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Piratage : le Conseil d'Etat annule la décision de la CNIL !
Guillaume Champeau -
publié le Mercredi 23 Mai 2007 à 22h04 -
posté dans High-Tech
C'est une très mauvaise nouvelle pour les internautes français. La décision de la CNIL du 18 octobre 2005 de geler la surveillance généralisée des internautes en France a été invalidée aujourd'hui par le Conseil d'Etat. La chasse aux pirates devrait ainsi pouvoir reprendre et le climat se tendre à nouveau...
L'industrie du disque l'avait vécue comme un coup de massue. Le 18 octobre 2005, la CNIL avait rejeté les dossiers de deux organisations de protection des droits des auteurs (Sacem et SDRM) et deux des producteurs (SCPP et SPPF) qui souhaitaient organiser depuis la France une surveillance des infractions réalisées sur les réseaux Peer-to-Peer. La Commission Nationale de l' Informatique et des Libertés avait "procédé à un examen approfondi des dispositifs" qui lui étaient proposés, et avait "estimé que les dispositifs présentés n'étaient pas proportionnés à la finalité poursuivie". Elle avait refusé d'autoriser l'envoi par les FAI de messages de prévention et surtout la collecte systématisée des adresses IP des internautes pris en flagrant délit de téléchargement illégal. Elle reprochait notamment que les sociétés de gestion puissent être à la fois procureurs et parties, en définissant elles-mêmes les seuils de tolérance et ceux au dessus desquels l'adresse IP était envoyée à un juge.
Dans un communiqué, la Société Civile des Producteurs de Phonogrammes en France (SPPF) nous apprend que "le Conseil d'Etat vient d'annuler en totalité la décision de la CNIL du 18 octobre 2005 qui avait refusé l'autorisation demandée par la SPPF en vue de procéder à des traitements lui permettant de lutter contre le téléchargement illégal d'enregistrement musicaux via les réseaux P2P". Selon son interprétation de l'arrêt de la cour administrative (dont Ratiatum n'a pas encore connaissance), le Conseil d'Etat aurait considéré que, compte tenu du nombre de personnes procédant à des téléchargements illégaux, le dispositif proposé était proportionnel à l'étendue de la piraterie "et donc parfaitement justifié". La SPPF, qui représente les producteurs indépendants, dit accueillir avec beaucoup de satisfaction cette décision, considérant que la décision de la CNIL l'avait empêché de mener les actions de prévention et de répression de la piraterie musicale. "Cette triste " exception française " explique pour partie le retard considérable dans le développement du marché légal de la musique en ligne sur notre territoire", estime la SPPF. Celle-ci annonce qu'elle va à nouveau formuler une demande d'autorisation à la CNIL, ce qui annonce le retour des actions judiciaires contre des internautes en France. La décision du Conseil d'Etat intervient pourtant dans un contexte d'apaisement, avec la volonté affichée par les majors d'établir un dialogue constructif avec les internautes plutôt qu'une levée d'armes et de boucliers de chaque côté de tranchées virtuelles...   Prix indiqués avec livraison
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Commentaires à propos de «Piratage : le Conseil d'Etat annule la décision de la CNIL !»
