Chaque week-end, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur le « robocopyright » de Google qui scanne ses serveurs à la recherche de fichiers illégaux, Beyoncé qui revient à la charge avec un dépôt de marque concernant le prénom de son enfant et enfin un troll de brevets qui a réussi à liguer tout le monde contre lui. Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Les robots sont partout. On parle souvent des « robocopyrights » dans cette chronique, un terme qui désigne ces systèmes de filtrage des contenus que l’on retrouve sur des plateformes comme YouTube ou SoundCloud. Mais au nom de la protection du droit d’auteur, on voit à présent ces robots étendre leur emprise sur des espaces plus intimes. Cette semaine, on apprend que c’est sur Google Drive qu’un dispositif de « hash filtering » va être installé pour vérifier que les utilisateurs n’utilisent pas le service pour partager des oeuvres protégées. Voilà qui donne envie de migrer vers DropBox, direz-vous. Pas de bol ! Un autre « robocopyright » est déjà déployé là-bas, et depuis 2014 !

Nuages
CC Todd Quackenbush

Magnéto, Serge ! Ha, la copie privée… Ce système qui permet chaque année aux industries culturelles de récupérer des millions d’euros pour « compenser » les sauvegardes privées que nous réalisons. Certains déploient des trésors d’imagination pour étendre toujours plus loin son champ d’application. On apprend par exemple qu’un membre de la commission Copie privée soutient l’idée que les services audiovisuels de diffusion en streaming devraient être taxés, car la mise en pause des vidéos déclenche une copie dans la mémoire cache des ordinateurs ! Avec de tels raisonnements, le stockage des souvenirs dans le cerveau risque un jour d’être assimilé à de la copie privée…

Télévision soirée
CC Marco Derksen

Cercle vicieux. Régulièrement, Google fait état de sa lutte contre les sites pirates et rend compte du nombre de liens qu’il désindexe. Et plus les années passent, plus les nombres deviennent astronomiques. Dans son dernier rapport de transparence, qui lui sert surtout à se dédouaner auprès des ayants droit, Google indique qu’un million de sites qui proposent des contenus sous droits illégalement ont été ciblés. On peut lui faire confiance pour que les liens de ces sites n’apparaissent plus dans ses résultats de recherche. Mais cela est toutefois un combat perdu d’avance car pour un lien retiré, deux autres apparaissent ailleurs pour proposer le contenu illégal. Sans compter que pour pouvoir réussir à traiter autant de sites, Google s’appuie essentiellement sur son « robocopyright » qui provoque régulièrement des dommages collatéraux en ciblant des sites tout à fait légaux.

À lire sur Numerama : Google a examiné les signalements anti-piratage pour un million de sites web

Trademark Madness

Baby Blues. Beyoncé est actuellement enceinte de jumeaux, mais c’est à propos de son premier enfant que la chanteuse entre à nouveau dans cette chronique. Il y a quatre ans, nous avions déjà signalé sa tentative de dépôt de la marque « Blue Ivy Carter », soit disant pour protéger sa fille de l’exploitation commerciale de son nom par des entreprises. Sauf qu’une compagnie britannique nommée « Blue Ivy Events » s’y était opposée et avait réussi à bloquer sa démarche. Malgré cela, Queen B a remis ça en janvier avec un nouveau dépôt de marque identique, peut-être pour forcer la société à aller au procès ou à négocier. Voilà ce qui s’appelle avoir de la suite dans les idées et on peut s’attendre à ce que cela se reproduise à présent pour les deux jumeaux à naître !

beyonce
CC Erin Benson

Les marques, elles nous marquent. Le Comité international olympique nous a montré a plusieurs reprises que l’univers du sport allait bien au-delà de l’activité physique puisqu’elle accorde désormais une grande place aux marques. Le Super Bowl s’est terminé récemment et l’équipe qui a remporté la compétition a également décroché le prix du dépôt de marques. Cette fois, on découvre que cette équipe est une machine à déposer des marques qui n’ont absolument aucun sens. Pire encore, ce sont souvent des slogans ou des phrases prononcés par d’autres que le staff de l’équipe fait enregistrer comme marque pour vendre des produits dérivés. On a eu le droit à « No Days Off », scandé par les fans à l’occasion d’un match, à « Do your Job » prononcé lors d’une perquisition ou encore un petit « One More ». Le droit des marques est définitivement devenu un sport à part entière…

Football américain
CC Brook Ward

Fair play. On termine la rubrique Trademark Madness avec une brève toujours sportive qui oppose le club de rugby de Soyaux-Angoulême, qui évolue en Pro D2, au club de football anglais de la ville londonienne. Oui, cela sonne comme une affaire qui opposerait un poissonnier et un boucher ! Bref, poursuivons : le club international de football refuse que le club local de rugby dépose son blason qui affiche un canon. Arsenal crie au vol considérant qu’il est propriétaire de l’idée du canon sur un blason de club sportif sans peut-être savoir que le canon est un emblème de l’histoire de Charentes. Notons au passage que la stratégie du club de foot fonctionne puisque que le club de rugby aurait fait un rétropédalage…

arsenal-football-ecusson
CC William Brawley

Patent Madness

Dos au mur. Aux États-Unis, la société SportBrain est considérée comme l’un des trois plus terribles trolls de brevets encore en activité. Son but premier était de développer un assistant personnel pour le fitness, mais elle n’a jamais réussi à commercialiser quoi que ce soit de convaincant. À la place, elle a plutôt attaqué en justice plus de 80 entreprises évoluant dans le secteur des objets connectés, dont des poids lourds comme Apple, HP et Samsung. Son arme principale est un brevet particulièrement flou désignant un système de « collecte de données personnelles liées à un appareil mobile et à un dispositif de communication sans fil ». Problème : à force de troller, SportBrain a provoqué une coalition contre elle, via le consortium Unified Patents au sein duquel de nombreuses compagnies mutualisent des brevets à des fins défensives. Leur but est à présent de faire tomber en justice le brevet-fantaisie de SportBrain, notamment en s’appuyant sur un brevet antérieur appartenant à Microsoft.

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

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