Publié par Julien L., le Mercredi 22 Juin 2011

Sacem : la mission d'inspection enterrée par le ministère de la culture ?

La mission d'inspection de la Sacem semble morte-née. La Sacem a indiqué qu'aucune mission n'a été lancée, et le ministère de la culture se limite à un simple dialogue. Cette inspection devait apporter un éclairage sur les pratiques des sociétés de gestion des droits d'auteur, suite au rapport de la Cour des comptes. Le député UMP à l'origine de cette démarche est furieux.

La Sacem sera-t-elle un jour inspectée par les services du ministère de la culture et de la communication ? Rien n'est moins sûr. Selon une information de La Tribune, la mission d'inspection promise par Frédéric Mitterrand au député UMP Yannick Favennec, ne verra sans doute jamais le jour. La Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique a indiqué au quotidien que "cette mission n'a jamais été lancée".

Et il semble qu'elle ne le sera jamais. La société de gestion des droits d'auteur a précisé que la mission ardemment souhaitée par le parlementaire "ne semble pas non plus prévue". Pourquoi ? La Sacem ne le précise pas. En revanche, le ministère de la culture et de la communication, interrogé par La Tribune, évoque plutôt un "dialogue" officieux avec la société de gestion.

Fin décembre, le ministre indiquait pourtant avoir pu "mesurer à maintes reprises le désarroi des bénévoles [...] face à des prélèvements qu'ils ressentent comme des harcèlements opaques et confiscatoires. [...] En matière de tarification comme dans le fonctionnement des sociétés concernées, la plus grande transparence et la modération doivent prévaloir".

La procédure engagée par Yves Favennec à propos des rémunérations des dirigeants de la la société des auteurs s'est progressivement dégonflée. D'une commission d'enquête parlementaire, nous sommes ensuite passés à une mission d'inspection ministérielle pour terminer à un dialogue officieux avec la Sacem. Une lente dégringolade à laquelle le député UMP n'y est pour rien.

À l'origine du courroux de Yves Favennec, la remise d'un rapport au vitriol publié par la Cour des comptes. L'institution en charge du contrôle des comptes publics avait épinglé les salaires des dirigeants de sociétés d'ayants droit. Après avoir pris connaissance du rapport, le député a alors réclamé une enquête sur les "salaires pharaoniques des dirigeants de la Sacem et sur certaines pratiques".

Reste à savoir quelles suites seront données à ce dossier. Une chose est sûre, Yves Favennec ne va pas en rester là. Interrogé par PC Inpact sur Twitter, le député tombe des nues. "C'est invraisemblable et c'est du foutage de gueule. Je ne peux pas croire que le ministre ait menti au parlement. C'est une honte ! Je suis scandalisé par cette annonce. Je vais demander des comptes à Mitterrand. Je suis très remonté".

Publié par Julien L., le 22 Juin 2011 à 15h59
 
24
Commentaires à propos de «Sacem : la mission d'inspection enterrée par le ministère de la culture ?»
Purement informatif : Un député UMP (de droite donc) qui veut une enquête sur des salaires mirobolants ?? Y'a un truc qui me semble bizarre là ! Pourriez-vous m'expliquer ? (suis Suisse, je connais pas la politique française )
Inscrit le 14/07/2004
7752 messages publiés
flob (Modérateur(rice)) le 22/06/2011 à 16:21
Punkbydeath, le 22/06/2011 - 16:05

Purement informatif : Un député UMP (de droite donc) qui veut une enquête sur des salaires mirobolants ?? Y'a un truc qui me semble bizarre là ! Pourriez-vous m'expliquer ? (suis Suisse, je connais pas la politique française )
Y a bien des députés de l'UMP qui sont pour le mariage homosexuel et/ou contre Hadopi....
Inscrit le 11/06/2009
45 messages publiés
a punkbydeath; bah a partir du moment ou la société bénéficie des services de l'état voir de sont concours il semble normal que celui ci ait un droit de regard (a l'exemple des délégation de service public ou le cout de celui ci est plafonné (par exemple pour la formation pro les opca ne doivent pas avoir plus de 10% de frais de gestion))
Inscrit le 04/04/2008
1492 messages publiés
"Je vais demander des comptes à Mitterrand. Je suis très remonté"


un homme qui défends un violeur avéré d'adolescente et qui se paie des "garçons de 20 ans" :-) ne mérite que le dédain de ce député ...

http://www.rue89.com...-vraiment-ecrit
Inscrit le 15/06/2011
39 messages publiés
Punkbydeath :

Il veut faire monter sa cote de popularité.
Inscrit le 06/02/2009
269 messages publiés
Ce gouvernement me fout la gerbe, comme d'habitude...
Inscrit le 05/03/2008
923 messages publiés
flob, le 22/06/2011 - 16:21
Punkbydeath, le 22/06/2011 - 16:05

Purement informatif : Un député UMP (de droite donc) qui veut une enquête sur des salaires mirobolants ?? Y'a un truc qui me semble bizarre là ! Pourriez-vous m'expliquer ? (suis Suisse, je connais pas la politique française )
Y a bien des députés de l'UMP qui sont pour le mariage homosexuel et/ou contre Hadopi....

