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Gallimard veut imposer le droit d'auteur de France à toute la francophonie (MAJ)
Guillaume Champeau -
publié le Vendredi 19 Mars 2010 à 13h32 -
posté dans Société 2.0
 Parce que selon elle "les contenus français sont destinés à un public français", Gallimard a demandé à la bibliothèque d'oeuvres libres de droit Wikisource de retirer de son catalogue tous les livres libres de droit au Québec mais encore protégés par le droit d'auteur en France.
L'affaire fait assez logiquement bondir dans les milieux littéraires numériques. Le mois dernier, l'éditeur français Gallimard a enjoint le site collaboratif américain Wikisource (créé par l'éditeur de Wikipedia) à retirer de ses serveurs toutes reproductions des oeuvres de Paul Eluard, André Gide, Jean Giono, Paul Valéry, Guillaume Apollinaire, Jean-Pierre Calloc'h, Robert Desnos, Max Jacob, Charles Péguy, Louis Pergaud, Victor Segalen, et Jean de la Vile de Mirmont. Autant d'auteurs morts depuis plus de 50 ans dont les textes sont désormais libres de droit au Québec, mais qui ne sont pas morts depuis assez longtemps pour que leurs oeuvres soient également libres de droit en France. Dans l'hexagone, au décès de l'auteur le droit d'auteur persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours au moment du décès, et pendant les 70 années qui suivent. En principe, toutes les oeuvres des auteurs décédés avant 1940 (comme Apollinaire, Pergaud, Segalen, Péguy...) devraient donc être libres de droit en France depuis le 1er janvier. Mais pour un motif qui n'a absolument rien de culturel et tout d'un patriotisme instrumentalisé à des fins économiques, les auteurs "morts pour la France" voient leurs droits prorogés de 30 ans. De même, les droits sont également prorogés de la durée (dans son entendement le plus large) des deux guerres mondiales. Les ayants droit bénéficient ainsi d'une protection prorogée de 6 années et 152 jours pour la première guerre mondiale et de 8 ans et 263 jours pour la seconde. Le législateur a estimé que pendant ces quelques quinze années cumulées, les auteurs n'avaient pas pu exploiter normalement leurs oeuvres. On n'a pas compensé le manque à gagner des boulangers qui n'ont pas pu vendre de pain ou les bouchers qui n'avaient plus de viande à vendre, mais l'auteur a un statut privilégié, au sens quasi ancien-régime du terme. Ce qui fait que les oeuvres de nombreux auteurs morts il y a bientôt 100 ans ne peuvent toujours pas être reproduites librement en France. Mort pour la France en 1918, Apollinaire ne sera ainsi dans le domaine public qu'en 2034 ! (1918 + 70 ans + 30 ans + 15 ans = droits d'auteur maintenus jusqu'à la fin de l'année 2033). Soit de très longues années après la libération des droits au Québec et dans d'autres pays francophones qui n'ont pas ni la même durée initiale de protection, ni les mêmes règles de prorogation. Or à l'heure d'Internet, cela pose un problème important. Peut-on interdire aux internautes habitant des pays francophones de diffuser sur Internet des oeuvres qui sont chez eux libres de droit, mais qui ne le sont pas encore en France ? Pour Gallimard, la réponse ne fait pas de doute. L'éditeur a demandé à Wikisource, édité par la fondation américaine Wikimedia, de retirer les oeuvres des auteurs invoqués au motif que "les contenus français visent un public français". Selon Gallimard, tout contenu en français serait donc publié à l'intention des internautes français, et c'est donc le droit français qui s'applique en cas de conflit de droits. Sur Internet, pour Gallimard, le droit d'auteur de France doit donc devenir universel et s'imposer à l'ensemble de la francophonie. Même si le Canada, par exemple, a jugé qu'une protection des droits de 50 ans post-mortem respectait davantage l'esprit du contrat social conclu entre les auteurs et la société civile. Cette position énerve profondément François Bon, un Français exilé au Québec qui édite le blog TiersLivre.net : "Qu'ils se les gardent, Éluard et Reverdy et Apollinaire, mais c'est la phrase, qui me fait mal, et qui est un peu même une insulte à ces trois-là : " les contenus en français sont destinés à un public français "". à lire aussi
