contrepartie ce qui a demandé souvent l'effort d'une vie pour être créé. Mais j'accepte la modernité, alors que cette loi, c'est un grand pas en arriére. Pire, ce pourrais être le début d'une serie de flicage sans précedent. Un travail artistique, c'est d abord de la générosité, et quand je vois les 52 défendre leur gamelle déjà bien grasse de cette façon, j'avoue, c'est choquant, et ça ne présage rien de bon pour l'avenir de la profession. Mais ne jettez pas trop vite la pierre a ceux qui n'ont encore rien dit. Peut-être qu'ils se posent encore comme moi beaucoup de questions.
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