Des députés avec un avenir politique?
Inscrit le 22/02/2009
3904 messages publiés
La SACEM n'est qu'une organisation mafieuse de maîtres chanteurs qui extorque des sommes pharaoniques sous couvert de faire respecter le droit d'auteur.

Leur hypocrisie visant à prétendre défendre les artistes et la musique me donne envie de gerber.

Avec un putain de président tête à claques qui se gonfle et se pavane d'orgueil sur son boulot et qui s'écrase comme une lamentable sous-merde dès qu'on lui demande de justifier son salaire de 600000 euros, ce déchet de l'humanité me donne envie de gerber. Et sans parler des vacances aux Seychelles... Lisez le rapport, c'est scandaleux.
Et dire qu'à côté, il y a des gens qui bossent vraiment, et que lui s'en fout plein les poches sans rien branler d'utile ni de constructif.

Quant à ce pauvre naïf de Yves, il ferait bien de se réveiller : mentir au parlement est une pratique très courante depuis de TRES nombreuses années, depuis que cet épouvantable arnaqueur de François Mittérand a lancé la mode.
Si petit Yves n'est pas assez mature pour imaginer le cynisme de nos actuels --dirigeants-- représentants, fallait pas qu'il se lance dans la politique.

Quoi qu'il en soit, étant donné les relations de corruption qui règnent entre la SACEM, les majors, et le ministère de la culture, pas étonnant que cette inspection soit enterrée, son résultat aurait été catastrophique.

La SACEM aurait pu défendre les créateurs si les producteurs n'en avaient jamais fait partie.

Mais actuellement, pour la santé de la création, cette insulte à l'art muscial qu'est la SACEM doit être saignée.
[message édité par Goldoark le 22/06/2011 à 17:05 ]
Inscrit le 17/04/2005
614 messages publiés
goldorak arrete ton char, si on te propose 600.000 à l'année pour arreter de raconter tes conneries , tu les prendras comme tout le monde et tu la fermeras

alors viens pas nous gonfler ,

"La SACEM aurait pu défendre les créateurs si les producteurs n'en avaient jamais fait partie"
tu sais meme pas lire 5 lettres ??
Societe des Auteurs , Compositeurs Editeurs de Musique, tu vois il n'y a pas marqué producteurs

en plus je suis sur que tas pas lu une page du rapport et tu viens faire ton jaloux, va télécharger ton rené la taupe en mp3 sur la mule pour te faire un peu travailler le neurone ... et laisse nous reflechir entre grande personne
Inscrit le 13/04/2007
8712 messages publiés
fcna2005, le 22/06/2011 - 17:03



"La SACEM aurait pu défendre les créateurs si les producteurs n'en avaient jamais fait partie"
tu sais meme pas lire 5 lettres ??
Societe des Auteurs , Compositeurs Editeurs de Musique, tu vois il n'y a pas marqué producteurs





Juste deux questions :

- 1°/ Quelle serait pour toi la différence qui existerait entre une producteur et un éditeur de musique en 2011 ?

- 2°/ Que signifient les lettres du SNEP, et quels en sont les membres ?


Inscrit le 22/02/2009
3904 messages publiés
fcna2005, le 22/06/2011 - 17:03
goldorak arrete ton char, si on te propose 600.000 à l'année pour arreter de raconter tes conneries , tu les prendras comme tout le monde et tu la fermeras

alors viens pas nous gonfler ,

"La SACEM aurait pu défendre les créateurs si les producteurs n'en avaient jamais fait partie"
tu sais meme pas lire 5 lettres ??
Societe des Auteurs , Compositeurs Editeurs de Musique, tu vois il n'y a pas marqué producteurs

en plus je suis sur que tas pas lu une page du rapport et tu viens faire ton jaloux, va télécharger ton rené la taupe en mp3 sur la mule pour te faire un peu travailler le neurone ... et laisse nous reflechir entre grande personne


Il y a une différence entre 600000 euros occasionnels pour me dire de la fermer, et 600000 euros par ans pendant pas mal d'années pompées sur le dos des artistes.

Ta comparaison est aussi inadaptée que stupide.

Quant à tes arguments, ils sont risibles, d'autant que tu n'es même pas foutu de comprendre que l'éditeur et le producteur sont confondus dans une même structure.

Je passerai sur la suite de ton post qui reflète bien ta misérable condition de pitoyable résidu de capote trouée prépubère, qui alterne 20h/24 la frappe au clavier avec la masturbation de ses trous de nez tout autant que celle de son ridicule petit appendice génital.