 enzozo, le 01/01/1970 - 01:00
Bah ils peuvent bien faire peur aux P2Pistes avec cette mesurette, ils verront bien si le marché du disque va se redynamiser. Moi je n'y crois pas et qu'est-ce qu'ils pourront trouver après pour dire que les ventes de disques et de musique est encore en baisse?  message subliminal on: Rshare ça roxe message subliminal off. c'est étrange quand même les messages subliminaux non ?  Anagrys, le 01/01/1970 - 01:00
hft0, le 01/01/1970 - 01:00
dites ... juste pour info ... le Conseil d'Etat chez vous il est durable ??? je veux dire par là ... on ne change pas sa composition avec le nouveau Président. Si ???? car dans ce cas, sans vouloir minimiser la gravité de la décision, c'est pas Sarko qui a décidé ... pas encore en tout cas  Le Conseil d'Etat, ce n'est pas Sarko. Parmi les membres actuels du Conseil d'Etat aucun n'a pour l'instant été nommé par Sarko (quoique... des volontaires pour se pallucher les journaux officiels de la présidence actuelle ?). Pour ceux qui ne le sauraient pas, une recherche rapide indique que le Conseil d'Etat est à la justice administrative ce que la Cour de Cassation est à la justice civile / pénale. Ce n'est pas une extension du gouvernement. je suis content qu'au moins 1 a bien voulu penser à mon post ... je maintiens que vous mélangez tout !!! Je hais Sarko ... je trouve cette décision gravissime ... mais le Conseil d'etat ce n'est pas lui, pas le gouvernement !!!!  J'ai pigé en fait celestsuce vit en 2057, la place de ciné a du augmenter balaise dans les années 2040 et il revient du futur pour nous expliquer des carottes géantes...
 Juste un petit conseil : plutôt que de vouloir crypter vos connexions, laissez vos réseaux WiFi ouverts... Il sera ensuite beaucoup plus simple de dire que quelqu'un s'est infiltré sur votre ordinateur pour y télécharger/déposer les fichiers illicites... Je pense quand même que les Majors commencent à voir la lumière en proposant du contenu sans DRM (Merci S. Jobs), mais il aura fallu 6 ans au bas mot ! Wait and see.
transcendz, le 01/01/1970 - 01:00
Juste un petit conseil : plutôt que de vouloir crypter vos connexions, laissez vos réseaux WiFi ouverts... Il sera ensuite beaucoup plus simple de dire que quelqu'un s'est infiltré sur votre ordinateur pour y télécharger/déposer les fichiers illicites... Je pense quand même que les Majors commencent à voir la lumière en proposant du contenu sans DRM (Merci S. Jobs), mais il aura fallu 6 ans au bas mot ! Wait and see. mais on peut aussi faire les deux au passage ...   Il y a cette histoire de responsabilité du possesseur de la ligne qui avait été discuté au moment de davdsi.
Par contre un point intéressant pour les internautes est dans le cas de la fourniture du modem par l'opérateur avec le modem qui reste la propriété de l'opérateur(free par exemple) que devient la responsabilité dans le cas ou se monter incapable de fournir des moyen efficaces de protéger son installation. Les clefs wep ne devraient plus être fournies et de toute façons on s'achemine aussi vers un crakages des autres clefs possibles. dans le cas ou une mise à jour physique des freebox devait être réalisée pour améliorer la sécurité des connexions wifi, quelle serait la responsabilité de free le temps qu'ils déploies cette solution vers tous leurs abonnées. Car vu le parc de freeboox et les délais de livraison, une solution de cette ordre prendrait du temps à être déployée.  transcendz, le 01/01/1970 - 01:00
Juste un petit conseil : plutôt que de vouloir crypter vos connexions, laissez vos réseaux WiFi ouverts... Il sera ensuite beaucoup plus simple de dire que quelqu'un s'est infiltré sur votre ordinateur pour y télécharger/déposer les fichiers illicites... Je pense quand même que les Majors commencent à voir la lumière en proposant du contenu sans DRM (Merci S. Jobs), mais il aura fallu 6 ans au bas mot ! Wait and see. Pourquoi pas mais question crédibilité c'est pas génial!!! Si tu possède par exemple un DD de 300Go rempli de DIVX, jeux ou autres trucs piratés il est quand même peu probable que ce soit un méchand pirate qui ait copié tout ca par liaison WiFi...  Au video club qui citait -12% de vente du au piratage.