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Commentaires à propos de «Gallimard veut imposer le droit d'auteur de France à toute la francophonie (MAJ)»
 Maldoror, le 20/03/2010 - 00:08 Et pourquoi pas, les voitures, les ordi, les impôts...Il y a la technologie pour le faire ?  Maldoror, le 20/03/2010 - 10:17
tcuvillier, le 20/03/2010 - 00:02 Ouais enfin l'inculture tu me fais bien rire hein. Que les œuvres soit plus tôt dans le domaine publique serait au contraire bénéfique pour la culture. On parle pas d'abolir complètement le droit d'auteur mais de le réduire parce que les ayant droits qui sont rémunérer pendant 115 ans excuse moi mais c'est ridicule et leur investissement ils l'ont déjà remboursés 10 000 fois sur Apollinaire. "Ouais enfin l'inculture tu me fais bien rire hein. Que les ?uvres soit plus tôt dans le domaine publique serait au contraire bénéfique pour la culture." Regarde les profits de Google, de l'iPhone ou de la City plutôt que d'attaquer les trop faibles industries de la culture. Quand on s'insurge ici de payer 80�pour toute l'?uvre de Jean Ferrat, alors je n'ai plus de doute sur cette armée de marionnettes incultes qui te trollisent tout débat avec cette pensée unique lénifiante: "gratuit, libre, méchants marchands, nouveaux models..." en alimentant les compteurs de Google et Apple. Le nouvel opium du peuple il est là. Et si Apollinaire est amorti chez Gallimard, qu'en est-il de mille traductions improbables et mille auteurs dénichés (au Chemin et ailleurs...) dont les comptes sont en négatif pour longtemps chez Gallimard. Le web n'est pas Gallimard. Cet aveuglement sur les profits Google et cette bonne conscience à taper sur l'industrie culturelle, ça a des parfums qui ne me rappellent rien de bon. La culture : avant que ce soit un indispensable accès démocratique, c'est d'abord des gens, des métiers, des chercheurs, des enseignants qu'on devraient payer des fortunesâ�plutôt que de les contraindre à demander pardon de coûter trop cherâ�;-) Que Gallimard garde ses comptes en positif en exploitant Apollinaire jusqu'à plus soif, c'est certain. Par contres les petits auteurs, mal exploités par Gallimard et qui de toute façon n'auront pas de publicité autre que rester inexploités dans les cartons; ne gagnent rien en droit d'auteur quand Gallimard détourne ainsi l'argent au profit des héritiers d'Apollinaire qui ne créeront rien de leur vie. Il faut quand même arrêter de se foutre de la gueule du monde. Un auteur qui ne vend rien ne gagnera pas sa vie car Gallimard vendra de Apollinaire au lieu d'essayer de vendre ses œuvres. Une foret ne permet pas de laisser leur place aux jeunes pousses, sauf si on n'abat pas les arbres ancien qui cachent le soleil. Si pour gagner sa vie Gallimard devait se sortir les doigts du cul et essayer de vendre des auteurs vivants leur politique éditoriale serait totalement différente, même chose pour les libraires qui devraient alors proposer des titres récents plutôt qu'ennieme pléiade.  le régime des droits d'auteur en france n'est plus qu'une farce monstrueuse destiné en fait a garantir une rente aux éditeurs, que ce soit du livre ou de la musique.
le prétexte de la francophonie franco-français est d'un manque de réflexion des gens de chez Gallimard. c'est nie que dans le reste du monde des millions de personnes parlent ou écrivent le français, qu'il soit moderne ou datant de l'époque des découvertes des nouveaux monde. le droit français n'est valable quand france tout comme l'est le droit américains aux états-unis ou bien le droit canadien....  Il semble qu'il soit de plus en plus difficile de faire confiance aux principales sociétés françaises pour protéger notre patrimoine, une fois de plus cela démontre que notre pays marche sur la tête, étant donné que ces sociétés sont les principaux diffuseurs, la culture française se meurt. A nous de faire le nécessaire pour la protéger. La demande de Gallimard est une honte et fait une fois de plus passer les dirigeants français pour des abrutis. Merci à eux d'empêcher nos enfants et petits enfants d'accéder à la culture... Boycottons donc toutes ces sociétés archaïques...
