Un homme de 31 ans a été condamné par la justice suédoise à de la prison avec sursis et une amende pour avoir partagé illégalement des contenus protégés par le droit d'auteur sur Direct Connect, un logiciel de P2P autrefois très populaire, et encore très utilisé par certaines communautés de spécialistes.

A 31 ans, Andreas Karlsson devra payer 54.670 couronnes suédoises (environ 6000 euros), l’équivalent de 40 jours de paye, pour avoir « mis à disposition » environ 4500 fichiers musicaux et plus de 30 films sur Direct Connect, un réseau P2P dont le fonctionnement oblige la plupart du temps les utilisateurs à partager un volume minimum de fichiers pour pouvoir télécharger. Le réseau est en effet organisé en « hubs », des sortes de salon IRC où les utilisateurs discutent et s’échangent les fichiers qu’ils possèdent, en ayant la possibilité de voir l’ensemble des fichiers partagés par chacun. Pour entrer dans un salon, il faut généralement respecter les règles imposées par l’administrateur du hub, qui peut imposer des quotas minimums de fichiers à partager, en volume et/ou en qualité.

Après avoir examiné les faits qui remontent à mars 2006, le tribunal de Linkoeping a estimé que Karlsson était effectivement coupable, et l’a condamné en plus de l’amende à une peine de prison avec sursis. L’homme, pourtant, continue de plaider son innocence. « Le tribunal d’instance n’a pas examiné les preuves techniques« , s’insurge Morgan Gerdin, l’avocat du défendeur, qui pointe la faiblesse du relevé d’adresse IP. « Il n’est pas possible de conclure à partir de ces preuves que mon client a partagé des fichiers. Il n’aurait pas dû être déclaré coupable« .

La ministre suédoise de la Justice Beatrice Ask s’est félicité de la condamnation, en estimant étrangement qu’avec de telles condamnations, « ce sera plus facile de faire en sorte que les FAI communiquent les informations [d’identification] sur les adresses IP » à l’avenir ».

Plus réaliste, l’agence anti-piratage suédoise (Piratbyrà
n) reconnaît que l’affaire est un cas très particulier et qu’il n’est pas possible d’en faire une victoire générale contre le P2P. « Le jugement n’est pas très intéressant parce qu’il vise un programme de partage de fichiers, Direct Connect, qui n’est plus utilisé par beaucoup de monde« , rappelle ainsi Magnus Eriksson, porte-parole du Piratbyrà
n. « L’amende se base sur le fait qu’il y avait autant de fichiers partagés par cette personne, mais avec les nouveaux programmes de partage de fichiers vous ne pouvez pas voir tous les fichiers qu’une personne décide de partager« .

Le seul effet attendu par l’agence anti-piratage est donc de voir les utilisateurs déserter plus encore Direct Connect. Et se réfugier vers les réseaux P2P sécurisés ?

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