1) Dans le meme delai, Ebay , 2xmoinschers, priceminister explose leur chiffre d'affaire, pour le prix du location d'un film, je l'ai d'occasion sur ces sites. 2) Pourquoi acheter un CD ou DVD plein pot, alors que quelques temps apres je l'ai a quelques euros dans ma grande surface. 3) Et j'ai pas envie de prendre ma voiture, aller louer un dvd, puis puis ramener. Quand aux actions possibles, le boycotte est possible, au lieu d'acheter un cd, vous pouver ecouter votre musique preferee sur les radios onlines. Voila, sinon une questions aux anciens : Comment a debute mai 68 ? Quel est l'evenement qui a fait que le mouvement a fonctionne ?. merci peergardian:
c'est aussi utile qu'un parapluie sur le titanic... Excellente réponse, et tellement vrai... inconnu, le 01/01/1970 - 01:00
.../... Voila, sinon une questions aux anciens : Comment a debute mai 68 ? Quel est l'evenement qui a fait que le mouvement a fonctionne ?. merci Beau temps, avant les partiels universitaires, ras le bol général, la France en panne de projet, ouvrier mal payé dans des conditions de travail assez dur, et puis, il y avait des agitateurs publics: les blousons noirs:  des chemises noires: http://fr.wikipedia....iel_Cohn-Bendit des foulards rouges: http://fr.wikipedia....niste_de_France un tel bordel que je te laisse lire le reste ici: http://fr.wikipedia..../1968_en_France Les internautes auront ils accès à la liste des 10000 fichier sous surveillance à un temps T. Cela permettrait d'être sur que les fichiers que l'on télécharges ne sont pas libre de droit ou faisant l'objet de markéting viral et d'éviter de les télécharger à ce moment là.
 PC Inpact publie les règles de la surveillance :
- Pendant 24h, moins de 50 fichiers : un mail d'avertissement - Dès 50 fichiers : durant 15 jours, ces gros poissons sont alors placés en surveillance rapprochée, épiés dans leurs faits et gestes sur les réseaux P2P. - Si pendant cette période l’internaute met entre 500 et 1000 fichiers musicaux à disposition des tiers, il pourra faire l’objet de poursuite devant le juge civil (demande de dommages et intérêt pour couvrir le préjudice - S’il met à disposition plus de 1000 fichiers, le dossier est susceptible d’être traité devant le juge pénal (amende et prison éventuelles, et demandes de dommages et intérêts). Le système de surveillance contiendra 10'000 fichiers à surveiller au début, pour être étendu de 10 % par semaine. Personnellement, je me demande : - sur quelle base, la liste des fichiers va être créé, hashfile pour ed2k ? pour bittorent ? sur la base de mots clés ? etc.. - qu'est-ce qu'on entend par surveillance rapprochée ? comment la faire ? base IP ? si celle-ci change comment savoir que l'internaute a mis à disposition d'autres fichiers ? au finale un mec qui a mis en partage 51 fichiers en 24h, aura droit également à un juge - quel outil va gérer ca ? sur quelle base il va travailler ? - le pdf de l'arrêt du conseil d'Etat ne parle pas de téléchargement, mais uniquement de mise à disposition, dès lors les téléchargements seront-ils surveillés ? Beaucoup de questions ... Au final, les internautes vont adapter leurs comportements et ne téléchargeront plus de grande quantité de fichiers en même temps, ce qui était déjà le cas depuis très longtemps.  