 Maldoror, le 20/03/2010 - 10:13
@tcuvillier Oui c'est à côté de la plaque parce que ça répondait @Timekeeper et pas @tcuvillier. Pas besoin de travailler chez Gallimard pour avoir une admiration gigantesque pour tous les gens qui travaillent (je n'en connais aucun) pour cette immense maison et les autres de cette profession. Et pour découvrir effaré cette masse de commentaires pavloviens qui inondent le web de "je suis inculte et je veux pas payer pour la culture". Bien ! et Madame de La Fayette on peut donc la supprimer des programmes... Maldoror, le 20/03/2010 - 10:14
@CounterFragger oui, j'ai fait une erreur de syntaxe, la belle affaire, voilà qui va être plus clair: "La masse de troll ici QUI ne lit de toute manière plus rien m'importe en rien face à l'?uvre gigantesque de l'éditeur Gallimard." Maldoror, le 20/03/2010 - 10:17
Et si Apollinaire est amorti chez Gallimard, qu'en est-il de mille traductions improbables et mille auteurs dénichés (au Chemin et ailleurs...) dont les comptes sont en négatif pour longtemps chez Gallimard. Le web n'est pas Gallimard. Cet aveuglement sur les profits Google et cette bonne conscience à taper sur l'industrie culturelle, ça a des parfums qui ne me rappellent rien de bon. La culture : avant que ce soit un indispensable accès démocratique, c'est d'abord des gens, des métiers, des chercheurs, des enseignants qu'on devraient payer des fortunesâ�plutôt que de les contraindre à demander pardon de coûter trop cherâ�br />;-)  Pickiboon, le 20/03/2010 - 14:16
Il semble qu'il soit de plus en plus difficile de faire confiance aux principales sociétés françaises pour protéger notre patrimoine, une fois de plus cela démontre que notre pays marche sur la tête, étant donné que ces sociétés sont les principaux diffuseurs, la culture française se meurt. A nous de faire le nécessaire pour la protéger. La demande de Gallimard est une honte et fait une fois de plus passer les dirigeants français pour des abrutis. Merci à eux d'empêcher nos enfants et petits enfants d'accéder à la culture... Boycottons donc toutes ces sociétés archaïques... Oui BOYCOTTEZ ... Mais surtout demain ALLEZ VOTER ...  Du calme avec ça. C'est les régionales en ce moment, donc le vote de ce WE n'est pas lié à ces problématiques.
Sinon mention spécial pour Maldoror et les droits sur Jean Ferrat. C'est presque aussi pertinent que quand Mitterrand nous citait édith piaf, dont il faut préserver les droits d'auteur.  @CounterFragger "Sa pensée est claire : réserver la culture à une élite et anéantir le domaine public..."
Vous avez dit Godwin ? ;-)  Dire que dans mon domaine d'activité, on investit vraiment (par dizaines voire centaines de millions de dollars), mais on a droit qu'à 20 ans de brevet (dont seulement 10 à 15 d'exploitation) avant de tomber dans le domaine publique... (après, je ne dis pas que l'industrie pharmaceutique est constituée d'enfants de choeur, c'est même le contraire, mais créer et produire un seul médoc c'est largement plus cher que de découvrir même une centaine d'auteurs).
