La musique est une arme de guerre. Nous ne parlons pas ici des poursuites lancées par la RIAA contre ceux qui l'écoutent, mais bien de la vraie guerre. Aussi étrange que cela puisse paraître, les voix s'élèvent pour demander à l'armée américaine d'arrêter de passer du Metallica pour torturer ses prisonniers... ou comment le droit d'auteur se trouve remis en cause par la guerre en Irak.

Si le marché de la musique en ligne continue à s’effondrer, il n’y aura bientôt plus d’autre choix pour les maisons de disques que de se faire racheter pour s’abriter sous des ailes plus confortables. On parle de plus en plus d’acquisitions d’industries culturelles par les industries de l’informatique, Microsoft et Google en tête. Ca serait la manière la plus simple et expéditive pour ne plus s’embêter avec les problèmes de gestion de droits d’auteurs sur les services web 2.0. Mais si ces ailes étaient des ailes de Rafales ?

Clive Stafford Smith, un avocat américain connu pour son opposition à la peine de mort, conseille aux musiciens de faire jouer leurs droits d’auteurs pour empêcher le gouvernement américain d’utiliser leur musique à des fins de torture en Afghanistan, en Irak et à Guantanamo !

Vous ne le saviez peut-être pas, mais le « bombardement acoustique » est une arme utilisée très sérieusement par les Etats-Unis depuis plusieurs décennies. L’armée a par exemple utilisé Enter Sandman de Metallica pendant la guerre en Irak en 2003, et I Love You du Dinosaure Violet Barney (sorte de Casimir national) pour interroger les prisonniers. Parmi les autres chansons de torture figurent des titres de Christina Aguilera, Eminem, Dr Dre, Aerosmith, Don McLean ou Bruce Springsteen. Il s’agit de les passer en boucle et à un volume élevé pour faire craquer l’ennemi. Ca serait drôle si ça n’a était pas la guerre.

Pas de droit moral reconnu aux Etats-Unis

En principe, le droit d’auteur doit permettre de lutter contre ce genre d’utilisations des œuvres. Le droit français est un modèle du genre en faveur de la reconnaissance du droit moral, qui donne à l’auteur une sorte de droit de véto à toute utilisation de son œuvre qu’il juge contraire à l’intérêt et à l’image de l’œuvre elle-même. C’est une personnification de l’œuvre et de son « droit à l’intégrité » que ne connaît pas le droit américain, malgré la reconnaissance d’un droit moral à l’article 6bis de la Convention de Berne.

Le droit d’auteur américain est, même s’il connaît des nuances grâce à la jurisprudence de la Cour Suprême, essentiellement patrimonial. Tout se monnaye et tout ce qui n’est pas du ressort de l’argent n’est pas du ressort du copyright. Si un disque est mis sur le marché, alors rien ni personne ne doit pouvoir en empêcher l’utilisation dès lors que les droits sont correctement payés.

Même les opposants au copyright le plus dur, tel le créateur des Creative Commons Lawrence Lessig, jugent le droit moral comme une absurdité. Il est vrai qu’il est exploité même en France à des fins essentiellement patrimoniales. Charles Trénet s’était paraît-il offusqué de l’utilisation de sa chanson Y a de la joie dans la publicité TV d’une eau gazeuse… et avait sorti le carton rouge « droit moral » pour pouvoir mieux négocier le prix de la moralité. C’est une pratique courante et qui pervertit les fondements réels du droit moral, qui selon la loi ne peut pas être monayé.

« Le droit d’auteur, qui a été étendu pour le seul bénéfice des grandes entreprsies de médias, pourrait permettre davantage pour les droits humains de beaucoup, lorsque les Droits de l’Homme ont principalement échoué », écrit David Mery dans le Register. Vous y penserez la prochaine fois que vous critiquerez les droits d’auteurs.

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