VIDEOCLUB, le 01/01/1970 - 01:00 N'importe quoi du moment que ça mousse! au contraire c'est pour proteger cette insdustrie que nous sommes obligés de jouer les peres fouetards. Cela fais tout de meme plus de 5 ans que c'est open bar, le pere noel normalement c'est seulement le 25 décembre. ne soyez pas mesquin ça ne pouvait pas durer non? Soyez un peu adulte!!!! Malgré la masse considérables de gens qui refusent le système actuel qui gère cette industrie (je crois qu'il n'a jamais existé un tel refus de la population pour une structure économique), les industriels et politiques continuent inlassablement de renier cette évidence en annonçant toujours et encore plus de répression pour imposer leur vision (mercantile) des choses. Alors serait-il adulte de courber l'échine face à ce dictat et de laisser tomber le principe d'une LGO par exemple ? J'ai assez courbé l'échine dans ma vie, je me suis assez fait couillonner par des systèmes identiques, c'est bon, j'ai donné. Alors au risque de paraître gamin à tes yeux, je ne crédite plus cette industrie tant qu'une LGO ne voit pas le jour ! Je souhaite même quelle disparaisse ! La base me paraissant tellement pourrie, il me semble en effet nécessaire de faire table rase ; quelqu'en soit les conséquences ! Une autre analyse intéressante sur le sujet : Clic ! VIDEOCLUB, le 01/01/1970 - 01:00
N'importe quoi du moment que ça mousse! au contraire c'est pour proteger cette insdustrie que nous sommes obligés de jouer les peres fouetards.Menacer et insulter vos clients va surement avoir des effets bénéfiques! je gage que le boycott des oeuvres non-libres va progresser grace aux peres fouetards VIDEOCLUB, le 01/01/1970 - 01:00
Cela fais tout de meme plus de 5 ans que c'est open bar, le pere noel normalement c'est seulement le 25 décembre. ne soyez pas mesquin ça ne pouvait pas durer non? Soyez un peu adulte!!!! Reviens cinq minutes sur terre et interesse toi aux modèles èconomiques émergents: l'industrie du divertissement fonctionne sur des bases obsolètes, ce n'est pas par des mesures comme celle qu'on nous propose depuis dadvsi que ça changera quelque chose. En attendant, la guerre recommence, l'industrie du divertissement s'engage dans celle ci avec ses armes, nous avec les notres: que le meilleur gagne!  bile666, le 01/01/1970 - 01:00
PC Inpact publie les règles de la surveillance : - Pendant 24h, moins de 50 fichiers : un mail d'avertissement - Dès 50 fichiers : durant 15 jours, ces gros poissons sont alors placés en surveillance rapprochée, épiés dans leurs faits et gestes sur les réseaux P2P. - Si pendant cette période l’internaute met entre 500 et 1000 fichiers musicaux à disposition des tiers, il pourra faire l’objet de poursuite devant le juge civil (demande de dommages et intérêt pour couvrir le préjudice - S’il met à disposition plus de 1000 fichiers, le dossier est susceptible d’être traité devant le juge pénal (amende et prison éventuelles, et demandes de dommages et intérêts). Le système de surveillance contiendra 10'000 fichiers à surveiller au début, pour être étendu de 10 % par semaine. Personnellement, je me demande : - sur quelle base, la liste des fichiers va être créé, hashfile pour ed2k ? pour bittorent ? sur la base de mots clés ? etc.. - qu'est-ce qu'on entend par surveillance rapprochée ? comment la faire ? base IP ? si celle-ci change comment savoir que l'internaute a mis à disposition d'autres fichiers ? au finale un mec qui a mis en partage 51 fichiers en 24h, aura droit également à un juge - quel outil va gérer ca ? sur quelle base il va travailler ? - le pdf de l'arrêt du conseil d'Etat ne parle pas de téléchargement, mais uniquement de mise à disposition, dès lors les téléchargements seront-ils surveillés ? Beaucoup de questions ... Au final, les internautes vont adapter leurs comportements et ne téléchargeront plus de grande quantité de fichiers en même temps, ce qui était déjà le cas depuis très longtemps. Il faut vite que les reseau cryptés explosent,la ca risque d'etre marrant par contre !! on va bien rire. salut la je viens aider un confrère pour rétablir une vérité