Mince quoi, 70 ans après la mort de l'artiste... "on s'insurge simplement contre la durée gigantesque des droits d'auteur de certaines oeuvres"
"si tu as quelque à dire, dit la" : Rien de plus que ce qui est dit : on attaque les droits d'auteur sous prétexte d'accès restreint aux oeuvres ? Le droit d'auteur ne restreint rien, il demande juste que l'auteur et son éditeur soient payés. Et ce coût n'est pas une restriction. Qui n'a pas accès à Apollinaire ? Y a-t-il une seule bibliothèque publique qui n'ait pas ses oeuvres ? et qui parmi ces commentateurs n'a pas les quelques euros pour acheter un livre de poche ? et qui ne met, dans son forfait iPhone, de quoi payer les oeuvres d'auteurs vivants ? parce qu'on est content de payer une industrie culturelle et des artistes... Personne ici ne s'intéresse aux oeuvres ? Ergoter sur les 3 cas d'auteurs morts pour la France après l'accord sur les années de guerre est picrocholin. Et à la tonalité conformiste des commentaires : c'est l'hypocrisie qui le dispute à l'inculture. C'est juste un combat avec faux nez pour le domaine public, qui n'est qu'un débat naïf contre le droit d'auteur et au mépris du domaine public autant que des auteurs contemporains. On mélange ici ignorance juridique sur ces exceptions, et amalgame dans les commentaires qui appellent allégrement au boycott de Gallimard pour appliquer une Loi qui n'est pas faite par Gallimard. Attaquer Gallimard et cette économie est stupide. Connaissez-vous la situation financière de Gallimard ? et celle de Google ? Ce combat n'est pas le bon, c'est tout. Maldoror, le 20/03/2010 - 23:26 on attaque les droits d'auteur sous prétexte d'accès restreint aux oeuvres ? Le droit d'auteur ne restreint rien, il demande juste que l'auteur et son éditeur soient payés. Et ce coût n'est pas une restriction.Juste ça, c'est déjà n'importe quoi. Pour au moins deux raisons : 1/ On parle d'ayant droit pas d'auteur. Tu crois vraiment que les droits de Piaf (ou de Ferrat comme tu citais) leur sont reversés ? Je serais curieux de savoir ce qu'il en font. Ils mettent de coté pour la retraite ? 2/ Les droits d'auteur sont exactement une restriction d'accès aux ½uvres. Ces restriction peuvent être diminuées via l'acceptation d'un contrat de licence. Moyennement payement si le contrat le stipule, mais c'est en aucun la cela est pertinent quand à la nature du droit d'auteur. Pour le reste, merci de ne pas ressortir Apollinaire à toutes les sauces. Je ne suis pas sur que ce dernier soit très flatté d'être associé à tout cela. Tu pars dans tous les sens, mélange Galimard, l'iPhone, et Apollinaire dans un gloubi boulga indigeste qui n'a aucune structure. Le meilleur dans tout ça, c'est que tu ne conclue absolument rien quand au sujet initial. Alors je répète ma question, as-tu un thèse à défendre ? On dit souvent que « Tout ce qui se conçoit bien s'énonce clairement ». Si tu n'es pas capable d'énoncer clairement ta thèse, c'est probablement car elle n'est pas solide.  Maldoror, le 20/03/2010 - 23:26 "on s'insurge simplement contre la durée gigantesque des droits d'auteur de certaines oeuvres" Connaissez-vous la situation financière de Gallimard ? et celle de Google ? Et pour cause!  Maldoror, le 20/03/2010 - 00:08 Et pourquoi pas, les voitures, les ordi, les impôts... Ben je reprend mon exemple favori : et pourquoi pas la baguette de pain ? Si on découvrait une machine à cloner les baguettes de pain, faudrait-il l'interdire sous prétexte qu'elle met en danger le métier de boulanger ? Ou bien laisser croitre cette formidable invention, régler le problème de la faim dans le monde, et voir les boulanger redoubler d'imagination pour créer de nouvelle viennoiseries délicieuses ?  Maldoror, le 19/03/2010 - 23:06