Fais attention sale petit troll de mes deux, j'ai tendance à réagir avec mes tripes quand il s'agit des arnaques qui entâchent la mafia de la culture.

Alors surveille tes propos, sinon je me contenterai d'abaisser le talon pour écraser le misérable insecte que tu es.
[message édité par Goldoark le 22/06/2011 à 17:14 ]
Inscrit le 22/10/2009
268 messages publiés
@Fcna2005 : Moi, je les prendrais pas.

C'est un choix de vie, soit tu regardes la vie en face soit tu fais la pute.

On vis pauvre mais on vis libre.

Crève avec ton foutu matérialisme.
Inscrit le 22/02/2009
3904 messages publiés
@Fcna2005 : Moi, je les prendrais pas.

C'est un choix de vie, soit tu regardes la vie en face soit tu fais la pute.

On vis pauvre mais on vis libre.

Crève avec ton foutu matérialisme.


Bof, tout est relatif. Moi 600000 euros pour éviter de poster sur un thread de Numerama, je les prends, ça vaut le coup.
Après tout dépend d'où ça vient. Si ça vient des poches de Pascalou Nègrichon, je prends.

Mais certes, dans l'abdolu, je suis d'accord, mieux vaut mourir debout que vivre à genoux, l'honneur et l'équité priment sur l'argent.

Et puis tu sais, on peut vivre honnête et convenablement, c'est ce que font les classes moyennes, c'est-à-dire l'essentiel des gens de ce pays. Même si ce genre de vie n'est pas dans l'optique de Naboléon Sarkozy Ier qui cherche à les assécher version USA-style, c'est faisable.

Après, pour devenir millionnaire sans rien foutre, il faut forcément jouer en dehors des clous, ce qu'ils ne se gênent pas pour faire à la SACEM, dans les majors, et au gouvernement.
[message édité par Goldoark le 22/06/2011 à 17:40 ]
Inscrit le 15/03/2006
1921 messages publiés
La SACEM n'est qu'une organisation mafieuse de maîtres chanteurs qui extorque des sommes pharaoniques sous couvert de faire respecter le droit d'auteur.
(...)


+++

Rien à redire : un mafieu ne pas certainement pas aider la police à enterrer un autre mafieu.
Au pire il le dégomme lui-même.
Mais dans notre cas, le premier vise un poste chez le second ... ou un des cousins.
Inscrit le 06/06/2011
254 messages publiés
kob, le 22/06/2011 - 17:23
@Fcna2005 : Moi, je les prendrais pas.

C'est un choix de vie, soit tu regardes la vie en face soit tu fais la pute.

On vis pauvre mais on vis libre.

Crève avec ton foutu matérialisme.


Moi je les prends mais je ne ferme pas ma gueule pour autant.
Le droit d'expression est inaliénable.
Aucun contrat ne pourrait légalement m'interdire d'exprimer mon opinion.
Inscrit le 09/03/2010
1095 messages publiés
Goldoark, le 22/06/2011 - 17:12
fcna2005, le 22/06/2011 - 17:03
goldorak arrete ton char, si on te propose 600.000 à l'année pour arreter de raconter tes conneries , tu les prendras comme tout le monde et tu la fermeras

alors viens pas nous gonfler ,

"La SACEM aurait pu défendre les créateurs si les producteurs n'en avaient jamais fait partie"
tu sais meme pas lire 5 lettres ??
Societe des Auteurs , Compositeurs Editeurs de Musique, tu vois il n'y a pas marqué producteurs

en plus je suis sur que tas pas lu une page du rapport et tu viens faire ton jaloux, va télécharger ton rené la taupe en mp3 sur la mule pour te faire un peu travailler le neurone ... et laisse nous reflechir entre grande personne


Il y a une différence entre 600000 euros occasionnels pour me dire de la fermer, et 600000 euros par ans pendant pas mal d'années pompées sur le dos des artistes.

Ta comparaison est aussi inadaptée que stupide.

Quant à tes arguments, ils sont risibles, d'autant que tu n'es même pas foutu de comprendre que l'éditeur et le producteur sont confondus dans une même structure.

Je passerai sur la suite de ton post qui reflète bien ta misérable condition de pitoyable résidu de capote trouée prépubère, qui alterne 20h/24 la frappe au clavier avec la masturbation de ses trous de nez tout autant que celle de son ridicule petit appendice génital.

Fais attention sale petit troll de mes deux, j'ai tendance à réagir avec mes tripes quand il s'agit des arnaques qui entâchent la mafia de la culture.

Alors surveille tes propos, sinon je me contenterai d'abaisser le talon pour écraser le misérable insecte que tu es.


