Newsgroups : victoire d'un fournisseur Usenet en Allemagne

Avec le protocole Usenet, les newsgroups sont une sorte de grand réseau P2P où les contenus, plutôt que d'être stockés sur les ordinateurs des utilisateurs, sont stockés sur des serveurs miroirs. Les fournisseurs d'accès dans le monde entier mettent en place des serveurs Usenet qui se connectent les uns aux autres et reproduisent systématiquement chacun des contenus uploadés par les utilisateurs. Tout cela se fait automatiquement, les fournisseurs se contentant de choisir le nombre de jours pendant lesquels les contenus qu'ils dupliquent restent accessibles via leur serveur (temps de rétention des données) à leurs abonnés. Le site newsgroups-info.com propose ainsi un comparatif des différents fournisseurs, non seulement sur le prix d'accès aux newsgroups, mais aussi sur les conditions d'accès (rapididité, rétention...).

Mais en 2007, les newsgroups ont été la cible des ayants droit. En France, alors que la ministre de la Culture usait abusivement de l'arme du chantage, Free a préféré bloquer l'accès aux newsgroups les plus litigieux. En Allemagne, le fournisseur Usenext a été condamné à bloquer l'accès aux chansons du répertoire de la GEMA, la Sacem allemande, mais une décision contraire a été prononcée cette semaine en faveur d'un autre fournisseur.

Le tribunal supérieur de Düsseldorf a ainsi jugé en appel le 15 janvier l'annulation d'une ordonnance de référé qui avait été prononcée à l'encontre de United Newsserver. EMI l'avait obtenue après avoir constaté sur Usenet la disponibilité du titre Mitternacht de l'artiste LaFee. La chancellerie de Hambourg avait soutenu la plainte, mais l'ordonnance est donc annulée. Le jugement est très important, puisqu'il affirme que les fournisseurs d'accès aux newsgroups ne peuvent être tenus responsables des atteintes aux droits d'auteurs réalisées par leurs abonnés. C'est la neutralité commune aux fournisseurs d'accès à Internet et aux hébergeurs qui est logiquement retenue.