Triomphe de l'inculture dans ces commentaires qui avec la petite hypocrisie des chapardeurs de pommes se foutent bien qu'on paie pour la création culturelle. Belles âmes naïves instrumentalisées par tous les vendeurs de tuyaux et démagogues sans talent dont l'ego rêve seulement d'être lu. Il faut payer, cher, très cher, plus cher que vos ordi et abonnement iphone et internet les auteurs et les industries de la culture. Voir ici insulté Gallimard, c'est juste le triomphe de l'ignorance arrogante et bêtasse. Et paix au Vieux F. Bon qui ne veut pas rater un dernier train de la démagogie. Le domaine public est infini déjà et on voudrait piller encore les vivants et les investissements des Editeurs. Le plaisir d'acheter cher un Pleiade de Apollinaire. Non, ici on se fout définitivement des Arts et Lettres. Barbarie de la gratuité ;-) Erreur de débutant. Il n'a jamais été question de promouvoir une quelconque expropriation des auteurs et des chercheurs. Il est question de comprendre que les intermédiaires industriels, qui ont assuré la diffusion des oeuvres et des créations dans le public jusqu'ici, constituent de plus en plus un obstacle à leur diffusion demain. Parce que leurs modèles économiques sont devenus obsolètes, et qu'il leur appartient de s'adapter ou de laisser place à de nouveaux modèles plus soucieux d'un équilibre réel entre les libertés du public et les droits du créateur. Il est question d'assurer une véritable rémunération du créateur ET une diffusion optimale de ses créations, qu'il s'agisse d'art, de culture, de médicaments ou d'inventions. Quitte à combattre l'hypertrophie des industries qui se sont précisément érigées sur la gestion économique et technique du rapport entre créateur et public. Ceux qui y voient une apologie sans nuance du domaine public, à l'instar des rêveurs qui la prôneraient effectivement, s'arrêtent à la caricature et ne comprennent rien à ces enjeux. Lesquels sont brièvement rappelés ici. Il est question de dégonfler le "droit d'éditeur" que les industries du contenu ont concrétisé en usurpant le droit d'auteur. Les schémas économiques que ces industries ont permis de développer n'ont rien d'intangible. La culture et le publics sont, quant à eux, intemporels. C'est donc leur rapport qu'il s'agit de rééquilibrer afin de prendre en compte le nouveau paradigme technique de la diffusion des créations. Un paradigme dématérialisé et internationalisé, contre lequel les stratégies "propriétaires" sont illusoires en plus d'être liberticides. Et de réduire, en somme, la Barbarie Marchande.
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Que les œuvres soit plus tôt dans le domaine publique serait au contraire bénéfique pour la culture.
On parle pas d'abolir complètement le droit d'auteur mais de le réduire parce que les ayant droits qui sont rémunérer pendant 115 ans excuse moi mais c'est ridicule et leur investissement ils l'ont déjà remboursés 10 000 fois sur Apollinaire.
"Ouais enfin l'inculture tu me fais bien rire hein.
Que les ?uvres soit plus tôt dans le domaine publique serait au contraire bénéfique pour la culture."
Regarde les profits de Google, de l'iPhone ou de la City plutôt que d'attaquer les trop faibles industries de la culture. Quand on s'insurge ici de payer 80€ pour toute l'?uvre de Jean Ferrat, alors je n'ai plus de doute sur cette armée de marionnettes incultes qui te trollisent tout débat avec cette pensée unique lénifiante: "gratuit, libre, méchants marchands, nouveaux models..." en alimentant les compteurs de Google et Apple. Le nouvel opium du peuple il est là.
Et si Apollinaire est amorti chez Gallimard, qu'en est-il de mille traductions improbables et mille auteurs dénichés (au Chemin et ailleurs...) dont les comptes sont en négatif pour longtemps chez Gallimard. Le web n'est pas Gallimard. Cet aveuglement sur les profits Google et cette bonne conscience à taper sur l'industrie culturelle, ça a des parfums qui ne me rappellent rien de bon. La culture : avant que ce soit un indispensable accès démocratique, c'est d'abord des gens, des métiers, des chercheurs, des enseignants qu'on devraient payer des fortunes†plutôt que de les contraindre à demander pardon de coûter trop cherâ€
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