vos arguments ne tiennent pas premièrement les personnes qui téléchargent des films (meme si ils sont pourris) alors qu'ils ne possèdent meme pas l'original sont des voleurs c'est tout et la france est le pays ou on a le plus de voleurs euh de téléchargement pirate ensuite pour ceux qui pleurent contre le système wéé les majors ils payent pas les artistes ils s'en mettent plein les poches c'est encore plus con vous faites ou vos courses ? 90% dans les centres commerciaux ,carrefour ça vous dit quelque chose les employés qui touche que dalle et les patrons qui se gavent en exploitant leurs fournisseur ,et on y achetent quoi des lecteurs dvd divx des ipod , des ordis des nikes etc la ça vous dérange pas de filer de la thune a sony and co . donc arretez de vous mentir si vous téléchargez un film ou une zic payante ,gratuitement vous etes des voleurs arretez l'hypocrisie et soyez des hommes comme la dit une personne içi la vérité c'est que c'est chacun pour sa gueule si on pouvais téléchargez sa baguette de pain gratuitement on le ferait eh oui c'est abusez le prix du bon pain 1€le boulanger il se gave ah mais merde c'est moins cher a carrefour pour moi un bon film par exemple little miss sunshine le maitre d'arme ,old boy infernal affairs (l'original des infiltrés ) ya un paquet de bons films encore sauf que si certains d'entre vous se déplacé a wé trop dur de se rappeler qu'on a des jambes d'aller dans le vidéoclub de son quartier si il en reste 1 et lui demander son avis sur un bon film a 1€50(les 6H) waouh trop cher lé fou lui je vais le téléchargez et on verra bien quand vous allez filez de la thune a l'état (les radars )si vous allez continuez ou pas et si la majorité des gens qui profitent de l'open bar vont ne plus rien consommer ou pas merçi sarko  VIDEOCLUB, le 01/01/1970 - 01:00
donc arretez de vous mentir si vous téléchargez un film ou une zic payante ,gratuitement vous etes des voleurs arretez l'hypocrisie et soyez des hommes comme la dit une personne içi la vérité c'est que c'est chacun pour sa gueule Ouéé! Suffit de boycotter les oeuvres payantes, et se cantonner aux oeuvres libres (creative common par exemple), comme ça on reste dans la légalité et on offre pas de promos gratuites aux oeuvres non-libres. Pour l'industrie du divertissement ça changera pas grand chose, mais bon: chacun pour sa gueule! VIDEOCLUB, le 01/01/1970 - 01:00
salut la je viens aider un confrère pour rétablir une vérité vos arguments ne tiennent pas premièrement les personnes qui téléchargent des films (meme si ils sont pourris) alors qu'ils ne possèdent meme pas l'original sont des voleurs c'est tout et la france est le pays ou on a le plus de voleurs euh de téléchargement pirate  ensuite pour ceux qui pleurent contre le système wéé les majors ils payent pas les artistes ils s'en mettent plein les poches c'est encore plus con vous faites ou vos courses ? 90% dans les centres commerciaux ,carrefour ça vous dit quelque chose les employés qui touche que dalle et les patrons qui se gavent en exploitant leurs fournisseur ,et on y achetent quoi des lecteurs dvd divx des ipod , des ordis des nikes etc la ça vous dérange pas de filer de la thune a sony and co.
