Chaque jour, le collectif SavoirsCom1 propose de découvrir un nouvel auteur dont les oeuvres passeront enfin dans le domaine public le 1er janvier 2014.

Comme l'an dernier, le collectif SavoirsCom1 profite de la tradition annuelle des calendriers de l'Avent pour faire la promotion d'auteurs dont les oeuvres s'apprêtent enfin à passer dans le domaine public, au minimum 70 ans après leur mort. Ainsi chaque jour, le Calendrier de l'Avent du domaine public propose de découvrir un auteur avec un petit texte accompagnateur, et une liste de ses oeuvres majeures qui pourront être lues et partagées gratuitement, sans devoir demander d'autorisation à quiconque, dès le 1er janvier 2014.

Lancé le 1er décembre, le calendrier propose pour le moment de découvrir l'écrivain Victor Segalen, auteur des Immémoriaux, et le peintre expressionniste Chaïm Soutine.

L'an dernier, le 1er janvier 2013 avait permis l'entrée dans le domaine public d'auteurs majeurs comme Léon Daudet, Stefan Zweig, ou Grant Wood.

"Au-delà de la promotion du domaine public, un des enjeux de ce Calendrier consiste à mettre l’accent sur les difficultés posées par la manière dont le Code de Propriété Intellectuelle traite actuellement le domaine public. En effet, la constitution de ce Calendrier est le fruit d’un travail collaboratif minutieux", explique SavoirsCom1. "Il faut s’assurer que les oeuvres des auteurs en question appartiendront bien au domaine public en 2014. Cela implique de faire attention aux exceptions à la règle de principe qui veut que les droits patrimoniaux durent 70 ans après la mort de l’auteur (notamment les  prorogations de guerre et le « bonus » de 30 ans accordé aux Morts pour la France). Le cas des auteurs étrangers est également complexe, à cause des disparités existant en matière de durée des droits au niveau mondial".

La question est tellement complexe que le ministère de la Culture a signé récemment un partenariat avec l'Open Knowledge Foundation pour créer un calculateur de domaine public. Une initiative intéressante qui évite néanmoins de se poser la question d'une simplification du droit, et surtout d'un très souhaitable raccourcissement de la durée de protection.

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