Avec la guerre des brevets, Apple est devenu avec le temps un habitué des tribunaux aussi bien aux États-Unis qu’à l’étranger. Tantôt attaquée par ses rivales au prétexte qu’elle aurait utilisé des technologies brevetées sans autorisation, tantôt à l’initiative par ses plaintes déposées au nom de sa propriété industrielle, sans parler des drôles des brevets, la firme de Cupertino enchaîne les procès les uns après les autres.
Aujourd’hui, c’est une nouvelle querelle qui émerge. Et un problème judiciaire de plus pour Apple. Le site Mac Rumors signale que l’institut de technologie de Californie ( « Caltech ») a pris la décision de poursuivre le géant de l’électronique au motif que la plupart de ses terminaux violent ses brevets. Une plainte est déposée auprès d’un tribunal de Californie, là où se trouvent les deux parties.
En tout, quatre brevets sont cités dans l’action en justice. Obtenus entre 2006 et 2012 par Caltech, ils portent sur des technologies liées à la communication sans fil et figurent dans les standards WiFi 802.11n et 802.11ac.
Plus exactement, il est question de méthodes ayant trait au contrôle de parité de faible densité et aux codes irréguliers de répétition et d’accumulation qui utilisent un circuit simplifié d’encodage et de décodage pour des taux de transmission de données et des performances améliorés.
Toute une ribambelle de produits Apple est concernée
Caltech cite de nombreux produits d’Apple qui sont, à ses yeux, en infraction. On retrouve les différents modèles de l’iPad Mini (2, 3 et 4), la gamme iPad Air (1 et 2), l’iPad Pro, l’Apple Watch, le MacBook Air mais aussi toutes les déclinaisons de l’iPhone à partir du modèle 5 (5s, 5c, 6, 6 Plus, 6s et SE). Un produit manque à la liste ? Caltech précise qu’il ne s’agit-là que d’une partir des appareils accusés d’être en infraction.
Depuis le début de l’année, Apple a été condamné à verser 625 millions de dollars pour violation de brevets dans le cadre d’un procès face à un patent troll, mais la société a fait appel. Elle a aussi perdu une bataille face à Samsung en Allemagne. C’est aussi outre-Rhin qu’un procès a été perdu dans une affaire ayant trait à une méthode de diffusion d’un flux vidéo en streaming. Enfin, aux USA, la cour suprême a accepté de se mêler de la querelle qui oppose Apple et Samsung sur le terrain des brevets.
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