Sony and Co vendent encore qqch d'utile, maintenant est-ce que la musique est aussi utile que par le passé ? je le pense pas, la musique on nous la bassine non stop partout, manque que la boite de petits pois chantantes pour faire la totale. Je peux plus jouer à un jeu vidéo sans entendre un groupe me bassiner en musique de fond... D'ailleurs, on a jamais autant entendu de musique que ces dernières années, ca va jusqu'à poluer notre tv par des émissions proche du ZERO. Les ventes de CD ne pouvaient que décroitre, c'est normal... la concurence dans le secteur multimédia EST le gros problème de l'industrie musicale. Les gens préfèrent payer pour un tél mobile, un jeu, une ps3 etc.. que pour acheter des cd, c'est normal car la musique on en a partout (vous en vendez partout). Au début 2000, le secteur musical est arrivé à la fin de la période de transition cassettes/vinyles > CD et du coup les ventes ne pouvaient revenir à la normal, c'est d'ailleurs une des raisons des sorties du SACD, DVD audio et maintenant des HDDVD-Bluray. Malheureusment, ces produits n'intéressent pas autant les clients que l'on pouvait l'imaginer. Donc en tirant un peu par les cheveux, je pourrai conclure par le fait qu'au contraire de ce que tu peux imaginer, le p2p a peut-être ralenti la chutte car il a réussi à rendre la musique facilement obtensible et du coup les gens en ont encore écouté, on était donc plus massivement aux concerts et festivals. VIDEOCLUB, le 01/01/1970 - 01:00
salut la je viens aider un confrère pour rétablir une vérité vos arguments ne tiennent pas premièrement les personnes qui téléchargent des films (meme si ils sont pourris) alors qu'ils ne possèdent meme pas l'original sont des voleurs c'est tout et la france est le pays ou on a le plus de voleurs euh de téléchargement pirate ensuite pour ceux qui pleurent contre le système wéé les majors ils payent pas les artistes ils s'en mettent plein les poches c'est encore plus con vous faites ou vos courses ? 90% dans les centres commerciaux ,carrefour ça vous dit quelque chose les employés qui touche que dalle et les patrons qui se gavent en exploitant leurs fournisseur ,et on y achetent quoi des lecteurs dvd divx des ipod , des ordis des nikes etc la ça vous dérange pas de filer de la thune a sony and co . donc arretez de vous mentir si vous téléchargez un film ou une zic payante ,gratuitement vous etes des voleurs arretez l'hypocrisie et soyez des hommes comme la dit une personne içi la vérité c'est que c'est chacun pour sa gueule si on pouvais téléchargez sa baguette de pain gratuitement on le ferait eh oui c'est abusez le prix du bon pain 1€le boulanger il se gave ah mais merde c'est moins cher a carrefour pour moi un bon film par exemple little miss sunshine le maitre d'arme ,old boy infernal affairs (l'original des infiltrés ) ya un paquet de bons films encore sauf que si certains d'entre vous se déplacé a wé trop dur de se rappeler qu'on a des jambes d'aller dans le vidéoclub de son quartier si il en reste 1 et lui demander son avis sur un bon film a 1€50(les 6H) waouh trop cher lé fou lui je vais le téléchargez et on verra bien quand vous allez filez de la thune a l'état (les radars )si vous allez continuez ou pas et si la majorité des gens qui profitent de l'open bar vont ne plus rien consommer ou pas merçi sarko Désolé mais les gens téléchargent car d'une part ils peuvent trouver ce qu'ils veulent GRATUITEMENT et en plus les offres légales de musiques ou video en ligne sont pourries. Franchement je suis pret à acheter de la musique en ligne (je trouve que le prix est assez correct), mais pourquoi allez se faire chier avec un fichier acquis légalement qui est bourré de DRM??? Avec le temps les DRM tendent à disparaitre et je trouve ca trés bien! De plus en téléchargeant c'est sûr que les artistes et surtout les majors perdent du fric mais entre nous il y'en a d'autres qui se frotent les mains... Pour réconcilier les internautes avec la musique/video en ligne il n'y a qu'un seul moyen rendre les DRM interropérable ou tout simplement les virer. C'est principalement à cause de ça que les gens ont directement boudé les offres légales.
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fait chier, sa va me faire de la lecture pour toute la soirée entre les différents forum et je vais même pas pouvoir llaisser un peu de temps de cerveau pour un disque. Les intenautes qui sont manipulé dans leur négation de la réalité des effets du piratage ne peuvent avoir de cerveaux développé au delà de deux neurones pour ne pas voir la réalité et se contenter d'études de crypto communistes.