Les députés ont adopté par 356 voix contre 1 le projet de loi numérique d’Axelle Lemaire, qui devra désormais être adopté au Sénat.
Tout savoir sur la loi numérique

Lisez notre dossier sur la loi numérique pour savoir ce que la loi numérique changera dans votre quotidien.

assemblee-nationale-1900

Après avoir adopté l’ensemble des articles la semaine dernière, les députés ont adopté solennellement le projet de loi numérique à l’issue de la première lecture à l’Assemblée nationale, ce jeudi après-midi. Le vote s’est fait en l’absence de la secrétaire d’État Axelle Lemaire, ce qui pourrait renforcer la rumeur d’une seconde lecture.

Le projet de loi numérique a été adopté par 356 voix contre 1 seule voix contre. Opposition oblige, le groupe des Républicains s’est abstenu, malgré le satisfecit affiché par le député Philippe Gosselin qui a même salué « la présence et la prestance » de la secrétaire d’Etat au numérique Axelle Lemaire. « Nous aurions aimé que le texte aille plus loin », a-t-il toutefois regretté, dénonçant notamment un manque d’ambition sur le déploiement des réseaux de fibre optique en régions.

Une deuxième lecture ?

Le texte doit désormais aller au Sénat, mais pourrait revenir pour une seconde lecture à l’Assemblée nationale. Il se murmure en effet que tout le volet numérique de la loi Macron 2, finalement abandonnée, pourrait être injectée à cette occasion sous la forme d’amendements gouvernementaux.

Emmanuel Macron avait pourtant fait le forcing pour déshabiller le texte d’Axelle Lemaire, souhaitant porter lui-même les articles de régulation économique du numérique, dans le cadre d’une grande loi sur les « Nouvelles Opportunités Économiques » (NOE).

vote-loi-numerique

Découvrez les bonus

+ rapide, + pratique, + exclusif

Zéro publicité, fonctions avancées de lecture, articles résumés par l'I.A, contenus exclusifs et plus encore.

Découvrez les nombreux avantages de Numerama+.

S'abonner à Numerama+

Vous avez lu 0 articles sur Numerama ce mois-ci

Il y a une bonne raison de ne pas s'abonner à

Tout le monde n'a pas les moyens de payer pour l'information.
C'est pourquoi nous maintenons notre journalisme ouvert à tous.

Mais si vous le pouvez,
voici trois bonnes raisons de soutenir notre travail :

  • 1 Numerama+ contribue à offrir une expérience gratuite à tous les lecteurs de Numerama.
  • 2 Vous profiterez d'une lecture sans publicité, de nombreuses fonctions avancées de lecture et des contenus exclusifs.
  • 3 Aider Numerama dans sa mission : comprendre le présent pour anticiper l'avenir.

Si vous croyez en un web gratuit et à une information de qualité accessible au plus grand nombre, rejoignez Numerama+.

S'abonner à Numerama+

Si vous avez aimé cet article, vous aimerez les suivants : ne les manquez pas en vous abonnant à Numerama sur Google News.