Enième plainte dans le secteur des télécoms pour violation supposée de brevets. Cette fois, c'est Motorola qui a entamé une action contre Apple. Ou plutôt trois, avec deux actions en justice devant les tribunaux fédéraux et une requête auprès de l'International Trade Commission.

Les actions en justice se suivent et se ressemblent dans l’industrie de la téléphonie mobile. Cette fois, c’est au tour de Motorola de croiser le fer avec Apple, en accusant son concurrent d’avoir enfreint pas moins de dix-huit brevets.

Au total, la firme a déposé deux actions en justice devant les tribunaux fédéraux américains, pour exiger l’arrêt des infractions, et a demandé l’ouverture d’une enquête auprès de l’International Trade Commission, pour faire la lumière sur l’infraction supposée d’Apple.

Les brevets visés dans cette affaire concernent deux grands domaines technologiques. Le premier porte sur les technologies de communication sans-fil, comme le WCDMA (3G), le GPRS, le la norme 802.11 et la conception de l’antenne. Le second vise certaines fonctionnalités du smartphone, comme le senseur de proximité, la synchronisation multi-appareil ou encore les services de géolocalisation.

Dans son communiqué, Motorola explique que ses brevets portent sur « des innovations développées à un stade précoce par Motorola, dans des secteurs technologiques clés, et se trouvent dans de nombreux produits d’Apple et de services associés, incluant MobileMe et l’App Store« . Parmi les matériels concernés, nous retrouvons l’iPhone, l’iPad, l’iTouch et certains modèles d’ordinateurs Mac.

« Après l’entrée tardive d’Apple sur le marché des télécommunications, nous nous sommes engagés dans de longues négociations, mais Apple a refusé de prendre une licence » a expliqué Kirk Dailey, le vice-président en charge de la propriété intellectuelle chez Motorola Mobility. « Nous n’avions pas d’autre choix que de déposer plainte pour stopper l’infraction continue d’Apple« .

Auprès de l’International Trade Commission (ITC), Motorola a demandé que la vente des « produits en infraction » soit suspendue. Ironiquement, Apple avait déposé une requête similaire en début d’année devant l’ITC. À cette époque, la firme de Cupertino accusait Nokia d’avoir violé certains de ses brevets. Au rythme actuel, il faudra sans doute rapidement produire une version 2 de l’infographie sur l’explosion des plaintes dans le secteur des télécoms.

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