Y'a d'lambiance chez vous !!
Au fait,t'es pas obligé d'être producteur et éditeur...si tu n'es pas éditeur,la sacem te la met profonde,jusqu'au coude,si c'est pas plus,puisque tu payes une redevance pour le pressage que tu ne récupères pas.
Donc,soit tu écris et/ou composes,soit tu édites si tu veux toucher des sousous.
Ne produis surtout pas si tu n'as pas accès au reste !!
Inscrit le 22/02/2009
3904 messages publiés
filissart33, le 22/06/2011 - 18:05

Y'a d'lambiance chez vous !!
Au fait,t'es pas obligé d'être producteur et éditeur...si tu n'es pas éditeur,la sacem te la met profonde,jusqu'au coude,si c'est pas plus,puisque tu payes une redevance pour le pressage que tu ne récupères pas.
Donc,soit tu écris et/ou composes,soit tu édites si tu veux toucher des sousous.
Ne produis surtout pas si tu n'as pas accès au reste !!


Oui, ça non plus c'est pas très logique...
Inscrit le 17/03/2008
2732 messages publiés
C'est invraisemblable et c'est du foutage de gueule. Je ne peux pas croire que le ministre ait menti au parlement.


J'avoue être un peu étonné que ce député soit tout surpris qu'un ministre mente, dans un gouvernement où le mensonge se confond perpétuellement avec la parole....

Par contre, comment est décidé le fait de démarrer une enquête parlementaire ? Et à quel titre peut-on la "muter" en simple consultation ?
D'ailleurs, QUI effectue cette "enquête" et sous quelle régime légal ?

A ce qu'il me semble des enquêtes parlementaire, il y en a plein. Si celle-ci n'a pas démarrée, il faudrait commencer par voir à qui profite "le crime": Peut-être qu'il n'y a pas que le patron de la SACEM qui se sert au passage, mais aussi bien d'autres personnes, parmi le gouvernement ou bien le personnel qui gravite autour....

A mon avis le plus "sain" serais qu'un collectif de petits auteurs porte plainte pour escroquerie et association de malfaiteurs, obligeant ainsi la publication des comptes *précis* (et pas le bulletin sans valeur juridique destiné à la presse).
Inscrit le 22/02/2009
3904 messages publiés
@obcd : je plussoie respectueusement à ton point de vue.
Inscrit le 15/04/2010
879 messages publiés
Y'a de jeunes Thaïlandais à la SACEM ?
Inscrit le 23/06/2011
1 messages publiés
le système de facturation est illégal et opaque, la Sacem vous taxe sur vos investissements si votre manifestation est déficitaire ou sur vos recettes, selon le plus avantageux. Il faut écrire au ministre et aux députés, créer un mouvement de "bénévoles indignés" et rompre les contacts avec ces voyoux
Inscrit le 17/11/2006
215 messages publiés

Au fait,t'es pas obligé d'être producteur et éditeur...si tu n'es pas éditeur,la sacem te la met profonde,jusqu'au coude,si c'est pas plus,puisque tu payes une redevance pour le pressage que tu ne récupères pas.
Donc,soit tu écris et/ou composes,soit tu édites si tu veux toucher des sousous.
Ne produis surtout pas si tu n'as pas accès au reste !!


Y a pas la SPRE (ou un truc du genre pour les producteurs en manque de soussous ...)

Sinon blague a part j'avais fait un site pour un groupe de musique ou ils voulaient diffuser leur musique mais elle était déjà déposé à la SACEM, résultats ils auraient du payer pour avoir les droits de diffuser (gratuitement) leur musique et n'aurais pu qu'espérer dans le meilleurs des cas que retoucher ce qu'ils avait du payer (moins les frais de gestion, moins les taxes) du coup ils n'ont pas diffuser leur musique sur le net.... c'était il y a quelques années ça a peut être changé mais j'en doute en fait.
Inscrit le 25/05/2008
3003 messages publiés
600 000 ¤ par an pour rien branler pendant que des millions de français travaillent comme des bêtes de trait pour des salaires ridicules. C'est révoltant.
Inscrit le 10/06/2005
6355 messages publiés
ze_katt (Modérateur(rice)) le 04/07/2011 à 21:07
agathon666, le 04/07/2011 - 16:17

600 000 ¤ par an pour rien branler pendant que des millions de français travaillent comme des bêtes de trait pour des salaires ridicules. C'est révoltant.

1 c'est pas le seul
2 yen a qui touchent largement plus que lui pour pas en faire plus.
Répondre

Tous les champs doivent être remplis.

OU

Tous les champs doivent être remplis.

FORUMS DE NUMERAMA
Poser une question / Créer un sujet
vous pouvez aussi répondre ;-)
Numerama sur les réseaux sociaux
Juin 2011
 
Lu Ma Me Je Ve Sa Di
30 31 1 2 3 4 5
6 7 8 9 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29 30 1 2 3
4 5 6 7 8 9 10